Fiche produit

Compte d’épargne réglementé
Compte d’épargne KBC
La formule d’épargne par excellence
Grâce au Compte d’épargne KBC, vous vous constituez à votre rythme une réserve substantielle, qui vous permet de faire face sans problème à toute dépense prévue ou imprévue. Principales caractéristiques
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Vous pouvez retirer vos avoirs en Compte d’épargne KBC à tout moment et sans frais. 
Les personnes physiques bénéficient en plus d’un avantage fiscal . 
Rendement actuel: Intérêt de base 0,15% Prime de fidélité 0,10% Les taux d'intérêt s'entendent en base annuelle. 
Et ce n’est pas tout… Il y a aussi l’Épargne automatique KBC, par laquelle vous donnez l’ordre de verser automatiquement et périodiquement une somme sur votre compte d’épargne. Ces sommes rapportent directement des intérêts et vous vous constituez ainsi rapidement un capital appréciable. Donner un ordre d’épargne automatique est facile et gratuit. Une Assurance Compte avantageuse Vous pouvez également lier une assurance accidents à votre Compte d’épargne KBC: l’Assurance Compte KBC. Pour 4,20 euros par an seulement, cette assurance avantageuse garantit une aide financière à vos proches si vous, à la suite d’un accident, veniez à décéder ou encourez une invalidité permanente de 67% ou plus. Pour plus de renseignements, consultez les fiches produit “Assurance compte KBC” et “Epargne automatique KBC” disponibles auprès de votre agence bancaire KBC ou sur www.kbc.be/comptedepargne. Intéressé ?
Score produit :
Profil de risque du client :
À partir de ’Très défensif’
Ne manquez pas de consulter www.kbc.be/profilderisque pour le relevé complet des profils de risque des clients.
Outre la volatilité du marché, le score KBC tient compte d'autres considérations, telles que le remboursement du capital, la solvabilité, les risques de marché, le risque de change, la répartition, l’exposition aux devises et la liquidité. De plus amples informations à ce sujet sont fournies à la section Score produit. 01/01/2015 page 1 / 4 Compte d’épargne KBC
Caractéristiques
PRESTATAIRE DE SERVICES FINANCIERS DEVISE
OPTION BÉBÉ DURÉE DOMAINE d’APPLICATION CANAL DE VENTE PLUS D’INFO
KBC Bank SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. TVA BE 0462.920.226, RPM Bruxelles, FSMA 026256 A. EUR. D’autres devises ne sont pas possibles.
Dans le Compte d’épargne KBC, vous pouvez opter pour l’option “bébé”. Cette option présente les caractéristiques suivantes : ‐ Vous ouvrez le Compte d’épargne KBC avant la naissance de votre enfant, de sorte que vous puissiez mentionner votre numéro de compte sur le faire‐part. ‐ Le compte est à votre nom. Après la naissance, vous avez les possibilités suivantes : ‐ Vous pouvez mettre le compte au nom de votre enfant. ‐ Vous pouvez transformer le compte en Compte d'épargne de croissance KBC. Ce compte reste alors à votre nom, avec votre enfant comme bénéficiaire.
Vous pouvez ouvrir ou clôturer un Compte d’épargne KBC à n’importe quel moment. Vous pouvez aussi retirer à tout moment et sans frais les avoirs disponibles en Compte d’épargne KBC. Cette fiche de produit s’applique aux comptes d’épargne au nom de personnes physiques.
