algemene contractvoorwaarden

FR
NL
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT
Les présentes conditions sont seules d’application, sauf convention expresse et annulent toutes
autres qui seraient opposées.
1. BUT
NEGUNDO SPORTS, dont le siège social est sis à *, est un club privé qui met ses locaux et
équipements à la disposition de ses membres dans le but principal de leur permettre d’exercer
des activités d’escalade, de football deux contre deux, de badminton ou de squash.
2. ACCES
Il n’est possible de fréquenter le club que sur présentation d’une carte d’adhérent en cours de
validité. Lors de la première réservation de terrain ou lors de la souscription à l’un des
abonnements ou l’achat de points, une carte est remise au membre. Cette carte est offerte
et ne fait pas l’objet d’un dépôt de garantie.
Elle est strictement personnelle et nominative. A cet égard, NEGUNDO SPORTS pourra, à tout
moment, demander à ses adhérents de justifier de leur identité afin de pouvoir contrôler que
les personnes fréquentant le club avec une carte d'adhérent sont effectivement membres du
club.
En cas de perte, cette dernière est facturée 5€TTC.
Lors de chaque visite, le membre doit se présenter à la réception, muni de sa carte d’adhérent,
avant d’accéder à la salle qui le concerne. Tout membre qui se présenterait sans sa carte
d’adhérent pourra se voir refuser l’accès au club.
Toute personne munie d’une carte d’adhérent a la possibilité d’exercer un des sports tel que
défini dans l’article 1 dans le respect des dispositions contenues aux articles 15, 16, 17 et 18 des
présentes conditions générales. La durée de l’accès au sport que le membre aura déterminé
sera limitée au créneau horaire réservé.
3. AGE MINIMUM
L’âge minimum pour fréquenter NEGUNDO SPORTS est de 18 ans. L’accès aux infrastructures
de NEGUNDO SPORTS est néanmoins autorisé aux moins de 18 ans non accompagné
moyennant autorisation parentale préalable et expresse.
Les enfants de moins de 5 ans ne peuvent pas circuler seuls au sein des infrastructures
NEGUNDO SPORTS et doivent, à tout moment, être accompagnés d’un adulte.
Les mineurs restent sous la responsabilité de leurs parents, qu’ils soient présents ou pas.
4. HORAIRE d’OUVERTURE
NEGUNDO SPORTS s’engage à permettre l’accès à ses infrastructures à raison d’un minimum
de 60 heures par semaine. Les horaires d’ouverture sont fixés unilatéralement par NEGUNDO
SPORTS et peuvent varier.
5. TYPE D’ADHESION
5.1.
CARTE DE PREPAIEMENT
Toute personne munie ou pas d’une carte d’adhérent a par ailleurs la possibilité d’acheter des
« points », ceux-ci constituant un mode de paiement au sein de NEGUNDO SPORTS aux fins de :

la location des terrains, des cours de fitness ou des cours d’escalade

l’achat de boissons et de restauration ;
Ce mode de paiement par points au sein de NEGUNDO SPORTS ne concerne par contre en
aucun cas les abonnements ainsi que les achats à la boutique qui devront faire l’objet d’un
paiement comptant en argent ;
La conversion des euros en points permet d’obtenir un plus grand nombre de points que la
base de conversion.
Les points n’ont pas de durée de validité. Ces derniers peuvent faire l’objet d’une demande
de remboursement, auquel sera déduit une somme forfaitaire de 30€.
NEGUNDO SPORTS se réserve le droit de refuser l’octroi d’une carte ou la recharge de points
en cas d’abus avéré.
5.2.
NEGUNDO SPORTS offre également à toute personne désireuse de fréquenter ses
infrastructures, avec ou sans la carte de recharge de points, la possibilité de souscrire à l’un
des abonnements suivants :

ABONNEMENT - MEMBRE GOLD
Cet abonnement est souscrit de date à date pour une période de un an. Il prend fin de plein
droit à l’expiration de la période convenue.
La souscription à cet abonnement permet au membre de devenir membre GOLD et
d’accéder ainsi à tous les sports à toutes les heures d’ouvertures en application des dispositions
contenues à l’article 4 des présentes conditions générales.
Le membre gold dispose de 5 accès gratuits pour l’invité de son choix membre ou pas (à utiliser
obligatoirement avec le membre gold).

