Liste des évolutions et des anomalies résolues Liste des évolutions et des anomalies résolues sur le mois de juin 2014 Catégorie Correction/Evolution Description Date résolution Dépenses Correction Flux des factures d'achat vers GESLAB - Facture multi imputée Une anomalie avait été detectée sur le flux des factures d'achat à destination de GESLAB dans le cas d'un déchargement ultérieur qui concernait une facture imputée sur plusieurs divisions (facture multi-imputée). L'anomalie a été corrigée. 16/06/2014 32526 Comptabilité Correction Référentiel Tiers Fournisseurs - Flux entre BFC et Réséda Fournisseur En vue de la prochaine mise en production progressive de l'outil de gestion du référentiel des fournisseurs "Réséda Fournisseur", des évolutions complémentaires ont été amenées dans BFC pour améliorer les échanges entre les deux applications. 10/06/2014 32227-32228-3222931891 Comptabilité Evolution Paiement fournisseurs hors personnel - Evolutions du cycle de paiement Des évolutions importantes concernant le cycle de paiement fournisseurs ont été réalisées dans BFC. Les impacts sont détaillés dans la note fonctionnelle "Evolutions du paiement fournisseur hors personnel". 17/06/2014 Infocentre Evolution Nomenclature AChat de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (NACRES) Les évolutions du référentiel achats NACRES effectuées dans BFC en mai 2014 ont été prises en compte dans l'Infocentre Finance 09/06/2014 31963 Comptabilité Evolution Flux du référentiel bancaire - Modification du flux pour qu'il devienne différentiel Le flux du référentiel bancaire issu de BFC et à destination des autres applications du système d'information a été modifié afin qu'il ne prenne en compte que les banques créées ou modifiées sur une période. 17/06/2014 31271 Evolution Référentiel des contrats en comptabilité analytique - Nouvelles typologies pour les définitions de projet De nouvelles typologies de caractéristiques pour les définitions de projet ont été créées dans le référentiel analytique des contrats : - 5 nouveaux "types de contrats" : « 50 - H2020 Autres », « 51 - H2020 ERC », « 52 -H2020MarieSklodowskaCurie » , « 60 - Colloques » et « 61 - OIP » - 2 nouvelles "procédures particulières" : « 3 - Subv. Condit. Hors SF » et « 10 - CRP méthode à l'avct ». La procédure particulière n°2 a été renommée en « 2 - Subv. dép. réalisée SF ». 17/06/2014 BFC-MUT-CTR-V4.18 32586 Evolution Référentiel Tiers client - Ajout de contrôles sur le numéro DUNS De nouveaux contrôles ont été mise en place dans BFC lors de la saisie dans la fiche client du numéro DUNS (Data Universal Numbering System) : - Le n° de DUNS doit être sur 9 caractères numériques, - Le n° de DUNS doit être unique, tout groupe de compte client confondu, mais sans tenir compte des clients bloqués ou/et supprimés. De plus, une nouvelle donnée a été ajoutée à la fiche client, il s'agit du « Motif de l’absence du DUNS ». Aussi, si le groupe de compte du client est "Z004 - Clients UE public et sociétés" ou "Z005-Clients Etrangers & autres UE" , soit le numéro DUNS, soit le "Motif de l’absence du DUNS" doit être renseigné. 17/06/2014 BFC-MUT-REC-Tome1A-REF-V4.15 31953 Evolution Immobilisations - Identification des sorties d'immobilisations liées à des composants Afin d’identifier les mises au rebut liées à des remplacements de composants, deux nouveaux codes mouvements ont été créés pour les mises au rebut : - "20C - Sortie: mise au rebut remplacement composant" pour une immobilisation valorisée sur un exercice antérieur - "25C - Sortie: mise au rebut nouv. entrée composant » pour une immobilisation valorisée sur l’exercice en cours. 