Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2014

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la
paroisse de Parisville, tenue le 8 septembre 2014 à 19 h 30 à la salle du
conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice
Grimard.
Sont présents, madame et messieurs les conseillers :
René Guimond
Jean-François Bienvenue
Stéphane Boutin
Sylvain Paris
Marie-Blanche L’Hérault
#1
#3
#4
#5
#6
ainsi que la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Dominique
Lapointe.
Est absent, le conseiller #2, monsieur Dany Boucher.
01.
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT
Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la
bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum.
02.
Rés 171-14
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Jean-François
Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents que
l’ordre du jour soit adopté en gardant le point « varia » ouvert.
Adoptée.
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès verbal du 4 août 2014
3.1 Correction résolution 157-14 – Lignage des jeux de Loisirs
4. OMH – Budget 2015
5. Équipement bureau municipal
5.1. Achat réfrigérateur
5.2. Achat disque dur
6. Soumission – Travaux bâtiment municipal
6.1. Balcons
6.2. Prélart
7. Diagnostic et entretien des bornes incendies
8. Appels d’offres – Déneigement
8.1. Chemins d’hiver
8.2. Stationnements et trottoirs
9. Appels d’offres – Gestion des matières résiduelles
10. Poste de surpression : recommandation de paiement #3
11. Projet de remplacement du pont-route Desrosiers par le MTQ
12. Finances
12.1. Revenus
12.2. Dépenses
12.3. Salaires
13. Rapport des élus
14. Correspondance
15. Varia
15.1 Remerciements au MTQ, travaux route 226
16. Période de questions
17. Levée ou ajournement de l’assemblée
838
03.
ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU 4 AOÛT 2014
IL EST PROPOSÉ par le conseiller, monsieur Stéphane Boutin, que le
procès-verbal du 4 août 2014 soit adopté tel que présenté.
Rés 172-14
Adoptée.
03.1 CORRECTION RÉSOLUTION 157-14 — LIGNAGE DES JEUX DE
LOISIRS
CONSIDÉRANT la résolution 157-14 ;
CONSIDÉRANT une nouvelle soumission reçue de Ligne tout 2012
inc. au montant de 475 $ plus taxes pour le lignage des jeux de
Loisirs ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame
Marie-Blanche L’Hérault ET RÉSOLU À LA MAJORITÉ DES
CONSEILLERS PRÉSENTS d’octroyer le contrat de lignage des jeux
se trouvant dans le stationnement du chalet des loisirs à Ligne tout
2012 inc.
Adoptée.
04.
OMH — BUDGET 2015
CONSIDÉRANT le dépôt des prévisions budgétaires 2015 de l’OMH ;
Rés 173-14
CONSIDÉRANT les projets d’immobilisations suivants :
• Réfection du pavé de dalles de patio
• Réfection de toit de la remise
• Achat d’une tondeuse
• Changement de deux portes-patio
• Revêtement du plancher salle communautaire
5 000 $
1 000 $
500 $
3 500 $
4 000 $
CONSIDÉRANT l’apport municipal de 10 % ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ d’approuver le
budget d’immobilisation de 2015 pour l’OMH.
Adoptée.
05.
ÉQUIPEMENT BUREAU MUNICIPAL
05.1 ACHAT RÉFRIGÉRATEUR
Rés 174-14
CONSIDÉRANT QUE le compresseur du réfrigérateur du bureau
municipal ne fonctionne plus ;
CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de réfrigérer les tests d’eau du
réseau d’eau potable de la municipalité avant leur envoi par
messagerie ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame
Marie-Blanche L’Hérault ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers
présents d’autoriser la directrice générale à procéder à l’achat d’un
nouveau réfrigérateur pour un montant de 200 $ plus taxes et livraison.
Adoptée.
