Trignac le 21 janvier 2015 CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 28 janvier 2015 à 18 h 30 pour des raisons d'accessibilité, ce conseil se tiendra Salle Dulcie September Ordre du jour : COMMISSION FINANCES 1. Rapport annuel sur l'exécution des marchés 2. Retrait de la délibération du 02 07 2014 – travaux exécutés par le service voirie en régie directe tarification des interventions publiques 3. Vente de livres à la médiathèque – régie "brad'livres" COMMISSION AMENAGEMENT URBAIN, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT DURABLE et TRANSPORT 4. Bilan des acquisitions et des cessions de terrains et/ou immeubles 5. Procédure d'acquisition de biens vacants et sans maître (état des biens non fiabilisés) 6. Cession de parcelles de terrains propriété de la commune (issues des biens vacants sans maître) auprès de propriétaire privé sur la commune de Trignac 7. Prescription de la modification du Plan Local d'Urbanisme 8. Régularisation d’un acte de propriété entre la commune et la SCI L’Ecusson (Gémo) COMMISSION RESSOURCES HUMAINES et AFFAIRES GENERALES 9. Tableau des emplois de la ville - suppression de poste 10. Lutte contre le ragondin et le rat musqué – subvention à la FGDON SUJETS PROPRES AU CONSEIL MUNICIPAL 11. 12. 13. 14. 15. Election d'un nouvel adjoint Constitution de nouvelles commissions suite à la démission d'un adjoint Détermination du nombre de sièges au Conseil d'administration au CCAS Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS Arrêtés du maire depuis le 01 01 2015 COMMISSION SOLIDARITE – LOGEMENT ET ACTIONS SOCIALES 16. Loyers des garages communaux INSTITUTION COMMUNAUTAIRE QUESTIONS DIVERSES Le Maire, David PELON Mairie de Trignac 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
© Copyright 2025 ExpyDoc
