Appel à l’action humanitaire volume 5 numéro 6 – juillet à septembre inclusivement 2014 Syrie L’Organisation des Nations Unies est-elle hors -jeu ? page 2 Une pratique de la torture « à ciel ouvert» page 4 Sources page 5 Conseil de sécurité page 5 Relations internationales page 6 Sources et liens pour aller plus loin page 7 La lettre suggérée pour fin d’action est dans le fichier Syrie-Corée du Nord - Lettres Syrie : L’ONU est-elle hors -jeu ? Le 22 mai 2014, le Conseil de Sécurité des Nations Unies rejetait un quatrième projet de résolution visant la saisine du procureur général de la Cour pénale internationale (CPI). La Russie et la Chine poursuivent leur soutien du régime syrien. Sur le terrain, les parties à ce jeu meurtrier agissent pour placer leur pion, acquérir des parties du territoire, défendre leurs intérêts à tout prix. Et la fin du conflit ne cesse de s’éloigner, comme s’éloignent les solutions politiques. La question de la réforme des Nations Unies est relancée. Des États font des propositions pour éviter tout blocage du Conseil de sécurité par le droit de veto. La violence règne et tue chaque jour. Plus de 160 000 morts sans compter les très nombreux disparus, plus de 9 millions de personnes poussées sur les routes de l’exil à l’extérieur et l’intérieur de la Syrie, selon le Haut-commissariat des Nations Unies pour les réfugiés. Tel est le sinistre bilan de ce conflit, entré dans sa quatrième année. L’année 2012 a marqué un tournant avec les bombardements des villes par l’armée syrienne, comme celui de Houla qui a fait au moins 120 victimes civiles dont une cinquantaine d’enfants. Puis en été 2013, les armes chimiques apparaissent. La fameuse ligne rouge du Président Obama, évoquée en 2012, est alors franchie sans conséquence pour Damas qui, au final, sortira de cet épisode gagnant en promettant de se débarrasser de son arsenal chimique. Ce 18 juin, l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques vient de conclure que « des agents chimiques toxiques, probablement des agents irritants pour les voies respiratoires, comme le chlore, ont été utilisés de manière systématique dans un certain nombre d'attaques», certaines toutes récentes. Chaque jour passant, la population civile devenue l’otage de tous les protagonistes plonge dans une situation humanitaire de plus en plus dramatique. Face à la répression extrêmement violente, la révolution entre dans un contexte de militarisation progressive. Des groupes rebelles djihadistes terroristes, certains extrêmement radicaux, tel l’État islamique en Irak et au Levant interviennent et ont débordé depuis en Iraq. Le régime syrien fait luimême massivement appel à des soutiens étrangers. Quelques dizaines ou centaines de conseillers russes et iraniens sont envoyés sur place dans un premier temps. À côté du Hezbollah libanais, sous l’ombrelle iranienne entre autres, de très nombreux combattants de divers groupes chiites islamistes. Selon certaines sources, il y aurait environ 40 000 hommes en soutien du régime syrien et quelque 59 000 pour les forces rebelles. La situation devient chaque jour de plus en plus inextricable, complexe et explosive pour toute la région. Au sein de la communauté internationale, les positions vont diverger sur la réponse à apporter au grand profit du régime syrien qui, sous le bruit des armes, n’a pas hésité à organiser sa réélection. Le président Bachar al Assad tente de se placer en acteur essentiel et avec lequel il faudra compter alors que certains pays veulent sa démission. Le débat sur l'opportunité d'une intervention militaire, à la suite de l'exemple libyen, s’est ouvert, mais les États-Unis et l'Union européenne privilégient le recours aux sanctions économiques, ainsi qu'à un embargo sur les armes et le pétrole. Dans la région, la Turquie et les pays du Golfe ont décidé de rompre leurs relations avec Damas. La non-application par le régime d'un plan d'arrêt des violences arrêté par la Ligue arabe a amené cette dernière à suspendre la Syrie et à adopter à son tour un train de sanctions. La Russie et l'Iran, soutenus par la Chine, vont se sont montrés très vite de puissants soutiens au régime de Damas, bloquant au Conseil de sécurité, toutes les résolutions ou autres déclarations condamnant la violence ou proposant des sanctions. Dès le début de la crise syrienne en 2011, les Nations Unies, conscientes de l’intensité du conflit et des menaces pesant sur la population civile, ont tenté par divers processus de rétablir la paix sur le territoire syrien. Le Conseil des droits de l’Homme adopte en décembre 2011 une résolution dénonçant «les violations répandues, systématiques et flagrantes » des droits humains et des libertés fondamentales commises