Assurance Vie & Capitalisation > Porphyre Janvier 2014 Titre de créance à capital non garanti, ni en cours de vie, ni à l'échéance Support en unités de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, d’une durée de 5 ans maximum. Offre à durée limitée. Souscription du 2 septembre au 20 décembre 2013, pouvant être clôturée sans préavis. Code ISIN : FR0011530146 Document à caractère promotionnel Porphyre Janvier 2014 Porphyre Janvier 2014 est un nouveau support temporaire en unités de compte, à capital non garanti ni en cours de vie, ni à l'échéance, proposé au sein des contrats d’assurance vie multisupports Chromatys et Gan Epargne Exception, et du contrat de capitalisation Gan Capitalisation Exception. Il est lié à l’indice Euro Stoxx 50®, indice phare de la zone euro. Avec cette nouvelle unité de compte, vous avez l'opportunité de tirer profit du potentiel de performance des marchés actions européens lors des 5 prochaines années. Ce placement présente un risque de perte partielle ou totale en capital. > En cas d’échéance anticipée : un gain de 8 % brut(1)(2) par an Si à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle (3), l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial du 16 janvier 2014, Porphyre Janvier 2014 prend fin automatiquement par anticipation avec une valeur finale égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain brut de 8 % par année écoulée depuis son émission (1)(2). Porphyre Janvier 2014 prend fin si l’Indice est supérieur ou égal à son niveau initial, au terme de : n la 1re année avec une valeur finale égale à 108 % brut (100 % + 8 % x 1) de sa valeur initiale ; n la 2e année avec une valeur finale égale à 116 % brut (100 % + 8 % x 2) de sa valeur initiale ; n la 3e année avec une valeur finale égale à 124 % brut (100 % + 8 % x 3) de sa valeur initiale ; n la 4e année avec une valeur finale égale à 132 % brut (100 % + 8 % x 4) de sa valeur initiale. À défaut, Porphyre Janvier 2014 prend fin à l’échéance des 5 ans, le 30 janvier 2019. (1) P our les versements réalisés entre le 2 septembre et le 20 décembre 2013 sur Porphyre Janvier 2014, performance brute, hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la garantie plancher des contrats d’assurance vie multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement. (2) T aux de Rendement Annuel moyen est de 8 % brut si Porphyre Janvier 2014 prend fin à l’année 1 ; de 7,70 % à l’année 2 ; de 7,43 % à l’année 3 ; de 7,19 % à l’année 4 ; de 6,96 % à l’année 5. (3) Les dates d’observation annuelle sont : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018. (4) La date d'observation finale est le 16 janvier 2019. (5) L a baisse de l’Indice est l’écart entre les valeurs de l’Indice à la date initiale (du 16 janvier 2014) et à la date d’observation finale (du 16 janvier 2019), exprimée en pourcentage. (6) Également en cas de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule de remboursement. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur. Tant en cours de vie du support qu’à son échéance, le 30 janvier 2019, la valeur des unités de compte n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. 2 > Ou au terme, un gain potentiel de 8 % brut(1)(2) Dans le cas où Porphyre Janvier 2014 va à son terme des 5 ans(3 ), trois situations sont alors possibles : n Si, à la date d’observation finale (4), l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial du 16 janvier 2014, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée de 8 % (1) brut au titre de chacune des 5 années écoulées depuis son émission. La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 140 % brut (2) de sa valeur initiale (100 % + 8 % x 5). n Si, à la date d’observation finale (4) l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse par rapport à son niveau initial du 16 janvier 2014, mais que la baisse est limitée à 50 %, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à 100 % (1) de sa valeur initiale. n Si, à la date d’observation finale (4) l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial du 16 janvier 2014, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à sa valeur initiale diminuée de la baisse finale de l’indice(5), ce qui correspond à une perte partielle voire totale du capital. > Il existe un risque de perte totale ou partielle en capital(6) : – en cas de sortie (rachat ou décès) avant l’échéance ; – si l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse de plus de 50 % le 16 janvier 2019(5 ) par rapport à son niveau initial. > Évolution de la performance de l’indice Euro Stoxx 50®. 6 000 5 000 4 000 3 000 2 000 1 000 0 01/1987 01/1990 01/1993 01/1996 01/1999 01/2002 01/2005 01/2008 Source : Bloomberg au 1 juillet 2013. