Notice départementale MAE PRV 2014

Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde
NOTICE D’INFORMATION
PRESERVATION DES RESSOURCES VEGETALES (PRV)
CAMPAGNE 2014
Accueil du public du lundi au vendredi de 8h30-12h00 et de 13h30 à 17h00
Correspondant MAE :
LARROUY RETEGUI Maylis Tel : 05 56 24 86 60
[email protected]
GHISALBERTI Laetitia Tel : 05 56 24 81 44
[email protected]
Cette notice départementale présente un dispositif particulier : la préservation des ressources végétales (PRV).
Elle complète la notice nationale d’information sur les mesures agroenvironnementales (MAE).
Notice nationale d’information sur les
MAE
Notice départementale PRV
contient
contient
1. Les conditions d’engagement dans les
MAE y compris la PRV
2. Les obligations générales à respecter
3. Les contrôles et le régime de sanctions
4. Comment remplir les formulaires
1. Les objectifs de la PRV
2. Les conditions d’éligibilité spécifiques à la
PRV
3. Le cahier des charges de la PRV à
respecter et le régime de contrôle
Les bénéficiaires de MAE doivent remplir, comme pour les autres aides, les exigences de la conditionnalité, avec des
exigences supplémentaires spécifiques aux MAE, concernant la fertilisation et l’utilisation de produits
phytopharmaceutiques. Ces exigences spécifiques sont présentées et expliquées dans l es différents livrets de
conditionnalité (à votre disposition en DDT/DDTM).
Lisez cette notice attentivement avant de remplir votre demande d’engagement en PRV.
Si vous souhaitez davantage de précisions contactez votre DDT/DDTM
1
1. Objectifs de la mesure
La PRV est une mesure agroenvironnementale à cahier des charges national. Elle vise à conserver ou réintégrer
dans le système de production des variétés (cultures légumières, arboriculture et plantes médicinales) localement et
régionalement adaptées et menacées d’érosion génétique.
La réintégration de ces variétés dans le système de production contribue à répondre à des objectifs de maintien de
la biodiversité.
En contrepartie du respect du cahier des charges de la mesure, un montant de 400 € par hectare (cultures
légumières et arboriculture) engagé vous sera versée annuellement pendant les 5 années de l’engagement.
IMPORTANT : À compter de 2015, un nouveau règlement de développement rural interviendra. Il vous
appartiendra de vous conformer aux nouvelles règles susceptibles d’entrer en application pour percevoir les
annuités restantes à compter de 2015. À défaut, vous conserverez la possibilité de dénoncer les
engagements souscrits sans pénalité ni demande de remboursement.
2. Les conditions spécifiques d’éligibilité à la PRV
2.1
Les conditions relatives à la demande, au demandeur ou à l’exploitation
En plus des conditions d’éligibilité générales aux différentes MAE, rappelées dans la notice nationale d’information,
vous devez respecter certaines conditions spécifiques à la PRV :
2,1,1 L’éligibilité du demandeur
Vous devez disposer d’une convention avec le réseau en charge de la conservation de la variété concernée,
chargée de certifier l’identité de la variété engagée.
2,2,2 Le siège de votre exploitation doit être situé en région Aquitaine
2,1,3 Le montant de votre demande devra être inférieur ou égal à un plafond fixé à
7 600 €/an
Vous ne pouvez vous engager en PRV que si, au total, votre engagement représente un montant annuel
inférieur ou égal à 7 600 €, y compris le montant annuel perçu au titre de parcelles déjà engagées. Si ce montant
maximum n’est pas respecté lors de votre demande, celle-ci sera irrecevable.
2,1,3 Le montant de votre demande devra être supérieur ou égal à 200 €/an
Vous ne pouvez vous engager en PRV que si, au total, votre engagement représente un montant annuel d’au
moins 200 €, y compris en cas de reprise de parcelles déjà engagées. Si ce montant minimum n’est pas
respecté lors de votre demande, celle-ci sera irrecevable.
2.2
Les conditions relatives aux éléments engagés
-
1
Les variétés engagées doivent être éligibles 1
Voir liste des variétés éligibles en annexe I
2
-
Vous devez engager une surface supérieure ou égale à la surface minimale à implanter exigée pour le type
de culture concerné,
Vous devez respecter une obligation minimale d’entretien,
Vous devez respecter une densité minimale de semis ou de plantation.
3. Cahier des charges de la PRV et régime de contrôle
Vos obligations doivent être respectées tout au long de votre engagement, et ce dès le 15 mai 2014.
L’ensemble des documents relatifs à votre demande d’engagement et au respect de vos obligations doit être
conservé sur votre exploitation pendant toute la durée de votre engagement et pendant les 4 années suivantes.
