CBC-Life Pension Plan

Conditions de l’action Cash Back en produits fiscalisés Pour tout nouveau produit d’épargne fiscale (CBC‐Life Pension Plan1, CBC‐Life Pension Plan Plus1, CBC‐Life Home Plan1, Pricos², Pricos Defensive²) ouvert dans un de nos points de vente entre le 29 septembre et le 31 décembre 2014 assorti d’un ordre d’épargne automatique ou d’une domiciliation d’au moins l’équivalent de 50€ par mois (soit un ordre d’épargne automatique ou une domiciliation de 50€ par mois, 150€ par trimestre ou 600€ par an) et dans lequel au moins 50€ ont été versés avant le 31 janvier 2015 nous effectuons un versement unique de 50€ sur votre compte à vue (cash back) durant le mois suivant votre première épargne. 1
CBC‐Life Pension Plan, CBC‐Life Pension Plan Plus et CBC‐Life Home Plan sont des assurances‐vie de la Branche 21 de KBC Assurances dont les versements sont capitalisés à un taux d’intérêt garanti. D’autres informations, telles que le taux garanti actuel ainsi que les frais d’entrée et de sortie, sont reprises dans la fiche d’information financière disponible auprès de votre agence bancaire ou de votre agent d’assurance CBC. Siège de la société : KBC Assurances SA – Professor Roger Van Overstraetenplein 2 – 3000 Leuven – Belgique. TVA BE 0403 552 563 – RPM Leuven – IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB – FSMA 038571 ²
CBC propose, en tant que promoteur, deux fonds d’épargne‐pension de droit belge, Pricos et Pricos Defensive. La répartition d’un fonds d’épargne‐pension doit respecter des limites déterminées : un maximum de 75% en obligations, de 75% en actions et de 10% en liquidités. En outre, le fonds peut être libellé dans une autre monnaie que l’euro à raison d’un maximum de 20%. Pricos investit davantage en actions qu’en obligations, alors que Pricos Defensive privilégie les obligations par rapport aux actions. Les frais d’entrée s’élèvent à 2% sur les nouveaux versements. Il n’y a ni frais de sortie ni taxe boursière et vous pouvez passer gratuitement d’un fonds à ème
l’autre. Montant destiné à décourager un retrait dans le mois qui suit l’entrée : maximum 5%. Impôt unique de 10% au 60 anniversaire, calculé sur le total des versements, capitalisés à un taux forfaitaire de 4,75%. Vous trouverez de plus amples informations dans le document Informations clés pour l’investisseur, le prospectus (uniquement disponible en néerlandais) et le dernier rapport périodique. Nous vous conseillons de lire le document « Informations clés pour l’investisseur » avant d’investir dans ce fonds. Ces documents peuvent être obtenus gratuitement auprès de votre agence bancaire ou votre agent d’assurance CBC ou être consultés sur le site www.cbc.be. La valeur nette d’inventaire est notamment publiée dans la presse financière (De Tijd et L’Echo). Le service financier est assuré par KBC Banque, CBC Banque et Crelan. De plus amples informations sont disponibles sur www.cbc.be/recherchefonds. Conditions de l’action Cash Back en produits non fiscalisés de la Branche 21 Pour tout nouveau produit d’épargne non fiscale (CBC‐Life Junior Plan³, CBC‐Life Save Plan³) assorti d’un ordre d’épargne automatique équivalent à 50€ par mois au moins (soit un ordre permanent de 50€ par mois, 150€ par trimestre ou 600€ par an) ouvert dans un de nos points de vente entre le 29 septembre et le 31 décembre 2014 et dans lequel au moins 50€ ont été versés avant le 31 janvier 2015 nous effectuerons un versement unique de 50€ sur votre compte à vue (cash back) durant le mois suivant votre première épargne. ³
