DEPARTEMENT DE LA MANCHE ARRONDISSEMENT DE CHERBOURG LA GLACERIE, le 15 septembre 2014 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE LA GLACERIE MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014 50470 _____ A 18 HEURES 30 téléphone : 02.33.88.53.50 télécopie : 02.33.88.53.59 courriel : [email protected] - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2014 - PORTER A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DES POUVOIRS VOTEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA PRESENTE SEANCE - délibération n° 117-2014 : ATELIERS DE PRATIQUE MUSICALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION AMAC - délibération n° 118-2014 : ATELIER EVEIL DANSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ECOLE DU SPECTACLE PETIT-PAS - délibération n° 119-2014 : ATELIER THEATRE PUBLIC SPECIFIQUE (ADULTES DEFICIENTS INTELLECTUELS) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMPAGNIE TOUTITO TEATRO ET LA VILLE DE LA GLACERIE - délibération n° 120-2014 : ATELIERS ARTS PLASTIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION PEP'ART ET LA VILLE DE LA GLACERIE - délibération n° 121-2014 : CONCERT DE SAINT-LO + LAST MOON - CONTRAT DE CO-ACCUEIL ENTRE LA VILLE DE TOURLAVILLE ET LA VILLE DE LA GLACERIE - délibération n° 122-2014 : MAISON DES ARTS & CENTRE SOCIOCULTUREL DES ROUGES TERRES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU DISPOSITIF "SPOT 50" DU CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - MILLESIME 2014-2015 - délibération n° 123-2014 : RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'AFFILIATION AU DISPOSITIF "CART'@TOO" MILLESIME 2014-2015 - CENTRE SOCIOCULTUREL ET MAISON DES ARTS - délibération n° 124-2014 : THEATRE DES MIROIRS - NOUVELLE TARIFICATION – NOUVELLE SAISON CULTURELLE - délibération n° 125-2014 : POINT-RENCONTRE JEUNES - PROJET COMMUNICATION DU PARC NATUREL DE LA VALLEE DE CREVECOEUR - ECHOVALLEE - BILAN DU CHANTIER JEUNES - AIDE INDIVIDUELLE DE LA VILLE - CARTES CADEAU OU PARTICIPATIONS FINANCIERES - AJOUT D'UNE ADHERENTE DU PRJ - PRISE EN CHARGE PARTIELLE D'UNE FORMATION BAFA - délibération n° 126-2014 : GARDE PERISCOLAIRE DANS LES ECOLES PRIMAIRES - MODIFICATION DES HORAIRES - délibération n° 127-2014 : RYTHMES SCOLAIRES "TEMPS D'ACTIVITES PERI-EDUCATIVES" - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE HUIT ANIMATEURS ENTRE ASTRE SERVICES ET LA VILLE DE LA GLACERIE - délibération n° 128-2014 : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - CONTRAT D'ENGAGEMENT DE VACATAIRES - délibération n° 129-2014 : RECOURS A UNE AUXILIAIRE DE VIE PROFESSIONNELLE - AIDE A UN AGENT COMMUNAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE AUXILIAIRE DE VIE ENTRE ASTRE SERVICES ET LA VILLE DE LA GLACERIE - ANNEE 2014/2015 - délibération n° 130-2014 : ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DURABLES POUR 2014 GROUPES SCOLAIRES - INSCRIPTION EN SECTION D'INVESTISSEMENT PAR MAINTIEN DU SEUIL PREVU PAR L'INSTRUCTION N° 83.227 MO DU 23 DECEMBRE 1983 - délibération n° 131-2014 : PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES A LA SCOLARISATION D'ENFANTS SUR LA COMMUNE DE LA GLACERIE : I/ GROUPES SCOLAIRES PRIMAIRES ET MATERNELS - II/ CENTRE JEAN ITARD : UNITE D'ENSEIGNEMENT DE L'IME - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 - délibération n° 132-2014 : CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 359 AU PROFIT DE LA COLLECTIVITE - CONVENTIO N ENTRE M. & MME DANIEL AVENEL ET LA VILLE DE LA GLACERIE - ABANDON DE LA SERVITUDE - délibération n° 133-2014 : PROGRAMMATION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR 2014 - COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE - RENOVATION DU TERRAIN D'HONNEUR DE FOOTBALL - délibération n° 134-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - AUTORISATIO N SPECIALE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT EN REGIE ANNEE 2013 - délibération n° 135-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 4 - PRISE EN COM PTE DE NOUVELLES RECETTES - délibération n° 136-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 5 - TRANSFERT D E CREDITS EN SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET 2014 - délibération n° 137-2014 : TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DE LA LIMITE SUPERIEURE DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR POUR 2015 - délibération n° 138-2014 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS - délibération n° 139-2014 : ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - délibération n° 140-2014 : CREATION D'UN COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUN ENTRE LA VILLE, LE CENTRE SOCIOCULTUREL, LA RPA ET LE CCAS - délibération n° 141-2014 : CREATION DE CINQ GROUPES PROJETS - délibération n° 142-2014 : DELIVRANCE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS - INSTRUCTION PAR LE SERVICE URBANISME DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG - CONVENTION AVEC LA CUC - QUESTIONS DIVERSES LE MAIRE Jean-Marie LINCHENEAU
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