Ville d’Olonne-sur-Mer Séance du Conseil Municipal du 13 octobre 2014 à 20 heures ORDRE DU JOUR 1 Union des Communes et Mutualisation 1.1 Union des Communes 1.1.126 Avenir des Communes : proposition de motion 1.2 Mutualisation 1.2.127 Harmonisation des seuils de marchés publics 1.2.128 Groupement de commandes pour la réalisation de travaux simultanés sur les réseaux d’Eaux usées et d’Eaux pluviales de l’Agglomération du Pays des Olonnes 1.2.129 Groupement de commandes pour la gestion des goélands 1.2.130 Convention avec la Communauté de Communes des Olonnes : mise à disposition d’un logiciel comptable 1.2.131 Syndicat Mixte du Canton des Sables d’Olonne : logiciel gestion de l'urbanisme - Cartads CS - Convention d'utilisation et programmation des formations – Avenant 1.2.132 Convention entre les trois communes du Pays des Olonnes pour l’organisation du concert du Nouvel An 3 Domaine et Patrimoine 3.1 Acquisitions 3.1.133 Acquisition de terrains piste cyclable « Les Emonettes » 3.1.134 Acquisition de terrains rue du Canal 3.1.135 Acquisition de terrain rue de la Canarde 3.1.136 Acquisition de terrain rue de la Forgerie 3.1.137 Acquisition de terrain rue de la Paix/rue Maréchal Foch 3.2 Aliénations/Cessions 3.2.138 Quartier municipal de Belle Noue : cession de lots libres 3.2.139 Quartier municipal de Belle Noue : cession de lots intermédiaires 3.2.140 Echange de terrains rue de la Charmellerie 3.5 Autres actes de gestion du domaine public 3.5.141 Classement dans le domaine public communal de la rue Jean Perrin – Enquête publique 3.5.142 Déclassement du chemin d’accès à la déchetterie – Enquête publique 3.5.143 Convention d’occupation du domaine public SNCF - Cycloblocs à la Gare 3.5.144 Dénomination de voies 3.6 Autres actes de gestion du domaine privé 3.6.145 Convention de mise à disposition de la piste BMX 3.6.146 Convention de mise à disposition du boulodrome 5 Institutions et vie politique 5.7 Intercommunalité 5.7.147 Convention avec le SyDEV : proposition d’adhésion à un groupement d’achat d’électricité 7 Finances Locales 7.1 Décisions budgétaires 7.1.148 Admissions en non-valeur 2014 7.2 Fiscalité 7.2.149 Taxe d’aménagement : exonérations nouvelles 7.2.150 Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts concernant la Taxe Locale d’Equipement 7.5 Subventions 7.5.151 Subventions aux associations 7.5.152 Répartition du bénéfice des stands de buvette et de restauration d’Olonne à Vélo 7.10 Divers 7.10.153 Garantie d’emprunt Vendée Logement esh : construction de sept logements au lieudit « Les Pontonnières » 7.10.154 Garantie d’emprunt Vendée Logement esh : construction de six logements au lieudit « Le Clos des Salines » 8 Domaine de compétences par thèmes 8.1 Enseignement 8.1.155 Convention de partenariat avec les prestataires intervenant dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires 8.7 Transports 8.7.156 Infrastructure de recharge pour véhicules électriques 8.8 Environnement 8.8.157 Piste cyclable secteur la Taillée Ouest : convention de passage 9 Autres domaines de compétences 9.1 Autres domaines de compétences des communes 9.1.158 Règlement du cimetière 9.1.159 Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée pour la mise en œuvre du dispositif « Préférence Commerce » 9.1.160 Ouverture dominicale : avis du Conseil Municipal 9.4 Vœux et motions 9.4.161 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat Fait à Olonne-sur-Mer, le 7 octobre 2014.