par Damas. Le 22 août 2011, le Conseil vote une résolution créant une commission d’enquête chargée d’évaluer les violations des droits de l’Homme commises en Syrie. La commission d’enquête n’a jamais obtenu le droit de se rendre dans le pays mais a pu cependant réaliser plus de 2000 entretiens avec des réfugiés et recueillir des témoignages de pays voisins. Elle conclut à l’existence de crimes de guerre et de crimes contre l’humanité commis par les parties belligérantes, au vu de l’intensité et du caractère systématique des violations. Elle souligne également que les exactions, actes de tortures et exécutions d’enfants commis par les forces gouvernementales révèlent une politique d’État justifiant la saisine de la Cour Pénale internationale. En mars 2014, Paulo Sérgio Pinheiro, le président de la Commission d’enquête, dénonce « une escalade de violence sans précédent en Syrie » et souligne que la compassion ne suffit pas. Quant aux deux envoyés spéciaux des Nations Unies, ils vont tour à tour démissionner. Le premier, Kofi Annan, a obtenu finalement un cessez-le-feu signé le 12 avril 2012, mais violé le jour même par l’armée syrienne et a conduit la mission d’observation jusqu’au 6 juillet 2012. Le second médiateur, Lakhdar Brahimi, quant à lui a tout tenté, même le face-à-face entre le régime et l’opposition à Genève. Mais rien ne sortira de ces rencontres auxquelles il a mis terme lui-même le 13 mai 2014. L’espoir d'une résolution politique s’est ainsi évanoui. Lakhda Brahimi n’a cessé d’avertir le Conseil de sécurité à plusieurs reprises mais sans être entendu, des risques de contamination du conflit syrien dans la région. La solution d’une saisine du Conseil de Sécurité défendue par de nombreux États ne permet pas de mettre un terme aux massacres, mais pourrait combattre l’impunité des crimes internationaux commis par les hauts responsables de l’État syrien. Or, le 22 mai 2014, cette ultime résolution a été une fois de plus mise en échec par la Russie et la Chine, enlisant les atrocités en Syrie, face à l’impuissance de la communauté internationale et des Nations Unies. «Le double veto de la semaine dernière à une résolution déférant la situation en Syrie à la CPI est susceptible d'exposer la population syrienne à poursuivre flagrantes des droits humains et de violations du droit humanitaire,» ont déclaré plusieurs experts des Nations Unies dont le rapporteur spécial sur la torture. «Le défaut de tenir les responsables de ces violations compte peut alimenter d'autres atrocités». Aujourd’hui, nul ne sait ce qui peut sortir de ce conflit qui semble de plus en plus échapper à tout contrôle. Que peut-on faire ? Accueillir les réfugiés syriens comme l’a plaidé encore dernièrement Antonio Guterres le Haut-commissaire pour les réfugiés dans une tournée en Occident. Au Liban, le cap du million de réfugiés a été franchi en avril de cette année : 1 100 486 personnes sont enregistrées par le HCR au 12 juin. Les pays d’occident ne répondent pas à la hauteur et l’urgence des besoins. Ils doivent tous ouvrir leurs portes, faciliter le refuge. Au Canada, Antonio Guterres a demandé d’en faire plus et d’accueillir 100 000 réfugiés. «Il faut que la communauté internationale démontre à ces pays (voisins de la Syrie) qu’ils ne sont pas laissés sans appui, sans solidarité», a déclaré le Haut-commissaire décrivant l’impact «gigantesque» de la présence des réfugiés syriens au Liban, en Turquie et en Jordanie. Les autorités canadiennes s’étaient engagées à réinstaller 1300 Syriens d’ici la fin de 2014. Mais les organismes d’accueil signalent tous, les obstacles rencontrés par les réfugiés, ce chiffre de 1300 est loin d’être atteint. Au-delà, des pays comme la France, la Suisse, l’Angleterre et bien d’autres estimant encore plus nécessaire la réforme du Conseil de sécurité, recherchent une solution et agissent au plan diplomatique pour que le véto d’un ou deux membres ne puisse empêcher la communauté internationale d’agir pour la protection des populations. L’ONU n'a-t-elle pas été créée pour préserver l'intégrité territoriale des États, la sécurité internationale, et, à travers le droit humanitaire, la protection des populations civiles ? Cette instance fêtera ses 70 ans en 2015, c’est une occasion à saisir. La France a proposé que lorsque le Conseil de sécurité aurait à se prononcer sur une situation de crime de masse, les membres permanents s'engageraient à renoncer à leur droit de veto suite à une demande d'au moins cinquante Etats membres faite au secrétaire général de l'ONU, saisi pour se prononcer sur la nature du crime. A partir de cette décision, le code de conduite s'appliquerait immédiatement. Si la question est extrêmement complexe, difficile