ordre du jour CM 2014.09.24

DEPARTEMENT DE LA MANCHE
ARRONDISSEMENT DE CHERBOURG
LA GLACERIE, le 15 septembre 2014
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
DE LA GLACERIE
MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014
50470
_____
A 18 HEURES 30
téléphone : 02.33.88.53.50
télécopie : 02.33.88.53.59
courriel : [email protected]
- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2014
- PORTER A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DES POUVOIRS VOTEE
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
- ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA PRESENTE SEANCE
- délibération n° 117-2014 : ATELIERS DE PRATIQUE MUSICALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION
AMAC
- délibération n° 118-2014 : ATELIER EVEIL DANSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ECOLE DU
SPECTACLE PETIT-PAS
- délibération n° 119-2014 : ATELIER THEATRE PUBLIC SPECIFIQUE (ADULTES DEFICIENTS INTELLECTUELS) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMPAGNIE TOUTITO TEATRO ET LA VILLE DE LA GLACERIE
- délibération n° 120-2014 : ATELIERS ARTS PLASTIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION
PEP'ART ET LA VILLE DE LA GLACERIE
- délibération n° 121-2014 : CONCERT DE SAINT-LO + LAST MOON - CONTRAT DE CO-ACCUEIL ENTRE LA VILLE DE
TOURLAVILLE ET LA VILLE DE LA GLACERIE
- délibération n° 122-2014 : MAISON DES ARTS & CENTRE SOCIOCULTUREL DES ROUGES TERRES - RENOUVELLEMENT
DE L'ADHESION AU DISPOSITIF "SPOT 50" DU CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - MILLESIME 2014-2015
- délibération n° 123-2014 : RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'AFFILIATION AU DISPOSITIF "CART'@TOO" MILLESIME 2014-2015 - CENTRE SOCIOCULTUREL ET MAISON DES ARTS
- délibération n° 124-2014 : THEATRE DES MIROIRS - NOUVELLE TARIFICATION – NOUVELLE SAISON CULTURELLE
- délibération n° 125-2014 : POINT-RENCONTRE JEUNES - PROJET COMMUNICATION DU PARC NATUREL DE LA VALLEE
DE CREVECOEUR - ECHOVALLEE - BILAN DU CHANTIER JEUNES - AIDE INDIVIDUELLE DE LA VILLE - CARTES CADEAU
OU PARTICIPATIONS FINANCIERES - AJOUT D'UNE ADHERENTE DU PRJ - PRISE EN CHARGE PARTIELLE D'UNE
FORMATION BAFA
- délibération n° 126-2014 : GARDE PERISCOLAIRE DANS LES ECOLES PRIMAIRES - MODIFICATION DES HORAIRES
- délibération n° 127-2014 : RYTHMES SCOLAIRES "TEMPS D'ACTIVITES PERI-EDUCATIVES" - CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DE HUIT ANIMATEURS ENTRE ASTRE SERVICES ET LA VILLE DE LA GLACERIE
- délibération n° 128-2014 : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - CONTRAT D'ENGAGEMENT DE VACATAIRES
- délibération n° 129-2014 : RECOURS A UNE AUXILIAIRE DE VIE PROFESSIONNELLE - AIDE A UN AGENT COMMUNAL
RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE
AUXILIAIRE DE VIE ENTRE ASTRE SERVICES ET LA VILLE DE LA GLACERIE - ANNEE 2014/2015
- délibération n° 130-2014 : ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DURABLES POUR 2014 GROUPES SCOLAIRES - INSCRIPTION
EN SECTION D'INVESTISSEMENT PAR MAINTIEN DU SEUIL PREVU PAR L'INSTRUCTION N° 83.227 MO DU 23
DECEMBRE 1983
- délibération n° 131-2014 : PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES A LA SCOLARISATION D'ENFANTS SUR LA
COMMUNE DE LA GLACERIE : I/ GROUPES SCOLAIRES PRIMAIRES ET MATERNELS - II/ CENTRE JEAN ITARD : UNITE
D'ENSEIGNEMENT DE L'IME - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014
- délibération n° 132-2014 : CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT SUR LA PARCELLE
CADASTREE SECTION AC N° 359 AU PROFIT DE LA COLLECTIVITE - CONVENTIO N ENTRE M. & MME DANIEL AVENEL
ET LA VILLE DE LA GLACERIE - ABANDON DE LA SERVITUDE
- délibération n° 133-2014 : PROGRAMMATION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR 2014 - COMPLEXE SPORTIF DE
LA SAILLANDERIE - RENOVATION DU TERRAIN D'HONNEUR DE FOOTBALL
- délibération n° 134-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - AUTORISATIO N SPECIALE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT EN REGIE ANNEE 2013
- délibération n° 135-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 4 - PRISE EN COM PTE DE NOUVELLES
RECETTES
- délibération n° 136-2014 : VILLE DE LA GLACERIE - DECISION MODIFICATIVE N° 5 - TRANSFERT D E CREDITS EN
SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET 2014
- délibération n° 137-2014 : TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DE
LA LIMITE SUPERIEURE DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR POUR 2015
- délibération n° 138-2014 : DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- délibération n° 139-2014 : ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA
CULTURE (FNCC)
- délibération n° 140-2014 : CREATION D'UN COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
(CHSCT) COMMUN ENTRE LA VILLE, LE CENTRE SOCIOCULTUREL, LA RPA ET LE CCAS
- délibération n° 141-2014 : CREATION DE CINQ GROUPES PROJETS
- délibération n° 142-2014 : DELIVRANCE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS - INSTRUCTION PAR LE
SERVICE URBANISME DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG - CONVENTION AVEC LA CUC
- QUESTIONS DIVERSES
LE MAIRE
Jean-Marie LINCHENEAU

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