le formulaire de versement - ENSCR

FORMULAIRE DE VERSEMENT
Taxe d’Apprentissage 2015
Merci de retourner ce document à votre OCTA et une copie à l’Ecole
Nationale Supérieure de Chimie de Rennes au plus tard le 28 février 2015.
□ Votre entreprise
SITE 1 – Etablissement verseur de la taxe d’apprentissage
SIRET :
Code NAF :
Raison Sociale :
Adresse :
Complément d’adresse :
Code Postal :
Tél :
E-mail :
SITE 2 – Siège Groupe
SIRET :
Code NAF :
Raison Sociale :
Ville :
Fax :
Effectif Etablissement :
□ Personnes à Remercier
Décideur taxe
Nom :
Service :
Implantation :
□ Site 1
Tél :
Gestionnaire taxe
Nom :
Service :
Implantation :
Tél :
Effectif Etablissement :
Prénom :
□ Site 2
E-mail :
Prénom :
□ Site 1
□ Site 2
E-mail :
□ Votre Versement de la Taxe d’Apprentissage
L’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes peut percevoir la taxe d’apprentissage dans la catégorie C
(diplômes de niveau I Bac + 5) et par cumul dans la catégorie B (diplômes de niveaux II et III Bac + 2, Bac + 3, Bac + 4).
Barème
Montant en €
Catégorie C
Nom de l’Organisme Collecteur (OCTA)
Catégorie B par cumul
________________________________
Total Versement
Merci de préciser à votre OCTA le montant alloué à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes.
Contact
Nicolas NOIRET, Directeur des Relations Industrielles
Tél : 02 23 23 80 61
E-mail : [email protected]
N° SIRET : 193 500 774 000 16 - Code APE : 8542Z - Enseignement Supérieur