Porphyre - Gan Assurances

Assurance Vie & Capitalisation
> Porphyre
Janvier 2014
Titre de créance à capital non garanti, ni en cours de vie, ni à l'échéance
Support en unités de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation,
d’une durée de 5 ans maximum.
Offre à durée limitée. Souscription du 2 septembre au 20 décembre 2013, pouvant être clôturée sans préavis.
Code ISIN : FR0011530146
Document à caractère promotionnel
Porphyre
Janvier 2014
Porphyre Janvier 2014 est un nouveau support temporaire en unités de compte, à capital non garanti ni en
cours de vie, ni à l'échéance, proposé au sein des contrats d’assurance vie multisupports Chromatys et
Gan Epargne Exception, et du contrat de capitalisation Gan Capitalisation Exception. Il est lié à l’indice
Euro Stoxx 50®, indice phare de la zone euro.
Avec cette nouvelle unité de compte, vous avez l'opportunité de tirer profit du potentiel de performance
des marchés actions européens lors des 5 prochaines années. Ce placement présente un risque de
perte partielle ou totale en capital.
> En cas d’échéance anticipée : un gain de 8 % brut(1)(2) par an
Si à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle (3), l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à
son niveau initial du 16 janvier 2014, Porphyre Janvier 2014 prend fin automatiquement par anticipation
avec une valeur finale égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain brut de 8 % par année
écoulée depuis son émission (1)(2).
Porphyre Janvier 2014 prend fin si l’Indice est supérieur ou égal à son niveau initial, au terme de :
n la 1re année avec une valeur finale égale à 108 % brut (100 % + 8 % x 1) de sa valeur initiale ;
n la 2e année avec une valeur finale égale à 116 % brut (100 % + 8 % x 2) de sa valeur initiale ;
n la 3e année avec une valeur finale égale à 124 % brut (100 % + 8 % x 3) de sa valeur initiale ;
n la 4e année avec une valeur finale égale à 132 % brut (100 % + 8 % x 4) de sa valeur initiale.
À défaut, Porphyre Janvier 2014 prend fin à l’échéance des 5 ans, le 30 janvier 2019.
(1) P
our les versements réalisés entre le 2 septembre et le 20 décembre 2013 sur Porphyre Janvier 2014, performance brute,
hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la garantie plancher des contrats d’assurance vie multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de
paiement de l’Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement.
(2) T
aux de Rendement Annuel moyen est de 8 % brut si Porphyre Janvier 2014 prend fin à l’année 1 ; de 7,70 % à l’année 2 ; de
7,43 % à l’année 3 ; de 7,19 % à l’année 4 ; de 6,96 % à l’année 5.
(3) Les dates d’observation annuelle sont : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018.
(4) La date d'observation finale est le 16 janvier 2019.
(5) L
a baisse de l’Indice est l’écart entre les valeurs de l’Indice à la date initiale (du 16 janvier 2014) et à la date d’observation
finale (du 16 janvier 2019), exprimée en pourcentage.
(6) Également en cas de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule de remboursement.
L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur. Tant en cours de vie du support qu’à son
échéance, le 30 janvier 2019, la valeur des unités de compte n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse
comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
2
> Ou au terme, un gain potentiel de 8 % brut(1)(2)
Dans le cas où Porphyre Janvier 2014 va à son terme des 5 ans(3 ), trois situations sont alors possibles :
n Si, à la date d’observation finale (4), l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial du
16 janvier 2014, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à 100 % de sa valeur initiale augmentée
de 8 % (1) brut au titre de chacune des 5 années écoulées depuis son émission.
La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 140 % brut (2) de sa valeur initiale (100 % + 8 % x 5).
n Si, à la date d’observation finale (4) l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse par rapport à son niveau initial
du 16 janvier 2014, mais que la baisse est limitée à 50 %, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale
à 100 % (1) de sa valeur initiale.
n Si, à la date d’observation finale (4) l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse de plus de 50 % par rapport à son
niveau initial du 16 janvier 2014, la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à sa valeur initiale diminuée de la baisse finale de l’indice(5), ce qui correspond à une perte partielle voire totale du capital.