Elle est également applicable pour indivisions avec une ou plusieurs personnes physiques, sociétés civiles, associations de fait et personnes physiques dans le cadre de leur activité professionnelle. Le Compte d’épargne KBC peut être ouvert dans KBC‐Online, sur le site internet KBC ou dans votre agence bancaire KBC. Avant d'ouvrir un compte d'épargne, lisez le document reprenant les informations clés pour l'épargnant, qui est disponible auprès de votre agence bancaire KBC et sur le site www.kbc.be/comptedepargne. Rendement
TAUX D’INTÉRÊT Taux de base 0,15%
Prime de fidélité 0,10% Les taux d'intérêt s'entendent en base annuelle. À la fin de chaque année civile (avec date valeur le 1er janvier), les intérêts de base acquis pendant l'année sont versés sur le Compte d'épargne de garantie locative KBC. La prime de fidélité est calculée chaque trimestre. À l'issue de chaque trimestre (avec date de valeur le premier jour calendrier du trimestre suivant), vous recevez la prime de fidélité qui a été acquise pendant ce trimestre. Les dates de versement de la prime de fidélité sont le 1er janvier, le 1er avril, le 1er juillet et le 1er octobre. Les taux peuvent varier. Si les taux changent, nous allons informer le titulaire de compte par les extraits de compte. Pour connaître les taux d'intérêt actuels, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire KBC ou les consulter sur le site www.kbc.be/comptedepargne. CALCUL DES INTÉRÊTS DE Les versements/virements sont productifs d'intérêts de base dès le premier jour civil suivant la date de la transaction et jusqu'au jour du retrait/virement. BASE KBC Bank peut modifier le taux de base. Le nouveau taux s'applique à l'intégralité du solde sur le compte d'épargne à partir de la date de son entrée en vigueur. CALCUL DE LA PRIME DE FIDÉLITÉ À la fin de chaque année civile (avec date valeur le 1er janvier), vous recevez les intérêts de base acquis pendant l'année écoulée. La prime de fidélité est attribuée pour tous les montants restant sans interruption sur le compte d'épargne pendant douze mois complets consécutifs, à partir du jour civil suivant le versement ou à partir de la date d'acquisition de la prime de fidélité précédente. Aussitôt la prime de fidélité acquise, une nouvelle période de calcul de douze mois prend cours. KBC Bank peut modifier le taux de la prime de fidélité. Une modification du taux n'a aucun impact sur le taux des primes en cours; le taux d'intérêt de la prime de fidélité appliqué est le taux d'intérêt en vigueur le jour où la période de calcul commence à courir. La prime de fidélité est calculée chaque trimestre. À l'issue de chaque trimestre (avec date de valeur le premier jour calendrier du trimestre suivant), vous recevez la prime de fidélité qui a été acquise pendant ce trimestre. 01/01/2015 page 2 / 4 Compte d’épargne KBC
En cas de retraits, les primes de fidélité dont la période d'acquisition est la plus courte (cf. règle LIFO) sont prélevées. Lorsque plusieurs montants présentent la même date d'acquisition, les primes de fidélité en cours présentant le taux le plus bas sont sollicitées en premier lieu. Chaque année, les trois premiers virements au crédit d'un autre compte d'épargne réglementé auprès de KBC Bank font toutefois l'objet d'un transfert proportionnel de la prime de fidélité, pour autant que les conditions suivantes soient remplies : ‐ les deux comptes d'épargne doivent avoir au moins un titulaire commun ; et ‐ le montant du virement doit au moins s'élever à 500 euros ; et ‐ il ne peut s'agir d'un ordre permanent ou d'un ordre d'épargne automatique. En cas de transfert proportionnel, la période d'acquisition de la prime de fidélité du premier compte d'épargne réglementé reste applicable et celle‐ci est versée sur le deuxième compte d'épargne réglementé. Le montant de la prime de fidélité est calculé pro rata temporis au taux de la prime de fidélité applicable aux comptes d'épargne réglementés respectifs. Exemple: Vous versez 1 000 euros sur le compte d'épargne X le 23/05/2014. La prime de fidélité sur le compte d'épargne X est à ce moment de 0,15%. Le 23/08/2014, vous transférez ces 1 000 euros du compte d'épargne X vers le compte d'épargne Y sur lequel la prime de fidélité est à ce moment de 0,15%. Si ces 1 000 euros se trouvent toujours sur le compte d'épargne Y le 23/05/2015, la base de calcul pour le montant de la prime de fidélité est la suivante : taux appliqué
du 24/05/2014 au 22/08/2014 inclus 0,15% sur le compte d'épargne X du 23/08/2014 au 23/05/2015 inclus 0,10% sur le compte d'épargne Y De plus amples informations sur les conditions du compte d'épargne sont fournies dans le Règlement relatif au Compte d’épargne KBC, que vous pouvez obtenir gratuitement sur simple demande auprès de votre agence bancaire KBC ou consulter sur le site www.kbc.be/comptedepargne. PLUS D’INFO Risque
GARANTIE Ce produit bénéficie de la garantie du règlement belge de protection des dépôts. Cette protection s’enclenche si KBC Bank devait ne plus être en mesure de restituer les dépôts réclamés et s’élève actuellement à 100 000 euros au maximum par personne sous conditions pour tous les dépôts détenus auprès de KBC Bank. De plus amples informations sur le règlement de protection des dépôts sont fournies dans la brochure KBC intitulée “Protection des dépôts et des instruments financiers en Belgique“, qui peut être obtenue dans les agences KBC ou sur www.kbc.be/protectiondesdepots. Score produit SCORE PRODUIT
1 sur une échelle de 1 (profil le plus défensif) à 7 (profil le plus dynamique). Pour de plus amples explications sur les facteurs déterminants des scores produits, nous vous renvoyons au document suivant : www.kbc.be/scoreproduit. Une modification de l’évaluation des déterminants sous l'effet des conditions du marché peut entraîner un changement du score produit. Les investisseurs seront informés par les canaux de communication usuels de toute modification du profil de risque (le score produit 1 correspond à un profil de risque très défensif, le score produit 2‐3 à un profil de risque défensif, le score produit 4‐5 à un profil de risque dynamique et le score produit 6‐7 à un profil de risque très dynamique).