Les différentes obligations du cahier des charges de la PRV sont décrites dans le tableau ci-dessous.
Lorsque l’une de ces obligations n’est pas respectée, les conséquences de ce non-respect peuvent porter sur la
seule année considérée (anomalie réversible), ou bien sur l’ensemble des 5 ans de l’engagement (anomalie
définitive). Par ailleurs, le régime de sanction est adapté selon l’importance de l’obligation (principale ou secondaire)
et selon qu’il s’agisse d’une obligation à seuil ou totale. Voir la notice nationale d’information sur les MAE pour le
fonctionnement du régime de sanctions.
3.1
Le cahier des charges de la PRV
Contrôles sur place
Sanctions
à respecter en contrepartie du paiement de l’aide
Modalités de
Pièces à fournir
contrôle
Caractère
Niveau de
de
gravité
l'anomalie
Engager une surface minimale de :
Arboriculture : 0,30 ha par verger dont 0,10 ha par
variété
Légumes (plein champ et maraîchage) et plantes
médicinales : 0,10 ha
Factures d’achat
Contrôle
des semences
documentaire
(ou plants) avec
Principale/t
et visuel
Réversible
leur identification
otale
(vérification
et/ou l’inventaire
de présence)
du verger
Obligation minimale d’entretien :
- protection des arbres contre les ravageurs
- entretien des surfaces en herbe
- réalisation de la taille et/ou du pliage
- récolte
Contrôle
Cahier
documentaire d’enregistrement
Principale/t
(pièces
des pratiques de Réversible
otale
comptables) fertilisation et
2
et visuel
phytosanitaires
Disposer d’une convention avec un membre du
réseau du bureau des ressources génétiques
(BRG)3 :
Documentaire
Obligations du cahier des charges
Convention
Réversible
Principale/t
otale
La tenue de ce cahier relève des obligations au titre de la conditionnalité. Il constitue cependant une pièce indispensable du
contrôle. Aussi, l’absence ou la non-tenue de ce cahier le jour du contrôle se traduira par la suspension de l’aide pour l’année
considérée.
3
En Aquitaine, il s’agit du Conservatoire Végétal Régional d’Aquitaine – Domaine de Barolle – 47130 MONTESQUIEU .
2
3
Obligations du cahier des charges
à respecter en contrepartie du paiement de l’aide
Respecter une obligation de densité minimale de
semis ou de plantation :
Arboriculture :
- pré-vergers hautes tiges4 : 20 arbres/ha
- ½ tige5 : 50 arbres/ha
- basses tiges en rang : 500 arbres/ha6
1000 arbres/ha 7
Cultures légumières et plantes médicinales :
selon pratiques habituelles locales
3.2
Contrôles sur place
Sanctions
Modalités de
Pièces à fournir
contrôle
Caractère
Niveau de
de
gravité
l'anomalie
Contrôle
documentaire
(registre) et
visuel
(vérification
de présence)
Réversible
Registre
Principale/t
otale
Cumul avec d’autres mesures agroenvironnementales
Les surfaces accueillant les variétés engagées sont susceptibles de tourner sur votre exploitation au cours des 5
années de l’engagement. De ce fait, elles peuvent une année se retrouver au même endroit qu’une autre MAE que
vous auriez souscrite par ailleurs (exemple : mesure de limitation d’utilisation de produits phytosanitaires, etc.). Or, la
réglementation communautaire fixe des plafonds par hectare que ne doivent pas dépasser l’ensemble des MAE
présentes une année donnée sur une même parcelle (900 €/ha/an pour cultures pérennes et 600 €/ha/an pour
cultures annuelles).
En conséquence, vous ne pouvez vous engager en mesure PRV pour un certain type de culture
(arboriculture, culture légumière, etc.) si vous êtes déjà engagé dans une autre MAE pour ce même type de
culture et que le montant annuel de cette MAE dépasse respectivement 500 €/ha pour les cultures pérennes
spécialisées ou 200 €/ha pour les cultures annuelles.
Inversement, une fois que vous serez engagé en mesure PRV pour un certain type de culture, vous ne
pourrez vous engager dans une autre MAE pour ce même type de culture que si le montant annuel de cette
MAE est inférieur ou égal aux valeurs ci-dessus.
Exemple 1 :
Vous êtes engagé en MAE conversion à l’agriculture biologique (CAB) en cultures légumières de plein champ (coût
de 350 €/ha/an).
Le montant de cette mesure dépassant le maximum requis de 200 €/ha/an, vous ne pouvez vous engager en
mesure PRV pour le couvert « cultures légumières ».