> Il existe un risque de perte totale ou partielle en capital(6) :
– en cas de sortie (rachat ou décès) avant l’échéance ;
– si l’indice Euro Stoxx 50® est en baisse de plus de 50 % le 16 janvier 2019(5 ) par rapport à son niveau initial.
> Évolution de la performance de l’indice Euro Stoxx 50®.
6 000
5 000
4 000
3 000
2 000
1 000
0
01/1987
01/1990
01/1993
01/1996
01/1999
01/2002
01/2005
01/2008
Source : Bloomberg au 1 juillet 2013.
Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable et ne préjugent pas des performances futures.
er
3
01/2011
06/2013
La performance de Porphyre
Janvier 2014 est en lien avec les
évolutions annuelles de l’indice
Euro Stoxx 50®. Celui-ci est
composé de 50 des plus grandes
capitalisations boursières
(réparties entre les différents
États membres de la zone euro).
La consultation de l’Indice
est publique, sa cotation
est quotidienne et consultable
sur le site www.stoxx.com.
Scenarii de marché – exemples
Favorable
> Scénario favorable
Performance de l’Indice
Valeur finale de Porphyre
Janvier 2014 égale à
108 %
brut (1)
de son niveau initial
Performance de l’indice
+ 10 %
Niveau initial
de l’Indice
1
2
3
4
5
Années
À la 1re date d’observation annuelle(2), l’Indice est supérieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 prend
donc fin par anticipation au terme de la 1re année.
La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est égale à 108 %(1) brut de sa valeur initiale (100 % + 1 x 8 %)
ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 8 %.
Intermédiaire
> Scénario intermédiaire
Performance de l’Indice
Valeur finale de Porphyre
Janvier 2014 égale à
100 %
brut (1)
de son niveau initial
Niveau initial
de l’Indice
Performance de l’indice
- 10 %
1
2
3
4
5
Années
À chaque date d’observation annuelle(2), l’Indice est inférieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 va
donc à son terme des 5 ans. À la date d’observation finale (3), l’Indice est en baisse(4) de moins de 50 % par
rapport à son niveau initial (- 10 %).
La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 100 %(1) brut de sa valeur initiale ce qui
correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 0 %.
(1) P
our les versements réalisés entre le 2 septembre et le 20 décembre 2013 sur Porphyre Janvier 2014, performance brute, hors
frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher des contrats d’assurance vie
multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de
l’Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement.
(2) Les dates d’observation annuelle sont : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018.
(3) La date d'observation finale est le 16 janvier 2019.
(4) L
a baisse de l’Indice est l’écart entre les valeurs de l’Indice à la date initiale (du 16 janvier 2014) et à la date d’observation finale
(du 16 janvier 2019), exprimée en pourcentage.
4
Les données chiffrées dans ces exemples n’ont qu’une valeur purement indicative et informative pour illustrer
le mécanisme de Porphyre Janvier 2014. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.
> Scénario défavorable
Défavorable
Performance de l’Indice
Valeur finale de Porphyre
Janvier 2014 égale à
45 %
brut (1)
de son niveau initial
Niveau initial
de l’Indice
Performance de l’indice
- 55 %
1
2
3
4
5
Années
À chaque date d’observation annuelle(2), l’Indice est inférieur à son niveau initial : Porphyre Janvier 2014 va
donc à son terme des 5 ans. À la date d'observation finale(3), l’Indice est en baisse(4) de plus de 50 % par rapport
à son niveau initial (- 55 %).
La valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale à 45 % (1) brut de sa valeur initiale, engendrant
une perte en capital, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de - 14,76 %.
> Simulations historiques réalisées sur la période
de décembre 1986 à juin 2013
Les simulations de performances historiques ont trait à des périodes passées et ne sont pas un
indicateur fiable des résultats futurs.
Répartition des valeurs finales brutes (1) selon les simulations historiques
80 %
Source : BNP Paribas
70 %
68,3 %
60 %
50 %
40 %
30 %
20 %
10 %
0 %
13,4 %
9,3 %
0,8 %
Valeur finale :
< 50 % de la valeur
initiale
Valeur finale :
100 % de la valeur
initiale
Valeur finale :
108 % de la valeur
initiale
Valeur finale :
116 % de la valeur
initiale
2,8 %
Valeur finale :
124 % de la valeur
initiale
0 %
Valeur finale :
132 % de la valeur
initiale
5,8 %
Valeur finale :
140 % de la valeur
initiale
Afin de vous fournir un élément de réflexion complémentaire sur Porphyre Janvier 2014, des simulations
de performances brutes, sans frais, ont été réalisées.
Ces 5 553 simulations historiques d’investissement couvrent une période d’observation du 31 décembre 1986
au 28 juin 2013. Les dates de constatation initiale sont ainsi comprises entre le 31 décembre 1986 et le
28 juin 2008 et les dates de constatation finale comprises entre le 31 décembre 1991 et le 28 juin 2013.
Par exemple, Porphyre Janvier 2014 aurait pris fin dans 68,0 % des cas historiques au terme de la 1re année, avec une valeur finale égale à 108 % brut(1) de sa valeur initiale.
5
> Fiche technique
Type : Titre de créance de droit français
Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V.
Garant de la formule de remboursement : BNP Paribas S.A. (S&P A+, Moody’s A2, Fitch Ratings A+). Notations en vigueur au
28 juin 2013.
Devise : EUR
Cotation : NYSE Euronext Paris
Droit applicable : Français
Code ISIN du support : FR0011530146
Date d’émission du support : 16 janvier 2014
Période de commercialisation : du 2 septembre 2013 au 20 décembre 2013
Date d’échéance : 30 janvier 2019
Montant maximum de l’émission : 100 millions d’euros
Valorisation : Hebdomadaire (le vendredi)
Valeur nominale (valeur initiale de l'unité de compte au 16 janvier 2014) : 1 000 euros
Marché secondaire : BNP Paribas Arbitrage S.N.C. s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière hebdomadaire des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 %.
Garantie du capital : Non
Date d’observation initiale du niveau de l’indice : 16 janvier 2014
Dates d’observation annuelle du niveau de l’indice : 16 janvier 2015, 18 janvier 2016, 16 janvier 2017, 16 janvier 2018
Date d'observation finale du niveau de l'indice : 16 janvier 2019
Dates d’échéance anticipée : 30 janvier 2015, 1er février 2016, 30 janvier 2017, 30 janvier 2018
Sous-jacent : Indice Euro Stoxx 50®
Valeur finale de l’unité de compte à l’une des dates d’échéance anticipée :
Si à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle, l’indice Euro Stoxx 50® est stable ou en hausse par rapport à son niveau
initial du 16 janvier 2014, le support prend fin à la date d’échéance anticipée correspondante et sa valeur finale est alors égale à
100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain de 8 % brut par année écoulée depuis l’émission du support.
Valeur finale de l’unité de compte à la date d’échéance finale :
Dans le cas où le support dure jusqu’à la date d’échéance finale, sa valeur finale est alors égale à :
–  140 % de sa valeur initiale si, à la date d'observation finale, l'indice est supérieur ou égal à son niveau initial ;
–  100 % de sa valeur initiale si à la date d’observation finale, l’indice n’a pas enregistré de baisse de plus de 50 % par rapport à son
niveau à la date d’observation initiale ;
–  sa valeur initiale diminuée de la baisse finale de l’indice (exprimée en pourcentage de son niveau à la date d’observation initiale) si à la date d’observation finale, l’indice a enregistré une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date
d’observation initiale, ce qui correspond à une perte partielle ou totale en capital.
