Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 10 Novembre 2014 Finances Rapporteur Monsieur GENRE 1) Débat d’Orientation Budgétaire 2015 2) Demande de garantie d’emprunt en faveur d’IDEHA pour la construction de 21 logements, 11 rue des Epinettes Administration générale Rapporteur Monsieur GENRE 3) Délégation de compétences au Maire – extension 4) Nomination au sein de commissions ou organismes 5) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2015 – Demande de subventions Ressources Humaines Rapporteur Monsieur GENRE 6) Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 7) Modification du tableau des effectifs 8) Convention avec le Service Interentreprises de Santé au Travail Urbanisme Rapporteur Monsieur POURNY 9) Acquisition de la propriété sise 8 rue des Ecorces 10) Aliénation de la propriété sise 31 rue de Doubs 11) Dénomination de la rue du lotissement « La Cloison » aux Etraches 12) Autorisation de division parcellaire – Parcelle cadastrée section BE n° 122 – 24 rue Arago 13) Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) – Coût du raccordement – extension du réseau d’alimentation électrique basse tension d’un projet de construction neuve sis 11 rue de Salins 14) Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) – Coût d’extension du réseau d’alimentation électrique d’un projet de construction neuve sis 5 Chemin de Saint-Roch Culture - Jumelage Rapporteur Monsieur EMILLI 15) Année des Jumelages : prise en charge des frais de déplacement d’un conférencier 16) Médiathèque – Valorisation du fonds patrimonial écrit – Convention de coopération documentaire avec la Bibliothèque nationale de France (BnF) 17) Musée – Convention de mécénat entre la Ville de Pontarlier et l’Association des Amis du Musée de Pontarlier 18) Musée – Nouvel article vendu en boutique Voirie Rapporteur Monsieur DROZ-VINCENT 19) Rue des Lavaux (RD n° 47) - Travaux d’aménagement, 2ème tranche – Avenant n° 1 à la convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage avec le Conseil Général du Doubs Sports Rapporteur Monsieur BESSON 20) Convention tripartite 2014/2015 de mise à disposition du gymnase attenant au collège Lucie Aubrac Communication – Relations Publiques Rapporteur Madame NARDUZZI 21) Concours Photos 2014 « Pontarlier, Ville de fête et d’animations » - Détermination et attribution des prix Commerce, Foires et Marchés Rapporteur Monsieur GUINCHARD 22) Organisation du Marché de Noël 2014 Rapporteur Monsieur GENRE 23) Compte-rendu des décisions prises – Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales