MMA MULTISIX Support présentant un risque de perte en capital Assurance vie et capitalisation Offre limitée de janvier 2014 au 11 avril 2014 (sous réserve de disponibilité) Document à caractère publicitaire non contractuel En un coup d’œil : •U n objectif de gain de 6 % par année écoulée(1)(2) grâce à l’indice EURO STOXX 50® •P as de hausse nécessaire de l’indice pour obtenir ce gain •U ne protection à l’échéance du capital initialement investi(3) jusqu’à une baisse de l’indice de - 50 % par rapport à son niveau initial(4) Le support est proposé en qualité d’unité de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation dans la perspective d’un investissement jusqu’à la date de remboursement prévue par le support (date d’échéance du 11 mai 2022 ou date de remboursement anticipé, selon le cas). Le rendement de l’unité de compte à la date de remboursement du support qu’elle représente est conditionné par sa détention jusqu’à cette date. En cas de sortie de l’unité de compte avant cette date (rachat, arbitrage, dénouement par décès), le rendement peut être supérieur ou inférieur à celui résultant des modalités décrites dans la présente brochure, voire négatif. Vous prenez alors un risque de perte partielle ou totale en capital non mesurable a priori. Le montant remboursé est arbitré automatiquement et sans frais vers le support en euros de votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation. Vous supportez le risque de faillite et/ou de défaut de l’Émetteur du support et du Garant de la formule. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. (1) D ans le cas d’un remboursement en année 4, le taux de rendement actuariel brut est de 5,41 %. Dans le cas d’un remboursement en année 6, le taux de rendement actuariel brut est de 5,18 %. (2) Dans le cas d’un remboursement avec gain en année 8, le taux de rendement actuariel brut est de 4,97 %. (3) L es termes « capital initialement investi » désignent la valeur nominale du support, soit 100 €. Le montant remboursé est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors frais d’entrée, hors frais de gestion annuels du contrat d’assurance vie ou de capitalisation, hors prélèvements sociaux et fiscaux, net des éventuels arbitrages ou/et rachats partiels et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule. (4) L es dates de constatation du niveau de l’indice EURO STOXX 50® et les dates de remboursement sont détaillées à la rubrique « Principales caractéristiques du support » page 6. Avantages / Inconvénients Avantages • V ous pouvez percevoir un gain de 6 % par année écoulée. • L e remboursement avec gain éventuel peut avoir lieu dès l’année 4 ou l’année 6. • V ous pouvez percevoir le gain même en l’absence de hausse de l’indice EURO STOXX 50®. • À l’échéance, vous bénéficiez d’une protection du capital initialement investi jusqu’à une baisse de l’indice EURO STOXX 50® de - 50 %. • U n mécanisme transparent adossé à un sous-jacent actions de référence : l’indice EURO STOXX 50®. Inconvénients • U n risque de perte partielle ou totale du capital initialement investi : - en cas de sortie en cours de vie (rachat, arbitrage, dénouement par décès), le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché du jour ; - à l’échéance, si l’indice EURO STOXX 50® clôture avec une baisse excédant - 50 %. • U n gain plafonné à 6 % par année écoulée, même si l’indice EURO STOXX 50® enregistre une hausse supérieure. • V ous ne connaissez pas à l’avance la durée effective de votre investissement. • Vous ne bénéficiez pas des dividendes des actions composant l’indice EURO STOXX 50®. MMA MULTISIX Fonctionnement du support Un remboursement automatique anticipé possible en année 4 ou 6… Les années 4 et 6, on observe, à la date de constatation intermédiaire correspondante(4), le niveau de clôture de l’indice EURO STOXX 50®. • Il suffit qu’à l’une de ces deux dates l’indice EURO STOXX 50® clôture au moins à 90 % de son niveau initial(4) pour que le support prenne automatiquement fin et que soit versé un gain de 6 % par année écoulée. Vous percevez donc, à la date de remboursement anticipé correspondante(4), un gain de 24 % ou 36 % selon l’année du remboursement, ainsi que l’intégralité du capital initialement investi(1)(3). •S inon, le support continue. … Ou un remboursement à l’échéance de l’année 8(4) •L ’année 8, comme les années 4 et 6, il suffit qu’à la date de constatation finale(4) l’indice EURO STOXX 50® clôture au moins à 90 % de son niveau initial(4) pour que soit versé à la date d’échéance(4) un gain de 6 % par année écoulée, soit un gain total de 48 %, ainsi que l’intégralité du capital initialement investi(2)(3). •S i à cette date l’indice EURO STOXX 50® clôture en dessous de 90 % de son niveau initial(4) mais au moins à 50 % de ce