Code Eusipa : 1260 – Express Certificates
> Avantages
> Inconvénients
nÀ
l’échéance des 5 ans, si l’indice Euro Stoxx 50 n’a pas
baissé de plus de 50 % par rapport à son niveau initial,
la valeur finale de Porphyre Janvier 2014 est alors égale
à 100 % de sa valeur initiale. Dans ce cas, le capital
investi est protégé à l’échéance des 5 ans.
n S i à l’une des 4 premières dates d’observation annuelle,
l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son
niveau initial du 16 janvier 2014, Porphyre Janvier 2014
prend fin par anticipation avec une valeur finale égale
à 100 % de sa valeur initiale augmentée d’un gain brut
de 8 % par année écoulée depuis son émission.
nU
ne opportunité d’exposition au potentiel de
performance de l’indice Euro Stoxx 50®, l’indice
de référence des marchés actions européens.
nL
a performance finale du support peut dans certains
cas être supérieure à celle de l’indice Euro Stoxx 50®.
nL
e support ne comporte pas de garantie en capital.
Il existe un risque de perte en capital totale ou partielle
à l’échéance si l’indice Euro Stoxx 50® est à la date
d’observation finale en baisse de plus de 50 % par
rapport à son niveau à la date d’observation initiale.
n En cas de sortie (rachat ou décès) avant l’échéance
des 5 ans du 30 janvier 2019, la valeur du support pourra
être inférieure à sa valeur à l’échéance. Il existe alors
un risque de perte totale ou partielle en capital.
nL
’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée
de son investissement qui peut varier de 1 à 5 ans.
nL
e support peut ne bénéficier que d’une hausse partielle
de l’indice Euro Stoxx 50® du fait du mécanisme
de plafonnement des gains à hauteur de 8% brut par an.
nL
a performance de l’indice Euro Stoxx 50® est calculée
sans prise en compte du versement éventuel
de dividendes par les actions composant l’indice.
nL
e rendement de Porphyre Janvier 2014 à l’échéance
est très sensible à une faible variation de l’Indice
Euro Stoxx 50® autour du seuil de - 50 % par rapport à
son niveau initial.
®
6
Facteurs de risque et Avertissement
Risque lié au sous-jacent — Le montant remboursé dépend de la
performance de l’indice Euro Stoxx 50® et donc de l’évolution du
marché actions européen.
Risque découlant de la nature du support — En cas de revente du
support avant l’échéance (dans le cas d’un investissement via un
contrat d’assurance vie ou de capitalisation : si ce dernier est dénoué avant le terme par suite, notamment, de rachat, d’arbitrage ou
de décès prématuré de l’assuré, entraînant le désinvestissement
des unités de compte adossées au support), il est impossible de
mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix dépendant alors
des conditions de marché en vigueur le jour de la revente. Ainsi,
celui-ci pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant des modalités de remboursement décrites ici. Il
existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale.
Risques de marché — Le prix de marché du support en cours de vie
évolue non seulement en fonction de la performance de l’indice
Euro Stoxx 50®, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt.
Risque de crédit — L’investisseur est exposé à une éventuelle faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule
de remboursement (qui peut induire un risque sur le remboursement) et à une dégradation de la qualité de crédit du Garant de la
formule de remboursement (qui peut induire un risque sur le prix de
marché du support).
Porphyre Janvier 2014 (les « Titres ») sont des certificats présentant un
risque de perte en capital partielle ou totale émis par BNP Paribas
Arbitrage Issuance B.V., faisant l’objet d’une demande d’admission
sur NYSE Euronext Paris et pouvant uniquement être utilisés
comme actifs représentatifs d’une unité de compte de contrats
d’assurance vie ou de capitalisation. Les informations relatives aux
Titres figurant dans ce document ne constituent qu’une présentation succincte de leurs caractéristiques et vous sont communiquées
à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.