Vous veillerez chaque année lors de votre déclaration surfaces, à indiquer sur le registre parcellaire graphique (RPG)
la localisation des parcelles concernées par des variétés protégées.
4. Comment remplir les formulaires d’engagement en PRV ?
Sur l’exemplaire du Registre Parcellaire Graphique ( RPG) que vous renverrez à la DDT/DDTM, vous devez localiser
précisément les variétés que vous souhaitez engager dans la mesure, de la même façon que vous indiquez la
localisation des différentes cultures de votre exploitation (exemple : pour un îlot comportant à la fois un verger de
pommiers classiques et des pommiers « api étoilé », vous notez « verger » sur la photo aérienne à l’endroit où sont
localisés les pommiers classiques et « pommiers api étoilé » à l’endroit où ceux-ci sont localisés).
Vous devrez renouveler l’opération chaque année, en indiquant chaque fois sur les photos aériennes renvoyées à la
DDT/DDTM l’endroit où sont localisées les variétés sous engagement MAE.
4
5
Ce minimum peut-être adapté localement en fonction des modes de productions régionaux.
½ tiges = variété greffée sur porte-greffe semi-vigoureux (MM106 ou autre).
6
Variété greffée sur porte-greffe semi vigoureux (MM106 ou autre) : 500 arbres/ha.
Pour pommiers, oliviers, châtaigniers, pêchers et abricotiers : 1 000 arbres/ha, pour poiriers : 600 arbres/ha, pour pruniers et
cerisiers : 500 arbres/ha.
7
4
Dans le formulaire PAC campagne 2014 – Demande d'aides (premier pilier- ICHN MAE) vous devez cocher la
case « mesure agroenvironnementale » puis selon le cas une seule des cases :

poursuivre sans aucune modification mes engagements

ou modifier mes engagements

ou m'engager pour la première fois dans une MAE
Dans les 2 derniers cas, vous devez modifier ou remplir le document « liste des engagements » en y indiquant
notamment dans la partie gauche dans la colonne « code MAE », la mention : « PRV », les surfaces concernées
précédemment engagés s'il y a lieu dans la colonne 1, les surfaces respectant les engagements cette année dans la
colonne 2 , ainsi que la partie droite de ce document.
Vous devez également dans ces 2 derniers cas, demander à votre DDT/DDTM un formulaire spécifique
« préservation des ressources végétales » et le remplir avec notamment les informations suivantes : variétés
végétales engagées et superficie engagée pour chacune d’elles.
5
ANNEXE I : LISTE DES VARIETES ELIGIBLES
Pommiers
•
Région Aquitaine
Api Double Rose ou Api Rouge
Api étoilé
Azéroli anisé (Mazoreli )
Belle Fille de la Creuse
Belle Louronnaise – Nez de Veau
Boulonnex
Calville Rouge – Caramille
Cassou – De Casse
Chailleux
Châtaignier
Chaux
Choureau – Reinette Choureau
Court Pendu Gris du Limousin
Court Pendu Rouge du Lot et G.
Coutras
Eri sagarra
Gros museau de lièvre blanc
Hybride Golden X Cassou n°106
Hybride Golden X Cassou n°43
Hybride Golden X Cassou n°89
Jincoa Sagarra (Pomme Dieu)
La Douce
Museau de lièvre jaune
Museau de Lièvre rouge du Béarn
Pay Bou – André Maria Sagarra
Perasse de GanPeaxaPerasse de Nay
Perregue
Petit Museau de Lièvre blanc
Petite Madeleine
Pineau
Pomme Cloche
Pomme d’Albret
Pomme d’anis - Rosalie
Pomme d’anis tardive
•
Pomme d’Arengosse
Pomme d’Enfer – Bordes
Pomme Glace
Pomme Orange
Pomme d’Ile
Pomme de Fer
Pomme de la Saint-Jean
Pomme de Sore
Pomme Dieu
Pomme Taupe
Pouzac
Pouzaraque
Réale d’Entraygue
Redondelle – Blandureau
Reinette Clochard
Reinette de Brive - De L’Estre