niveau, aucun gain n’est versé et vous récupérez à la date d’échéance(4) l’intégralité du capital initialement investi(3). •S i l’indice EURO STOXX 50® clôture en dessous de 50 % de son niveau initial(4), le capital initialement investi(3) est diminué de la baisse finale de l’indice EURO STOXX 50® et vous subissez donc une perte partielle ou totale. Niveaux historiques de l’indice EURO STOXX 50® entre le 15 novembre 1993 et le 15 novembre 2013 Points de l’indice 6000 5000 4000 3 054,53 3000 2000 1 527,27 1000 0 1993 1995 1997 1999 2001 2003 2005 2007 2009 2011 À titre indicatif, le cours de l’indice EURO STOXX 50® au 15 novembre 2013 était de 3 054,53 points. Une baisse de 50 % par rapport à ce niveau le ramènerait à 1 527,27 points, soit son niveau de janvier 1996. 2013 Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Source : Bloomberg Scenarii de marché Évolution de l’indice EURO STOXX 50® Niveau de l’indice EURO STOXX 50® aux dates de constatation Seuil de déclenchement du remboursement avec gain Seuil de protection du capital à l’échéance Montant du remboursement, en pourcentage du capital initialement investi Scénario défavorable : forte baisse de l’indice EURO STOXX 50® • D ates de constatation intermédiaires des années 4 et 6 : L’indice EURO STOXX 50® clôture en dessous de 90 % de son niveau initial. Le support continue. 140 % 130 % • D ate de constatation finale de l’année 8 : L’indice EURO STOXX 50® clôture à 25 % de son niveau initial, franchissant le seuil de protection du capital. Vous récupérez à l’échéance 25 % du capital initialement investi et subissez donc une perte en capital de 75 %. Le taux de rendement actuariel brut de l’investissement est de - 15,75 % (identique à celui de l’indice EURO STOXX 50®). 120 % 110 % Niveau initial 90 % 1 2 3 4 5 6 7 Années 8 80 % 70 % 60 % 50 % 40 % 30 % 25 % 20 % Scénario médian : baisse limitée de l’indice EURO STOXX 50® 140 % 130 % 120 % 100 % 110 % Niveau initial 90 % 1 2 3 4 5 6 7 8 80 % Années 73 % 70 % 60 % 25 % • D ates de constatation intermédiaires des années 4 et 6 : L’indice EURO STOXX 50® clôture en dessous de 90 % de son niveau initial. Le support continue. • D ate de constatation finale de l’année 8 : L’indice EURO STOXX 50® clôture à 73 % de son niveau initial, ne franchissant pas le seuil de protection du capital. Vous récupérez à l’échéance 100 % du capital initialement investi. Le taux de rendement actuariel brut de l’investissement est de 0 % (contre - 3,82 % pour l’indice EURO STOXX 50®). 50 % 40 % Scénario favorable : stabilité de l’indice EURO STOXX 50® 140 % 130 % 100 % + (4 × 6 %) = 124 % 120 % 110 % Niveau initial 1 2 3 4 5 6 7 8 Années • D ate de constatation intermédiaire de l’année 4 : L’indice EURO STOXX 50® clôture à 92 % de son niveau initial, soit au-dessus du seuil de déclenchement du remboursement avec gain. Vous êtes remboursé par anticipation au terme de l’année 4 et récupérez 124 % du capital initialement investi, soit un gain de 6 % pour chacune des 4 années écoulées. Le taux de rendement actuariel brut de l’investissement est de 5,41 % (contre - 2,02 % pour l’indice EURO STOXX 50®). 90 % 80 % 70 % Illustrations à caractère uniquement informatif et n’ayant aucune valeur contractuelle. Elles ne préjugent pas des résultats futurs du support. MMA MULTISIX Principales caractéristiques du support Code ISIN : FR0011640853 Forme juridique : Certificat de droit français présentant un risque de perte en capital Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (S&P : A+(5)) Garant de la formule : BNP Paribas S.A. (S&P : A+ / Moody’s : A2 / Fitch : A+(5)) Valeur nominale : 100 € Souscription : De janvier 2014 au 11 avril 2014 (sous réserve de disponibilité). Le prix de souscription progressera de 99,97 € à 100 € pendant la période de souscription, soit une rémunération au taux EONIA(6). Durée d’investissement conseillée : 8 ans Commissions de distribution : BNP Paribas Arbitrage S.N.C paiera à MMA Vie en sa qualité de distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Certificats) égale à 0,8 % du montant des Titres effectivement placés. Sous-jacent : Indice EURO STOXX 50® (Indice à dividendes non réinvestis) Code ISIN : EU0009658145 Date de constatation initiale : 22 avril 2014 Dates de constatation intermédiaires : Année 4 : 23 avril 2018 Année 6 : 22 avril 2020 Date de constatation finale : Année 8 : 22 avril 2022 Dates de remboursement anticipé : Année 4 : 11 mai 2018 Année 6 : 11 mai 2020 Date d’échéance : Année 8 : 11 mai 2022 Valorisation : Quotidienne Liquidité : Dans des conditions normales de marché, BNP Paribas Arbitrage S.N.C. s’engage à assurer à tout moment une liquidité quotidienne avec une fourchette achat/vente de 1 %. Cotation : Marché réglementé de la Bourse de Luxembourg (5) Notations