Août 2014 - Municipalité des Saints-Martyrs

Mise au point
Les membres du Conseil municipal désirent faire une mise au point concernant
certaines allégations mensongères qui circulent et qui ont été publiées en
date du 2 juin 2014 par le citoyen, Monsieur Jacques Parenteau envers la directrice
générale de la municipalité de Sts-Martyrs-Canadiens. Les accusations portées à
l’endroit de Madame Thérèse Lemay, directrice générale mettent en
doute son honnêteté et son intégrité. Des propos l’accusant faussement
d’avoir été payée en double pour des jours fériés auxquels elle avait droit, doivent
immédiatement cesser. Il est tout à fait faux de croire ce que dit M. Parenteau et en
aucun temps l’intégrité de la directrice générale n’a été mise en doute. Voici une
partie du texte rectifiant les propos transmis.
Pour faire suite aux allégations que Monsieur Jacques Parenteau a
envoyées par la poste et par courriel en date du 2 juin 2014.
Le Conseil municipal rappelle à la population que le paiement des
jours fériés a été dûment autorisé par résolution en toute
connaissance de cause et qu’il n’appuie aucunement les propos de
Monsieur Parenteau.
Le Conseil municipal réitère sa confiance en Madame Thérèse
Lemay DG et secrétaire-trésorière.
Résumé du Conseil municipal de juillet 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens,
tenue à la salle municipale, située au 13, chemin du Village à Saints-Martyrs-Canadiens, le lundi 7 juillet
2014 à 19h00.
Sont présents : Les conseillers(ère) M. Michel Prince, Mme Christine Marchand, M. Serge Breton, M.
Michel Dumont et M. Pierre Boisvert
Est absent : Le conseiller M. Rémy Larouche
Sous la présidence de : M. André Henri, maire
Est également présente : Mme Sonia Lemay, secrétaire-trésorière adjointe
1. Ouverture de la séance ordinaire
Constatant qu’il y a quorum, M. André Henri procède à l’ouverture de la séance à 19h00.
2. Adoption de l’ordre du jour
Il est proposé par M. Michel Prince, appuyé par Mme Christine Marchand et il est résolu à l’unanimité que
l’ordre du jour suivant soit accepté.
1.
2.
3.
4.
5.
Prière
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du mois de juin
Entériner la résolution pour l’emploi étudiant
Donner le mandat à une firme d’ingénieurs et le mandat pour les tests de caméra et de
nettoyage
6. Formation en ligne pour l’adjointe
7. Bibliothèque : dépôt du rapport annuel & présentation du prix reçu
8. Autorisation de vider les bassins de sédimentations
9. Autorisation de faucher le bord des chemins
10. Aqueduc
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Dossier du 397, Route 161
Dossier du 9, rue Principale
Voirie & pluvial
Sentier pédestre et équestre
Correspondance
Comptes du mois
Varia a) Panneau des tarifs à la guérite
18. Période de questions
19. Levée de l’assemblée
3. Adoption du procès-verbal du mois de juin
Considérant qu’une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du mois de juin a été préalablement
remise aux membres du Conseil municipal et qu’ils reconnaissent en avoir pris connaissance;
En conséquence, il est proposé par M. Pierre Boisvert, appuyé par Mme Christine Marchand et il est résolu à
l’unanimité, d’adopter le procès-verbal de la séance du Conseil du mois de juin tel que présenté et que la
secrétaire-trésorière adjointe soit dispensée de la lecture de ce procès-verbal.
4. Entériner la résolution pour l’emploi étudiant
Considérant que le choix de l’étudiant pour le poste à la guérite a dû être changé, car la personne choisie ne
respectait pas les conditions de l’emploi étudiant, en autre, elle ne retournait pas à l’école à l’automne;
Considérant que la résolution #2014-06-110 devra être annulée;
Considérant que les élus ont dû faire un second choix entre les candidats restants;
En conséquence, il est proposé par M. Serge Breton, appuyé par Mme Christine Marchand et il est résolu à
l’unanimité, de modifier le choix de l’étudiant pour l’emploi à la guérite et d’embaucher M. William
Thériault comme étudiant pour l’été 2014.