ABONNEMENT - MEMBRE PREMIUM
Cet abonnement est souscrit de date à date pour une période de un an. Il prend fin de plein
droit à l’expiration de la période convenue.
La souscription à cet abonnement permet au membre de devenir membre PREMIUM et
d’accéder ainsi à chacune des infrastructures offertes par NEGUNDO SPORTS moyennant le
paiement :
o d’un forfait annuel fixé au tarif opposable à chaque membre
o en sus, par accès : il bénéficie d’une réduction de 30% le prix d’un créneau
horaire en accès libre pour les sports repris dans l’article 1.
5.3.
Il n’est pas possible de changer de type d’abonnement durant toute la durée de
l’abonnement souscrit ;
6. CONDITIONS DE PAIEMENT
6.1. Le coût du créneau horaire à un sport est payable par anticipation et au comptant.
6.2. Le coût de l’abonnement GOLD est payable par anticipation et au comptant le jour de la
signature du contrat. A défaut de paiement, l’accès aux infrastructures faisant l’objet du
contrat sera interdit au membre jusqu’à parfait paiement. En outre, tout montant demeuré
impayé à son échéance produira un intérêt de 1 % par mois à dater de son échéance, de
plein droit et sans mise en demeure préalable. De plus, une indemnité forfaitaire de 10 % du
prix de l’abonnement souscrit, avec un minimum de 25 € sera due.
6.3. Le coût du forfait annuel contenu dans l’abonnement PREMIUM est payable par
anticipation et au comptant le jour de la signature du contrat. A défaut de paiement, l’accès
aux infrastructures faisant l’objet du contrat sera interdit au membre jusqu’à parfait paiement.
En outre, tout montant demeuré impayé à son échéance produira un intérêt de 1 % par mois
à dater de son échéance, de plein droit et sans mise en demeure préalable. De plus, une
indemnité forfaitaire de 10 % du forfait annuel convenu, avec un minimum de 25 € sera due.
Parallèlement, le coût de chaque accès durant la durée de l’abonnement PREMIUM souscrit
est payable par anticipation et au comptant.
7. RESILIATION
Les abonnements annuels sont conclus pour une durée fixe, indivisible et irrévocable de 12
mois. Les abonnements mensuels sont conclus pour une durée fixe, indivisible et irrévocable de
30 jours.
NEGUNDO SPORTS se réserve la possibilité de résilier les dits abonnements aux torts et griefs du
membre sans indemnisation ni remboursement lui revenant dans les cas suivants :
 non respect de l’utilisation de l’abonnement (abonnement à usage strictement
personnel, …)
 Non respect des installations, du personnel ou des consignes de sécurité
 Comportement inapproprié ou dérangeant pour les autres membres du club
 Solde débiteur du compte points non régularisé de plus de 2 semaines
La décision de résiliation sera transmise par NEGUNDO SPORTS par recommandé entraînant
automatiquement l’interdiction d’accès aux infrastructures. Le membre a 15 jours pour
contester, le comité de gestion de NEGUNSO SPORTS statuera dans le mois, sa décision sera
irrévocable.
8. DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article 47 de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du
consommateur (LPCM) du 6 avril 2010, l’acheteur a le droit de notifier à Negundo Sports, qu’il
renonce à l’achat, sans pénalités ni indication de motif, dans les 14 jours calendrier.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits
acheté(s) seront remboursés. Negundo Sports s'engage à procéder à ce remboursement
dans un délai de 14 jours à compter du jour de la notification de la rétractation par le client.
Le remboursement s'effectuera dans le même mode de paiement qu'à l'achat.
9. MALADIE/BLESSURES
9.1.
En cas de blessure ou de lésions entraînant une convalescence prolongée de plus de
