Reporting AIFM - FAQ

AMF
Reporting AIFM : FAQ
Diffusion externe
Emetteur : Direction de la gestion d’actifs
Destinataires :
Les sociétés
portefeuille
Copie :
[email protected]
de
gestion
Référence : REPORTINGAIFM_FAQ.DOCX
REPORTING AIFM
FOIRE AUX QUESTIONS
Niveau de confidentialité : Public
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de
AMF
Reporting AIFM : FAQ
Sommaire
1.
Comment déclarer mes reportings AIMF ? ________________________________ 3
2.
Combien de reporting gestionnaire et FIA puis-je déclarer lors d’un dépôt ? _____ 3
3.
Quelle est la version XSD utilisée ? ______________________________________ 3
4.
Comment nommer mon fichier XML à déposer ? ___________________________ 3
5.
Quelles sont les durées des campagnes AIFM ? ____________________________ 4
6.
Comment identifier mes identifiants gestionnaire et FIA ? ____________________ 4
7.
Mon code BIC est rejeté par l’AMF, que faire ? ____________________________ 4
8.
Mon FIA est un side pocket, que dois-je déclarer ? __________________________ 4
9.
Annexe 1 : Questions de la saisie en ligne VS Balises XML ___________________ 5
9.1.
Reporting Gestionnaire __________________________________________________ 5
9.2.
Reporting FIA __________________________________________________________ 5
10.
Annexe 2 : Révisions du document _______________________________________ 9
Niveau de confidentialité : Public
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AMF
1.
Reporting AIFM : FAQ
Comment déclarer mes reportings AIMF ?
Problématique : Je dois déclarer mes reportings mais je ne sais pas comment le faire auprès de l’AMF.
Solution : L’AMF vous propose 3 canaux pour réaliser vos déclarations AIFM. Il s’agit de :
Saisie en ligne : Depuis votre extranet gestionnaire, vous pouvez renseigner un formulaire
manuellement contenant l’ensemble des questions de la directive. Vous disposez d’une aide en ligne
et d’une assistance à la saisie ;
Dépôts de fichiers XML : Depuis votre extranet gestionnaire, vous pouvez déposer manuellement des
fichiers au format XML zippés ;
Flux FTP : Une connexion est établie entre vous et l’AMF et permet le dépôt automatisé des fichiers
au format XML zippés.
Vous pouvez choisir le canal de votre choix et en changer selon votre volonté pendant toute la durée de vie de
la déclaration. Par exemple, vous êtes une société qui gère 8 FCPE. Vous devez donc remettre pour la période
un reporting gestionnaire et 8 reporting FIA. Vous pouvez construire :
un fichier XML zippé pour vos 8 FIA que vous déclarerez via le dépôt de fichiers XML et ;
renseigner manuellement via la saisie en ligne votre reporting gestionnaire.
De la même manière, si l’AMF revient vers vous suite à ces déclarations pour vous indiquer que certains de
vos reportings contiennent des erreurs, vous pouvez les corriger via la saisie en ligne (en ciblant les
questionnaires en erreur) sans avoir à redéposer tous vos questionnaires et bien que vous ayez initialement
déposé vos reportings via le dépôt de fichiers XML.
N’hésitez pas à vous référer au guide de pas-à-pas pour plus de détails.
2.
Combien de reporting gestionnaire et FIA puis-je déclarer lors d’un dépôt ?
Problématique : Je dispose de plusieurs FIA. Suis-je obligé de composer autant de fichiers XML que de FIA
géré ?
Solution : Vous pouvez mettre un ou plusieurs FIA dans le même fichier XML. Le système répartira les FIA en
autant de questionnaires que contient le fichier XML soumis. Par contre, il vous faut réaliser un fichier XML
pour le reporting Gestionnaire et un autre pour le ou les FIA gérés.
3.
Quelle est la version XSD utilisée ?
Problématique : Je souhaite déposer un reporting gestionnaire ou FIA mais je ne sais pas sur quelle version
de la XSD de l’ESMA ?
Solution : Dans le cadre du reporting simplifié qui a eu lieu en janvier 2013, la XSD demandée par l’ESMA
portait le numéro de version 1.1. Cette campagne est à présent close. En octobre 2014, l’ESMA demande à ce
que les gestionnaires (au-dessus des seuils) remettent leurs questionnaires sur la XSD en version 1.2. A partir
de maintenant, seule cette XSD est valable.
4.
