Ordre du jour 26 mai 2014

Nîmes, le 20/05/2014
A Mesdames et Messieurs
les Vice-présidents et Membres du
Conseil Communautaire de Nîmes
Métropole.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBLEES
SERVICE ASSEMBLEES
N/Réf. : TA/CV - CC : 2014/04
Tél : 04.66.02.55.28
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE qui aura lieu au
Colisée, salle du show-room, au rez-de-chaussée, le :
lundi 26 mai 2014 à dix-huit heures
Procès verbal sommaire de la séance du mardi 22 avril 2014
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 Approbation du compte administratif 2013 - Budget principal
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
2 Approbation du compte administratif 2013 - Budget annexe transports
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
3 Approbation du compte administratif 2013 - Budget annexe collecte et traitement
déchets ménagers
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
4 Approbation du compte administratif 2013 - Budget annexe eau
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
5 Approbation du compte administratif 2013 - Budget annexe assainissement
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
6 Approbation du compte administratif 2013 - Budget principal S.P.A.N.C.
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
7 Comptes de gestion 2013
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
8 Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe eau
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
9 Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe assainissement
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
10 Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe collecte et
traitement déchets ménagers
RAPPORTEUR : M. Maurice GAILLARD
ADMINISTRATION GENERALE
11 Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
appelés à siéger aux conseils d'administrations des établissements publics locaux
d'enseignement
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
12 Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole au
sein du Syndicat Mixte SITOM Sud Gard
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
13 Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
pour siéger au conseil d'administration de l'association AIR LR
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
14 Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
appelé à siéger au sein de l'assemblée spéciale de la société d'économie mixte BRL
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
15 Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
appelés à siéger à "l'association Nîmes-Alès pour l'émergence d'un projet commun de
développement des agglomérations d'Alès et de Nîmes"
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
16 Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole au
sein de l'association Initiative Gard
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
17 Désignation des membres appelés à siéger à la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL)
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
18 Désignation d'un membre titulaire et de son suppléant pour siéger à la Commission
d'Appel d'offres, jurys de concours et jurys composés dans les conditions fixées par
l'article 24-I du Code des marchés publics dans le cadre des groupements de
commandes. Annule et remplace la Délibération n° A-G 2014-03-15 du 22 avril 2014.
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
19 Fourniture de carburants et services par le biais de cartes accréditives pour les véhicules
et engins à moteur de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. Gilles GADILLE
20 Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention entre Nîmes
Métropole et à la Commune de Bouillargues relative au dispositif de vidéoprotection
sur l'Actiparc de Bouillargues.
RAPPORTEUR : M. Richard TIBERINO
21 Autorisation à signer une convention de groupement de commandes pour l'extension et
la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Nîmes et de Nîmes
Métropole
RAPPORTEUR : M. Richard TIBERINO
22 Autorisation donnée au Président à signer l'acte d'acquisition de locaux situés dans un
immeuble en copropriété, sis 1 rue du Colisée à Nîmes
RAPPORTEUR : M. Gilles GADILLE
23 Modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des élus
communautaires
RAPPORTEUR : M. Gilles GADILLE
24 Adoption du règlement intérieur de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
25 Création et constitution de commissions préalables aux séances du Conseil
Communautaire
RAPPORTEUR : M. Yvan LACHAUD
PERSONNEL
26 Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : M. Gilles GADILLE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
27 Réserve foncière en vue de la création du pôle urbain multimodal de Nîmes Métropole
LGV
RAPPORTEUR : M. Michel BAZIN
TRANSPORT ET DEPLACEMENT
28 Convention entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes
Métropole en vue d'un groupement de commandes - Prestations de nettoiement
RAPPORTEUR : M. William PORTAL
29 Accord transactionnel et convention passés dans le cadre du marché 100114 "mise en
place d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs et de son
infrastructure de transmission phonie et data"
RAPPORTEUR : M. William PORTAL
EAU ET ASSAINISSEMENT
30 Commune de Garons : Aménagement des rues Léonce Rigaud, Marquis de Baroncelli,
des Félibres, Grand'Rue - Convention entre la ville de Garons et la communauté
d'Agglomération Nîmes Métropole en vue d'un groupement de commandes
RAPPORTEUR : M. Jacques BOLLEGUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
31 Actiparc G. BESSE 2 à Nîmes. Compte rendu annuel de la société SAT,
concessionnaire, arrêté au 31 décembre 2013.
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
32 Actiparc GREZAN à Nîmes. Compte rendu annuel de la société SAT, concessionnaire,
arrêté au 31 décembre 2013 (CRAC).
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
33 Actiparc MITRA à Garons et Saint-Gilles. Compte rendu annuel de la société SAT,
concessionnaire, arrêté au 31 décembre 2013 (CRAC).
RAPPORTEUR : M. Pascal GOURDEL
SOCIAL ET HABITAT
34 Programmation HLM 2013: octroi d'une garantie d'emprunts à la société FDI Habitat
pour l'acquisition en VEFA de 55 logements collectifs, situés rue de la Ranquette à
Nîmes, et retrait de la délibération n° 2014-01-029 du 10 février 2014.
RAPPORTEUR : Mme Catherine ROCCO
35 Programmation HLM 2014: octroi d'une aide financière à la société Un Toit Pour Tous
pour l'acquisition en VEFA (vente en état futur d'achévement) de 13 logements situés
Chemin du Mas de Diable, à Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme Catherine ROCCO
36 Programmation HLM 2014: octroi d'une garantie d'emprunts au bénéfice de la société
Un Toit Pour Tous, pour l'acquisition en VEFA, de 13 logements, situés Chemin du
Mas de Diable à Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme Catherine ROCCO
37 Programmation HLM 2013: octroi d'une garantie d'emprunts à la société Un Toit Pour
Tous pour la construction d'une "Maison en Partage" de 17 logements, située rue de
Sauve à Nîmes, et retrait de la délibération n° 2013-08-91 du 16 décembre 2013.
RAPPORTEUR : Mme Catherine ROCCO
38 Attribution des aides financières de Nîmes Métropole en faveur de l'amélioration de
l'habitat privé ancien
RAPPORTEUR : M. Bernard PRADIER
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Chère Collègue, Cher
Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président de Nîmes Métropole
Yvan LACHAUD

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