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable et ne préjugent pas des performances futures. er 3 01/2011 06/2013 La performance de Porphyre Janvier 2014 est en lien avec les évolutions annuelles de l’indice Euro Stoxx 50®. Celui-ci est composé de 50 des plus grandes capitalisations boursières (réparties entre les différents États membres de la zone euro). La consultation de l’Indice est publique, sa cotation est quotidienne et consultable sur le site www.stoxx.com. Scenarii de marché – exemples Favorable > Scénario favorable Performance de l’Indice Valeur finale de Porphyre Janvier 2014 égale à 108 % brut (1) de son niveau initial Performance de l’indice + 10 % Niveau initial de l’Indice 1 2 3 4 5 Années À la 1re date d’observation annuelle(2), l’Indice est supérieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 prend donc fin par anticipation au terme de la 1re année. La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à 108 %(1) brut de sa valeur initiale (100 % + 1 x 8 %) ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 8 %. Intermédiaire > Scénario intermédiaire Performance de l’Indice Valeur finale de Porphyre Janvier 2014 égale à 100 % brut (1) de son niveau initial Niveau initial de l’Indice Performance de l’indice - 10 % 1 2 3 4 5 Années À chaque date d’observation annuelle(2), l’Indice est inférieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 va donc à son terme des 5 ans. À la date d’observation finale (3), l’Indice est en baisse(4) de moins de 50 % par rapport à son niveau initial (- 10 %). La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 100 %(1) brut de sa valeur initiale ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 0 %. (1) P our les versements réalisés entre le 2 septembre et le 20 décembre 2013 sur Porphyre Janvier 2014, performance brute, hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher des contrats d’assurance vie multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement. (2) Les dates d’observation annuelle sont : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018. (3) La date d'observation finale est le 16 janvier 2019. (4) L a baisse de l’Indice est l’écart entre les valeurs de l’Indice à la date initiale (du 16 janvier 2014) et à la date d’observation finale (du 16 janvier 2019), exprimée en pourcentage. 4 Les données chiffrées dans ces exemples n’ont qu’une valeur purement indicative et informative pour illustrer le mécanisme de Porphyre Janvier 2014. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. > Scénario défavorable Défavorable Performance de l’Indice Valeur finale de Porphyre Janvier 2014 égale à 45 % brut (1) de son niveau initial Niveau initial de l’Indice Performance de l’indice - 55 % 1 2 3 4 5 Années À chaque date d’observation annuelle(2), l’Indice est inférieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 va donc à son terme des 5 ans. À la date d'observation finale(3), l’Indice est en baisse(4) de plus de 50 % par rapport à son niveau initial (- 55 %). La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 45 % (1) brut de sa valeur initiale, engendrant une perte en capital, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de - 14,76 %. > Simulations historiques réalisées sur la période de décembre 1986 à juin 2013 Les simulations de performances historiques ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Répartition des valeurs finales brutes (1) selon les simulations historiques 80 % Source : BNP Paribas 70 % 68,3 % 60 % 50 % 40 % 30 % 20 % 10 % 0 % 13,4 % 9,3 % 0,8 % Valeur finale : < 50 % de la valeur initiale Valeur finale : 100 % de la valeur initiale Valeur finale : 108 % de la valeur initiale Valeur finale : 116 % de la valeur initiale 2,8 % Valeur finale : 124 % de la valeur initiale 0 % Valeur finale : 132 % de la valeur initiale 5,8 % Valeur finale : 140 % de la valeur initiale Afin de vous fournir un élément de réflexion complémentaire sur Porphyre Janvier 2014, des simulations de performances brutes, sans frais, ont été réalisées. Ces 5 553 simulations historiques d’investissement couvrent une période d’observation du 31 décembre 1986 au 28 juin 2013. Les dates de constatation initiale sont ainsi comprises entre le 31 décembre 1986 et le 28 juin 2008 et les dates de constatation finale comprises entre le 31 décembre 1991 et le 28 juin 2013. Par exemple, Porphyre Janvier 2014 aurait pris fin dans 68,0 % des cas historiques au terme de la 1re année, avec une valeur finale égale à 108 % brut(1) de sa valeur initiale. 5 > Fiche technique Type : Titre de créance de droit français Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant de la formule de remboursement : BNP Paribas S.A. (S&P A+, Moody’s A2, Fitch Ratings A+). Notations en vigueur au 28 juin 2013. Devise : EUR Cotation : NYSE Euronext Paris Droit applicable : Français Code ISIN du support : FR0011530146 Date d’émission du support : 16 janvier 2014 Période de commercialisation : du 2 septembre 2013 au 20 décembre 2013 Date d’échéance : 30 janvier 2019 Montant maximum de l’émission : 100 millions d’euros Valorisation : Hebdomadaire (le vendredi) Valeur nominale (valeur initiale de l'unité de compte au 16 janvier 2014) : 1 000 euros Marché secondaire : BNP Paribas Arbitrage S.N.C. s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière hebdomadaire des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 %. Garantie du capital : Non Date d’observation initiale du niveau de l’indice : 16 janvier 2014 Dates d’observation