Frais OUVERTURE
RETRAITS D’ARGENT GESTION Néant.
Néant.
Néant.
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Liquidités EXIGIBILITÉ
VIREMENTS Vous pouvez retirer vos avoirs sur le compte d’épargne à tout moment et sans frais. Un solde débiteur n’est pas autorisé. Les paiements ne peuvent pas être effectués à partir d’un compte d’épargne. Les virements vers des comptes propres et des membres de la famille sont autorisés (avec des restrictions).
Fiscalité
GÉNÉRALITÉS PRÉCOMPTE MOBILIER ÉCHANGE D’INFORMATIONS Le traitement fiscal dépend de la situation personnelle du client et peut être sujet à modifications dans l’avenir. Un compte d'épargne réglementé au nom d'une personne physique, tel que le Compte d’épargne KBC, offre un avantage fiscal : aucun précompte mobilier de (actuellement) 15% n'est dû sur la première tranche de 1 880 euros d'intérêts annuels (année de revenus 2015). Pour les conjoints et les cohabitants légaux, l'exonération est de 3 800 euros par an (année de revenus 2015) sur un compte commun. Dans le cas des indivisions composées de personnes physiques, l'exonération s'élève à 1 880 euros d'intérêts par an pour chaque membre (année de revenus 2015), à condition qu'il y ait une répartition égale des intérêts entre tous les membres et qu'il n'existe aucune relation fiscale parmi les membres. À cet effet, les membres doivent signer une attestation d'exonération de précompte mobilier sur les dépôts d'épargne. La Directive européenne sur l’épargne ne s’applique qu’aux personnes physiques ayant leur domicile fiscal dans un autre État membre de l’UE (que la Belgique) ou dans un territoire dépendant ou associé. Les intérêts versés à partir du 1er janvier 2010 sont communiqués à l’État membre de l’UE où réside l’ayant droit final. Pour plus de renseignements, adressez‐vous à votre agence bancaire KBC. Lexique
Ne manquez pas de jeter un coup d’oeil sur www.kbc.be/lexique pour le relevé complet de termes financiers et économiques.
KBC Telecenter Tél: 078 152 154 Fax: 03 283 29 50 E‐mail: [email protected] La présente fiche produit contient uniquement des informations à des fins de marketing. Elle n'a aucune valeur de conseil ou de recherche en investissement mais présente uniquement un résumé des caractéristiques du produit. Les informations étaient valables au moment de la rédaction et n'offrent aucune garantie pour l'avenir. Des informations détaillées sur ce produit et les conditions sont fournies dans le Règlement Compte d’épargne KBC, que vous pouvez obtenir gratuitement auprès de votre agence bancaire KBC ou sur le site www.kbc.be/comptedepargne. Des informations générales sur le compte d'épargne réglementé figurent également dans la brochure Formes d'investissement : points forts et points faibles (www.kbc.be > documentation). Le service financier est assuré par KBC Bank SA. La présente fiche produit est soumise au droit belge et relève de la juridiction exclusive des tribunaux belges. Éditeur responsable: KBC Bank SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. TVA BE 0462.920.226, RPM Bruxelles – FSMA 026256 A
Une entreprise du groupe KBC 01/01/2015 page 4 / 4

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