Conseil municipal CONVOCATION Les membres du Conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire le mardi 13 mai 2014 à 19 heures à la salle du Conseil municipal, 16, place Duchêne, avec l'ordre du jour suivant : 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Approbation de l'ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2014 Communications du bureau du Conseil municipal Communications du Conseil administratif Informations du Conseil administratif sur les objets en suspens Questions sur les points 3, 4 et 5 Désignation des délégué-e-s du Conseil municipal au Comité de pilotage du Contrat de quartier Onex cité PROJET-S DE DÉLIBÉRATION Rapport de la commission des finances (FIN-215-1322) : 8) Approbation des crédits budgétaires de fonctionnement supplémentaires 2013 et des moyens de les couvrir (projet de délibération N° 2072) 9) Approbation du compte de fonctionnement, du compte des investissements, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et du bilan de l’exercice 2013 (projet de délibération N° 2073) Rapporteur : Monsieur Moustapha OUEDRAOGO 10) Rapport de la commission des bâtiments (BAT-44-1326) : Ecole des Tattes - Crédit d’étude (projet de délibération N° 2074 A) Rapporteur : Monsieur Daniel CATTANI 11) Collecteur EU - Avenue des Morgines (Lancy) - Tronçon route de Chancy et rue des Bossons - Reconstruction - Participation - Crédit (projet de délibération N° 2075) 12) Parc Brot - Réfection des chemins pédestres - Crédit (projet de délibération N° 2076) 13) Centre intercommunal de voirie – Comptes 2013 (projet de délibération N° 2077) 14) Local Gustave-Rochette – Rénovation – Crédit (projet de délibération N° 2078) 15) Salle communale - Rénovation de la galerie - Crédit (projet de délibération N° 2079) 16) Crèche Rondin Picotin - Création de nouvelles places - Crédit de fonctionnement supplémentaire (projet de délibération N° 2080) 17) Acquisition de cinq véhicules communaux et de machines d’entretien - Crédit (projet de délibération N° 2081) PROJET-S DE MOTION 18) Réponse du Conseil administratif à la motion M/277 A du 21 mai 2013 : Reconversion du dépôt Gustave-Rochette 19) Installation d’une patinoire provisoire pendant les mois d’hiver (projet de motion PM/284 des Conseillers municipaux membres COPIL du Contrat de quartier Onex cité) 2 PROJET-S DE RÉSOLUTION 20) Plan directeur communal (projet de résolution PR/185) AUTRE-S PROPOSITION-S 21) Rapport de la commission des finances (FIN-214-1315) : Présentation du système du Plan des investissements Rapporteur : Monsieur Jean-Claude CANTIELLO 22) Rapport de la commission d’urbanisme (UR-145-1323) : Secteur du Nant-de-Cuard Rapporteur : Madame Sabrina PASCHE 23) Rapport de la commission sécurité (SEC-71-1324) : Bilan sur la politique du stationnement Rapporteur : Madame Sabrina PASCHE 24) Rapport de la commission d’urbanisme (UR-146-1325) : Schéma de circulation Bossons / Loëx Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre POUSAZ 25) Election du bureau du Conseil municipal pour la période 2014-2015 26) Désignation des Président-e-s des commissions permanentes (article 89) 27) Propositions individuelles et questions Le Président Daniel CATTANI Réponse-s du Conseil administratif à : - la question écrite QE/63 de Monsieur Daniel CATTANI, du 11 mars 2014 : Préau de l’école d’Onex-Parc - La question écrite QE/64 de Madame Philippine SCHMIDT MESSINA et Monsieur Sergio PRAT, du 8 avril 2014 : Quartier de Belle-Cour - Poubelles N.B. En fin de séance, dialogue entre le Conseil administratif et le public présent. Onex, le 29 avril 2014 CA/js
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