Ordre du jour séance ordinaire du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2014 Rapporteur : Monsieur le Sénateur-Maire Michel FONTAINE Affaires Générales Affaire n°8/1 : Approbation du procès verbal de la séance du 07 novembre 2014. Affaire n°8/2 : Société d'Exploitation Hôtelière des Casinos du Sud (S.E.H.C.S.) : Rapport annuel d'activité pour la saison 2012/2013. Affaire n°8/3 : Société Publique Locale (SPL) Avenir Réunion : désignation d'un(e) représentant(e) : Modification de la DCM n°2/32 du 15 avril 2014. Rapporteur : Monsieur David LORION Direction des Services Financiers Affaire n°8/4 : Autorisations de programmes et crédits de paiements Exercice 2015. Affaire n°8/5 : Gestion de la dette et de la trésorerie - Délégation de pouvoir au Maire - Autorisation pour l'exercice 2015. Affaire n°8/6 : Budget Primitif de la commune pour l'exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes. Affaire n°8/7 : Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : subvention de fonctionnement 2015. Affaire n°8/8 : Garantie d'emprunt à la SEMADER à hauteur de 100 % de l'emprunt global CREDIT AGRICOLE de 2 329 199 € destiné à financer l'opération «PEARL ISLAND 16 PSLA ZAC OI ». Rapporteur : Monsieur le Sénateur-Maire Michel FONTAINE Direction de l'Administration et de l'Education Affaire n°8/9 : Avenant à la convention relative à l'organisation de l'Agence Postale Communale à Mont-Vert Les Bas. Affaire n°8/10 : Ligne Des Bambous: Convention de mise à disposition d'un bien entre la Commune de Saint-Pierre et l'association « Université Pour Tous du Sud ». Direction des Ressources Humaines Affaire n°8/11 : Mission d'élu - Décembre 2014 : Monsieur MOUTOUSSAMY Jean Max, Conseiller municipal délégué aux affaires relevant de l'Environnement, de la Propreté Urbaine, de la Sécurisation et de la Médiation Urbaine. Affaire n°8/12 : Formation du personnel communal - Décembre 2014. Affaire n°8/13 : Tableau des effectifs 2015. Cellule de Développement Social et Economique Local Affaire n°8/14 : Subvention aux associations concernant le financement de l'emploi. Affaire n°8/15 : Subvention aux associations concernant le financement de l'emploi. Affaires Juridiques Affaire n°8/16 : Bâtiment de l'ancienne gare de chemin de fer de Saint-Pierre - Projet de réhabilitation - Phase d'esquisse. Service Central Associatif Affaire n°8/17 : Vote de Subvention à l'Office Municipal de Développement Agricole et Rural de Saint-Pierre (O.M.D.A.R). Affaire n°8/18 : Subvention de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre (COS). Foncier Affaire n°8/19 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°1 des Comptoirs du Sud. Affaire n°8/20 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°3 des Comptoirs du Sud. Affaire n°8/21 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°5 des Comptoirs du Sud. Affaire n°8/22 : Port Lislet Geoffroy : Attribution du local n°7 des Comptoirs du Sud. Affaire n°8/23 : Pierrefonds - Cession de la parcelle CO 920 à la SCI MARIN Prolongation de délais. Affaire n°8/24 : Ravine Blanche - résiliation anticipée et amiable du bail du 29/12/87 et de l'avenant du 16/02/93 et cession à la SCI SELATAN INDAH de divers biens et protocole d'accord avec A.F.U.L (Association Foncière Urbaine Libre de Saint-Pierre Grand Large). Affaire n°8/25 : Ravine Blanche - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du 15/09/2004 entre la SEMADER et la Commune (Alamandas). Rapporteur : Monsieur David LORION Aménagements Opérationnels et Développement Durable Affaire n°8/26 : Approbation du CRAC au 31/12/2013 - Tanambo. Affaire n°8/27 : ANRU RAVINE BLANCHE : Approbation d'un projet de convention entre l'Université de la Réunion, L'IUT de Saint Pierre, L'ESIROI et La Ville de Saint-Pierre dans le cadre de l'expérimentation de l'évaluation des ECOQUARTIERS. Affaire n°8/28 : Programme de Renouvellement Urbain- Zac du MailApprobation du CRAC au 31 décembre 2013. Affaire n°8/29 : RHI BASSE TERRE - Transfert d'office des voies privées et équipements annexes dans le domaine public communal. Direction de l'Aménagement et du Développement Affaire n°8/30 : Programme ANRU Ravine Blanche : Mandat SEDRE Approbation du Compte Rendu Annuel au Mandant Année 2013. Affaire n°8/31 : Création d'un centre contemporain d'arts plastiques dans l'enceinte de l'ancien tribunal - approbation du plan de financement prévisionnel. Foncier Affaire n°8/32 : Déclassement du Domaine Public Communal de diverses voiries. Affaire n°8/33 : Lotissement "LIGNE PARADIS" : Cession à la Commune de Saint-Pierre des voiries et des espaces verts par la SCI 2000 HORIZON. Affaire n°8/34 : Centre Ville : Acquisition avec le DEPARTEMENT DE LA REUNION du bien cadastré section DW 439 (ex-DW n°75p). Affaire n°8/35 : Centre Ville - Collège "LES TAMARINS" : Cession du terrain d'assiette cadastré section DW n° 440 (ex-DW 77) au Département de la Réunion. Affaire n°8/36 : Boulevard Hubert Delisle : projet de convention opérationnelle d'acquisition foncière n°16 14 02 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Établissement Public Foncier de la Réunion (E.P.F. REUNION) pour les biens cadastrés DT 767 - 769. Affaire n°8/37 : TCSP : Passation d'une Convention de mise à disposition temporaire de divers biens à la CIVIS pour la réalisation du projet