5. Donner le mandat à une firme d’ingénieurs et le mandat pour les tests de caméra et de
nettoyage
Considérant que les travaux devront être supervisés par une firme d’ingénieurs;
Considérant que des tests de caméra devront être faits dans les conduites du réseau des eaux usées;
Considérant qu’au préalable le nettoyage des conduites devra être fait, avant de faire les tests de caméra;
En conséquence, il est proposé par M. Michel Prince, appuyé par M. Pierre Boisvert et il est résolu à
l’unanimité, de confier le mandat à la firme d’ingénieurs AVIZO, pour superviser les travaux sur le réseau
des eaux usées (égouts). Un montant de 10 000$ sera pris au surplus pour couvrir les frais de cette dépense.
Un autre mandat a été donné à la firme VÉOLIA, cette fois-ci pour faire le nettoyage des conduites d’égouts
et ensuite faire les tests de caméra dans les conduites du réseau des eaux usées. Un montant de 10 000$ a été
alloué pour faire ces travaux et sera pris au surplus du fond des égouts.
6. Formation en ligne pour l’adjointe
Considérant que la secrétaire-trésorière adjointe est nouvellement membre de l’ADMQ depuis 2014;
Considérant que l’ADMQ exige de ses nouveaux membres de suivre une formation en ligne;
Considérant que la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens désire que Mme Sonia Lemay,
secrétaire-trésorière adjointe s’inscrive à cette formation, pour suivre les trois cours en ligne;
En conséquence, il est proposé par M. Michel Prince, appuyé par Mme Christine Marchand et il est résolu à
l’unanimité, d’autoriser la secrétaire-trésorière adjointe à suivre une formation en ligne de 3 cours au coût
d’environ 1 000$, parce que c’est une exigence de l’ADMQ pour les nouveaux membres depuis 2014.
7. Bibliothèque : dépôt du rapport annuel & présentation du prix reçu
Le coordonnateur de la bibliothèque M. Pierre Ramsay a déposé le rapport annuel de notre bibliothèque
provenant du Réseau Biblio du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie. Il a également présenté
un encadrement que nous avons reçu pour avoir effectué des travaux de rénovation l’an passé à notre
bibliothèque. Un cadre avec une mention spéciale pour l’amélioration des locaux nous a été remis par le
Réseau lors de l’assemblée annuelle à Trois-Rivières.
8. Autorisation de vider les bassins de sédimentations
Considérant que les bassins de sédimentations sont pleins et doivent être vidés;
Considérant que des demandes pour des estimations de coût devront être faites à :
 Excavation Gagnon et frères inc.
 Excavation Grégoire Garneau inc.
 Excavation Marquis Tardif inc.
Considérant qu’un montant d’environ 4 000$ sera alloué pour faire les travaux;
En conséquence, il est proposé par M. Michel Dumont, appuyé par M. Pierre Boisvert et il est résolu à
l’unanimité, de faire vider tous les bassins de sédimentations sur notre territoire, pour un montant estimé à
environ 4 000$.
9. Autorisation de faucher le bord des chemins
Il est proposé par M. Pierre Boisvert, appuyé par Mme Christine Marchand et il est résolu à l’unanimité,
d’autoriser M. Alain Vaudreuil pour faire le fauchage en bordure des chemins de la municipalité, comme l’an
passé. Le travail est d’une durée d’environ deux jours et l’estimation des coûts est d’environ 2 500$.
10. Aqueduc
Il est proposé par M. Serge Breton, appuyé par M. Michel Prince et il est résolu à l’unanimité, d’autoriser les
travaux d’entretien à l’aqueduc pour un montant d’environ 3 000$. Pour faire les deux interventions
suivantes :
 La première consiste à des travaux de réparation sur des têtes de filtration. (genre de « gasket » à
remplacer)
 Pour la seconde intervention, il s’agit de faire une vérification et réparation de fuite entre les puits
P02 et P03.