à élaborer et à mettre en œuvre, il s’agit surtout aujourd’hui de soutenir un mouvement concret pour que les décisions de l’ONU deviennent plus rapides, efficaces, assises sur une légitimité reconnue. Il est urgent que de plus en plus de pays soient convaincus d’agir dans ce sens, ce qui rendrait de plus en plus difficile l’opposition des autres. Le poids politique d’un veto doit peser, devenir difficilement assumable dans des situations comparables à celles de la Syrie, de la Corée du Nord. Le Canada est appelé à prendre sa place et devenir une force de proposition dans cette période cruciale de l’évolution des relations internationales, où toutes les cartes devront être rebattues. Une pratique de la torture « à ciel ouvert». L’État syrien a ratifié la convention contre la torture et autres traitements et peines inhumains et dégradants. La torture y est pratiquée depuis longtemps, de manière systématique notamment envers les opposants. Le conflit a intensifié le recours à la torture; les prisons et autres lieux de détentions sont le théâtre d’actes de tortures quotidiens perpétrés aussi bien par le gouvernement syrien que par l’armée syrienne libre. En janvier 2014, trois magistrats internationaux ont révélé dans un large dossier l’existence d’un « assassinat systématique » sur quelque 11 000 détenus. En effet, en examinant des centaines de photographies et de documents ils ont pu fermement établir des marques de sang, strangulation ou électrocution sur le corps des victimes. Pour beaucoup d’organismes de protection des droits humains, les conditions de détention en Syrie sont alarmantes. En effet, les arrestations en masse qui rythment le conflit depuis trois ans, aggravent la situation existante : surpopulation carcérale, violences entre détenus, etc. Mais, plus encore, c’est le comportement des autorités pénitentiaires qui est en jeu, les actes de cruauté sont manifestes et attestés par diverses sources. Enfin, de nombreux organismes comme Amnesty International ou Human Rights Watch ont publié régulièrement différents documents basés sur plusieurs témoignages faisant état de dizaines de méthodes de tortures dans les lieux de détention, et de la découverte d’instruments et d’outils de torture retrouvés dans des salles d’interrogatoires. Ces traitements ne sont d’ailleurs pas le seul fait des autorités syriennes puisque des témoignages recueillis par Human Rights Watch révèlent que des groupes d’oppositions armées en Syrie pratiquent aussi la torture. Un rapport publié par la Fédération internationale des droits de l’homme (FIDH) en avril 2014 «Violences à l’encontre des femmes en Syrie : Briser le silence » révèle par le biais de dizaines de témoignages de femmes syriennes réfugiées en Jordanie l’ampleur de la pratique du viol sur les femmes en Syrie. Il demeure difficile aujourd’hui de mesurer l’étendue des victimes de viols de guerre, mais ce rapport met en lumière des dizaines de cas de viols et de multiples agressions sexuelles perpétrés par les forces pro gouvernementales sur les femmes lors de fouilles de maisons ou de contrôle dans des lieux de détention. Sources (copiez-collez les liens dans votre navigateur) : ONU - Commission d’enquête http://www.ohchr.org/EN/HRBodies/HRC/IICISyria/Pages/IndependentInternationalCommission.aspx La compassion ne saurait suffire. http://www.un.org/apps/newsFr/storyF.asp?NewsID=32237#.U6Lxb_l5O08 ONG https://www.amnesty.org/fr/library/asset/MDE24/014/2001/fr/eb31fe66-d90c-11dd-ad8cf3d4445c118e/mde240142001fr.html http://www.hrw.org/fr/by-issue/news-filter/238 Conseil de sécurité La Charte des Nations Unies confère au Conseil de sécurité la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationale. Le Conseil de sécurité se compose de 15 membres, dont 5 membres permanents : Chine, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie, France et Royaume-Uni, et 10 membres élus par l'Assemblée générale pour un mandat de deux ans. Seuls les 5 membres permanents ont un droit de veto. Les membres élus : Argentine (2014), Australie (2014), Chili (2015), Jordanie (2015), Lituanie (2015), Luxembourg (2014), Nigéria (2015), République de Corée (2014), Rwanda (2014), Tchad (2015) Site du Conseil de sécurité : http://www.un.org/fr/sc/ Pays qui ont soutenu la saisine de la CPI par Conseil sécurité : Les pays membres de l'Union européenne, le Japon, la Corée du Sud et plusieurs pays sud-américains - janvier 2013.quebec.huffingtonpost.ca/.../syrie-58-pays-soutiennen_n_5353613.html? Relations internationales Exemples de mesures unilatérales qui indiquent une position ferme aux pays contrevenant aux valeurs démocratiques : • des déclarations publiques dénonçant les régimes fautifs; • la réalisation