trois mois ou de grossesse, les abonnements GOLD et/ou PREMIUM pourront, après autorisation
écrite de NEGUNDO SPORTS, être temporairement suspendu pour un maximum de six mois et
uniquement après présentation d'un certificat médical ou de toute autre preuve adéquate.
8.2. NEGUNDO SPORTS se réserve le droit de facturer des frais administratifs pour un montant
forfaitaire
de
25
€
pour
toute
suspension
d'un
abonnement.
10. ETAT DE SANTE DES MEMBRES
10.1. Le membre déclare qu’il/elle est en bonne santé, qu’il n’existe aucune raison médicale
ou autre qui l’empêcherait de faire un effort physique et qu’un effort physique ne peut nuire à
sa santé, à sa sécurité et/ou à sa condition physique ;
10.2. Il est interdit de fréquenter les infrastructures du NEGUNDO SPORTS en cas d’infection,
de maladie contagieuse ou de blessures telles des plaies ouvertes ou des ulcères ouvertes,
etc… en raison du risque de porter atteinte à la santé, à la sécurité et/ou à la condition
physique des autres membres ;
10.3. Un certificat médical d’aptitude physique peut être exigé par NEGUNDO SPORTS lors
de chaque accès à ses infrastructures et à, tout le moins, lors de la souscription à un
abonnement ;
11. COMPORTEMENT
NEGUNDO SPORTS attend de ses membres un comportement correct. Chaque comportement
qui pourrait avoir comme conséquence que NEGUNDO SPORTS ou les autres membres soient
menacés mènera irrévocablement à la rupture du présent contrat aux torts et griefs du
membre en défaut ce, sans aucune indemnité lui revenant.
12. ASSURANCE
Chaque membre reconnaît s’assurer lui-même contre les accidents personnels pouvant
l’affecter ou qu’il pourrait provoquer auprès de tiers ainsi que la responsabilité de ses objets
personnels.
13. RESPONSABILITE
NEGUNDO SPORTS décline toute responsabilité en cas d’accidents, de blessures ou de
maladies causés par une mauvaise utilisation des installations et/ou des appareils mis à
disposition ce, tant à l’égard de ses membres qu’à l'égard de tout tiers sauf les cas de :
 sa possible responsabilité à l'égard de ses membres en cas de faute intentionnelle ou
de faute grave de la part de NEGUNDO SPORTS ou de ses préposés ;
 et sa possible responsabilité en cas de décès ou de blessures physiques de ses
adhérents résultant d'actes ou d'abstentions de NEGUNDO SPORTS
14. VOL
NEGUNDO SPORTS décline toute responsabilité en cas de perte, de vol et/ou de dégradation
de biens personnels ce, tant au sein de ses infrastructures que sur son parking ;
15. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
NEGUNDO SPORTS met en œuvre et respecte les dispositions de la loi du 8 décembre 1992
relative à la protection de la vie privée concernant le traitement de données à caractère
personnel. NEGUNDO SPORTS a la responsabilité du traitement de vos données à caractère
personnel. Celles-ci sont enregistrées dans la base de données des membres et sont traitées
en vue de la gestion du fichier clients et des produits et services proposés, de la réalisation
d'études de marché, pour vous informer sur l'existence de nouveaux produits et services ainsi
que pour la fourniture d'informations et la réalisation de campagnes de promotion. Vos
données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement
personnel.
16. CONDITIONS DE RESERVATIONS DES TERRAINS
Il est possible de réserver les terrains de sport jusque 15 jours à l’avance directement sur le site
INTERNET de NEGUNDO SPORTS ou sur place.
Il n’est pas possible d’avoir plus de 6 créneaux de réservation ouverts simultanément.
17. CONDITIONS D’ANNULATION DES TERRAINS
Une réservation peut être annulée sur le site INTERNET ou sur place au plus tard 6 heures avant
le début du créneau.
Si la réservation n’est pas annulée endéans des 6 heures :