CBC‐Life Junior Plan et CBC‐Life Save Plan sont des assurances‐vie de la Branche 21 de KBC Assurances dont les versements sont capitalisés à un taux d’intérêt garanti. D’autres informations, telles que le taux garanti actuel ainsi que les frais d’entrée et de sortie, sont reprises dans la fiche d’information financière disponible auprès de votre agence bancaire ou de votre agent d’assurance CBC. Siège de la société : KBC Assurances SA – Professor Roger Van Overstraetenplein 2 – 3000 Leuven – Belgique. TVA BE 0403 552 563 – RPM Leuven – IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB – FSMA 038571 Conditions de l’action Cash Back Branche 23 et OPC Pour tout nouveau produit (CBC‐Life Invest Plan4, CBC‐Life Privileged Portfolio4, CBC Safe4Life4, Plan d’investissement5 CBC (plan d’investissement en OPC6)) assorti d’un ordre d’épargne automatique équivalent à 50€ par mois au moins (soit un ordre permanent de 50€ par mois, 150€ par trimestre ou 600€ par an) ouvert dans un de nos points de vente entre le 29 septembre et le 31 décembre 2014 et dans lequel au moins 50€ ont été versés avant le 31 janvier 2015 nous effectuerons un versement unique de 50€ sur votre compte à vue (cash back) durant le mois suivant votre première épargne. 4
CBC‐Life Invest Plan (Comfort4Life Defensive et Comfort4Life Dynamic), CBC‐Life Privileged Portfolio, CBC Safe4Life sont des assurances placement de la Branche 23 proposées par KBC Assurances, dont le rendement d’un ou de plusieurs fonds de placement. Si les fonds sous‐jacents ont pour objet de réaliser une plus‐value, leur valeur nette d’inventaire (VNI) peut fluctuer. Le risque financier lié aux fluctuations de la VNI des fonds sous‐jacents est supporté par le preneur d’assurance. La compagnie d’assurances ne garantit ni le remboursement des primes versées, ni un rendement déterminé. Le règlement de gestion et la fiche d’information financière sont disponibles gratuitement auprès de votre agence bancaire ou agent d’assurance CBC. Siège de la société : KBC Assurances SA – Professor Roger Van Overstraetenplein 2 – 3000 Leuven – Belgique. TVA BE 0403 552 563 – RPM Leuven – IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB – FSMA 038571 5
Le Plan d’investissement CBC est un plan d’investissement périodique (non fiscal) qui investit les mises de fonds versées dans des parts de capitalisation d’organismes de placement collectif (OPC). Toutes les caractéristiques d’un plan d’investissement sont disponibles sur www.cbc.be/planinvestissement où vous y retrouverez la fiche produit. Une part d’un OPC achetée donne droit à une part du résultat proportionnelle au montant investi. Le capital investi peut toutefois diminuer de valeur. Les investissements en OPC sont couverts par le Fonds de protection des dépôts et des instruments financiers. Cela signifie que vous pouvez obtenir du Fonds une intervention maximale de 20 000 EUR lorsqu’un établissement de crédit ou une société de Bourse détient des droits de participation d’OPC pour le compte de ses clients mais se trouve dans l’impossibilité de les fournir ou de les restituer à leurs propriétaires légitimes. Le Fonds de protection ne couvre cependant pas la dépréciation éventuelle d’un OPC par rapport à sa valeur à l’achat. Le prospectus et le document « informations clés pour l’investisseur » contenant un aperçu de la politique d’investissement et des frais, ainsi que le dernier rapport périodique des OPC dans lesquels le Plan d’investissement CBC investit sont disponibles dans toutes les agences de CBC Banque et KBC Banque qui assurent le service financier de ces OPC et sur www.cbc.be/recherchefonds. Nous vous conseillons de lire le document d'informations clés pour l'investisseur avant d'investir dans un plan d’investissement.
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Au sens strict, un “Organisme de placement collectif” ou “OPC” est le terme exact servant à désigner un fonds de placement. Les OPC existent sous la forme de “sicav” ou de “fonds commun de placement”. Une sicav est une société d’investissement à capital variable. Contrairement à une sicav, un fonds commun de placement n’a pas de structure juridique et est de type “contractuel”. Le patrimoine d’un fonds commun de placement représente une propriété en indivision de tous les participants. La plupart des organismes financiers et la presse spécialisée emploient presque toujours les termes “fonds” ou “fonds de placement” pour indiquer une sicav ou un fonds commun de placement.

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