Février 2014 Vous trouverez ci-joint votre trousse

E
Février 2014
Client Évolution
Monsieur, Madame,
PL
Adresse
EM
Vous trouverez ci-joint votre trousse de renseignements fiscaux Évolution pour l’année 2013. À titre
d’investisseur du programme Évolution, vous pourriez recevoir l’information suivante sur les impôts, de la part
de CI Investments Inc. :
État des revenus de placements (Feuillets T5) et, si vous êtes résident du Québec, Relevé 3 (RL-3)
• Si vous déteniez des fonds de catégorie de société dans votre ou vos comptes non enregistrés et ils ont
versé un dividende.
• Si vous étiez non-résident du Canada aux fins de l’impôt, vous recevrez un feuillet NR4 au lieu d’un
feuillet T5.
•
État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions) (Feuillets T3) et, si vous êtes résident du Québec,
Relevé 16 (RL-16)
• Si vous déteniez des fonds de fiducie de gestion de trésorerie dans votre ou vos comptes non enregistrés
et ils ont émis une distribution.
• Si vous étiez non-résident du Canada aux fins de l’impôt, vous recevrez un feuillet NR4 au lieu d’un
feuillet T3.
•
Rapport des frais payés 2013
• Joint uniquement si vous déteniez des actions de catégorie I dans vos comptes non enregistrés.
EX
•
•
Rapport sur les gains et pertes en capital pour 2013
Éléments importants concernant votre trousse de renseignements fiscaux Évolution pour l’année 2013 :
•
Fonds de la Catégorie T : si vous déteniez un fonds de la Catégorie T et avez reçu des distributions de
remboursement de capital pendant l’année 2013, ces montants ne sont pas déclarés sur le feuillet T5, car ils
ne sont pas considérés comme des revenus aux fins de l’impôt; cependant ce flux de trésorerie est indiqué
sur votre relevé trimestriel;
•
Titulaires conjoints : si ce compte est détenu conjointement avec une ou plusieurs personnes, les titulaires
sont responsables de déterminer les montants appropriés qui doivent être déclarés aux fins de l’impôt; il
pourrait aussi être nécessaire que les titulaires ajustent le coût fiscal des actifs disposés afin de calculer leurs
gains et pertes en capital;
Géré par CI Investments Inc.
Voir au verso
1403-0482_F (04/14)
Biens étrangers : l’Agence du revenu du Canada (ARC) exige que le contribuable produise le formulaire
T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger, lorsque le coût total de ses biens étrangers déterminés
excède 100 000 $ canadiens, à n’importe quel moment au cours de l’année. Veuillez prendre note qu’une
société de fonds communs de placement ou une fiducie de fonds communs de placement qui est un
résident du Canada, mais qui détient des titres étrangers n’est pas considérée comme étant un bien étranger
déterminé aux fins du formulaire T1135; et
•
Tous les montants sont déclarés en monnaie canadienne, à moins d’avis contraire.
E
•
Renseignements supplémentaires :
PL
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la production de votre déclaration de revenus, veuillez
consulter votre conseiller en fiscalité, ou référez-vous aux guides et aux réglementations applicables de l’ARC,
disponibles sur le site Web de l’ARC au www.cra-arc.gc.ca ou en communiquant avec l’ARC au 1-800-959-7383.
Pour toute question concernant le contenu de votre trousse de renseignements fiscaux, veuillez communiquer
avec votre conseiller financier ou avec le Centre de service de Financière Unie au 1-888-664-4784 ou par
courriel à [email protected].
Nous vous remercions d’avoir choisi le programme Évolution en guise de solution de gestion de portefeuille et
espérons poursuivre notre assistance à vos besoins en matière de gestion de patrimoine tout au long de l’année.
EM
Meilleures salutations,
Douglas J. Jamieson
Chef des finances
Financière Unie
EX
Veuillez noter que cette lettre vous est fournie uniquement à titre d’information et son contenu ne doit pas être interprété au
même titre que des conseils fiscaux professionnels. Pour clarifier et interpréter toute question relative à la fiscalité, veuillez
consulter un fiscaliste avant de soumettre votre déclaration de revenus.
