Ville de Sainte-Geneviève-des-Bois AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE (Marchés dont le montant est compris entre 1 et 90.000 euros HT) Marché public de FOURNITURES IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE VILLE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Services Techniques Direction: CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Service : BATIMENT Mme SEZOL / Mr PERRAILLON Contact: Téléphone : 01.69.46.85.99. Télécopie : 01.69.46.85.96. Mail : [email protected] Mairie de SAINTE-GENEVIÈVE-des-BOIS Centre Technique Municipal 13, rue Paul Langevin Adresse 91711 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS cedex CARACTERISTIQUES DU MARCHE Objet du marché: Nomenclature: Lieu d'exécution: FOURNITURE VITRERIE MIROITERIE 38622000 miroirs 44111700 carreaux Local Forme de consultation: Marché à bons de commande mini estimé maxi estimé 3 000 HT 20 000 HT er Durée du marché ou délai d'exécution Du 1 janvier au 31 décembre 2015 (renouvelable pour une année civile soit jusqu’au 31 décembre 2016) Critères d'élimination des candidats 1 Moyens financiers, techniques et humains de la société insuffisants 2 Pas de référence dans le domaine concerné Critères de jugement des offres Offre de prix Délai de livraison Appui technique sur chantier Caractéristique des produits Prise en compte développement durable Document(s) technique(s) joint(s) 100% 50% 30% 10% 5% 5% Hôtel de Ville - Place Roger Perriaud – 91711 Ste-Geneviève-des-Bois Cedex - Tél. : 01.69.46.80.00 - Fax : 01.69.46.80.01 www.mairie-ste-genevieve91.fr Département de l’Essonne – Arrondissement de Palaiseau – Canton de Ste-Geneviève-des-Bois 2. 1 Détail Quantitatif Estimatif à compléter (DQE) 2 Acte d’engagement Pièces à joindre DC1 Lettre de candidature DC2 Déclaration du candidat NOTI2 Etat annuel des certificats reçus. Attestation d’assurance Responsabilité Civil Mémoire justificatif à établir par le candidat PROCEDURES Mode de passation : Art 28 du CMP (<90.000 euros HT) Date limite de réception des plis : Le 14 novembre 2014 à 12h00 Délai de validité des offres : 90 jours Date d'envoi du présent avis à la publication (sur le site de la ville) : le 31 octobre 2014 PIECES CONTRACTUELLES Code des marchés publics CCAG – fournitures courantes et prestations de service Catalogue avec tarifs Les bons de commande Acte d’engagement Bordereaux de prix Le marché est établi sur la base du catalogue de l’entreprise. Les prix seront affectés d’un rabais sur ce catalogue. Une liste de prix (DQE) est à compléter à partir du même catalogue de l’entreprise affectée du rabais. Par rapport aux actions pour le développement durable, la Société retenue s’engage à fournir à la Ville des produits H.Q.E. (Haute Qualité Environnementale). La présente consultation est relative à la fourniture de matériel nécessaire au fonctionnement du service BATIMENT de la ville de Sainte Geneviève des Bois. Forme du marché : Marché à Procédure Adaptée et à commandes. Matériel concerné : VITRERIE – MIROITERIE Ce matériel sera conforme à la réglementation en vigueur à la date de livraison. Le prix comprendra : Le transport, la livraison au : Centre Technique Municipal -13 rue Paul LANGEVIN - 91700 Sainte Geneviève des Bois. ==============================
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