Conseil communautaire 18 DÉCEMBRE 2014 «Salon du Colisée» Ordre du jour Partie I : Rapports avec présentation : 1 Secrétaire de séance - Désignation 1 Rapporteur : Monsieur le Président 2 2 Syndicat mixte du Chalonnais - Modification des statuts 2 Rapporteur : Monsieur le Président 3 ZAC du Parc d'Activité du Val de Bourgogne (PAVB) secteur Nord Est - Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2013 7 Rapporteur : Monsieur le Président 4 ZAC Thalie - Prés-Devant - Pont Paron - Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2013 14 Rapporteur : Monsieur le Président 5 ZAC du Parc d'Activités de la RN6 Varennes le Grand - Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2013 20 Rapporteur : Monsieur le Président 6 ZAE de la Sucrerie-Compte rendu annuel aux collectivités 2013 25 Rapporteur : Monsieur le Président 7 SEM Val de Bourgogne - Parc d'Activités Val de Bourgogne Convention publique d'aménagement - Avenant n°3 31 Rapporteur : Monsieur le Président 8 SEM Val de Bourgogne - ZAC Thalie Prés Devant Pont Paron Convention publique d'aménagement - Avenant n°5 40 Rapporteur : Monsieur le Président 9 Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Annulation de la délibération de prescription du 22 mars 2012 48 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 10 Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Définition des modalités de collaboration avec les communes Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 51 11 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Annulation de la délibération de prescription du 23 novembre 2012 54 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 12 Elaboration du Réglement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes 57 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 13 FAPC- Appel à projets 2014 - Attribution des fonds de concours 60 Rapporteur : Monsieur Daniel CHRISTEL 14 Périmètre communautaire - Intégration de la commune d’Allerey-surSaône au Grand Chalon - Conditions de sortie de la commune d’Allerey du périmètre du SIRTOM de Chagny 65 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 15 Convention de délégation de compétence des transports scolaires lignes communales d’Allerey-sur-Saône 71 Rapporteur : Monsieur Eric MERMET 16 Fonds National de Garantie Individuelle des ressources - Commune d'Allerey-sur-Saône 85 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU 17 Gestion des déchets - Utilisation territoriale des déchetteries Convention avec le SIRTOM de Chagny 87 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 18 Eau potable et Assainissement - Tarifs 2015 94 Rapporteur : Monsieur Francis DEBRAS 19 Cohésion Sociale et Emploi - Ligue de l'Enseignement de Bourgogne - Soutien à l'Ecole de la Deuxième Chance de Saône-et-Loire 100 Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 20 Handicap : Commission Intercommunale Pour l’Accessibilité Composition - Désignation du représentant du Grand Chalon 109 Rapporteur : Madame Annie LOMBARD 21 Contrat Enfance-Jeunesse 2014 - 2017 - Renouvellement 113 Rapporteur : Madame Fabienne SAINT-ARROMAN 22 Spectacles jeune public dans l'agglomération - Conventions de partenariat Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER 145 23 Ressources humaines - Mutualisation de la Direction Générale 164 Rapporteur : Monsieur le Président 24 Programme Local de l'Habitat - Révision des objectifs de production de logements 170 Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 25 Finances - Pacte Financier et Fiscal 2012/2014 - Reconduction pour 2015 173 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU 26 Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale 2015 - Budget Principal et Budgets Annexes du Grand Chalon 176 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU 27 Finances - Décision Modificative n°2 - Budget Principal et Budgets Annexes 184 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU Partie II : Rapports sans présentation : 28 Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2014 - Adoption 190 Rapporteur : Monsieur le Président 29 Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Séances des 8 septembre et 22 septembre 2014 191 Rapporteur : Monsieur le Président 30 Décisions prises par le Président du Grand Chalon- Liste du 12 septembre 2014 au 18 novembre 2014. 198 Rapporteur : Monsieur le Président 31 Aménagement économique - SEM Val de Bourgogne - Garanties d'emprunts 208 Rapporteur : Monsieur Eric MICHOUX 32 Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation 211 Rapporteur : Monsieur le Président 33 Ressources humaines - Régime indemnitaire - Actualisation réglementaire prime de service et de rendement (PSR) pour les grades de technicien et technicien principal 2ème classe 222 Rapporteur : Monsieur le Président 34 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Givry - Approbation de la modification n°5 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 224 35 Insertion - Alliance Ville Emploi et l'Union Régionale des MEFPLIE - Adhésion 243 Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME 36 Dispositif Dom Pouce - Subvention de fonctionnement à l'Association ACAID au titre de l'année 2014 245 Rapporteur : Madame Fabienne SAINT-ARROMAN 37 Finances - Entrée de la commune d'Allerey-sur-Saône - Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges 248 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU 38 Gestion des Déchets - Syndicat Mixte d’Etude et de Traitement des déchets ménagers et assimilés (SMET Nord Est 71) - Rapport annuel 2013 270 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 39 Gestion des déchets - Abonnements de manutention - Tarification 2015 273 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 40 Gestion des déchets - Redevance spéciale des professionnels Tarification 2015 276 Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT 41 Eaux et assainissement - Fixation des tarifs 2015 des prestations associées 281 Rapporteur : Monsieur Francis DEBRAS 42 Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Subventions pour les réseaux assainissement - Engagement sur le respect de la Charte Qualité 287 Rapporteur : Monsieur Francis DEBRAS 43 Versement transport - Mise à jour de la liste des établissements exonérés 289 Rapporteur : Monsieur Eric MERMET 44 Evénements du Grand Chalon - Partenariat radiophonique Convention 2015-2016 292 Rapporteur : Monsieur le Président 45 Événements organisés par la Direction de la Communication du Grand Chalon - Conventions de partenariats 2014/2016 Rapporteur : Monsieur le Président 300
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