Conseil Amiens Métropole du 23 octobre 2014 ORDRE DU JOUR

Conseil Amiens Métropole du 23 octobre 2014
ORDRE DU JOUR
1 - Délégations de vote.
2 - Désignation des secrétaires de séance.
3 - Communications du président. 3.1 Chambre régionale des comptes. Rapport
d'observations définitives. Transports urbains de voyageurs.
4 - Décisions du président. Compte-rendu.
5 - Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2014. Approbation.
6 - Action internationale. Subvention à l'association Les Deux Rives.
7 - Subvention au comité de jumelage européen de Longueau. Année 2014.
8 - ZAC des Quartiers Nord. Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl). Année 2013.
Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement.
9 - ZAC Gare-la-Vallée. Compte rendu annuel à la collectivité (Cracl). Année 2013.
10 - ZAC Renancourt. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2013.
11 - Associations sportives intermédiaires et de proximité. Subventions 2014. 2 e répartition.
Avenants.
12 - Subventions 2014. Associations sportives. Manifestations sportives. Deuxième
répartition.
13 - Forêt communale de la ville d’Amiens : bois Magneux et Fautimon. Révision de
l’aménagement forestier 2015-2034. Approbation.
14 - Action logement d'intérêt communautaire. Contribution FSL 2014. Convention avec le
conseil général de la Somme.
15 - AIVS 80. Demande de subvention pour 2014. Convention.
16 - Association Apremis. Subvention 2014. Convention.
17 - Association Le Mail. Subvention 2014. Convention.
18 - ANRU. OPH d'Amiens. Construction de 18 logements rue Bonvallet à Amiens. Emprunt
auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
19 - Coallia. Construction de 87 logements en PLAI à Amiens, ZAC Paul-Claudel. Participation
financière. Convention.
20 - Dispositif d'aide en faveur de l'accession à la propriété. Modification des modalités
d'instruction des dossiers de demande de subvention des attributaires. Règlement.
Convention type. Approbation.
21 - OPH d'Amiens. Longueau. Acquisition en Vefa de 49 logements locatifs aidés (34 PLUS 15 PLAI), 45 rue Denis-Papin. Participation financière.
22 - GUP 2014. Apremis. Appel à projet. Convention.
23 - Revelles. Construction d’un trottoir en stabilisé renforcé en rive sud de la rue de la Ville.
24 - Saint-Fuscien. Aménagement de la rue de Cagny phase 2. Convention.
25 - Saint-Sauflieu. Aménagements de sécurité. Rue de la Cavée, rue des Seux et rue du
Parissot. Convention.
26 - Association des hortillons. Subvention exceptionnelle. Année 2014. Convention.
27 - Mise à disposition de la marque "Les 'Tcho Légumes des hortillons" à l'Association des
hortillons. Renouvellement de convention.
28 - Amiens. Mise à jour de la partie réglementaire du plan de zonage des eaux pluviales.
29 - Décision modificative N° 1. Exercice 2014.
30 - Contrôle des comptes des DSP de distribution d’eau potable déléguée à SEP Veolia.
Exercices 2010 à 2012.
31 - Subventions aux associations culturelles. Année 2014.
32 - Questions orales.

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