ASSEMBLEE GENERALE en Alsace Bilan des actions menées, perspectives, vote du budget et des membres du bureau 3 et 4 juillet 2014 ORDRE DU JOUR Assemblée Générale 21h - ASSEMBLEE GENERALE – 1 - BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES • Avancée des actions et projets 2014 • Discussion et validation des orientations techniques – 2 – COTISATIONS, ORIENTATIONS ADMINISTRATIVES ET OBJECTIFS DE L’ASSOCIATION – 3 - PRÉSENTATION DES COMPTES FINANCIERS ET VALIDATION – 4 - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU BUREAU – 5 - DIVERS Assemblée Générale en Alsace 03/07/2014 RÉSEAU QUALITÉ COMPOST ? • Pour qui ? • Pourquoi ? Exploitants de plateforme de compostage Producteurs de déchets organiques Associations ou autres organisations Utilisateurs d’amende ments organiques Administrations Technique • Audits des sites • Tests des points bonus • Expérimentations Partage Echanges • Journées techniques d’information • De formation Orientations • Lobbying • Reconnaissance Assemblée Générale en Alsace 03/07/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Synthèse des premiers audits 2013 – 19 SITES AUDITÉS - 2 CAMPAGNES : • 15 sites audités au 1er semestre (commission : 03/06/13) • 4 sites audités au 2ème semestre (commission : 03/12/13) – PARTICULARITÉS DES AUDITS 2013 : • Echantillonnage effectué par les auditeurs, prélèvement de refus de compostage • Renforcement du suivi sur les procédures d’exploitation Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Renforcement du suivi sur les procédures d’exploitation BILAN : 19 sites audités, 15 sites certifiés RQC. 4 sites restants : certification mise en suspens (attente prochain audit) – SUIVI DES NON-CONFORMITÉS : favoriser une amélioration continue de la qualité du compostage Non-conformités récurrentes Installations Admission des entrants Suivi du compostage et traçabilité Qualité du compost 2010 2011 2012 2013 18 sites audités 25 sites audités 23 sites audités 19 sites audités 16% 12% 30% 11% soit 3 sites concernés soit 3 sites concernés soit 7 sites concernés soit 2 sites concernés 33% 16% 34% 5% soit 6 sites concernés soit 4 sites concernés soit 8 sites concernés soit 1 sites concernés 44% 12% 70% 16% soit 8 sites concernés soit 3 sites concernés soit 16 sites concernés soit 3 sites concernés 22% 40% 60% 16% soit 4 sites concernés soit 10 sites concernés soit 14 sites concernés soit 3 sites concernés Programme d’analyse incomplet, erreurs sur la fiche produit, synoptique non actualisé, … Evacuation d’un lot avant réception des analyses, absence de procédure en cas de nonconformité… 1 BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Synthèse des premiers audits 2014 – 19 SITES AUDITÉS - 2 CAMPAGNES : • 14 sites audités au 1er semestre (commission : 03/06/14) • 5 sites seront audités dans le courant du 2ème semestre (commission : 04/12/14) – PARTICULARITÉ DES AUDITS 2014 : • Echantillonnage effectué par les auditeurs • Renforcement du suivi sur les procédures d’exploitation • Evaluation des points bonus Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Répartition du nombre de plates-formes de compostage sur la région Rhône Alpes ENJEUX et REPRESENTATIVITE de RQC – 71 SITES AU TOTAL DE COMPOSTAGE SUR LA RÉGION RHÔNE ALPES – EN 2013 : 18 SITES ADHÉRENTS – EN 2014 : 16 SITES ADHÉRENTS • Attente de 4 adhésions en cours • Soit 20 sites en moyenne /an… Boues 27% OMR 1% Déchets verts 68% Biodéchets 4% Haute Savoie 5% Répartition du nombre de plates-formes de compostage sur la région Rhône Alpes Ain 20% Savoie 4% Rhône 11% Ardèche 6% Loire 16% Isère 22% Assemblée Générale en Alsace Drôme 16% 01/09/2014 1 1. Réseau Qualité Compost BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Audit 2011, données 2010 Audit 2012, données 2011 Audit 2013, données 2012 DEV entrants 235 701 t 296 561 t 275 249 t Compost produit sur les sites RQC 102 752 t 120 363 t 110 102 t Plates-formes adhérentes à RQC 22 pf 23 pf 18 pf SINDRA SINDRA SINDRA En 2010, en Rhône-Alpes : En 2011, en Rhône-Alpes : En 2012, en Rhône-Alpes : – 535 164 t traitées en PF – 552 598 t traitées en PF – 592 000 t traitées en PF Représentativité / au tonnage Données SINDRA (à confirmer) de compostage (dont 70% de de compostage (dont 70% de de compostage (dont 70% de DV) DV) DV) – 193 315 t de compost – 199 613 t de compost – 212 783 t de compost produit produit produit – 54 % de ces tonnages – 71 % de ces tonnages proviennent des plates-formes proviennent des plates-formes du Réseau Qualité Compost ! du Réseau Qualité Compost ! Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES CONSTAT • Bonne reconnaissance de notre démarche de qualité • RQC touche 1/3 des exploitants de plates-formes de compostage (20 sur 71). 70% des composts produits sont issus de sites de compostage adhérentes à RQC • englobe la quasi-totalité des installations de grandes capacités • Et majoritairement des platesformes de compostage de déchets verts PERSPECTIVES • Travail engagé sur la redéfinition des tarifs d’adhésion pour favoriser l’intégration des petites plates-formes de compostage à cette démarche de qualité. • Les exploitants de site d’OMR : en phase d’optimisation avant adhésion ? • Compostage de boues : nombreuses réglementations. Intérêt pour RQC ? • Compostage à la ferme – lobbing en cours… • AUTRES Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Les point bonus – testés au cours des audits 2014 : critères Pondération critère Note Critéres 1 0 Qualité entrants 1 0 Procédures/traçabilité 1 1 1 2 2 3 3 0 0 0 2 2 3 3 Qualité du produit Gestion de l'eau Gestion des odeurs Process Débouchés Actions internes Communication de notation Objectif : mettre en avant pour chaque installation ses caractéristiques Classement final de chaque site Une étoile Deux étoiles Trois étoiles Au moins 2 critères 1 Au moins 3 critères 1 Au moins 4 critères 1 Exemple de Résultats 0 1 critère 2 1 critère 3 2 critères 2 1 critère 3 2 critères 2 2 critères 3 2 2 total : 4 critères demandés sur 9 total : 6 critères demandés sur 9 total : 8 critères demandés sur 9 Aucune étoile Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES TEST DES POINTS BONUS – METTRE EN AVANT LES SPÉCIFICITÉS PROPRES À CHAQUE SITE • Bon accueil lors de l’expérimentation de début 2014 REFERENTIEL COMPOSTAGE A LA FERME – RÉDACTION D’UN RÉFÉRENTIEL DÉDIÉ – TESTÉ AUPRÈS DE 3 COLLECTIVITÉS – ET PRÉSENTÉ AUX CHAMBRES D’AGRICULTURE • Bon accueil, souhait des collectivités de s’engager dans une démarche de qualité mais souple • Restructuration au sein des Chambres d’Agriculture – difficile d’obtenir leur avis et aval Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES CONSTAT PERSPECTIVES • Au-delà du référentiel (solide socle de base), aller plus loin dans les différenciations et particularités de chaque site • Inscrire les points bonus dans les audits et communiquer dessus • Compostage à la ferme : sensibiliser les acteurs et mettre en œuvre un référentiel à tiroir : avec un engagement croissant, RQC se positionne (avec ou sans les CA) comme partenaire technique • Participer à la réunion mensuelle des directeurs des CA • Organiser le 4 novembre prochain une journée technique de sensibilisation de collectivités au compostage à la ferme • Finaliser la rédaction d’un référentiel à tiroir (et non sous l’angle exploitant) • AUTRES Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES DES JOURNEES TECHNIQUES APPRECIEES – TEMPS D’ECHANGES ET DE FORMATIONS • 21 mars – Complémentarité entre les acteurs locaux et les enjeux d’une plateforme de compostage • 19 juin - Journée régionale sur les déchets organiques • 7 nov - Journée technique sur le compostage des boues d'épuration • Déc - Journée méthanisation • Printemps 2014 - Journée analyse des composts • Juin 2014 - Journée « risques » sur les sites de compostage Le 19 juin dernier, plus de 130 personnes de la région Rhône Alpes sont venus pour échanger et partager lors d’une journée technique coorganisée par l’ADEME Rhône Alpes et le Réseau Qualité Compost... A quand la prochaine, nous demandaiton ? Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES Projets – JOURNÉE COMPOSTAGE À LA FERME – 4 NOV 2014 (DATE À VALIDER) – JOURNÉE DE LA PARTAGE AVEC LA RÉGION PACA – JOURNÉE BOUES – POLLUTEC 2014 – AUTRES THÈMES A DÉFINIR Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES CONSTAT PERSPECTIVES • Des journées appréciées • Permet de former et sensibiliser, mais pas encore une porte d’entrée pour faire adhérer • Des journées centrées sur les problématiques des exploitants et organisées très majoritairement sur la région Rhône Alpes. • Toucher tous les protagonistes de la filières compostage : de l’apporteur à l’utilisateur • Envisager de faire plus de journées techniques ? • Mieux communiquer ? • Comment identifier les thématiques de demain ? • Définir les tarifs d’inscription à ces journées … Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 1. BILAN DES ACTIONS ET PROJETS TECHNIQUES CONSTAT PERSPECTIVES • Lu, apprécié ? • Le Compost’Info (arrêt des focus réglementaires) • Mise à jour de la plaquette générale et des plaquettes thématiques (particuliers, STM…) • Vers une newsletter organique ? • Quel contenu ? Quel coût ? • Quel impact ou adaptation sur les cotisations ? • Quelles ouvertures ou communications vers de nouveaux publics ? Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 2. COTISATION Augmentation des adhésions 2013 - OBJECTIFS : • Faire profiter des avantages du réseau à tous les sites de compostage d’une société adhérente (publique ou privée) • Offrir aux adhérents un accompagnement plus importants : journées techniques, lettre d’information, suivi réglementaire, suivi des non-conformités… • MAIS considéré comme cher et revu • NOUVELLE PROPOSITION ET RAISONS Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 2. COTISATION Adhésion 2012 Adhésions2013 et 2014 Nb de site de compostage 0à1 2 3 4 5 À chaque site supplémentaire 600 € HT • Prix (€ HT) 500 € HT -15% 900 € HT +33% 1300 € HT +116% 1700 € HT +183% 2000 € HT +233% +300 € HT Passage de la TVA de 19,6 à 20% entre 2013 et 2014 Dès début 2015 - A PRÉSENTER ET A DISCUTER À L’ORAL Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 2. COTISATIONS Proposition de cotisations 2015 - EN €HT/AN - LISSER LES COÛTS, MOTIVER LES PETITS EXPLOITANTS DE SITES… Déclaration Déclaration Autorisation Autre Produit produit/AFB 900 600 1 000 Autorisation normale 1 300 Adhésion autre Adhésion site 450 450 titre 01/09/2014 1 2. COTISATION, TACHES ADMINISTRATIVES… Aujourd’hui : • Des tâches administratives réalisées par des prestataires (Inddigo, Valterra) • Redéfinir les prestations au plus près des prestations offertes par RQC PERSPECTIVES • Embauche par RQC d’un ½ temps administratif • Cotisations à discuter sur aux orientations retenues pour RQC Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 PRÉSENTATION DES COMPTES FINANCIERS ET VALIDATION 1 3. Rapport moral et financier 2013 - FOURNI EN PIÈCE JOINTE • . Budget estimatif de 2014 - FOURNI EN PIÈCE JOINTE • . Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 3. COTISATION, TACHES ADMINISTRATIVES… CONSTAT PERSPECTIVES • Dans le temps, un moindre engagement de nos financeurs et la nécessité de s’autofinancer • Présentation et vote du budget 2014 et 2015 (16 et 17) Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU BUREAU 1 4. Composition du bureau en place – – – – – – CHRISTIAN LEVRAT - PRÉSIDENT - [email protected] XAVIER HEDEVIN – TRÉSORIER – [email protected] EMMANUEL ADLER – VICE-PRÉSIDENT FRANÇOIS-XAVIER MAZERAN – SECRÉTAIRE JEAN-MARC EHRY CÉDRIC GARDONI Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 4. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU BUREAU Membres annoncés pour le renouvellement du bureau - MEMBRES IDENTIFIES ET PARTANTS • Pour le renouvellement du bureau et pour une période de 2 ans : Jean-Marc EHRY Emmanuel ADLER Xavier HEDEVIN et François-Xavier MAZERAN • Nouveaux membres pour 4 ans : Cédric LEVRAT D’autres personnes ? • Accompagnement pendant 1 an du bureau et du nouveau président par Christian LEVRAT Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 1 5. DIVERS A discuter - . Assemblée Générale en Alsace 01/09/2014 MERCI POUR VOTRE ATTENTION ! Pour en savoir plus : www.reseauqualitecompost.eu Pour contacter les membres du bureau : [email protected] [email protected] [email protected] [email protected]
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