839
05.2 ACHAT DISQUE DUR
Rés 175-14
CONSIDÉRANT QUE le disque dur externe de la municipalité est brisé
et qu’il est nécessaire de garder les documents, les données réseau et
les archives électroniques en sécurité et de s’assurer qu’une
sauvegarde est exécutée en tout temps ;
CONSIDÉRANT la soumission de S.P.A.M. Informatique pour un
disque dur externe Western Digital MyPassport d’une capacité de 1
téra, au montant de 99.99 $ plus taxes ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Sylvain Paris ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents
d’autoriser la directrice générale à procéder à l’achat d’un disque dur
externe chez S.P.A.M. Informatique au montant de 99.99 $ plus taxes.
Adoptée.
06.
SOUMISSION – TRAVAUX BÂTIMENT PRINCIPAL
06.1 BALCONS
CONSIDÉRANT QUE les balcons du bâtiment administratifs sont
désuets et pour certains la structure est très affectée par la pourriture ;
Rés 176-14
CONSIDÉRANT la soumission reçue de Construction Pérusse Inc.
pour la réfection des balcons avec un revêtement en fibre de verre :
Balcon avant (réfection complète) :
Balcon de la fabrique (réfection complète) :
Balcon côté est (surface seulement) :
Balcon à l’étage (surface seulement) :
1 920 $
1 620 $
550 $
1 276 $
CONSIDÉRANT la soumission reçue de Couvre-Plancher J.C. pour le
revêtement seulement, avec une membrane imperméable et
antidérapante ;
Pour les 3 balcons du bas :
Balcon à l’étage :
2 625 $
760 $
CONSIDÉRANT qu’un revêtement de planche de type plastique
recyclé serait estimé à ;
Pour les 3 balcons du bas :
Balcon à l’étage :
1 400 $
600 $
CONSIDÉRANT QUE si la municipalité opte pour le recouvrement
autre qu’en fibre de verre, un montant de 1 500 $ sera soustrait de la
soumission totale de Construction Pérusse Inc. ;
CONSIDÉRANT QUE le conseil désire une solution économique et
durable ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES
CONSEILLERS PRÉSENTS d’effectuer la réfection complète du
balcon de la fabrique et du balcon avant du bâtiment municipal, avec
840
un recouvrement de fibre de verre par Construction Pérusse Inc. au
montant de 3 540 $ plus taxes et de reporter la réfection des balcons à
l’étage et du côté est pour des raisons budgétaires à un moment
ultérieur.
Adoptée.
06.2 PRÉLART
CONSIDÉRANT QUE le prélart du bureau du maire est déchiré à
plusieurs endroits ;
Rés 177-14
CONSIDÉRANT la soumission reçue de Couvre-Plancher J.C. au
montant de 1 096.45 $ pour le remplacement du prélart existant ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller monsieur
René Guimond ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS
PRÉSENTS qu’un montant équivalent soit prévu aux prévisions
budgétaires 2015 pour le remplacement du prélart existant dans le
bureau du maire.
Adoptée.
07.
Rés 178-14
DIAGNOSTIC ET ENTRETIEN DES BORNES INCENDIES
CONSIDÉRANT QUE chaque année une inspection rigoureuse et des
tests de pressions des bornes incendies doivent être effectués afin de
se conformer au schéma de couverture de risques ;
CONSIDÉRANT QUE plusieurs réparations, diagnostics et tests de
pression ont été effectués en 2013 par la firme BF Tech inc. ;
CONSIDÉRANT QU’une dizaine de bornes devront être réparées pour
des problèmes mineurs ;
CONSIDÉRANT l’offre de service pour 39 bornes incendies de BF
Tech inc. au montant de 1053 $ (27 $/borne et frais de transport
inclus) ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Sylvain Paris ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ que les réparations soient
effectuées sur les bornes diagnostiquées, et qu’un diagnostic complet
des bornes soit effectué, le tout par la firme BF Tech.
Adoptée.
08.
APPELS D’OFFRES – DÉNEIGEMENT
08.1 CHEMINS D’HIVERS
Rés 179-14
CONSIDÉRANT QU’un appel d’offres sur invitation a été lancé pour le
contrat de déneigement des chemins d’hiver pour 2014-2015, avec
option pour 2015-2016 et 2016-2017.
CONSIDÉRANT QUE la gestion de l’appel d’offres, avec critères de
pondérations, était sous la supervision de la directrice générale.