Canada Revenue Agence du revenu
Agency
du Canada
EXEMPLE
Dividends from Canadian corporations - Dividendes de sociétés canadiennes
Actual amount of eligible dividends
25 Taxable amount of eligible dividend
Montant réel des dividendes déterminés
Actual amount of dividends
other than eligible dividends
10
Taxable amount of dividends
other than eligible dividends
11
Montant imposable des dividendes
autres que des dividendes déterminés
Box / Case
Dividend tax credit for dividends
other than eligible dividends
12
21
Crédit d’impôt pour dividendes
autres que des dividendes déterminés
Amount / Montant
Box / Case
Année
Interest from Canadian sources
13
Crédit d’impôt pour dividendes déterminés
Montant imposable des dividendes déterminés
Montant réel des dividendes
autres que des dividendes déterminés
Other information
(see the back)
Autres renseignements
(voir au verso)
Federal credit – Crédit fédéral
26 Dividend tax credit for eligible dividends
STATEMENT OF INVESTMENT INCOME
ÉTAT DES REVENUS DE PLACEMENTS
Capital gains dividends
18
Intérêts de source canadienne
Dividendes sur gains en capital
Report code
Recipient identification number
22
23Recipient type
Code du feuillet
Numéro d’identification du bénéficiaire
Amount / Montant
Type de bénéficiaire
Box / Case
Amount / Montant
E
24
T5
Year
R e c ip ie n t’s n a m e ( la s t n a m e fir s t) a n d a d d r e s s – N o m , p r é n o m e t a d r e s s e d u b é n é fic ia ir e
P a y e r ’s n a m e a n d a d d r e s s – N o m e t a d r e s s e du payeur
Currency and identification codes
Codes de devise et d’identification
T5 (12)
27
PL
CI INVESTMENTS INC.
2, RUE QUEEN EST, DIX-NEUVIÈME ÉTAGE,
TORONTO, ONTARIO M5C 3G7
28
29
Foreign currency
Devises étrangères
Transit - Succursale
For information, see the back.
Pour obtenir des renseignements, lisez le verso.
Recipient account
Numéro de compte du bénéficiaire
Privacy Act, Personal Information Bank numbers CRA PPU 150 and CRA PPU 005 / Loi sur la protection des renseignements personnels, Fichiers de renseignements personnels numéros ARC PPU 150 et ARC PPU 005
T5
T5 Supplementary - Supplémentaire
Relevé 3 Revenu de placements
Actual Amount
of Dividends
FUNDS / FONDS
Montant réel
des dividendes
Taxable Amount
of Dividends
Montant
imposable
des dividendes
(1)
FED 10/FED 24
QUÉ A1 & QUÉ A2
Total All Funds/Total des fonds
(1) Représente le montant total de dividendes. Veuillez vous référer aux zones spécifiées pour la répartition des montants admi
RELEVÉ
3
FED 11/FED 25
QUÉ B
Revenus de placement
AMontant
2réel des div. ordinaires
E- A u tr e s r e v e n u s d e s o u r c e c a n a d ie n n e
F- R e v e n u s b r u ts é tr a n g e r s
J- Revenus accumulés (rentes)
FED 18/QUÉ I
QUÉ C
37,89
18,11
14,91
21,98
13,90
10,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
564,76
779,36
117,05
0,00
ssibles et non-admissibles.
B- imposable des dividendes
Montant
G- I m p ô ts é tr a n g e r s
FED 12/FED 26
Quebec Dividend
Tax Credit - TCC
Crédit d’imp. Que
pour dividendes
SCI (1)
252,29
120,57
99,26
146,36
92,56
68,32
Code du relevé
EX
A1-Montant réel des div. déterminés
Année
Capital Gains
Dividends
Dividendes sur
gains en capital
182,82
87,37
71,93
106,06
67,07
49,51
EM
Cat. de soc. d'actions canadiennes Cambridge
Cat. de soc. alpha d'actions canadiennes Unie
Cat. de soc. de croissance d'actions internationales Unie
Cat. de soc. de croissance d'actions américaines Unie
Cat. de soc. de valeur d'actions américaines Unie
Cat. de soc. de valeur d'actions canadiennes Unie
(1)
Federal Dividend
Tax Credit
Crédit d’impôt
fédéral pour
dividendes (1)
Code de la devise
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
• Keep this slip for your records
• Conserver pour vos dossiers
N° du dernier relevé transmis
CCrédit d’impôt
pour dividen
des
H- R e d e v a n c e s d e s o u r c e c a n a d ie n n e
Type
D-Intérêts
I- D iv id e n d e s s u r le s g a ins en capital
Numéro de succursale
Renseignements complémentaires
Voyez l’explication des cases au verso.
Nom et adresse du bénéficiaire et nom du second titulaire
EXEMPLE
Numéro d’assurance sociale du bénéficiaire
Autre numéro d’identification
Nom et adresse du payeur ou du mandataire
CI INVESTMENTS INC.
2, RUE QUEEN EST, DIX-NEUVIÈME ÉTAGE,
TORONTO, ONTARIO M5C 3G7
Relevé officiel – Revenu Québec
Formulaire prescrit - Président-directeur général
EX
Explication des cases et instructions
S’il y a lieu, reportez les montants inscrits aux cases de ce relevé aux lignes correspondantes
de votre déclaration de revenus.