Reinette de Corrèze
Reinette de Saintonge
Reinette Dorée – Reinette d’or
Reinette du Mans
Reinette Marbrée d’Auvergne
René Vert – Reina verte
Rose de Benauge
Rose de Hollande
Rose de Saint-Yrieix
Rose de Virginie ou Rose d’été
Saint-Michel - Le Coudic
Sang de Bœuf
Suzette
Trompe Gelées
Udarre Sagarra - Apez Sagarra
Vedette du Béarn
Verdale
Vermillon d’Espagne
Région Aquitaine : pommes à cidre basques
Alza sagarra
Anixa Antze sagarra
Azaou sagarra
Blanquette
Bordelesa
Bourdin sagarra
Cachao sagarra
Entzea sagarra
Eri sagarra
Errezila sagarra
Estirochia sagarra
Eztica
Gazi loka
Geza
Gorri
Geza xurria
Gordain xurria
Jinkoa sagarra
Koko gorria
Koko xurria
Kokua
Libra sagarra
Mamula – xurri
Patzulua
Peaxa
Perasse de Gan
Perasse de Nay
Perasse grise
Perasse jaune
Urieta sagarra
Usta xurria
6
•
Région Centre : Berry
Api d’orange
Api d’été
Bailly ou Belle-Fleur de St-Benoit
Beaurichard
Bec d’oie du Cher
Belle du Bois
Belle de Linards
Belle-Fille de la Creuse
Belle-Fille de l’Indre
Blanc d’Espagne
Bondon
Bonnet Carré
Calvin
Châtaignière
Clairefontaine
Coing
Coquette d’Auvergne
Court-pendu gris
Cravert
Crarouge
De Bonde
De Jeu
De l’Estre ou Sainte-Germaine
D’Espagne
De Tendre
Double Belle-Fleur
Double bon pommier
Drap d’Or de la Creuse
Fer du Cher
•
Feuillot
Feuilloux
Fouillaud
Franc Rougeau
Gros Locard
Hollande rouge
Ontario
Pomme Jacquet
Rador
Rambour d’hiver
Razot
Reinette Bure
Reinette Clochard
Reinette de Villerette
Reinette des Châtres
Reinette dorée de l’Indre
Reinette marbrée d’Auvergne
Reinette marbrée de la Creuse
Reinette rouge de la Creuse
Reinette sans pépin
Rose du Perche
Rouge d’automne
Rouillaud
Saint-Brisson
Saint-Laurent de Brenne
Sans graine
Trélage
Vechter
Vernade
Vernajoux
Région Centre : Perche
Pomme de Madeleine
Pomme d’Argent
Pomme de Moisson
Pomme de Passe
Pomme de Beurre
Pomme Jean de grignon
Pomme de Rose
Pomme de Tendron
Pomme de Choconin
Pomme de Loumarin
Pomme de Pécantin
Pomme de Maillard
Pomme de Douce Dame Franchon
Pomme de Saint Michel
Pomme de Puits
Pomme de Bedeau
Pomme de Béhier
Michotte de Gallardon
Finette de Gallardon
Pomme de Rougette
Pomme de Coudre
Pomme de Bouet
Pomme de Douce Dame Franchon
Pomme de Saint Michel
7
•
Région Nord Pas de Calais
Argilière (ou Dimoutière)
Ascahire
Baguette d'hiver
Baguette violette
Belle de juillet
Belle fleur double
Beurrière (*)
Bouvière
Cabarette
Calvi blanc
Colapuis
Court pendu rouge
Cox’s Rouge des Flandres
Double bon pommier rouge
Gaillarde
Gosselet
Gris Baudet
Gueule de mouton
Jacques Lebel (*)
Lanscailler
Amère nouvelle
Armagnac
Barbarie
Carisi à longue queue
Doux corier
Douzandin
Du Verger
Germaine
Longue queue
Marseigna
Normandie blanc
Pomme poire
Roquet rouge
Luche (*)
Marie Doudou
Ontario
Pigeonnette
Précoce de Wirwignes
Reinette d'Angleterre
Reinette de Flandre (*)
Reinette de France
Reinette de Fugélan
Reinette des Capucins
Reinette Descardre
Reinette étoilée
Saint Jean = Transparente blanche
Sang de bœuf
Six côtes (*)
Tardive de Bouvignies = Rambour d'hiver
Verdin d'automne
Verdin d'hiver (*)
Du Verger
Poiriers
•
Région Aquitaine
Blanquette
Boutoc – Poire d’Ange
Caillaou Rosat
Catillac
De Marsanneix
Duchesse d’Angoulême
Epargne – Cuisse Madame
Marguerite Marillat
Monsallard – Epine d’été
•
Mouille Bouche – Jansémine
Pérou d’argent
Poire Citron
Poire Curé
Poire d’Anis
Poire Orange
Saint Jean
Sucré Vert
Mouille Bouche – Jansémine
Région Centre : Berry
Beurré de l’Assomption
Curé