11. Dossier 397, Route 161
Considérant que la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens a le devoir de faire respecter
ses règlements municipaux;
Considérant qu’un rapport du service de sécurité des incendies nous a été transmis mentionnant que nous
étions en présence d’une habitation insalubre;
Considérant que dans le dossier présent, la municipalité doit avoir un avis légal de la Cour pour la poursuite
du dossier;
En conséquence, il est proposé par M. Pierre Boisvert, appuyé par M. Michel Dumont et il est résolu à
l’unanimité, de mandater notre avocat Me Claude Caron, pour entreprendre les démarches nécessaires à la
poursuite de ce dossier.
12. Dossier 9, rue Principale
Considérant que la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens a le devoir de faire respecter
ses règlements municipaux;
Considérant qu’un rapport du service de sécurité des incendies nous a été transmis mentionnant qu’un feu a
eu lieu le 29 avril 2013 et que les débris ne sont toujours pas ramassés;
Considérant qu’une roulotte a été installée sans respecter la règlementation municipale;
Considérant que dans le dossier présent, la municipalité doit avoir un avis légal de la Cour pour la poursuite
du dossier;
En conséquence, il est proposé par M. Michel Prince, appuyé par M. Pierre Boisvert et il est résolu à
l’unanimité, de mandater notre avocat Me Claude Caron pour entreprendre les démarches nécessaires à la
poursuite de ce dossier.
Durant la présentation de ce point, une question a été posée à savoir quel était le sujet de ce dossier. Le
conseiller M. Serge Breton a répondu qu’il s’agissait d’un dossier pour le non-paiement des taxes
municipales. M. le maire lui a dit qu’il n’avait pas à dire ça et qu’il ne s’agissait pas du tout de ça. Le
conseiller M. Breton, de reprendre en disant qu’il ne payait pas ses taxes, même après l’intervention du maire
lui disant de ne pas dire une chose semblable. Le conseiller M. Michel Prince et la conseillère Mme Christine
Marchand de rétorquer eux aussi, qu’il ne s’agissait pas du tout de ce sujet, mais que nous étions en présence
d’un cas de nettoyage de terrain suite à un incendie. Certains membres du Conseil déplorent les allégations
de M. Breton et souhaitent se dissocier des paroles qui ont été dites.
13. Voirie & pluvial
Il est proposé par M. Pierre Boisvert, appuyé par M. Michel Dumont et il est résolu à l’unanimité, d’autoriser
les travaux de voirie pour les réparations des chemins dans la zone urbaine, pour un montant maximum de
15 000$. À l’extérieur de la zone urbaine, sur le reste du territoire, un autre montant maximum de 15 000$,
pour effectuer les travaux les plus urgents. Selon les estimations de l’inspecteur municipal, il y aurait environ
10 interventions à faire dont plus de la moitié sont des cas urgents.
14. Sentier pédestre et équestre
M. Michel Dumont a présenté au public le projet de sentier pédestre et équestre avec une carte du trajet. Ceci
n’est qu’une ébauche du projet. Le but est de faire connaître notre municipalité et de mettre en valeur nos 5
lacs sur notre territoire. La prochaine étape est d’approcher tous les propriétaires, pour voir la faisabilité du
projet. Le projet devra être présenté à la CRÉ (Conférence régionale des élus) pour le printemps 2015.
15. Correspondance
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
CLD : Enveloppe budgétaire / Pacte rural 2014-2024
Ville de Disraëli : Projet de règlement de concordance amendant le règlement du plan
d’urbanisme numéro 368-2011
Rouli-Bus : Nous informer de l’impact du budget provincial sur le transport adapté
Promotek : Offre de service
Régie du bâtiment : Information sur les installations de tours de refroidissement à l’eau
Rezzo inc. : Offre de service
Réseau prévention suicide des Bois-Francs inc. : Offre de formation pour devenir Sentinelle
16. Comptes du mois
Il est proposé par M. Michel Prince, appuyé par M. Serge Breton et il est résolu à l’unanimité, d’approuver et
de payer la liste des comptes totalisant un montant de 73 643.84$, l’adjointe certifiant que les crédits
budgétaires sont disponibles pour les dépenses autorisées ci-dessus.