Si le solde de la carte « points » le permet : le montant de la réservation est débité sur
le compte de chaque membre concerné ;
Si le solde ne permet pas de payer la réservation, les comptes des membres sont
bloqués jusque régularisation et les éventuels créneaux réservés sont automatiquement
annulés.
Dans le cas d’un membre GOLD qui n’aurait pas annulé sa réservation, son compte est
bloqué et l’ensemble de ses créneaux est annulé ce, sous réserve d’explication fournie
à NEGUNDO SPORTS. En cas de récidive dans l’année d’abonnement, la durée de
l’abonnement est réduite de 15 jours.
18. DISPOSITIONS GENERALES PROPRES A LA PRATIQUE DU BADMINTON/SQUASH/FOOTBALL EN
SALLE
Le membre qui pratique le badminton, le squash et/ou le football en salle reconnaît
expressément :






Etre en condition physique permettant la pratique de ces sports
Porter des chaussures adaptées à la pratique de ces sports (tennis sans semelle noir).
Porter une tenue adaptée à la pratique du sport concerné et propre
Ne pas crier ou se comporter de manière insultante au cours d’un match
Respecter les horaires de début et de fin de créneau
Prendre soin du matériel et des installations mis à sa disposition ou signaler à NEGUNDO
SPORTS tout élément qui pourrait nuire à la qualité des infrastructures mises à disposition.
19. DISPOSITIONS GENERALES PROPRES A LA PRATIQUE DE L’ESCALADE
NEGUNDO SPORTS ne permet pas la pratique de l’escalade libre. L’accès à la surface
artificielle d’escalade ne peut se faire que sous la responsabilité du moniteur agréé, préposé
de NEGUNDO SPORTS.
Ce dernier se chargera d’enseigner aux membres les bases en matière de pratique et de
sécurité. Il sera autorisé à ne pas permettre l’accès au mur dans le cas ou la personne ne
respectera pas les consignes de sécurité que ce dernier aura énoncées, ou pour toute autre
raison laissée à la libre appréciation du moniteur agréé.
Il pourra également se réserver le droit de refuser l’accès au mur dans le cas ou le nombre de
grimpeurs ne lui permettrait plus d’assurer la sécurité de ces derniers.
NEGUNDO SPORTS décline toute responsabilité en cas d’accès non autorisé en dehors des
créneaux d’ouverture du mur qui seront affichés dans la salle.
20. Compétence
Tous litiges résultant du présent contrat seront de la compétence exclusive des Tribunaux de
l’arrondissement judiciaire de TOURNAI
ALGEMENE CONTRACTVOORWAARDEN
Alleen deze voorwaarden gelden, behoudens anders overeengekomen. Zij annuleren alle
overige, andersluidende bepalingen.
1. DOEL
NEGUNDO SPORTS, met maatschappelijke zetel in *, is een privéclub die zijn lokalen en
uitrustingen ter beschikking stelt van zijn leden om hen in staat te stellen om te klimmen, per
twee voetbal, badminton of squash te spelen.
2. TOEGANG
Het is enkel mogelijk de club te bezoeken op vertoon van een geldige lidkaart. Bij de eerste
reservatie van een terrein of bij het afsluiten van één van de abonnementen of de aankoop
van punten, wordt een kaart overhandigd aan het lid. Deze kaart is gratis, er hoeft geen
waarborg voor betaald te worden.
Deze kaart is strikt persoonlijk en staat op naam. NEGUNDO SPORTS kan dan ook steeds zijn
leden vragen om hun identiteit te bewijzen om zo na te gaan of de personen die de club met
een lidkaart bezoeken ook daadwerkelijk leden zijn van de club.
Bij verlies wordt de som van 5€ incl. BTW gefactureerd.
Bij elk bezoek moet het lid zich aan de receptie aanmelden met zijn lidkaart alvorens naar de
desbetreffende ruimte te gaan. Elk lid dat zich aanmeldt zonder lidkaart kan de toegang tot
de club geweigerd worden.
Elke persoon met een lidkaart kan één van de sporten beoefenen zoals omschreven in artikel
1 met respect voor de bepalingen die worden aangegeven in artikel 15, 16, 17 en 18 van deze
algemene voorwaarden. De duur van de toegang tot de door het lid gekozen sport wordt
beperkt tot de gereserveerde periode.
3. MINIMUMLEEFTIJD
De minimumleeftijd om NEGUNDO SPORTS te mogen bezoeken is 18 jaar. De toegang tot de
infrastructuur van NEGUNDO SPORTS is evenwel toegestaan aan niet begeleide -18jarigen mits
voorafgaande en uitdrukkelijke toestemming van de ouders.
Kinderen jonger dan 5 jaar mogen niet alleen rondlopen in de infrastructuur van NEGUNDO
SPORTS en moeten steeds vergezeld zijn van een volwassene.
Minderjarigen staan steeds onder de verantwoordelijkheid van hun ouders, of deze nu
aanwezig zijn of niet.
4. OPENINGSUREN
NEGUNDO SPORTS verbindt zich ertoe om gedurende minstens 60 uur per week toegang te
bieden tot zijn infrastructuur. De openingsuren worden unilateraal door NEGUNDO SPORTS
vastgelegd en kunnen variëren.
5. TYPE AANSLUITING
5.1.
PREPAID KAART
Elke persoon met of zonder lidkaart kan verder "punten" aankopen die bij NEGUNDO SPORTS
kunnen gebruikt worden als betaling voor:

de huur van terreinen, fitness- of klimlessen

drank en snacks;
Deze betaalwijze met punten bij NEGUNDO SPORTS heeft echter geenszins betrekking op de
abonnementen noch op aankopen in de shop die contant en met geld betaald moeten
worden;
De omzetting van euro in punten maakt het mogelijk een groter aantal punten te verkrijgen
dan de conversiebasis.
Er staat geen geldigheidsduur op de punten. Men kan steeds vragen om de terugbetaling van
de punten maar dan wordt een forfaitaire som van 30€ afgetrokken.
NEGUNDO SPORTS behoudt het recht om de toekenning van een kaart of het aanvullen van
de punten te weigeren bij bewezen misbruik.
5.2.
NEGUNDO SPORTS biedt elke persoon die gebruik wenst te maken van zijn
infrastructuur, met of zonder puntenkaart, de mogelijkheid om één van de volgende
abonnementen af te sluiten:

ABONNEMENT - GOLD-LID
Dit abonnement wordt voor een periode van één jaar aangegaan vanaf een specifieke
datum. Bij het verstrijken van de overeengekomen periode, vervalt het abonnement van
rechtswege.
Dankzij dit abonnement wordt het lid GOLD-lid en krijgt hij/zij toegang tot alle sporten binnen
alle openingsuren krachtens de bepalingen aangegeven in artikel 4 van deze algemene
voorwaarden.
Het GOLD-lid krijgt 5 gratis toegangskaarten voor gasten van zijn keuze (verplicht samen met
het gold-lid te gebruiken).

