CM 03-02-2014 - Commune de Sainte Eusoye

COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
DEPARTEMENT DE L’OISE
COMPTE RENDU DE SEANCE
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT
DU
CANTON DE FROISSY
COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
CONSEIL MUNICIPAL
Adresse de la Mairie :
3, rue Prien
60480 SAINTE EUSOYE
Tél : 03 44 80 71 73
Fax : 03 44 80 71 73
Courriel : [email protected]
Site Internet : http://www.sainte-eusoye.fr/
Ouverture du secrétariat :
Lundi : 13h30 à 17h00 présence
Jeudi : 13h30 à 19h30 permanence
Séance :
Impression du dimanche 9 février 2014
Ordinaire du lundi 3 février 2014
Présents : Monsieur Pierre DUGROSPREZ
Monsieur Denis OUTTERYCK
Monsieur Alexandre DUGROSPREZ
Monsieur Jean-Pierre ABGRALL
Monsieur Jean-Marie CRIGNON
Madame Doryna FAUCILLE
Monsieur Hervé GEUDELIN
Monsieur Cédric MAILLARD
Maire
re
1 Adjoint
ième
2
Adjoint
Présents invités :
Absents représentés :
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Monsieur Denis OUTTERYCK
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du jeudi 12 avril 2012
Réf :
41 - compte rendu de la séance du conseil municipal de ste eusoye du 03-02-2014
Paraphe :
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COMMUNE DE SAINTE EUSOYE
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 - Ouverture de la séance
Le quorum étant atteint, Monsieur Pierre DUGROSPREZ ouvre la séance n°41 du lundi 3 février 2014 à 18h10,
en remerciant les membres du conseil municipal présent.
2 - Lecture et approbation du compte rendu de la dernière séance
Monsieur Denis OUTTERYCK donne lecture des comptes rendus des séances du jeudi 12 décembre 2013.
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité, paraphé et signé par les conseillers.
3 - Désignation du secrétaire
Monsieur Denis OUTTERYCK propose d’être le secrétaire de séance.
La proposition est approuvée à l’unanimité
4 - Déroulement de l’ordre du jour
4.1 - Délibération – DETR Subvention pour le presbytère
Monsieur Pierre DUGROSPREZ annonce au Conseil Municipal qu’il a fait une demande budgétaire pour la
réhabilitation du bâtiment. Deux solutions ont été chiffrées, la réfection du bâtiment existant et la construction
d’un nouveau bâtiment en lieu de place de l’existant.
Le coût de la réfection a été chiffré à 325 536 € et le coût du neuf a été chiffré à 334 380 €. Il n’y a donc pas de
différence de coût. Le coût total du projet a été chiffré à 378 774 €. C’est sur cette base que sera demandée la
subvention.
Monsieur Pierre DUGROSPREZ précise que la surface prévue est de 127 m² pour la réhabilitation et de 130 m²
pour le neuf.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
5 - Questions diverses
Monsieur Pierre DUGROSPREZ annonce au Conseil Municipal que les travaux de remplacement de la grille au
cimetière seront confié à la société BTM pour un coût d’environ 2 500 € soit environ 1 000 € de moins que la
société concurrente.
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du jeudi 12 avril 2012
Réf :
41 - compte rendu de la séance du conseil municipal de ste eusoye du 03-02-2014
Paraphe :
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COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Pierre DUGROSPREZ annonce au Conseil Municipal que suite à la tempête, un devis d’intervention
sur le clocher est en cours. Concernant l’église, Monsieur Pierre DUGROSPREZ annonce également que le
plancher a été réparé par les agents communaux.
Madame Doyna FAUCILLE demande des nouvelles de l’OPAC concernant le projet découlant du PLU.
Monsieur Pierre DUGROSPREZ réponds qu’il doit organiser la réunion.
Madame Doyna FAUCILLE demande les dates des élections. Monsieur Pierre DUGROSPREZ réponds que le
premier tour est prévu le 23 mars et le deuxième tour le 30 mars.
Monsieur Cédric MAILLARD demande si les plantations dégradées par les agriculteurs seront remplacés.
Monsieur Pierre DUGROSPREZ réponds qu’il en parlera lors de la prochaine réunion de l’association.
Monsieur Pierre DUGROSPREZ annonce au Conseil Municipal que les travaux de l’école seront réceptionnés
fin févier.
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du jeudi 12 avril 2012
Réf :
41 - compte rendu de la séance du conseil municipal de ste eusoye du 03-02-2014
Paraphe :
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6 - Clôture de la séance
Monsieur DUGROSPREZ ferme la séance à 19h40 en remerciant les membres du Conseil Municipal pour leur
participation active.
Pierre DUGROSPREZ
Maire
Denis OUTTERYCK
re
1 Adjoint
Alexandre DUGROPREZ
ième
2
Adjoint
Jean-Pierre ABGRALL
Jean-Marie CRIGNON
Doryna FAUCILLE
Hervé GEUDELIN
Paul-Alex LILA
Cédric MAILLARD
Conseil municipal de SAINTE EUSOYE du jeudi 12 avril 2012
Réf :
41 - compte rendu de la séance du conseil municipal de ste eusoye du 03-02-2014
Paraphe :
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