d’actes symboliques afin de s’identifier avec les victimes et avec ceux qui résistent aux violations; • l’annulation ou le délai des visites officielles; • une réduction de l’importance ou du statut de la représentation diplomatique; • une interruption des relations diplomatiques; • un renforcement des relations avec les États qui tentent d’améliorer les conditions démocratiques; • l’établissement de liens avec les groupes d’opposition à l’intérieur des États qui commettent des offenses aux valeurs démocratiques; • un renforcement des relations avec les États qui travaillent à la consolidation des conditions démocratiques. Dans le domaine économique cela peut se traduire par une diminution ou une annulation de l’aide économique ou des crédits accordés aux pays fautifs, par l’imposition de sanctions limitant les échanges et/ou les investissements ou, enfin, par l’adoption de mesures positives conditionnelles aux améliorations. Au plan juridique, des actions pour le renforcement et le soutien de la Cour pénale internationale en incitant les pays partenaires à ratifier le Traité de Rome. Il existe des moyens de lutte contre l’impunité par le biais de la compétence universelle. Il s’agit d’une règle fixant la compétence des juridictions nationales pour certaines infractions et dérogatoire aux règles classiques de droit international pénal. L’État est compétent pour poursuivre les auteurs certains crimes graves - génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, torture - quel que soit l’endroit où le crime a été commis et quel que soit la nationalité de l’auteur ou de la victime. Ainsi au Canada, en vertu de la Loi concernant le génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, Désiré Munyaneza a-t-il été condamné le 22 mai 2009, par Cour supérieure du Québe car reconnu coupable des sept chefs d’accusation portés contre lui relatif aux crimes qu’il avait commis entre le 1er avril et le 31 juillet 1994 dans la préfecture de Butare, au Rwanda. Sources : http://www.psi.ulaval.ca/fileadmin/psi/documents/Documents/Travaux_et_recherches/Les_valeurs_da ns_la_politique_etrangere_du_gouvernement_conservateur_de_Stephen_Harper__entre_coherence_et_interets_economiques.pdf http://competenceuniverselle.wordpress.com/au-canada/ Sources et liens pour aller plus loin Syrie -Actualités – dossiers http://ici.radio-canada.ca/sujet/syrie http://www.rfi.fr/tag/syrie/ Haut-commissariat pour les réfugiés Le nombre de réfugiés syriens au Liban dépasse un million, selon le http://www.un.org/apps/newsFr/storyF.asp?NewsID=32325#.U6LrjPl5O08 Urgence syrienne http://data.unhcr.org/syrianrefugees/regional.php?_ga=1.172633184.278189704.1402922041 http://www.lactualite.com/actualites/quebec-canada/100-000-refugies-syriensle-haut-commissariatdemande-au-canada-de-faire-sa-part/ ONU – Des experts s’inquiètent expriment leur préoccupation concernant la décision du Conseil de sécurité de ne pas référer la situation en Syrie à la Cour pénale internationale (CPI) http://www.un.org/apps/newsFr/storyF.asp?NewsID=32689#.U4ybQvl5O-c Atlas of Torture : Analyses et documents http://www.univie.ac.at/bimtor/index.php?m2=370&m1=countrysituations&submit=Go Utilisation des armes chimiques. Rapport de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) http://www.lemonde.fr/proche-orient/article/2014/06/18/des-armes-chimiques-ont-ete-utilisee-ensyrie-selon-l-oiac_4440370_3218.html https://www.opcw.org/news/article/8-of-syrian-chemicals-still-remain-to-be-removed-fact-findingmission-in-syria-some-progress-on-s/ Cour pénale internationale http://www.icc-cpi.int/fr_menus/icc/Pages/default.aspx Appel des ONG http://www.fiacat.org/syrie-plus-de-100-ong-appellent-a-la-saisine-de-la-cpi-par-le-conseil-de-securitedes-nations-unies Le Canada face à la crise syrienne http://www.international.gc.ca/international/syria-syrie.aspx?lang=fra http://www.canadainternational.gc.ca/syria-syrie/index.aspx?lang=fra http://www.international.gc.ca/international/syria-syrie.aspx?lang=fra http://www.acdi-cida.gc.ca/acdi-cida/acdi-cida.nsf/fra/FRA-7394413-J57 (Aide humanitaire apportée par le Canada a la Syrie) Réfugiés http://www.lapresse.ca/international/dossiers/crise-dans-le-monde-arabe/syrie/201405/29/014771004-refugies-syriens-lonu-demande-la-collaboration-du-canada.php Sanctions internationales http://www.lepoint.fr/monde/syrie-les-principales-sanctions-internationales-25-06-20121477457_24.php Dossier : Actualités du Conseil de presse sur plusieurs années http://tempsreel.nouvelobs.com/tag/conseil-de-securite-de-l-onu Groupe de recherches et d’études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient http://www.gremmo.mom.fr/
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