Dayenné
Duchesse de Poitiers
Duchesse du Berry
Légipont
Nipé Nimé
Rivailles
Sucré vert de Montluçon
Cuisse dame
8
•
Région Centre : Perche
Poires de Mare
Poire de Cave
Poire de Jargonelle
Poire de Petit Roux
Poire de Blanc
Poire de Vierge
Poire de Beurre
Poire de Guinette
Poire de Béton
Poire de Rapace
•
Poire de Moreau
Poire de Saint Antoine
Poire de Cheminée
Poire de Fret
Bonnissime de la Sarthe
Poire de Râteau Rouge
Poire de Roulée
Poire de Calot
Poire de Loup
Poire de Curé
Région Nord Pas de Calais
Beurré d'Anjou
Beurré Lebrun
Comtesse de Paris
Cornélie
Grosse Louise
Sans pépins
Poire à Clément
Poire d'août de Seninghem
Sucrée de Montluçon
Triomphe de Vienne
Jean Nicolas
Poire à côte d'or
Poire à cuire grise de Wierre au Bois
Poire de livre
Poire de sang
Poire Reinette
Plovinne
Saint Mathieu
Fruits à noyaux : abricotiers, cerisiers, pêchers, pruniers
•
Région Aquitaine
Abricotiers
Abricot Commun de Clairac
Abricot Commun de Nicole - Commerce
Abricot Muscat de Clairac
Abricot Nancy de Clairac
Abricot Pêche de Nancy
Pêchers
Roussane de Monein
•
Cerisiers
Cerise noire d’Itxassou – Geresi Belxa
Xapata « Chapata »
Mourette – Amourette
Noire tardive à longue queue
Peloa
Pruniers
Datil
Ente Jaune ou P.d’Agen Blanche
Prune de Saint-Antonin
Saint Léonard
Région Centre : Berry
Cerisiers
Belle du Berry ou petite joue vermeille
Blanc Chère
Griotte jaune d’Oullins
Grosse cerise tardive
Guindoux du Poitou
Marin
Merisier
Muant
Petite noire
Précoce de la Marche
Précoce du Pays
Triaux des Fondettes
Pruniers
AmarblancAmarouge
Balosse
Marcarrière ou Datte
Mariolet
Monsieur violetMusquette
Perdrigon
Reine-Claude d’Oullins
Sainte-Catherine
9
•
Région Nord Pas de Calais
Cerisiers
Cerise blanche de Wavrans sur l'Aa
Cerise blanche d'Harsigny
Cerise Blanc Nez
Cerise de Moncheaux
Cerise d'Enguinegatte
Cerise du Sars
Gascogne tardive de Seninghem
Griotte précoce de Samer
Gros bigarreau d'Eperlecques
Grosse cerise blanche de Verchocq
Guigne noire de Ruesnes
Pruniers
Abricotée jaune
Coe violette
Goutte d'or de Coe
Monsieur hâtif
Reine Claude d'Althan (Conducta)
Reine Claude dorée
Reine Claude rouge hâtive
Sanguine de Wismes
Ste Catherine
Châtaigniers
•
Région Centre : Berry
Nousillade
Bouchaud
Torse
Pointue
Patouillette jaune
Patouillette noire
Jaunan
Vert-Josnon
Pillemongin
Nousillade
Grosse Nousillade
Pointue
Saint-Michel
Bantarde
Bossue
Pérote
Rouillaud
Marron de Veuil
Légumes
•
Région Nord Pas de Calais
Ail du Nord
Ail Gayant
Artichaut du marais de Saint-Omer
Carotte de Tilques
Chicorée Barbe de Capucin des carrières du Nord
Endive Mona
Endive Janus
Haricot flageolet vert : VERDELYS (nain)
Laitue lilloise
Cresson Blond du Pas de Calais
Plantes médicinales
•
Région Nord Pas de Calais
Mauve du Nord
1
Oliviers
•
Région PACA
Araban des Alpes-Maritimes
Araban du Var
Avellanet
Beaussaret
Bécu (du Var)
Belgentiéroise
Blanquetier
Blavet
Bonne Mode
Boube
Boussarlu
Brun
Calian
Cayanne
Cayet blanc
Cayet bleu
Cayet rouge
Cayet roux
Cerisier
Colombale
Cornalière
Coucourelle
Curnet
Dent de Verrat
Filaïre noire
Grapié
Grassois
Gros Ribier
Melegrand
Montaurounenque
Nostral
Pardiguier
Petit Broutignan
Petit Ribier
Petite noire (de Puget)
Pignola (Roquebrune Cap Martin)
Ponchinelle
Rapière
Rascasset
Reymet
Rosée du Mont d'Or
Rougeonne
Rousset(te) du Var
Sanguin
Saurine
Totivette
Tripue
Verdale de Tourtour
Verdale des Boûches du Rhône
1

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