A1
A2
B
C
D
E
F
G
H
I
J
Montant réel des dividendes déterminés (ligne 166)
Montant réel des dividendes ordinaires (ligne 167)
Montant imposable des dividendes de sociétés canadiennes imposables (ligne 128)
Crédit d’impôt pour dividendes (ligne 415)
Intérêts (ligne 130)
Autres revenus de source canadienne (ligne 130)
Revenus bruts de placement à l’étranger (ligne 130)
Impôts étrangers. Ce montant est utilisé pour calculer le crédit pour impôt étranger.
Remplissez le formulaire Crédit pour impôt étranger (TP-772).
Redevances de source canadienne (ligne 130)
Dividendes sur les gains en capital (annexe G)
Revenus accumulés (rentes) [ligne 122]
Avis aux bénéficiaires qui sont des sociétés, des sociétés de personnes
ou des fiducies
Les montants inscrits sur ce relevé doivent être utilisés pour remplir la Déclaration de revenus
des sociétés (CO-17), la Déclaration de renseignements des sociétés de personnes (TP-600)
ou la Déclaration de revenus des fiducies (TP-646), selon le cas.
Note : Si un code de devise étrangère est inscrit à la case « Code de la
devise », les montants inscrits sur ce relevé sont en monnaie étrangère.
Vous devez les convertir en dollars canadiens avant de les reporter
sur une déclaration, sauf si vous êtes une société et que la monnaie
étrangère correspond à celle que vous avez choisi pour déclarer vos
revenus dans une monnaie fonctionnelle.
Renseignements complémentaires
E-1 Montant réel des dividendes déterminés
E-2 Montant réel des dividendes ordinaires
H-2 Revenus provenant de droits d’auteur. Ces revenus peuvent donner droit
à la déduction pour droit d’auteur (ligne 297).
200 Nom de la devise utilisée
201 Numéro d’assurance sociale de l’un des titulaires du compte en commun
202 Numéro d’assurance sociale de l’un des titulaires du compte en commun
203 Numéro d’assurance sociale de l’un des titulaires du compte en commun
204 Numéro d’assurance sociale de l’un des titulaires du compte en commun
205 Compte de dividendes non réclamés
206 Compte d’intérêts non réclamés
207 Compte de dividendes non réclamés – impôt retenu
208 Compte d’intérêts non réclamés – impôt retenu
119Q
EM
E
Dividendes déterminés de sociétés canadiennes – Le montant qu’un particulier
doit déclarer comme revenu est le montant de la case 25. Le crédit d’impôt pour
dividendes auquel un particulier a droit figure à la case 26. Pour en savoir plus,
lisez les renseignements aux lignes 120 et 425 de votre guide d’impôt.
Pour plus d’information sur "Autres renseignements," consultez la section "Autres
renseignements" de la publication T4015, Guide T5 – Déclaration des revenus de
placements.
Selon la Loi de l'impôt sur le revenu, vous devez fournir, sur demande, votre
numéro d’assurance sociale (NAS) à toute personne qui établit un feuillet de
renseignements à votre nom. Si votre NAS ne figure pas sur ce feuillet,
communiquez avec le payeur pour le lui fournir. Si vous n’avez pas de NAS,
vous devez en obtenir un auprès d’un Centre Service Canada.
Il se peut que vous deviez payer votre impôt par acomptes provisionnels. Pour en
savoir plus, allez à www.arc.gc.ca/acomptesprovisionnels ou composez le
1-800-959-7383.
29 Numéro de compte du bénéficiaire – Si vous connaissez le bénéficiaire par son
numéro de compte ou de police, inscrivez ce numéro (jusqu’à 12 caractères).
28 Succursale – Si vous remplissez une déclaration de renseignements T5 au nom
d’un établissement financier ou d’une entreprise semblable, inscrivez à la case 28
le code de domiciliation approprié ou le code d’identification de la succursale
bancaire du bénéficiaire (jusqu’à huit caractères).
27 Devises étrangères – Laissez cette section en blanc si les sommes que vous
déclarez sont en dollars canadiens. Lisez les renseignements à la case 27 dans le
guide T4015, Comment completer votre déclaration des revenu de placements T5.
24
25
26
23 Type de bénéficiaire – Le code dans cette case indique si le montant a été payé
à un particulier (« 1 »), à un compte conjoint (« 2 »), à une société (« 3 »), à une
association, une fiducie, un club (« 4 ») ou à un gouvernement (« 5 »).
22 Numéro d’identification du bénéficiaire – Si vous êtes un particulier (autre
qu’une fiducie), ce numéro est votre numéro d’assurance sociale. Dans tous les
autres cas, il s’agit de votre numéro d’entreprise de 9 caractères.
