Jouques Mars-Avril 2015_Jouques Mars

Ordre du jour séance ordinaire du conseil municipal
du jeudi 18 décembre 2014
Rapporteur : Monsieur le Sénateur-Maire Michel FONTAINE
Affaires Générales
Affaire n°8/1 : Approbation du procès verbal de la séance du 07 novembre
2014.
Affaire n°8/2 : Société d'Exploitation Hôtelière des Casinos du Sud
(S.E.H.C.S.) : Rapport annuel d'activité pour la saison 2012/2013.
Affaire n°8/3 : Société Publique Locale (SPL) Avenir Réunion : désignation
d'un(e) représentant(e) : Modification de la DCM n°2/32 du 15 avril 2014.
Rapporteur : Monsieur David LORION
Direction des Services Financiers
Affaire n°8/4 : Autorisations de programmes et crédits de paiements Exercice 2015.
Affaire n°8/5 : Gestion de la dette et de la trésorerie - Délégation de pouvoir
au Maire - Autorisation pour l'exercice 2015.
Affaire n°8/6 : Budget Primitif de la commune pour l'exercice 2015 - Budget
principal et budgets annexes.
Affaire n°8/7 : Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS) : subvention de fonctionnement 2015.
Affaire n°8/8 : Garantie d'emprunt à la SEMADER à hauteur de 100 % de
l'emprunt global CREDIT AGRICOLE de 2 329 199 € destiné à financer l'opération
«PEARL ISLAND 16 PSLA ZAC OI ».
Rapporteur : Monsieur le Sénateur-Maire Michel FONTAINE
Direction de l'Administration et de l'Education
Affaire n°8/9 : Avenant à la convention relative à l'organisation de l'Agence
Postale Communale à Mont-Vert Les Bas.
Affaire n°8/10 : Ligne Des Bambous: Convention de mise à disposition d'un
bien entre la Commune de Saint-Pierre et l'association « Université Pour Tous du
Sud ».
Direction des Ressources Humaines
Affaire n°8/11 : Mission d'élu - Décembre 2014 : Monsieur MOUTOUSSAMY
Jean Max, Conseiller municipal délégué aux affaires relevant de l'Environnement, de
la Propreté Urbaine, de la Sécurisation et de la Médiation Urbaine.
Affaire n°8/12 : Formation du personnel communal - Décembre 2014.
Affaire n°8/13 : Tableau des effectifs 2015.
Cellule de Développement Social et Economique Local
Affaire n°8/14 : Subvention aux associations concernant le financement de
l'emploi.
Affaire n°8/15 : Subvention aux associations concernant le financement de
l'emploi.
Affaires Juridiques
Affaire n°8/16 : Bâtiment de l'ancienne gare de chemin de fer de Saint-Pierre
- Projet de réhabilitation - Phase d'esquisse.
Service Central Associatif
Affaire n°8/17 : Vote de Subvention à l'Office Municipal de Développement
Agricole et Rural de Saint-Pierre (O.M.D.A.R).
Affaire n°8/18 : Subvention de fonctionnement au Comité des Oeuvres
Sociales du Personnel des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre (COS).
Foncier
Affaire n°8/19 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°1 des Comptoirs du
Sud.
Affaire n°8/20 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°3 des Comptoirs du
Sud.
Affaire n°8/21 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°5 des Comptoirs du
Sud.
Affaire n°8/22 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°7 des Comptoirs du
Sud.
Affaire n°8/23 : Pierrefonds - Cession de la parcelle CO 920 à la SCI MARIN Prolongation de délais.
Affaire n°8/24 : Ravine Blanche - résiliation anticipée et amiable du bail du
29/12/87 et de l'avenant du 16/02/93 et cession à la SCI SELATAN INDAH de divers
biens et protocole d'accord avec A.F.U.L (Association Foncière Urbaine Libre de
Saint-Pierre Grand Large).
Affaire n°8/25 : Ravine Blanche - Avenant n°3 à la convention de mise à
disposition du 15/09/2004 entre la SEMADER et la Commune (Alamandas).
