ordre du jour - Municipalité de Lacolle

NOTE : UNE ASSEMBLÉE PUBLIQUE D’INFORMATION CONCERNANT UN PROJET
DE RELOCALISATION DE LA CASERNE DU SERVICE DES INCENDIES ET LA
RÉNOVATION DE LA CASERNE D’INCENDIE ACTUELLE À DES FINS
D’UTILITÉS PUBLIQUES SERA TENUE DE 18H30 À 20H00.
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE
ORDRE DU JOUR MODIFIÉ
SÉANCE ORDINAIRE
14 OCTOBRE 2014
Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mardi
14 octobre 2014 à 20h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à
Lacolle.
1.
2.
3.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
PERIODE DE QUESTIONS
4.
ADOPTION DES PROCES-VERBAUX
4.1
Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 9 septembre 2014
5.
CORRESPONDANCE
5.1
Train des Fêtes du Canadien Pacifique – mercredi 26 novembre 2014 à 21h50
5.2
Quote-part / Politique nationale de la ruralité 2014-2024
5.3
Légion Canadienne : maintien de l’exemption – paiement taxes foncières (2014-2018)
5.4
Corps de cadets – demande l’autorisation de réaliser une maison hantée au Centre
Léodore-Ryan
5.5
Ministère de l’environnement fédéral – réponse à notre résolution 2014-07-213 / Jetée
Quai des douanes
6.
AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL
6.1
Acceptation – compte de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron / Congrès FQM
6.2
Acceptation – compte de dépenses / France Murray / activité du 20 septembre 2014
6.3
Demande de subvention / Tournoi de hockey mineur / Napierville
7.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
7.1
Comptes fournisseurs payés et à payer
7.2
Acceptation – frais de déplacement / directeur général
7.3
État de la situation financière au 30 septembre 2014
7.4
Dépenses maximales autorisées en vertu du règlement 2008-0074
7.5
Tenue d’une élection partielle – dimanche 7 décembre 2014 / vacance au poste de
conseiller, siège # 5
7.6
Rémunération du personnel électoral
7.7
Acceptation / Facture Centre d’Action Bénévole de la Frontière – Mission Santé
7.8
Prévisions budgétaires 2014 / Office Municipal d’Habitation de Lacolle
7.9
Subvention / CIME Haut-Richelieu
7.10 SCFP / Suivi des griefs 2014-005 et 2014-006
8.
SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE)
8.1
Incendie – dépôt du rapport d’activités – septembre 2014
8.2
Aucun sujet - omis
8.3
Avis de motion / en vue d’adopter un règlement autorisant l’acquisition et la
réalisation de travaux d’un immeuble, portant le numéro civique 111, rue de
l’Église nord (lot 4 938 899 – cadastre du Québec) et des travaux d’amélioration
locative à l’immeuble portant le numéro civique 6, rue Landry (lot 4 939 076 –
cadastre du Québec) et décrétant un emprunt de 600 000 $ à cet effet.
8.4
Demande de soumissions – Aménagement d’une prise d’eau / Rang de la Barbotte
8.5
Demande de réduction de vitesse à 30 km/hre sur la rue de l’Église Nord
(zone scolaire entre les rues Vanvliet et Landry)
9.
TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU
9.1
Voirie – dépôt du rapport d’activités – septembre 2014
9.2
Reddition de compte / subvention TECQ – réfection des rues Mgr Lafortune et
Richelieu
9.3
Acquisition d’équipement (génératrices, pompes, boyaux)
9.4
Adjudication – Travaux de pavage / Inondation 2011
9.5
Acceptation – offre de servive des consultants SMi / Réfection montée Boyse
9.6
Demande de soumissions – Réfection montée Boyse
9.7
9.8
9.9
9.10
9.11
9.12
Adjudication – Travaux de réfection de trottoirs
Demande de subvention - Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier
municipal / exercice financier 2014-2015
Adjudication du contrat / achat regroupé de sel de déglaçage 2014-2015
Approbation – décompte #6 / Béton MSA – Réfection – rue Richelieu (Rte 202)
Collecte – feuilles d’automne
Formation MMQ – Sécurité des glissades sur neige et des patinoires – 11 nov.
2014 (P. Senay)
10.
URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
10.1 Urbanisme – dépôt du rapport d’activités – septembre 2014
10.2 Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d’urbanisme tenue
le 6 octobre 2014.
10.3 Avis d’infraction/délais pour conformité, 76 route 202
10.4 Contrat d’acquisition de bornes électriques (3)
10.5 Contrat d’installation de borne électrique (3) / Hôtel de Ville et halte cycliste (2)
10.6 Mise en demeure suite à la révocation d’un permis de rénovation / propriété du
6, rue de l’Église nord
10.7 Émission d’un constat d’infraction – Groupe Richer (ponceau non-conforme)
10.8 Demande de soumission - / enseigne lumineuse
10.9 Avis de motion – en vue d’adopter un règlement modifiant le règlement 20080085 intitulé « Zonage » visant à modifier les normes sur les clôtures.
10.10 Adoption du premier projet de règlement 2008-0086-14 modifiant le règlement
2008-0086 intitulé « Lotissement » visant à uniformiser le lotissement pour
l’ensemble de la municipalité de Lacolle
10.11 Adoption du premier projet de règlement 2008-0085-34 modifiant le règlement
2008-0085 intitulé « Zonage » visant à changer la zone 117 pour inclure l’usage
résidentiel classe III
10.12 Adoption du règlement 2012-0123-1 modifiant le règlement 2012-0123
concernant l’aqueduc et les égouts
10.13 Adoption du règlement 2014-0143 visant à définir les normes d’abattage
d’arbres et la protection du couvert forestier dans la municipalité deLacolle
11.
LOISIRS ET CULTURE
11.1 Remerciements aux bénévoles siégeant sur le conseil d’administration de la
bibliothèque de Lacolle
11.2 Autorisation de signature / Protocole d’entente - Commission scolaire des
Hautes-Rivières / Utilisation du gymnase de l’école St-Joseph
11.3 Location – chalet des loisirs
11.4 Dépôt – rapport d’activités / Camp de jour 2014
11.5 Acceptation – comptes de dépenses – coordonnateur du camp de jour
12.
PÉRIODE DE QUESTIONS
13.
RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS
13.1 Martin Lebrun
13.2
Patrice Deneault
- Fédération des Loisirs
13.3
Jacques Lemaistre-Caron
- Soccer
- Comité Consultatif d’Urbanisme
- Comité des relations de travail
13.4
France Murray
- Camp de jour
- Comité des relations de travail
13.5
Pierre Bilodeau
- Office municipal d’habitation de Lacolle
- Comité des aînés
13.6
14.
POUR INFORMATION
14.1
14.2
15.
Rapport du maire
- Développement industriel, commercial et résidentiel
- Relations avec les organismes locaux et régionaux
- Relations avec le CLD
- Relations avec le CN et le CP
- Relations avec la SQ
- Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral
- Ressources humaines
Opération Nez Rouge du Haut-Richelieu
Compo Haut-Richelieu – Communiqués
- Action de Grâce / aucun changement à l’horaire des collectes
- La Collecte des ordures via le bac obligatoire / des résultats éloquents
- La collecte des ordures aux 2 semaines à compter du mois de novembre.
LEVÉE DE LA SÉANCE

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