Comment nommer mon fichier XML à déposer ?
Problématique : Je souhaite déposer un reporting gestionnaire ou FIA via le dépôt de fichier XML accessible
depuis mon extranet gestionnaire mais je ne connais pas la nomenclature du fichier.
Solution :
Le format des fichiers à déposer est de la forme :
Societe_TypeFichier_AMF_Sequence_Annee.xml
Les fichiers doivent être compressés en zip. Les archives zip communiquées à l’AMF doivent suivre la
nomenclature suivante :
Societe_TypeFichier_AMF_Sequence_Annee.zip
Où :
« Societe » correspond à l’identifiant AMF du gestionnaire (exemple : SDG123456). Vous trouverez
votre identifiant dans un questionnaire gestionnaire à la question T1A14 et dans un questionnaire
FIA à la question T1A12 ou directement auprès de [email protected] ;
Niveau de confidentialité : Public
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AMF
-
-
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Reporting AIFM : FAQ
« TypeFichier » est une chaîne de 6 caractères. Ce champ identifie le type de données contenues
dans le fichier :
o « DATMAN » pour un fichier de Reporting gestionnaire ;
o « DATAIF » pour un fichier de Reporting FIA.
« Sequence » est une séquence numérique sur 6 caractères. Ce nombre doit être incrémenté à
chaque nouveau dépôt de fichier. Il peut recommencer à 000000 après 999999. Si le même fichier est
renvoyé plusieurs fois, un nouveau numéro de séquence doit être fourni. Ce nombre pourra être
utilisé pour identifier facilement un fichier, en cas de problème technique ;
« Annee » est un entier à 2 chiffres qui contient l’année de la période de Reporting pour laquelle le
fichier a été généré. Si votre reporting porte sur la période du 01/01/2014 au 31/03/2014, « Annee »
prendra la valeur « 14 ».
Pour plus d’information, vous pouvez demander auprès de [email protected] de disposer du CLA permettant
l’établissement d’un flux FTP entre vous et l’AMF. Ce flux vous permettra d’automatiser les dépôts des
reportings AIFM.
5.
Quelles sont les durées des campagnes AIFM ?
Problématique : De combien de temps je dispose pour réaliser mes déclarations de reportings AIFM ?
Solution : La campagne de collecte dure 1 (un) mois pour les questionnaires gestionnaire et FIA qui ne sont
pas des fonds de fonds. Pour ces derniers, vous disposez de 15 (quinze) jours supplémentaires. Par exemple,
pour la campagne d’octobre 2014, vous pouvez déclarer vos reportings du 01/10/2014 au 31/10/2014 pour
tous les questionnaires sauf pour les fonds de fonds qui peuvent être déclarés jusqu’au 15/11/2014.
6.
Comment identifier mes identifiants gestionnaire et FIA ?
Problématique : Je souhaiterais connaître l’identifiant gestionnaire de ma société ainsi que celui des FIA que
je gère.
Solution : Les informations sont accessibles depuis votre extranet gestionnaire.
Pour connaître l’identifiant gestionnaire, il suffit de se positionner dans la page « Informations société ».
L’identifiant est de la forme SDGxxxxxx ou xxxxxx est un nombre entier. Par exemple SDG1234.
Pour connaître l’identifiant d’un FIA, il suffit de se positionner dans « l’état civil » d’un produit (accessible par
une recherche sur le FIA depuis le menu OPC > Recherche ou FIA enregistrés > Recherche). L’identifiant est
de la forme FDSxxxxxx où xxxxxx est un nombre entier. Par exemple FDS1234.
7.
Mon code BIC est rejeté par l’AMF, que faire ?
Problématique : Je dispose d’un code BIC que je renseigne dans mon reporting AIFM mais j’obtiens une
erreur sur ce dernier.
Solution : Le code en votre possession est probablement sur 8 caractères. L’ESMA demande que le code BIC
suive la norme ISO 9362 qui autorise 11 caractères. Les 8 que vous connaissez déjà, plus 3
optionnels définissant l'agence comme une branche de la banque ('XXX' pour le siège central, 'LYO' pour une
agence à Lyon, etc.). Vous devez donc identifier le code correspondant à votre agence. Si vous ne le
connaissez pas, mettez « XXX ».
8.
Mon FIA est un side pocket, que dois-je déclarer ?
Problématique : Mon FIA est un side pocket, il n’a donc pas d’encours.