Groupama et BNP Paribas ne peuvent être tenus responsables des
conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit,
directes ou indirectes résultant notamment de l’affectation de versements effectués dans le cadre de contrats d’assurance vie ou de
capitalisation ayant pour support les Titres. Vous devrez procéder à
votre propre analyse des risques et devrez, si nécessaire, consulter
préalablement vos propres conseils juridiques, financiers, fiscaux,
comptables ou tout autre professionnel. Vous devez être conscient(e)
d’encourir le risque de recevoir une valeur de remboursement de
vos versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants
initiaux. Votre attention est notamment attirée sur le fait qu’en
acquérant les Titres, vous prenez un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule de remboursement.
Vous êtes invité(e) à vous procurer et à lire attentivement les
supports d’information afférents aux Titres avant toute souscription
et à considérer la décision d’investir dans les Titres à la lumière
de toutes les informations qui y sont reprises. Les supports d’information sont composés : du Prospectus de Base, dénommé « Note,
Warrant and Cer tificate Programme » daté du 3 juin 2013
approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), de ses
Suppléments éventuels, ainsi que des Conditions Définitives de
l’émission (« Final Terms »). Les supports d’information sont
disponibles sur le site de l’AMF, www.amf.org, ainsi que sur le
site www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0011530146, à l’exception
des Conditions Définitives, disponibles uniquement sur le
site www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0011530146.
Conformément à l’article 212-28 du règlement général de l’AMF, il
est recommandé de lire attentivement la rubrique « facteurs de
risques » des supports d’information. Il vous appartient d’étudier
et d’évaluer les risques, les avantages de la transaction et d’un
investissement, par le biais d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation dans les Titres. Il vous appartient d’obtenir toutes les
informations complémentaires que vous estimerez nécessaire,
notamment auprès de vos conseils. Ce document ne constitue pas
une offre de contrat, une sollicitation, un acte de démarchage, une
invitation ou une recommandation en vue de l’achat, de la souscription ou de la vente des Titres ou de la conclusion d’un contrat ayant
pour sous-jacent les Titres. L’émission des Titres ne constitue pas
une offre au public dans la mesure où elle est adressée à un ou
plusieurs investisseurs qualifiés au sens du droit positif français.
L’Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants, et sont
utilisés dans le cadre de licences. Stoxx Limited et ses concédants
ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en
aucune façon les titres financiers basés sur l’indice et déclinent
toute responsabilité liée au négoce des Titres ou services basés sur
l’indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations
sont invités à consulter le site www.stoxx.com.
Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : Les
titres décrits aux présentes qui sont désignés comme des titres
avec restriction permanente ne peuvent à aucun moment, être la
propriété légale ou effective d’une « U.S. person » (au sens défini
dans la régulation S) et par voie de conséquence, sont offerts et
vendus hors des États-Unis à des personnes qui ne sont pas des
ressortissants des États-Unis sur le fondement de la régulation S.
7
Gan Assurances – Compagnie Française d’Assurances et de Réassurances – Société Anonyme au capital de 109 817 739 euros (entièrement versé ) – 542 063 797 RCS Paris – APE : 6512Z
Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75383 Paris Cedex 08 – Tél : 01 70 94 20 00 – www.ganassurances.fr – direction des Relations Consommateurs
Immeuble Michelet – 4-8, cours Michelet 92082 La Défense Cedex – Tél : 01 70 94 21 02 – e-mail : [email protected]
Gan Assurances distribue les produits de Groupama Gan Vie.
Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel – 61, rue Taitbout 75009 Paris
Réf. 3370-24007 092013 – Gan Assurances – Marché des Particuliers. – Conception graphique : 21x29,7 – Crédits photos : © iStockphoto : Vetta, Olga Lyubkina – Robert Daly/Ojo Images/GraphicObsession
Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant des imprimeurs référencés « Imprim’Vert » ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.
Chromatys, Gan Épargne Exception et Gan Capitalisation Exception sont des contrats de Groupama Gan Vie – Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros
340 427 616 RCS Paris – APE : 6511Z – Siège social : 8-10, rue d’Astorg 75008 Paris.