de TCSP. Affaire n°8/38 : Ravine Blanche - Projet d'acquisition de locaux sur les terrains cadastrés DN 61-83 avec la SHLMR. Politique de la Ville et CUCS Affaire n°8/39 : Soutien aux temps d'activités périscolaires : Modification de l'affaire n° 54/3146 du 15 décembre 2013. Affaire n°8/40 : Accompagnement social urbain de Pierrefonds et Bois d'Olives - vote de subvention. Affaire n°8/41 : Subventions aux associations inscrites dans les dispositifs ville. Service Central Associatif Affaire n°8/42 : Vote de subvention de fonctionnement aux associations. Rapporteur : Monsieur Stéphano DIJOUX Direction des Bâtiments Affaire n°8/43 : Rénovation du gymnase Nelson Mandela à Terre-Sainte autorisation de signature des marchés de travaux. Eau et Assainissement Affaire n°8/44 : Validation de la durée du contrat de délégation de service de l'eau potable. Affaire n°8/45 : Validation de la durée du contrat de délégation du service de collecte des eaux usées. Affaire n°8/46 : Rapports annuels du délégataire des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2013. Affaire n°8/47 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - exercice 2013. Garage Affaire n°8/48 : Cession de véhicule communal immatriculé AC-743-LL. Affaire n°8/49 : Cession de véhicules communaux - Mises à la destruction. Gestion Courante de la Voirie Affaire n°8/50 : Ouverture de voies à la circulation publique. Rapporteur : Madame Béatrice SIGISMEAU Sports Affaire n°8/51 : Vote de subvention à la Tour Saint-Pierroise. Affaire n°8/52 : Vote de subvention: Ecole Notre Dame de la Providence. Affaire n°8/53 : Vote de subvention exceptionnelle pour le Sud Beach Tennis Club. Affaire n°8/54 : Vote de subvention de fonctionnement à l'Amicale des Jeunes Boulistes du Sud. Affaire n°8/55 : Vote de subvention à l'association Coup D'Mains. Affaire n°8/56 : Vote de subvention au Volley Ball de Saint-Pierre. Affaire n°8/57 : Aide en nature et logistique aux associations sportives. Affaire n°8/58 : Vote de subvention aux associations sportives. Rapporteur : Monsieur Hermann RIFOSTA Culture / Animation et Patrimoine Affaire n°8/59 : Vote de subventions aux Associations "NEKTAR - FEE MAZINE" et approbation des conventions plurianuelles. Affaire n°8/60 : Vote de subvention et approbation de la convention de l'association Panthères club. Affaire n°8/61 : Vote de subvention pour l'association "APHG-Réunion". Affaire n°8/62 : Vote de subvention et approbation de la convention pour l'association KOMIDI. Affaire n°8/63 : Aides en nature apportées aux associations. Rapporteur : Monsieur Stephen BELLON CLSPD Affaire n°8/64 : Convention de Coordination des Polices. Rapporteur : Monsieur Philippe POTIN Port et Affaires Maritimes Affaire n°8/65 : Port Lislet Geoffroy - grille de tarif 2015. Affaire n°8/66 : Renouvellement de convention au bénéfice de l'EURL Plongée Australe. Affaire n°8/67 : Renouvellement de convention au bénéfice de M. GONTHIER Benjamin Simon. Rapporteur : Madame Simone ROUVRAIS Monde du Handicap Affaire n°8/68 : Pôle handicap - Approbation du plan d'actions 2015. Rapporteur : Monsieur Gilbert RIVIERE Urbanisme Affaire n°8/69 : Attribution du marché d'appel d'offres : Etudes environnementales préalables à la révision du PLU. Affaire n°8/70 : Attribution du marché d'appel d'offres : Etudes urbaines préalables à la révision du PLU. Direction des Bâtiments Affaire n°8/71 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°02 concernant le lot n° 9 : Electricité CF/cf. Affaire n°8/72 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12B : Sonorisation scénique. Affaire n°8/73 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12A : Eclairage scénique. Affaire n°8/74 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n°11 : Appareil élévateur. Affaire n°8/75 : Réhabilitation des anciens entrepôts Kerveguen en salle de spectacles - Autorisation de signature de l'avenant n°01 concernant le lot n° 12F : TRIBUNES télescopiques. Rapporteur : Monsieur Jean Max MOUTOUSSAMY Environnement / Propreté Urbaine et Cadre de Vie Affaire n°8/76 : Petit boulevard Hubert de Lisle : aménagement - Autorisation de signature des marchés. CLSPD Affaire n°8/77 : Validation du réglement intérieur du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Affaire n°8/78 : Annulation de l'affaire n°23/1315 du 31 août 2010 et validation du dispositif d'extension de Vidéoprotection. Rapporteur : Monsieur Olivier NARIA Direction de l'Aménagement et du Développement Affaire n°8/79 : CAUE - Approbation de la convention 2015 de mission d'accompagnement. Affaire n°8/80 : ADIL - Approbation de la convention 2015 de mission d'accompagnement. Rapporteur : Monsieur Johann MANGATA Télécommunications et Réseaux Affaire n°8/81 : Fixation de tarif et approbation de la convention de mise à disposition d'infrastructures passives de communications à passer avec tous les opérateurs de télécommunication. Affaire n°8/82 : Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications- Revalorisation des tarifs au titre de l'année 2014. Information au Conseil Municipal Direction des Services Financiers Affaire n°8/83 : Décision n° DSF/2014-01 du 17 octobre 2014 portant réalisation d'un emprunt de 2 400 000 € souscrit auprès du CREDIT AGRICOLE.
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