CONSIDÉRANT QUE deux entrepreneurs ont reçu des devis d’appel
d’offres et qu’un seul a déposé une soumission :
841
CONSIDÉRANT QUE le soumissionnaire a obtenu un pointage
supérieur à 70 points, il s’est qualifié à la partie 1 de la grille
d’évaluation et de pondération. L’enveloppe de prix a donc été ouverte.
La soumission déposée se présentait alors comme suit :
Les Entreprises Jacques Beaudet
2014-2015
28 500 $
2015-2016
29 500 $
2016-2017
30 500 $
CONSIDÉRANT QU’en comparaison avec 2013, le montant pour 2014
a fait un bond de 12 %. Les augmentations pour les années
subséquentes sont de 3.5 %.
Donc, après vérifications, la directrice générale recommande au
Conseil municipal d’octroyer le contrat, pour une période de (3) trois
ans, aux Entreprises Jacques Beaudet, pour un montant de 28 500 $
pour 2014-2015, de 29 500 $ pour 2015-2016 et de 30 500 $ pour
2016-2017. Les montants excluent 5 % de TPS et 9.975 % de TVQ.
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame
Marie-Blanche L’Hérault ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers
présents d’accepter la soumission des Entreprises Jacques Beaudet,
et d’exercer l’option pour 2015 et 2016, que la directrice générale soit
autorisée à signer tous les documents relatifs à la réalisation du
contrat.
Adoptée.
08.2 STATIONNEMENTS ET TROTTOIRS
Reportée.
09.
APPEL D’OFFRES – GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
La directrice générale fait état des résultats des soumissions pour la
gestion des matières résiduelles.
Une analyse sera faite par la directrice générale et suite aux
recommandations, une décision sera prise par le conseil à une séance
ultérieure.
10.
Rés 180-14
POSTE DE SURPRESSION :
RECOMMANDATION DE PAIEMENT #3
CONSIDÉRANT QUE l’entrepreneur Construction F.J.L. a déposé son
décompte progressif #3 pour les travaux réalisés au poste de
surpression de Parisville, pour un montant de 39 310.74 $ incluant les
taxes ;
CONSIDÉRANT QU’une partie de la retenue contractuelle de 5 % a
été soustraite du montant avant taxe ;
842
CONSIDÉRANT la recommandation de paiement #3 produit par SNC
Lavalin ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des
conseillers présents qu’un chèque au montant de 39 310.74 $ soit
émis à Construction F.J.L. pour couvrir les travaux réalisés jusqu’à
présent.
Adoptée.
11.
Rés 181-14
PROJET DE REMPLACEMENT DU PONT-ROUTE DESROSIERS
PAR LE MTQ
CONSIDÉRANT QUE le Ministère du Transport a rencontré les
représentants de la municipalité le 9 janvier dernier pour présenter le
projet du remplacement du pont P-04212 sur la route Desrosiers ;
CONSIDÉRANT QUE plusieurs points ont été discutés durant cette
rencontre et répondent aux interrogations de la municipalité
concernant les travaux ;
CONSIDÉRANT QUE le nouveau pont fera passer la largeur
carrossable de 6.7 mètres à 7 mètres ;
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur
Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers
présents d’accepter que le Ministère du Transport procède au
remplacement du pont en acier-bois P-04212 situé sur la route
Desrosiers par un portique en béton armé
Adoptée.
12.