Solution : Les side pockets doivent être reportés à l’AMF dans le cadre de la directive AIFM. Par conséquent,
le fonds doit impérativement être déclaré.
Le reporting FIA devra indiquer 0 (zéro) euros dans les encours (questions T1F1 et T1F6) et les autres champs
du reporting doivent être remplis. La stratégie d’investissement (question T1I1) devra alors être positionnée à
« Autre » en précisant « Side Pocket » dans la description de la stratégie sélectionnée.
Niveau de confidentialité : Public
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AMF
9.
Reporting AIFM : FAQ
Annexe 1 : Questions de la saisie en ligne VS Balises XML
Les tableaux ci-dessous permettent de faire correspondre les numéros des questions visibles lors de la saisie
en ligne ou dans les comptes-rendus d’intégration avec les balises XML demandées par l’ESMA dans sa XSD.
9.1. Reporting Gestionnaire
Question
T1A1
T1A2
T1A3
T1A4
T1A5
T1A6
T1A7
T1A8
T1A9
T1A10
T1A11
T1A12
T1A13
T1A14
T1A15
T1A16
T1A17
T1B1
T1B2
T1B3
T1B4
T1C1
T1D1
T1E1
T1E2
T1E3
T1E4
T1E5
T1E6
Balise XML
FilingType
AIFMContentType
ReportingPeriodStartDate
ReportingPeriodEndDate
ReportingPeriodType
ReportingPeriodYear
AIFMReportingObligationChangeFrequencyCode
AIFMReportingObligationChangeContentsCode
AIFMReportingObligationChangeQuarter
LastReportingFlag
Assumptions
AIFMReportingCode
AIFMJurisdiction
AIFMNationalCode
AIFMName
AIFMEEAFlag
AIFMNoReportingFlag
AIFMCompleteDescription > AIFMIdentifier > AIFMIdentifierLEI
AIFMCompleteDescription > AIFMIdentifier > AIFMIdentifierBIC
AIFMCompleteDescription > AIFMIdentifier > OldAIFMIdentifierNCA > ReportingMemberState
AIFMCompleteDescription > AIFMIdentifier > OldAIFMIdentifierNCA > AIFMNationalCode
AIFMCompleteDescription > AIFMPrincipalMarkets
AIFMCompleteDescription > AIFMPrincipalInstruments
AIFMCompleteDescription > AUMAmountInEuro
AIFMCompleteDescription > AIFMBaseCurrencyDescription > AUMAmountInBaseCurrency
AIFMCompleteDescription > AIFMBaseCurrencyDescription > BaseCurrency
AIFMCompleteDescription > AIFMBaseCurrencyDescription > FXEURReferenceRateType
AIFMCompleteDescription > AIFMBaseCurrencyDescription > FXEURRate
AIFMCompleteDescription > AIFMBaseCurrencyDescription > FXEUROtherReferenceRateDescription
TABLEAU 1 : CORRESPONDANCES GESTIONNAIRE DES QUESTIONS DE SAISIE EN LIGNE VS BALISES XML
9.2. Reporting FIA
Question
T1A1
T1A2
T1A3
T1A4
T1A5
T1A6
T1A7
T1A8
T1A9
T1A10
T1A11
T1A12
T1A13
T1A14
T1A15
T1A16
T1A17
T1A18
T1A19
Balise XML
FilingType
AIFContentType
ReportingPeriodStartDate
ReportingPeriodEndDate
ReportingPeriodType
ReportingPeriodYear
AIFReportingObligationChangeFrequencyCode
AIFReportingObligationChangeContentsCode
AIFReportingObligationChangeQuarter
LastReportingFlag
Assumptions
AIFMNationalCode
AIFNationalCode
AIFName
AIFEEAFlag
AIFReportingCode
AIFDomicile
InceptionDate
AIFNoReportingFlag
Niveau de confidentialité : Public
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AMF
T1B1
T1B2
T1B3
T1B4
T1B5
T1B6
T1B7
T1B8
T1B9
T1C1
T1C2
T1D1
T1D2
T1E1
T1F1
T1F2
T1F3
T1F4
T1F5
T1F6
T1G1
T1G2
T1G3
T1H1
T1I1
T1I2
T1I3
T2A1
T2B1
T2B2
T2B3
T2B4
T2B5
T2B6
T2B7
T2B8
T2B9
T2B10
T2B11
T2B12
T2B13
T2B14
T2B15
T2B16
T2C1
T2D1
T2E1
T2F1
T2G1
T2G2
T2G3
T3A1
T3B1
T3C1
T3D1
T4A1
T4A2
Reporting AIFM : FAQ
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierLEI
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierISIN
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierCUSIP
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierSEDOL
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierTicker
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierRIC
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > AIFIdentifierECB
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > OldAIFIdentifierNCA > ReportingMemberState
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFIdentification > OldAIFIdentifierNCA > AIFNationalCode
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > ShareClassFlag
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > ShareClassIdentification
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > AIFMasterFeederStatus
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > MasterAIFsIdentification
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > PrimeBrokers
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > AIFBaseCurrencyDescription > AUMAmountInBaseCurrency
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > AIFBaseCurrencyDescription > BaseCurrency
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > AIFBaseCurrencyDescription > FXEURRate
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > AIFBaseCurrencyDescription > FXEURReferenceRateType
AIFCompleteDescription
>
AIFPrincipalInfo
>
AIFDescription
>
AIFBaseCurrencyDescription
FXEUROtherReferenceRateDescription
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AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AIFDescription > HedgeFundInvestmentStrategies