de crédit au 15 novembre 2013 (6) 0,092 % annuel au 4 novembre 2013 MMA MULTISIX (les «Titres») sont des certificats de droit français présentant un risque de perte en capital émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais), faisant l’objet d’une demande d’admission sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg et pouvant uniquement être utilisés comme actifs représentatifs d’une unité de compte de contrats d’assurance vie ou de capitalisation. Les informations relatives aux Titres figurant dans ce document ne constituent qu’une présentation succincte de leurs caractéristiques et vous sont communiquées à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Aucune entité du Groupe BNP Paribas ne peut être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit, directes ou indirectes résultant notamment de l’affectation de versements effectués dans le cadre de contrats d’assurance vie ou de capitalisation ayant pour support les Titres. Vous devez procéder à votre propre analyse des risques et devez, si nécessaire, consulter préalablement vos propres conseils juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre professionnel et ne vous en remettez à aucune entité du Groupe BNP Paribas sur ce point. Vous devez être conscient(e) d’encourir le risque de recevoir une valeur de remboursement de vos versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants initiaux. Votre attention est notamment attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres, vous prenez un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule. Vous êtes invité(e) à vous procurer et à lire attentivement la documentation juridique afférente aux Titres avant toute souscription et à considérer la décision d’investir dans les Titres à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. La documentation juridique est composée : (a) du Prospectus de Base, dénommé « Note, Warrant and Certificate Programme » en date du 3 juin 2013, (b) de ses Suppléments, ainsi que (c) des Conditions Définitives de l’émission (« Final Terms »). Il est recommandé, conformément à l’article 212-28 du règlement général de l’AMF, de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » du Prospectus de Base. Il vous appartient d’étudier et d’évaluer les risques, les avantages de la transaction et d’un investissement, par le biais d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation dans les Titres. Aussi, il vous appartient d’obtenir toutes les informations complémentaires que vous estimerez nécessaires notamment auprès de vos conseils. Ce document ne constitue pas une offre de contrat, une sollicitation, un acte de démarchage, une invitation ou une recommandation en vue de l’achat, de la souscription ou de la vente des Titres ou de la conclusion d’un contrat ayant pour sous-jacent les Titres. L’émission des Titres ne constitue pas une offre au public dans la mesure où elle est adressée à un ou plusieurs investisseurs qualifiés au sens du droit positif français. L’EURO STOXX 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants, et sont utilisés dans le cadre de licences. Stoxx Limited et ses concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les titres financiers basés sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des Titres ou services basés sur l’indice. Pour de plus amples informations, vous êtes invité(e) à consulter le site www.stoxx.com. Les Titres n’ont pas fait ni ne feront l’objet d’un enregistrement en vertu de la loi américaine sur les valeurs mobilières de 1933 (U.S. Securities Act of 1933), telle que modifiée (la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières) ou d’un enregistrement auprès d’une des autorités responsables de la réglementation boursière d’un état ou d’une autre juridiction américain(e). Sous réserve de certaines exceptions, les Titres ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis d’Amérique ou pour le compte de ressortissants américains (U.S. Persons) tels que définis dans le Code Américain de l’Impôt sur le Revenu de 1986, tel que modifié (U.S. Internal Revenue Code of 1986). Les Titres seront offerts et vendus hors des États-Unis d’Amérique à des personnes qui ne sont pas des ressortissants américains (non U.S. Persons) conformément à la Réglementation S de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières (la Réglementation S). MMA Vie Assurances Mutuelles - Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, RCS Le Mans 775 652 118 MMA Vie - Société anonyme au capital de 142 622 936 euros, RCS Le Mans 440 042 174 Sièges sociaux : 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 Le Mans cedex 9 - Entreprises régies par le code des assurances PUBMSIX (15/11/2013) Avertissement
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