石井三記様

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【資料】
一七八九年フランス人権宣言試訳（石井）
Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
人の、および市民の権利宣言
Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée
Nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de
l’Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption
des Gouvernements, ont résolu d’exposer, dans une Déclaration solennelle,
les droits naturels, inaliénables et sacrés de l ’ Homme, afin que cette
Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social,
leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du
pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant
comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés;
afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes
simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution
et au bonheur de tous.
En conséquence, l’Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence
et sous les auspices de l’Etre suprême, les droits suivants de l’Homme et du
Citoyen.
国民議会を構成するフランス人民の代表者たちは、公の不幸と政府の
腐敗の唯一の原因は人の権利にたいする無知、［意図的な］忘却ないし
軽視であると考え、人の生まれながらにもつ、譲りわたすことのできな
い、そして神聖な諸権利を、厳正なる宣言で広く示すことを決議した。
その目的は、まず、この宣言が社会の団体構成員全員にいつも留意され
るようにしておき、彼らの権利と義務を彼らにたえず想い起こさせるよ
うにするためであり、つぎに、立法権の行為と執行権の行為がなされる
ときは、いつでも政治制度全体の目的と比べられるようにすることで、
よりいっそうの敬意が払われるようにするためであり、さらに、市民の
［権利］要求が、今後は単純で議論の余地のない原則にもとづけられる
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ii 【資料】一七八九年フランス人権宣言試訳（石井）
ことで、つねに憲法の維持と全員の幸福に向かうようにするためである。
したがって、国民議会は、存在のなかでも最高の存在の臨席のもと、
その導きの援けを得て、以下のような人の、
および市民の権利を承認し、
そして宣言する。
Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les
distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.
第 1 条人は自由で、権利において平等なものとして生まれて生きつづ
ける。社会的に区別できるのは、共同の利益にもとづいてのみである。
Art. 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits
naturels et imprescriptibles de l’Homme. Ces droits sont la liberté, la
propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression.
第 2 条およそ政治的に結びつく［国を結成する］目的は、人の生まれ
ながらにもつ、時効によっても奪われることのない諸権利を［侵害や腐
敗から］保つことにある。この諸権利とは、自由、所有、安全、そして
圧制抑圧への抵抗のことである。
Art. 3. Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la
Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane
expressément.
第 3 条およそ主権のはじまりは、本質的に国民のうちにある。そこか
らはっきりと出てくるのではない権限を行使することは、いかなる団体
も個人もできない。
Art. 4. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui:
ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que
celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces
mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
第 4 条自由は、およそ、ほかの人を害することのない行為はおこなう
ことができるということにある。そうであるからして、およそ、人の生
まれながらにもつ権利の行使を限界づけるのは、社会のほかの構成員に
たいしても、この同じ権利の享受を保障することにしかない。この限界
は、法律によってしか定めることはできない。
Art. 5. La Loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société.
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Tout ce qui n’est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut
être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.
第 5 条その法律が禁止できるのは、社会を害する行為だけである。お
よそ、法律によって禁止されてはいないことがらを妨げられることはで
きないし、逆に、法律によって命じられてはいないことがらを強制され
ることもできない。
Art. 6. La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens
ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa
formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit
qu’elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également
admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité,
et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
第 6 条法律は、一般の意思を表わすものである。すべて市民は、みず
から、あるいはその代表者たちを通じて、立法作業に力を合わせること
ができる。法律は、保護するにしろ、処罰するにしろ、すべての人にとっ
て同一でなければならない。およそ、市民は、法律の目には平等である
のだから、その能力にしたがい、その徳性と才能以外の区別をすること
なく、等しく、あらゆる公的な高位、地位、職位への資格がある。
Art. 7. Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas
déterminés par la Loi, et selon les formes qu’elle a prescrites. Ceux qui
sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires,
doivent être punis; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la Loi doit
obéir à l’instant: il se rend coupable par la résistance.