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AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AUMGeographicalFocus> AsiaPacificAuMRate
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AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AUMGeographicalFocus> MiddleEastAuMRate
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AUMGeographicalFocus> NorthAmericaAuMRate
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > AUMGeographicalFocus> SouthAmericaAuMRate
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AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > PrincipalExposures
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > MostImportantConcentration > PortfolioConcentrations
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > MostImportantConcentration > TypicalPositionSize
AIFCompleteDescription > AIFPrincipalInfo > MostImportantConcentration > AIFPrincipalMarkets
AIFCompleteDescription
>
AIFPrincipalInfo
>
MostImportantConcentration
>
InvestorConcentration
MainBeneficialOwnersRate
AIFCompleteDescription
>
AIFPrincipalInfo
>
MostImportantConcentration
>
InvestorConcentration
ProfessionalInvestorConcentrationRate
AIFCompleteDescription
>
AIFPrincipalInfo
>
MostImportantConcentration
>
InvestorConcentration
RetailInvestorConcentrationRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > IndividualExposure > AssetTypeExposures
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > IndividualExposure > AssetTypeTurnovers
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > IndividualExposure > CurrencyExposures
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > IndividualExposure > CompaniesDominantInfluence
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > MarketRiskProfile > AnnualInvestmentReturnRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > MarketRiskProfile > MarketRiskMeasures
Niveau de confidentialité : Public
6/9
>
>
>
>
AMF
T4B1
T4B2
T4B3
T4B4
T4B5
T4B6
T4B7
T4B8
T4B9
T4C1
T4C2
T4C1
T4D1
T4D2
T4E1
T4E2
T4F1
T4F2
T4F3
T4F4
T4F5
T4F6
T4F7
T4G1
T4H1
T4H2
T4H3
T4H4
T4H5
T4H6
T4H7
T4I1
T4I2
Reporting AIFM : FAQ
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > CounterpartyRiskProfile > TradingClearingMechanism >
TradedSecurities > RegulatedMarketRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > CounterpartyRiskProfile > TradingClearingMechanism >
TradedSecurities > OTCRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > CounterpartyRiskProfile > TradingClearingMechanism >
TradedDerivatives > RegulatedMarketRate
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TradedDerivatives > OTCRate
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ClearedDerivativesRate > CCPRate
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ClearedDerivativesRate > BilateralClearingRate
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ClearedReposRate > CCPRate
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ClearedReposRate > BilateralClearingRate
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ClearedReposRate > TriPartyRepoClearingRate
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AllCounterpartyCollateralCash
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AllCounterpartyCollateralSecurities
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AllCounterpartyOtherCollateralPosted
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AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > CounterpartyRiskProfile > ClearTransactionsThroughCCPFlag
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PortfolioLiquidityInDays0to1Rate
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PortfolioLiquidityInDays2to7Rate
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PortfolioLiquidityInDays8to30Rate
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PortfolioLiquidityInDays31to90Rate
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PortfolioLiquidityInDays91to180Rate
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PortfolioLiquidityInDays181to365Rate
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PortfolioLiquidityInDays365MoreRate
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UnencumberedCash
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PortfolioLiquidityInDays0to1Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorLiquidityProfile>
PortfolioLiquidityInDays2to7Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorLiquidityProfile>
PortfolioLiquidityInDays8to30Rate
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PortfolioLiquidityInDays31to90Rate
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PortfolioLiquidityInDays91to180Rate
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PortfolioLiquidityInDays181to365Rate
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PortfolioLiquidityInDays365MoreRate
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ProvideWithdrawalRightsFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorRedemption >
InvestorRedemptionFrequency
Niveau de confidentialité : Public
7/9
AMF
T4I3
T4I4
T4J1
T4J2
T4J3
T4J4
T4J5
T4J6
T4J7
T4J8
T4J9
T4J10
T4J11
T4K1
T4L1
T4L2
T4L3
T4L4
T4L5
T4L6
T4L7
T4L8
T5A1
T5B1 à
T5B12
T5B13 à
T5B24
T5B25 à
T5B36
T5B37 à
T5B48
T5B49 à
T5B60
T5C1
T5C2
T5D1
T5D2
T5E1
T5E2
Reporting AIFM : FAQ
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorRedemption
InvestorRedemptionNoticePeriod
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorRedemption
InvestorRedemptionLockUpPeriod
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > SidePocketRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > GatesRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > DealingSuspensionRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > OtherArrangement > OtherArrangementType
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > OtherArrangement > OtherArrangementRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorIlliquidAssetArrangement > TotalArrangementRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorPreferentialTreatment > InvestorPreferentialTreatmentFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorPreferentialTreatment > DisclosureTermsPreferentialTreatmentFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorPreferentialTreatment > LiquidityTermsPreferentialTreatmentFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorPreferentialTreatment > FeeTermsPreferentialTreatmentFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorArrangement
InvestorPreferentialTreatment > OtherTermsPreferentialTreatmentFlag
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > InvestorGroups
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingAmount
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays0to1Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays2to7Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays8to30Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays31to90Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays91to180Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays181to365Rate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > LiquidityRiskProfile > FinancingLiquidityProfile
TotalFinancingInDays365MoreRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > OperationalRisk > TotalOpenPositions
AIFCompleteDescription
>
AIFIndividualInfo
>
RiskProfile
>
OperationalRisk
>
HistoricalRiskProfile
GrossInvestmentReturnsRate
AIFCompleteDescription
>
AIFIndividualInfo
>
RiskProfile
>
OperationalRisk
>
HistoricalRiskProfile
NetInvestmentReturnsRate
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > OperationalRisk > HistoricalRiskProfile > NAVChangeRate
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > OperationalRisk > HistoricalRiskProfile > Subscription
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > RiskProfile > OperationalRisk > HistoricalRiskProfile > Redemption
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > StressTests > StressTestsResultArticle15
AIFCompleteDescription > AIFIndividualInfo > StressTests > StressTestsResultArticle16
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > AllCounterpartyCollateralRehypothecationFlag
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > AllCounterpartyCollateralRehypothecatedRate
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
SecuritiesCashBorrowing
UnsecuredBorrowingAmount
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
SecuritiesCashBorrowing
SecuredBorrowingPrimeBrokerageAmount
Niveau de confidentialité : Public
8/9
>
>
AMF
T5E3
T5E4
T5F1
T5F2
T5F3
T5G1
T5H1
T5H2
T5I1
Reporting AIFM : FAQ
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
SecuritiesCashBorrowing
SecuredBorrowingReverseRepoAmount
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
SecuritiesCashBorrowing
SecuredBorrowingOtherAmount
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
FinancialInstrumentBorrowing
ExchangedTradedDerivativesExposureValue
AIFCompleteDescription
>
AIFLeverageInfo
>
AIFLeverageArticle24-2
>
FinancialInstrumentBorrowing
OTCDerivativesAmount
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > ShortPositionBorrowedSecuritiesValue
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > ControlledStructures
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > LeverageAIF > GrossMethodRate
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-2 > LeverageAIF > CommitmentMethodRate
AIFCompleteDescription > AIFLeverageInfo > AIFLeverageArticle24-4
TABLEAU 2 : CORRESPONDANCES FIA DES QUESTIONS DE SAISIE EN LIGNE VS BALISES XML
10. Annexe 2 : Révisions du document
Version
1
2
Objet
Création
Mise à jour suite à la préparation de la campagne reporting
complet sur octobre 2014
Diffusion
Mars 2014
Auteur
S. Peyronny
Relecture
-
Juillet 2014
S. Peyronny
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TABLEAU 3 : REVISIONS DU DOCUMENT
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