FINANCES
12.1. REVENUS
Revenus août 2014
2014/08/04
ST-ONGE DOMINIQUE
PERMIS DE RÉNOVATION
20,00
2014/08/18
FADOQ PARISVILLE,
LOCATION SALLE MUNICIPALE
42,25
2014/08/18
GUIMOND HENRI-NOEL
LOCATION SALLE DU CENTRE
93,25
2014/08/18
RIOUX JOCELYNE,
LOCATION SALLE DU CENTRE
25,00
2014/08/19
ROY GEORGES
FAX
2014/08/21
ENTREPRISES JACQUES BEAU
BRANCHEMENT SERVICE MUNICIPAL
3,90
1 714,77
Total
1 899,17
12.2. DÉPENSES
Dépense août 2014
2014/07/31
2014/07/31
2014/07/31
2014/08/01
2014/08/04
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
BMR FORTIERVILLE
MRC DE LOTBINIÈRE
BÉDARD ÉRICK
PEINTURE SALLE ET BORNES
PEINTURE BORDURE ROUTE
PAPIER SABLE, RUBAN ET APPRÊT
QUOTE-PART ENF. AOÛT 2014
BATTERIE BIBLIO
843
82,76
82,76
59,71
1 612,17
32,17
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/04
2014/08/05
2014/08/07
2014/08/07
2014/08/07
2014/08/07
2014/08/07
2014/08/13
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/18
2014/08/19
2014/08/19
2014/08/19
2014/08/19
2014/08/19
2014/08/20
2014/08/20
2014/08/21
2014/08/21
2014/08/21
2014/08/21
2014/08/24
2014/08/24
2014/08/24
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/25
2014/08/27
2014/08/30
BIOLAB
BIOLAB
DOMINIQUE LAPOINTE
DOMINIQUE LAPOINTE
DOMINIQUE LAPOINTE
INDUSTRIELLE ALLIANCE
LES ENTREPRISES ÉDOUARD
PAQUETTE
MÉDIAS TRANSCONTINENTAL
S.E.N.C. — SEAO
SIGNALISATION LAURENTIENNE
INC.
ANALYSE EAU POTABLE
ANALYSE EAU POTABLE
FOURNITURE DE BUREAU
FOURNITURE DE BUREAU
TIMBRE AUTOENCREUR
ASSURANCE COLLECTIVE AOÛT
PELOUSE AOÛT 2014 3/5
ENTREPRISES JACQUES BEAUDET
INC
ADMQ — ZONE CENTRE DU
QUÉBEC/07
BÉDARD ÉRICK
CCI DU CŒUR-DU-QUÉBEC
PROTECTION INCENDIE CFS LTÉE
SOGETEL INC
ENTREPRISES JACQUES BEAUDET
INC
BIOLAB
BIOLAB
BIOLAB
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
COOP DE PARISVILLE
GROUPE GASTONGUAY
KONICA MINOLTA BUSINESS
SOLUTIONS LTD
LOCATION TROIS-RIVIÈRES INC.
ENSEIGNES LAVIGNE INC.
LES EXCAVATIONS ROLAND
LAQUERRE INC.
MÉCANIQUE YVON COSSETTE
MÉCANIQUE YVON COSSETTE
PLOMBERIE 1750 INC
GROUPE AST
VISA AFFAIRES
GÉNÉRATRICE DRUMMOND
GROUPE GASTONGUAY
GROUPE GASTONGUAY
HYDRO-QUÉBEC
GAUDREAU ENVIRONNEMENT
GAUDREAU ENVIRONNEMENT
GAUDREAU ENVIRONNEMENT
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
HYDRO-QUÉBEC
BELL CANADA
SSQ
218,45
211,55
59,61
41,08
22,95
503,56
3 334,28
AVIS DE RÈGLEMENT
241,59
BRANCHEMENT STEVE BEAUDET
883,36
PIERRE RÉSERVE
572,43
COLLOQUES ADMQ 2014
100,00
CABLE — CLIC AINE
ADHÉSION ANNUELLE 2014-2015
VESTE ET BALISE CIRCULATION
INTERNET AOÛT 2014
TRAVAUX TERRAIN BUREAU
31,03
140,00
196,50
40,58
1 149,75
ANALYSE D’EAU POTABLE
ANALYSE D’EAU POTABLE
ANALYSE D’EAU POTABLE
RUBAN, BOUTON PASS. REGINA
EAU JAVEL, RUBAN, GANT
FIL MARCH#16 CLÔTURE
COUTEAU ROBUSTE
MOUSSE ISOLANTE, CALFEUTRE
RUBAN TEFLON
ESSENCE
BANDE RÉFLÉCHISSANTE
CAPUCHON ENTREE D’EAU
MOUSE ISOLANTE
ENS. À PEINTURER
DOUBLURE JETABLE
GANT LATEX
PEINTURE, CAPUCHON, LUNETTE
TOILETTE — SALLE CENTRE
TEST ET REMPLACER FUSIBLE
PHOTOCOPIE AOÛT 2014
32,19
26,44
23,00
15,17
43,30
6,88
12,91
26,38
0,60
16,06
68,67
11,05
19,52
17,05
3,26
12,91
57,90
161,40
85,08
55,92
BRANCHEMENT STEVE BEAUDET
ENSEIGNES ENTRÉE PARISVILLE
10 ROUES DE TERRE
297,57
11 152,58
344,93
LAME DE RECHANGE
PRIMER
PLOMBERIE — SALLE MUNICIPALE
MUTUELLE DE PRÉVENTION
VISA AFFAIRE AOÛT 2014
REGISTRE FONCIER
TÉLÉPHONE
FRAIS DE POSTE
ENTRETIEN GÉNÉRATRICE
RÉPARATION LUMIERES
RÉPARATION LUMIÈRES
LUMIÈRES DE RUES
AJUSTEMENT DE CARBURANT
COLLECTE DÉCHETS ET RECYC
PLASTIQUE SUPP.