Rapporteur : Monsieur David LORION
Aménagements Opérationnels et Développement Durable
Affaire n°8/26 : Approbation du CRAC au 31/12/2013 - Tanambo.
Affaire n°8/27 : ANRU RAVINE BLANCHE : Approbation d'un projet de
convention entre l'Université de la Réunion, L'IUT de Saint Pierre, L'ESIROI et La
Ville de Saint-Pierre dans le cadre de l'expérimentation de l'évaluation des
ECOQUARTIERS.
Affaire n°8/28 : Programme de Renouvellement Urbain- Zac du MailApprobation du CRAC au 31 décembre 2013.
Affaire n°8/29 : RHI BASSE TERRE - Transfert d'office des voies privées et
équipements annexes dans le domaine public communal.
Direction de l'Aménagement et du Développement
Affaire n°8/30 : Programme ANRU Ravine Blanche : Mandat SEDRE Approbation du Compte Rendu Annuel au Mandant Année 2013.
Affaire n°8/31 : Création d'un centre contemporain d'arts plastiques dans
l'enceinte de l'ancien tribunal - approbation du plan de financement prévisionnel.
Foncier
Affaire n°8/32 : Déclassement du Domaine Public Communal de diverses
voiries.
Affaire n°8/33 : Lotissement "LIGNE PARADIS" : Cession à la Commune de
Saint-Pierre des voiries et des espaces verts par la SCI 2000 HORIZON.
Affaire n°8/34 : Centre Ville : Acquisition avec le DEPARTEMENT DE LA
REUNION du bien cadastré section DW 439 (ex-DW n°75p).
Affaire n°8/35 : Centre Ville - Collège "LES TAMARINS" : Cession du terrain
d'assiette cadastré section DW n° 440 (ex-DW 77) au Département de la Réunion.
Affaire n°8/36 : Boulevard Hubert Delisle : projet de convention opérationnelle
d'acquisition foncière n°16 14 02 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et
l'Établissement Public Foncier de la Réunion (E.P.F. REUNION) pour les biens
cadastrés DT 767 - 769.
Affaire n°8/37 : TCSP : Passation d'une Convention de mise à disposition
temporaire de divers biens à la CIVIS pour la réalisation du projet de TCSP.
Affaire n°8/38 : Ravine Blanche - Projet d'acquisition de locaux sur les
terrains cadastrés DN 61-83 avec la SHLMR.
Politique de la Ville et CUCS
Affaire n°8/39 : Soutien aux temps d'activités périscolaires : Modification de
l'affaire n° 54/3146 du 15 décembre 2013.
Affaire n°8/40 : Accompagnement social urbain de Pierrefonds et Bois
d'Olives - vote de subvention.
Affaire n°8/41 : Subventions aux associations inscrites dans les dispositifs
ville.
Service Central Associatif
Affaire n°8/42 : Vote de subvention de fonctionnement aux associations.
Rapporteur : Monsieur Stéphano DIJOUX
Direction des Bâtiments
Affaire n°8/43 : Rénovation du gymnase Nelson Mandela à Terre-Sainte autorisation de signature des marchés de travaux.
Eau et Assainissement
Affaire n°8/44 : Validation de la durée du contrat de délégation de service de
l'eau potable.
Affaire n°8/45 : Validation de la durée du contrat de délégation du service de
collecte des eaux usées.
Affaire n°8/46 : Rapports annuels du délégataire des services publics de l'eau
potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2013.
Affaire n°8/47 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics
de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - exercice 2013.
Garage
Affaire n°8/48 : Cession de véhicule communal immatriculé AC-743-LL.
Affaire n°8/49 : Cession de véhicules communaux - Mises à la destruction.
Gestion Courante de la Voirie
Affaire n°8/50 : Ouverture de voies à la circulation publique.
Rapporteur : Madame Béatrice SIGISMEAU
Sports
Affaire n°8/51 : Vote de subvention à la Tour Saint-Pierroise.
Affaire n°8/52 : Vote de subvention: Ecole Notre Dame de la Providence.