COMPTES - CONSEIL du 7 juillet 2014
Société Canadienne des postes (timbres)
375.97 $
Ministre du Revenu du Québec (permis alcool / St-Jean)
84.00 $
Société Canadienne des postes (Bla Bla / juin)
28.33 $
Receveur Général du Canada (D.A.S.)
797.21 $
Ministre du Revenu du Québec (D.A.S.)
2 011.71 $
Repas méchoui / St-Jean
1 653.62 $
Spectacle enfants / St-Jean
200.00 $
Orchestre / St-Jean
400.00 $
Location Ma Tente (chapiteau / St-Jean)
919.80 $
Balade à chevaux / St-Jean
350.00 $
Orchestre Duo Larrivée / St-Jean
30.00 $
Chanteuse Duo Larrivée / St-Jean
30.00 $
Épicerie au Coin (achats / St-Jean)
153.04 $
André Henri, maire
800.00 $
Michel Prince, conseiller
316.66 $
Christine Marchand, conseillère
316.66 $
Rémy Larouche, conseiller
316.66 $
Serge Breton, conseiller
316.66 $
Michel Dumont, conseiller
316.66 $
Pierre Boisvert, conseiller
316.66 $
Bell Mobilité inc. (cellulaire)
57.96 $
Bell Mobilité inc. (# pagette)
30.28 $
Biolab (analyses)
303.56 $
Buropro (état)
318.69 $
Claude Caron Avocat inc. (mai)
1 576.20 $
Desjardins Sécurité Financière (assurances)
1 024.57 $
Épicerie du Coin
125.87 $
Gesterra (état)
2 945.21 $
Hydro-Québec (éclairage public)
240.95 $
Régie Inter-Sanitaire des Hameaux (ord. & récupération)
2 311.83 $
S.C.A. Ham-Nord (état)
568.03 $
Entretien Général Lemay (débroussaillage)
776.08 $
Excavation Marquis Tardif inc. (transport compost & rép.)
299.45 $
Mégaburo inc. (contrat service)
514.85 $
Sogetel (téléphones & internet)
265.30 $
Calclo inc. (calcium)
15 211.19 $
Chauffage J.N.F. inc. (plan protection fournaise)
195.40 $
Excavation Gagnon & Frères (niveleuse)
2 980.15 $
Garage A. Taschereau inc. (essence)
63.00 $
Librairie Renaud-Bray (bibliothèque)
33.55 $
MRC d'Arthabaska (quote-part / versement #4 + achat permis)
Techservice 9120-0592 Québec inc.(vérification pompe)
Tremblay Bois Migneault Lemay avocats
23 672.00 $
77.61 $
636.85 $
Ville de Disraëli (quote-part / versement #3 - 2014)
1 723.32 $
Bernard Fleuriste (décès Antoinette Roberge)
91.98 $
Total des salaires / déplacements / dépenses du personnel :
TOTAL
7 866.32 $
73 643.84 $
17. Varia
a) Panneau des tarifs à la guérite
Il est proposé par M. Michel Dumont, appuyé par M. Pierre Boisvert et il est résolu à l’unanimité,
d’autoriser la fabrication d’une affiche en coroplast pour indiquer les tarifs pour la mise à l’eau des
bateaux à la guérite. L’affiche sera mise dans la fenêtre à l’intérieur de la bâtisse à la guérite. Elle sera
d’une grandeur d’environ 2 pieds carrés. Il a été dit de demander à Bentar ou Original Design pour la
fabrication.
18. Période de questions
Une période de questions a été allouée pendant environ 30 minutes.
19. Levée de l’assemblée
Proposée par M. Serge Breton à 20h14.
Décès
 Avis de décès du Dr Claude Bertrand, nous voulons offrir nos condoléances à toute la famille
éprouvée, car plusieurs membres de sa famille ont des propriétés dans la municipalité depuis de
nombreuses années.