925, RUE PRINCIPALE OUEST
14, RUE DE LA ROCHELLE
1260A, RUE SAINT-JACQUES
1260, RUE SAINT-JACQUES
985, RUE PRINCIPALE OUEST
210, RANG SAINT-CHARLES
613, ROUTE 265
TÉLÉPHONE AOÛT 2014
REER AOÛT 2014
Total
319,80
6,90
224,86
71,86
4,00
96,36
46,08
523,98
180,14
91,33
363,95
549,02
4 797,93
295,95
70,15
228,67
117,59
334,37
144,56
963,59
470,73
412,20
562,06
32 983,14
844
PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par monsieur Sylvain Paris
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents que les
comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les
personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au
nom de la Municipalité.
Rés 182-14
Adoptée.
12.3. SALAIRES
Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil.
Le montant des salaires s’élevait à 10 338.69 $ pour le mois d’août.
13.
RAPPORT DES ÉLUS
Jean-François Bienvenue
• Rencontre caisse populaire, 9 septembre
Marie-Blanche L’Hérault
• Visite Résidence Baie-du-Fève
Sylvain Paris
•
Rencontre Assainissement des eaux 23 septembre
Maurice Grimard
•
•
•
•
•
•
•
14.
CORRESPONDANCES
•
•
•
•
•
15.
15.1
Rés 183-14
6 août – rencontre candidat à la direction de la MRC
7 août – rencontre CTLS
14 août – rencontre Transport collectif
14 août – rencontre Transport Lemay
14 août – rencontre-conseil des Maires
26 août – ouverture soumission Gestion matières résiduelles
Calendrier de photos MRC de Bécancour
MAMOT – Taxe d’accise
FQM – résolution pour le maintien des points de services postaux
Demande de don au profit de la Maison Grandi-Ose
MRC de Bécancour – Présentation du Pacte rural 24 septembre 2014
Article 57 – Publication des salaires
VARIA
REMERCIEMENTS AU MTQ, TRAVAUX ROUTE 226
IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L’Hérault
ET RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents de faire
parvenir au Ministère des Transports une lettre de remerciements pour
les travaux effectués dans la route 226 au cours des dernières
semaines.
Adoptée.
845
16.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Monsieur Denis Paris – Demande de la FADOQ pour un escabeau de
deux marches pour la salle municipale.
Monsieur Réal Rousseau – Épandage d’herbicide par hélicoptère
Monsieur Clément Habel – Vente terrain municipal, royauté à la Reine
17.
Rés 184-14
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Stéphane Boutin ET
RÉSOLU À L’UNANIMITÉ des conseillers présents que la séance
ordinaire soit levée à 21 h 35, et qu’une séance ordinaire soit tenue le
lundi 6 octobre 2014.
Adoptée.
J’ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente
séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM).
_______________________________
Maurice Grimard, Maire
_______________________________
Dominique Lapointe
Directrice générale et secrétaire-trésorière
846

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