Affaire n°8/53 : Vote de subvention exceptionnelle pour le Sud Beach Tennis
Club.
Affaire n°8/54 : Vote de subvention de fonctionnement à l'Amicale des Jeunes
Boulistes du Sud.
Affaire n°8/55 : Vote de subvention à l'association Coup D'Mains.
Affaire n°8/56 : Vote de subvention au Volley Ball de Saint-Pierre.
Affaire n°8/57 : Aide en nature et logistique aux associations sportives.
Affaire n°8/58 : Vote de subvention aux associations sportives.
Rapporteur : Monsieur Hermann RIFOSTA
Culture / Animation et Patrimoine
Affaire n°8/59 : Vote de subventions aux Associations "NEKTAR - FEE
MAZINE" et approbation des conventions plurianuelles.
Affaire n°8/60 : Vote de subvention et approbation de la convention de
l'association Panthères club.
Affaire n°8/61 : Vote de subvention pour l'association "APHG-Réunion".
Affaire n°8/62 : Vote de subvention et approbation de la convention pour
l'association KOMIDI.
Affaire n°8/63 : Aides en nature apportées aux associations.
Rapporteur : Monsieur Stephen BELLON
CLSPD
Affaire n°8/64 : Convention de Coordination des Polices.
Rapporteur : Monsieur Philippe POTIN
Port et Affaires Maritimes
Affaire n°8/65 : Port Lislet Geoffroy - grille de tarif 2015.
Affaire n°8/66 : Renouvellement de convention au bénéfice de l'EURL
Plongée Australe.
Affaire n°8/67 : Renouvellement de convention au bénéfice de M. GONTHIER
Benjamin Simon.
Rapporteur : Madame Simone ROUVRAIS
Monde du Handicap
Affaire n°8/68 : Pôle handicap - Approbation du plan d'actions 2015.
Rapporteur : Monsieur Gilbert RIVIERE
Urbanisme
Affaire n°8/69 : Attribution du marché d'appel d'offres : Etudes
environnementales préalables à la révision du PLU.
Affaire n°8/70 : Attribution du marché d'appel d'offres : Etudes urbaines
préalables à la révision du PLU.
Direction des Bâtiments
Affaire n°8/71 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de
spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°02 concernant le lot n° 9 :
Electricité CF/cf.
Affaire n°8/72 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de
spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12B :
Sonorisation scénique.
Affaire n°8/73 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de
spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12A :
Eclairage scénique.
Affaire n°8/74 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de
spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n°11 :
Appareil élévateur.
Affaire n°8/75 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de
spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12F :
TRIBUNES télescopiques.
Rapporteur : Monsieur Jean Max MOUTOUSSAMY
Environnement / Propreté Urbaine et Cadre de Vie
Affaire n°8/76 : Petit boulevard Hubert de Lisle : aménagement - Autorisation
de signature des marchés.
CLSPD
Affaire n°8/77 : Validation du réglement intérieur du Conseil Local de Sécurité
et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
Affaire n°8/78 : Annulation de l'affaire n°23/1315 du 31 août 2010 et validation
du dispositif d'extension de Vidéoprotection.
Rapporteur : Monsieur Olivier NARIA
Direction de l'Aménagement et du Développement
Affaire n°8/79 : CAUE - Approbation de la convention 2015 de mission
d'accompagnement.
Affaire n°8/80 : ADIL - Approbation de la convention 2015 de mission
d'accompagnement.
Rapporteur : Monsieur Johann MANGATA
Télécommunications et Réseaux
Affaire n°8/81 : Fixation de tarif et approbation de la convention de mise à
disposition d'infrastructures passives de communications à passer avec tous les
opérateurs de télécommunication.
Affaire n°8/82 : Redevance d'occupation du domaine public due par les
opérateurs de télécommunications- Revalorisation des tarifs au titre de l'année 2014.
Information au Conseil Municipal
Direction des Services Financiers
Affaire n°8/83 : Décision n° DSF/2014-01 du 17 octobre 2014 portant
réalisation d'un emprunt de 2 400 000 € souscrit auprès du CREDIT AGRICOLE.

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