24/06/2014 BFC-MUT-CPT-Tome1B-CIM-V4.7 Contrôle de gestion Recettes Immobilisations Documentation mise à jour Note fonctionnelle BFC-MUT-DEP-Tome1-REF-V5.18 BFC-MUT-DEP-Tome3-PAI-V4.18 BFC-MUT-DEP-Tome4-ETA-V4.25 Référence Mantis 28365-29628-3138031391-32253-3278627376 32078-32352-32355 BFC-Liste anomalies résolues et évolutions-juin-2014 Liste des évolutions et des anomalies résolues Catégorie Correction/Evolution Description Date résolution Documentation mise à jour Référence Mantis Recettes sur contrats- Dérivation de l'imputation budgétaire pour certains articles/types de contrats (Instruction CNoCP) En application des instructions du Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP),le compte budgétaire dédié R2CONT-RECH-T.PUB-HORSIA est imputé lors de l’exécution de recettes relatives aux articles et aux types de contrat OTP suivants : Recettes Evolution - Article 3000474 : « Subvention équipement Autres collectivités » utilisé dans le cadre d’un contrat ayant pour typologie 1 – « ANR hors USAR » ou 2 – « ANR USAR », - Article 3000475 : « Subvention équipement UE » utilisé dans le cadre de contrats ayant pour typologie 3 – « 7 PCRD ERC » ou 4 – « 6 PCRD » ou 8 – « 7 PCRD hors ERC » - Article 3000480 : « Autr subv exploit liée à la recher ss CP » utilisé dans le cadre d’un contrat ayant pour typologie 1 – « ANR hors USAR » ou 2 – « ANR USAR » ou 3 – « 7 PCRD ERC » ou 4 – « 6 PCRD » ou 8 – « 7 PCRD hors ERC ». 24/06/2014 32249 Contrôle de gestion Evolution Etat de calcul et de suivi des produits à l’avancement - Modification pour l'application des instructions CNoCP En application des instructions du Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP), deux nouvelles colonnes d'information sur les dépenses de l'année en cours ont été ajoutées dans l'état de calcul et de suivi des produits à l'avancement : - "Dep.cl.2" : somme des dépenses réalisées sur des comptes de classe 2 (services faits et factures), sur l’exercice d’analyse et jusqu’à la période d’analyse sélectionnée, imputées sur les EOTPs du contrat, - "Dep.cl.6" : somme des dépenses réalisées sur des comptes de classe 6 (services faits et factures), sur l’exercice d’analyse et jusqu’à la période d’analyse sélectionnée, imputées sur les EOTPs du contrat. Missions Evolution Missions - Catégorie de frais IFME à 0 dans le cas d'une mission mixte Pour une mission mixte typée avec frais mais sans frais remboursable à l’agent (cas des missions saisies dans GESLAB avec une retenue totale), l’intégration de la mission dans BFC génère désormais une catégorie de frais Indemnité France pour Mission à l’étranger (IFME) associée aux frais en France avec un montant à 0. 24/06/2014 Infocentre Evolution Requêtes Cartographie des dépenses et Situation budgétaire - Ajout d'axes d'analyse Les axes d’analyse suivants ont été ajoutés sur : - les états de Cartographie des dépenses : No OTP, Type contrat OTP et Procédure particulière, - les états de Situations budgétaires : Délégation Régionale, No OTP, Type contrat OTP et Procédure particulière 24/06/2014 BFC-MUT-INFC-BDG-Domaine Budget-V1.13 31831 Budget Evolution Classification des centres financiers - Ajout de caractéristiques De nouvelles caractéristiques non obligatoires ont été ajoutées sur les centres financiers, notamment pour permettre la gestion des centres financiers "fermés" : - Date de fin de mandat de l’unité dans Labintel / Otarie, - Date de fermeture de l’unité dans dans Labintel / Otarie, - Date de fermeture dans BFC. 24/06/2014 BFC-MUT-BDG-Tome1-GOB-V4.18 31319 Comptabilité Correction Référentiel Tiers Fournisseurs - Correction d'un cas d'impossibilité de blocage fournisseur Si un fournisseur était créé dans le groupe de compte Z001 avec un SIRET donné, et si par la suite, un autre fournisseur était créé dans le groupe de compte Z003 avec le même SIRET, il était alors impossible de bloquer le premier fournisseur. Ce point a été corrigé. 02/06/2014 Dépenses Correction Flux des dépenses de GESLAB vers BFC - Revue de la liste des codes rejets La liste des codes rejets générés lors de l'intégration des flux de dépenses entre GESLAB et BFC a été revue ; le manuel de traitement des rejets a été mis à jour en conséquence. 24/06/2014 Dépenses Evolution Dématérialisation fiscale des factures fournisseurs Des évolutions ont été mises en oeuvre dans BFC afin de préparer la mise en place du flux de dématérialisation fiscale des factures fournisseurs en provenance de l'application DMF. 24/06/2014 24/06/2014 BFC-MUT-CTR-V4.18 32169 32114 32369 BFC-MUT-Traitement-des-rejets-Annexe-V3.12 30248 28898-31187-31808 BFC-Liste anomalies résolues et évolutions-juin-2014
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