第 7 条だれも、法律に定められた場合であって、かつ法律が規定した
手続きによってでしか、告訴、逮捕、または拘束されることはできない。
恣意的な命令を請願し、発行し、執行し、または執行させる者は処罰さ
れなければならない。しかし、法律の名において召喚され、または逮捕
される市民はすべて、ただちにしたがわなければならず、抵抗すること
は罪状を認めたことになる。
Art. 8. La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment
nécessaires, et nul ne peut être puni qu ’ en vertu d ’ une Loi établie et
promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
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iv 【資料】一七八九年フランス人権宣言試訳（石井）
第 8 条法律は、まったく明らかに必要な刑罰しか制定してはならない
のであって、しかも法律が犯罪の時より前に制定公布されていて、かつ
その適用が法律にのっとっているような法律の名においてでしか、だれ
も処罰されることはできない。
Art. 9. Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré
coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait
pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée
par la loi.
第 9 条人はすべて、有罪と言い渡されるまでは、無罪と推定されるの
だから、たとえ逮捕することが不可欠であるとの判断がなされても、そ
の身柄を確保しておくために不必要であるような過酷な処置はすべて、
法律によって厳重に抑制されなければならない。
Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses,
pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi.
第 10 条だれも、その意見のため、たとえそれが宗教的な意見であろ
うと、それを表明することが法律によって制定された公共の秩序を乱し
さえしなければ、脅かされるようなことがあってはならない。
Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des
droits les plus précieux de l’Homme: tout Citoyen peut donc parler, écrire,
imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas
déterminés par la Loi.
第 11 条思想や意見の自由なコミュニケーションは、人の権利のなか
でもっとも貴重なもののひとつである。ゆえに、市民はすべて、自由に
話し、自由に書き、自由に印刷することができる。ただし、この自由を
乱用したことについての責任は、法律の定める場合に、問われることに
なる。
Art. 12. La garantie des droits de l’Homme et du Citoyen nécessite une
force publique: cette force est donc instituée pour l’avantage de tous, et non
pour l’utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.
第 12 条人の、および市民の権利を保障するためには、公の武力［軍
隊警察］が必要である。ゆえに、この武力は全員の利になるように設け
られるのであって、それがゆだねられる者たちの個人的利益のためなの
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v
ではない。
Art. 13. Pour l ’ entretien de la force publique, et pour les dépenses
d’administration, une contribution commune est indispensable: elle doit être
également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.
第 13 条この公の武力を維持するため、また行政の経費を支出するた
めには、
［税を］共同に分担し貢献していくことが必要不可欠である。
その分担は、市民すべてのあいだで、彼らの資力に応じ、平等に割り当
てられなければならない。
Art. 14. Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par
leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir
librement, d’en suivre l’emploi, et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le
recouvrement et la durée.
第 14 条およそ市民は、彼ら自身で、または彼らの代表者たちを通じて、
公の分担［税］の必要性を確認し、自分の判断で同意をし、その使途を
追跡調査し、そしてその分担額をいくらにするか、その分担基準をどう
するか、その支払方法をどのようにするか、その期間をいつまでとする
かを決めることができる。
Art. 15. La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de
son administration.
第 15 条社会は、すべての官吏にたいし、その行政業務についての説
明を求めることができる。
Art. 16. Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée,
ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution.
第 16 条およそ、権利保障がたしかでなく、また権力分立もはっきり
定められていないような社会に、憲法はない。
Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être
privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige
évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.
第 17 条所有の権利は侵すことのできない神聖なものであるから、［そ
の収用の］公の必要が、法律にのっとって確認され、当然の要求とされ
た場合で、かつそれにたいする正当で事前の補償を条件としてでなけれ
ば、だれもそれを奪われることはできない。
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vi 【資料】一七八九年フランス人権宣言試訳（石井）
仏文の出典：
http://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Constitution/Declaration-desDroits-de-l-Homme-et-du-Citoyen-de-1789
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法政論集 255 号（2014）

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