 Nous avons appris le décès de la mère de M. Serge Cormier. À M. Cormier et à toute sa famille nos
plus sincères condoléances.
Conseil municipal
La prochaine assemblée du Conseil municipal aura lieu le lundi 8 septembre 2014 à 19h00.
Bla Bla électronique
Les gens qui ne reçoivent pas notre Bla Bla par la poste peuvent faire une demande pour le recevoir par
courriel, il vous suffit de nous donner votre adresse électronique et nous l’ajouterons à notre liste.
DAE (défibrillateur automatique externe)
Gens de Sts-Martyrs, veuillez prendre note que le
maintenant accessible à la salle
défibrillateur, qui
était localisé au dépanneur, est
municipale.
La terre a tremblé!
Certaines personnes ont peut-être ressenti un genre de tremblement de terre le 21 juillet dernier, mais soyez
rassuré, ce tremblement a été causé par du dynamitage fait à la Carrière Sts-Marthyrs enr.
Accident mortel d’un motocycliste
Le 8 août dernier, la Route 161 a été fermée à la circulation pour une période de près de 4 heures à la hauteur
du Camp Beauséjour. Le temps de permettre à un spécialiste en enquête collision d’effectuer l’analyse de la
scène. La victime est un motocycliste de Weedon.
PROTÉGEONS NOS LACS
Pour la protection des lacs sur notre territoire nous vous recommandons de laver vos bateaux avant
de les mettre à l’eau. Si vous allez sur d’autres plans d’eau avant de les remettre à l’eau, il est de
votre devoir de laver vos embarcations pour éviter la propagation de bactéries venant d’ailleurs dans
nos lacs.
Nous avons de très beaux lacs et nous devons les protéger en étant tous responsables des gestes que
nous posons au quotidien.
Travaux
Avant d’entreprendre des travaux de construction, de rénovation ou de terrassement, vous devez
contacter l’inspecteur municipal pour faire une demande de permis au 819-344-2297.
Pour une 5e
année consécutive, nous organisons notre concours photo pour notre calendrier 2015.
Le tout se déroulera dans le cadre des Journées de la Culture, qui se tiendront la fin de semaine des
27 et 28 septembre 2014.
Règlements du concours :
 Les photographies doivent avoir été prises sur le territoire de la municipalité de Sts-MartyrsCanadiens.
 Besoin de photographies de toutes les saisons (il nous manque souvent des photos d’hiver et de
printemps…).
 De préférence des photos sous le format paysage (en format portrait, on perd parfois une partie de
l’image au montage).
 Soyez originaux! Envoyez-nous des photographies de paysages, d’enfants, d’animaux, de gens qui
s’amusent ou qui font des activités et qui mettent en valeur notre région, des photos drôles ou
humoristiques, etc.
 Limite de cinq photos par participant (petit conseil: si vous avez des photos qui se ressemblent,
faites un choix et n’en mettre qu’une dans le concours, sinon vous perdez des chances de gagner,
car le vote est divisé en 2 ou 3 pour le même genre de photo).
 Des prix seront distribués aux trois premières positions, ainsi que deux prix de participation.
Participez en grand nombre à notre concours, vous avez jusqu’au 20 septembre 2014 pour nous
faire parvenir vos photos en format numérique soit : par courriel, sur clé USB ou encore sur CD et nous
ferons l’impression de vos photos, pour avoir le même format pour tous. Pour plus d’information :
344-5171
Courriel : [email protected]
819-
Vous faites de la peinture, du vitrail, du dessin, de l’artisanat,
du scrapbooking ou toutes autres formes d’art et vous voulez
exposer et peut-être même vendre vos œuvres.