21 Code du feuillet – Le code dans cette case indique que ce feuillet est
l’original (« O »), un feuillet modifié (« M ») ou un feuillet annulé (« C »).
PL
Case 19 - Revenus accumulés : Rentes
Ce montant est la partie « revenu » des rentes ordinaires. Si vous aviez
65 ans ou plus à la fin de l’année, ou si vous avez reçu des paiements
de rentes en raison du décès de votre époux ou conjoint de fait,
déclarez ce montant à la ligne 115 de votre déclaration. Autrement,
inscrivez-le à la ligne 121.
18 Dividendes sur gains en capital - Inscrivez ce montant à la ligne 174 de
l’annexe 3, « Gains (ou pertes) en capital ».
Case 14 - Autres revenus de source canadienne
Case 15 - Revenus étrangers
Lisez les renseignements à la ligne 121 de votre guide d’impôt pour savoir
comment indiquer les montants des cases 14 et 15 dans votre déclaration.
Case 16 - Impôt étranger payé
Ce montant sert à calculer votre crédit pour impôt étranger. Pour en
savoir plus, lisez les renseignements à la ligne 405 de votre guide d’impôt.
Case 17 - Redevances de source canadienne
Inscrivez les redevances sur un ouvrage ou une invention dont vous
êtes l’auteur à la ligne 104 de votre déclaration. Inscrivez les autres
redevances que vous touchez à la ligne 121.
13 Intérêts de source canadienne – Lisez les renseignements à la ligne 121 de votre
guide d’impôt pour savoir comment indiquer ce montant dans votre déclaration.
10 Dividendes de sociétés canadiennes autres que des dividendes déterminés –
11 Le montant qu’un particulier doit déclarer comme revenu est le montant de la
12 case 11. Le crédit d’impôt pour dividendes auquel un particulier a droit figure à la
case 12. Pour en savoir plus, lisez les renseignements aux lignes 120 et 425 de
votre guide d’impôt.
Consultez votre guide d’impôt pour en savoir plus sur la façon de déclarer votre revenu.
Déclarez ces montants dans votre déclaration de revenus et de prestations
E
Renseignements fiscaux importants
Rapport des gains/pertes en capital
Description
Quantité
Produit net Prix de base rajusté
3 906,00 $
3 961,12 $
2 672,91 $
3 002,61 $
1 233,09 $
958,51 $
714,636
7 867,12 $
5 675,52 $
2 191,60 $
Ce rapport est un résumé des gains/pertes réalisés au cours de l’année sur la disposition de vos placements.
Il est important de souligner que le revenu est distribué/réinvesti/converti sur une base périodique. Toutes les distributions qui vous
sont versées se trouvent dans la colonne « Prix de base rajusté » de ce rapport.
Si vous avez des questions à propos du traitement fiscal qui s’applique à l’une ou plusieurs des transactions effectuées sur votre
compte, vous devez consulter avec un conseiller fiscal professionnel avant de soumettre votre déclaration fiscale.
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d’assistance ou plus d’informations au sujet de ce rapport.
EX
Gain/perte
307,006
407,630
EM
Cat. de soc. d'actions canadiennes Cambridge, cat. I
Cat. de soc. alpha d'actions internationales Unie, cat. I
Totaux
PL
pour les comptes au nom de
CLIENT ÉVOLUTION
portant les numéros :
xxxxxxxx
pour la période
du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013
Rapport des frais versés
E
pour les comptes au nom de
Date
Description
Frais de gestion
1
20/03/2012
19/06/2012
18/09/2012
17/12/2012
Frais de gestion
Frais de gestion
Frais de gestion
Frais de gestion
PL
CLIENT ÉVOLUTION
portant les numéros :
xxxxxxxx
pour la période
du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013
Total des frais de gestion versés
Total des frais versés
Montant
Taxe applicable
Total
472,54 $
452,34 $
440,55 $
435,56 $
61,43 $
58,82 $
57,29 $
56,61 $
533,97 $
511,16 $
497,84 $
492,17 $
1 800,99 $
234,15 $
2 035,14 $
1 800,99 $
234,15 $
2 035,14 $
EM
Les frais ci-dessus se rapportent à des services qui vous ont été fournis par votre dépositaire pendant la période.
Veuillez discuter de la déductibilité des frais susmentionnés avec votre professionnel en fiscalité et noter que les frais versés pour, ou au nom
de comptes enregistrés (y compris les REEE et les CELI), ne sont pas déductibles d’impôt.
EX
1 - Applicable pour la gestion de votre portefeuille ou pour la gestion des fonds individuels détenus en-dehors de notre programme géré.

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