annuelle du niveau de l’indice : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018 Date d'observation finale du niveau de l'indice : 16 janvier 2019 Dates d’échéance anticipée : 30 janvier 2015, 1er février 2016, 30 janvier 2017, 30 janvier 2018 Sous-jacent : Indice Euro Stoxx 50® Valeur finale de l’unité de compte à l’une des dates d’échéance anticipée : Si à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle, l’indice Euro Stoxx 50® est stable ou en hausse par rapport à son niveau initial du 16 janvier 2014, le support prend fin à la date d’échéance anticipée correspondante et sa valeur finale est alors égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain de 8 % brut par année écoulée depuis l’émission du support. Valeur finale de l’unité de compte à la date d’échéance finale : Dans le cas où le support dure jusqu’à la date d’échéance finale, sa valeur finale est alors égale à : – 140 % de sa valeur initiale si, à la date d'observation finale, l'indice est supérieur ou égal à son niveau initial ; – 100 % de sa valeur initiale si à la date d’observation finale, l’indice n’a pas enregistré de baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d’observation initiale ; – sa valeur initiale diminuée de la baisse finale de l’indice (exprimée en pourcentage de son niveau à la date d’observation initiale) si à la date d’observation finale, l’indice a enregistré une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d’observation initiale, ce qui correspond à une perte partielle ou totale en capital. Code Eusipa : 1260 – Express Certificates > Avantages > Inconvénients nÀ l’échéance des 5 ans, si l’indice Euro Stoxx 50 n’a pas baissé de plus de 50 % par rapport à son niveau initial, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 100 % de sa valeur initiale. Dans ce cas, le capital investi est protégé à l’échéance des 5 ans. n S i à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle, l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial du 16 janvier 2014, Porphyre Janvier 2014 prend fin par anticipation avec une valeur finale égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain brut de 8 % par année écoulée depuis son émission. nU ne opportunité d’exposition au potentiel de performance de l’indice Euro Stoxx 50®, l’indice de référence des marchés actions européens. nL a performance finale du support peut dans certains cas être supérieure à celle de l’indice Euro Stoxx 50®. nL e support ne comporte pas de garantie en capital. Il existe un risque de perte en capital totale ou partielle à l’échéance si l’indice Euro Stoxx 50® est à la date d’observation finale en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d’observation initiale. n En cas de sortie (rachat ou décès) avant l’échéance des 5 ans du 30 janvier 2019, la valeur du support pourra être inférieure à sa valeur à l’échéance. Il existe alors un risque de perte totale ou partielle en capital. nL ’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée de son investissement qui peut varier de 1 à 5 ans. nL e support peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice Euro Stoxx 50® du fait du mécanisme de plafonnement des gains à hauteur de 8% brut par an. nL a performance de l’indice Euro Stoxx 50® est calculée sans prise en compte du versement éventuel de dividendes par les actions composant l’indice. nL e rendement de Porphyre Janvier 2014 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice Euro Stoxx 50® autour du seuil de - 50 % par rapport à son niveau initial. ® 6 Facteurs de risque et Avertissement Risque lié au sous-jacent — Le montant remboursé dépend de la performance de l’indice Euro Stoxx 50® et donc de l’évolution du marché actions européen. Risque découlant de la nature du support — En cas de revente du support avant l’échéance (dans le cas d’un investissement via un contrat d’assurance vie ou de capitalisation : si ce dernier est dénoué avant le terme par suite, notamment, de rachat, d’arbitrage ou de décès prématuré de l’assuré, entraînant le désinvestissement des unités de compte adossées au support), il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix dépendant alors des conditions de marché en vigueur le jour de la revente. Ainsi, celui-ci pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant des modalités de remboursement décrites ici. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Risques de marché — Le prix de marché du support en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’indice Euro Stoxx 50®, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt. Risque de crédit — L’investisseur est exposé à une éventuelle faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule de remboursement (qui peut induire un risque sur le remboursement) et à une dégradation de la qualité de crédit du Garant de la formule de remboursement (qui peut induire un risque sur le prix de marché du support). Porphyre Janvier 2014 (les « Titres ») sont des certificats présentant un risque de perte en capital partielle ou totale émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V., faisant l’objet d’une demande d’admission sur NYSE Euronext Paris et pouvant uniquement être utilisés comme actifs représentatifs d’une unité de compte de contrats d’assurance vie ou de capitalisation. Les informations relatives aux Titres figurant dans ce document ne constituent qu’une présentation succincte de leurs caractéristiques et vous sont communiquées à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Groupama et BNP Paribas ne peuvent être tenus responsables des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit, directes ou indirectes résultant notamment de l’affectation de versements effectués dans le cadre de contrats d’assurance vie ou de capitalisation ayant pour support les Titres. Vous devrez procéder à votre propre analyse des risques et devrez, si nécessaire, consulter préalablement vos propres conseils juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre professionnel. Vous devez être conscient(e) d’encourir le risque de recevoir une valeur de remboursement de vos versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants initiaux. Votre attention est notamment attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres, vous prenez un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule de remboursement. Vous êtes invité(e) à vous procurer et à lire attentivement les supports d’information afférents aux Titres avant toute souscription et à considérer la décision d’investir dans les Titres à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. Les supports d’information sont composés : du Prospectus de Base, dénommé « Note, Warrant and Cer tificate Programme » daté du 3 juin 2013 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), de ses Suppléments éventuels, ainsi que des Conditions Définitives de l’émission (« Final Terms »). Les supports d’information sont disponibles sur le site de l’AMF, www.amf.org, ainsi que sur le site www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0011530146, à l’exception des Conditions Définitives, disponibles uniquement sur le site www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0011530146. Conformément à l’article 212-28 du règlement général de l’AMF, il est recommandé de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » des supports d’information. Il vous appartient d’étudier et d’évaluer les risques, les avantages de la transaction et d’un investissement, par le biais d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation dans les Titres. Il vous appartient d’obtenir toutes les informations complémentaires que vous estimerez nécessaire, notamment auprès de vos conseils. Ce document ne constitue pas une offre de contrat, une sollicitation, un acte de démarchage, une invitation ou une recommandation en vue de l’achat, de la souscription ou de la vente des Titres ou de la conclusion d’un contrat ayant pour sous-jacent les Titres. L’émission des Titres ne constitue pas une offre au public dans la mesure où elle est adressée à un ou plusieurs investisseurs qualifiés au sens du droit positif français. L’Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants, et sont utilisés dans le cadre de licences. Stoxx Limited et ses concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les titres financiers basés sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des Titres ou services basés sur l’indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com. Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : Les titres décrits aux présentes qui sont désignés comme des titres avec restriction permanente ne peuvent à aucun moment, être la propriété légale ou effective d’une « U.S. person » (au sens défini dans la régulation S) et par voie de conséquence, sont offerts et vendus hors des États-Unis à des personnes qui ne sont pas des ressortissants des États-Unis sur le fondement de la régulation S. 7 Gan Assurances – Compagnie Française d’Assurances et de Réassurances – Société Anonyme au capital de 109 817 739 euros (entièrement versé ) – 542 063 797 RCS Paris – APE : 6512Z Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75383 Paris Cedex 08 – Tél : 01 70 94 20 00 – www.ganassurances.fr – direction des Relations Consommateurs Immeuble Michelet – 4-8, cours Michelet 92082 La Défense Cedex – Tél : 01 70 94 21 02 – e-mail : [email protected] Gan Assurances distribue les produits de Groupama Gan Vie. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel – 61, rue Taitbout 75009 Paris Réf. 3370-24007 092013 – Gan Assurances – Marché des Particuliers. – Conception graphique : 21x29,7 – Crédits photos : © iStockphoto : Vetta, Olga Lyubkina – Robert Daly/Ojo Images/GraphicObsession Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant des imprimeurs référencés « Imprim’Vert » ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement. Chromatys, Gan Épargne Exception et Gan Capitalisation Exception sont des contrats de Groupama Gan Vie – Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros 340 427 616 RCS Paris – APE : 6511Z – Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75008 Paris.
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