Nous vous
donnons rendez-vous le samedi 27 septembre 2014 à la salle
municipale entre 13h00 et 16h30. Cette activité vous est offerte
dans le cadre des Journées de la Culture. Vous devez réserver
votre espace avant le 20 septembre 2014 par téléphone au :
344-5171 ou par courriel au: [email protected]
819-
Message de votre bibliothèque
Tel qu'annoncé précédemment, l'échange des livres du Réseau Biblio a eu
lieu le 19 août, nous avons donc des lectures nouvelles pour vous.
De plus, nous terminerons bientôt la sélection et l'étiquetage des volumes
qui nous ont été donnés, ils seront intégrés à notre collection locale.
Nous continuons à recevoir vos demandes pour les PEB (prêts entre
bibliothèques) et en assurons le suivi. Il peut y avoir des délais pour les
PEB dépendant de leurs disponibilités dans le réseau.
Le comité de bibliothèque se réunira prochainement, nous vous
communiquerons les décisions prises lors de cette réunion, s'il y a lieu,
concernant le fonctionnement de la bibliothèque.
Il nous fait toujours plaisir de vous accueillir.
L’équipe de la bibliothèque
La rentrée scolaire sécuritaire, une responsabilité partagée
La rentrée scolaire s’amorcera bientôt, partout au Québec. Il est donc important pour tous les
usagers du réseau routier de se familiariser à nouveau avec la présence des autobus scolaires sur les
routes.
Pour les policiers de la Sûreté du Québec, la sécurité des écoliers est une préoccupation quotidienne.
Les agents de la paix s’assurent que les conducteurs respectent les ordres et les signaux des
brigadiers scolaires. Ils surveillent le respect des limites de vitesse aux abords des zones scolaires et
des arrêts obligatoires lorsque les feux rouges intermittents des autobus scolaires sont en fonction,
de même que tout ce qui pourrait compromettre la sécurité du public en général.
Voici quelques conseils de prévention :




Les jeunes enfants sont de nature imprévisible et ils peuvent surgir à tout moment sur la
chaussée;
À l’approche d’un autobus d’écoliers qui est sur le point de s’immobiliser, ralentissez;
Immobilisez votre véhicule en tout temps lorsque les feux rouges intermittents sont en
marche, sauf si vous circulez sur une chaussée adjacente, séparée par un terre-plein ou une
autre séparation physique surélevée;
Immobilisez votre véhicule à au moins 5 mètres de l’autobus, pour permettre aux enfants de
traverser en toute sécurité;
Pour votre information :

Si vous dépassez ou croisez un autobus d'écoliers dont les feux rouges intermittents
clignotent, vous venez de commettre une infraction entraînant l'accumulation de 9 points
d'inaptitude et d’une amende de 200 $ plus les frais. !
La sécurité de VOS et de NOS enfants nous tiennent à cœur…
Liens intéressants à consulter, quant à la sécurité au sujet du transport scolaire :
http://www.ateq.qc.ca
http://www.saaq.gouv.qc.ca/index.php
Duo Armel & Lucette
Musique rétro & country
Tél. 418-458-2790
Mme Danielle Rivard, propriétaire
5, chemin du Village
Sts-Martyrs-Canadiens, QC G0P 1A1
Tél. : 819-464-0017
[email protected]
Entretien Général Lemay (Patrick Lemay)
Tél. : 819-352-0226
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Déneigement, installation de quai, pelouse, élagage,
haie de cèdres, visite de sécurité, peinture, soudure, etc.
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21, rue Principale
Sts-Martyrs-Canadiens, QC
G0P 1A1
Tél. : 819-464-2829
Ébénisterie
485, Route 161
Sts-Martyrs-Canadiens, QC GOP 1A1
Tél. : 819-740-9283
CAMP BEAUSÉJOUR
Tél. 418-458-2646
Carrière Saints-Marthyrs enr.
Marc-Aurèle Henri, propriétaire
Tél. : 819-344-5213
cell. 819-352-9219
P.-S. : À noter que le « h » inscrit dans le nom légal CARRIÈRE SAINTS-MARTHYRS ENR.,
est conforme au nom de l’enregistrement de la compagnie.
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Pour les détails du concours, allez sur gesterra.ca et cliquer sur :
Divertissement