ABONNEMENT - PREMIUM-LID
Dit abonnement wordt voor een periode van één jaar aangegaan vanaf een specifieke
datum. Bij het verstrijken van de overeengekomen periode, vervalt het abonnement van
rechtswege.
Dankzij dit abonnement wordt het lid PREMIUM-lid en krijgt hij/zij toegang tot de infrastructuur
geboden door NEGUNDO SPORTS mits de betaling:
o van een jaarlijks forfait volgens de algemene prijslijst
o daarboven per toegang: hij geniet van een korting van 30% op de prijs voor
een reservatieperiode met vrije toegang voor de sporten opgenomen in artikel
1.
5.3.
Het is niet mogelijk om tijdens de duur van het aangegane abonnement van
abonnementsformule te veranderen;
6. BETALINGSVOORWAARDEN
6.1 De kost van de gereserveerde periode voor een sport moet op voorhand en contant
betaald worden.
6.2 De kost van het GOLD-abonnement moet op voorhand en contant betaald worden bij
ondertekening van het contract. Bij uitblijven van betaling zal de toegang tot de infrastructuur
zoals vermeld in het contract tot de volledige betaling ontzegd worden aan het lid. Elk bedrag
dat op de vervaldag onbetaald blijft zal een intrest opleveren van 1% per maand vanaf de
vervaldatum, van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling. Bovendien zal een
forfaitaire schadevergoeding van 10% van de prijs van het aangegane abonnement
verschuldigd zijn met een minimum van 25 €.
6.3 De kost van het jaarlijks forfait inbegrepen in het PREMIUM-abonnement moet op voorhand
en contant betaald worden bij ondertekening van het contract. Bij uitblijven van betaling zal
de toegang tot de infrastructuur zoals vermeld in het contract tot de volledige betaling
ontzegd worden aan het lid. Elk bedrag dat op de vervaldag onbetaald blijft zal een intrest
opleveren van 1% per maand vanaf de vervaldatum, van rechtswege en zonder
voorafgaande ingebrekestelling. Bovendien zal een forfaitaire schadevergoeding van 10%
van het jaarlijkse forfait verschuldigd zijn met een minimum van 25 €.
Zo ook moet de kost van elke toegang tijdens de duur van het aangegane PREMIUMabonnement op voorhand en contant betaald worden.
7. ONTBINDING
De jaarlijkse abonnementen worden aangegaan voor een vaste, onverdeelbare en
onherroepelijke duur van 12 maanden. De maandabonnementen worden aangegaan voor
een vaste, onverdeelbare en onherroepelijke duur van 30 dagen.
NEGUNDO SPORTS behoudt de mogelijkheid om deze abonnementen op te zeggen bij grove
fout van het lid zelf zonder vergoeding noch terugbetaling en wel in de volgende gevallen:
 het niet naleven van de gebruiksvoorwaarden van het abonnement (abonnement
voor strikt persoonlijk gebruik, ...)
 geen respect vertonen voor de installaties, het personeel of de veiligheidsrichtlijnen
 Ongeschikt gedrag of gedrag dat storend is voor de andere leden van de club
 Openstaand saldo punten gedurende meer dan 2 weken niet betaald
De beslissing tot ontbinding wordt door NEGUNDO SPORTS in een aangetekend schrijven
meegedeeld. Daaruit volgt automatisch het verbod op toegang tot de infrastructuren. Het lid
heeft 15 dagen de tijd om bezwaar aan te tekenen. Het beheerscomité van NEGUNDO SPORTS
zal binnen de maand een onherroepelijke beslissing nemen.
8. RECHT OP INTREKKING
Conform artikel 47 van de wet inzake de handelspraktijken en de bescherming van de
consument van 6 april 2010 heeft de koper het recht om aan Negundo Sports mee te delen
dat hij van zijn aankoop wenst af te zien, zonder boetes of opgave van reden en wel binnen
de 14 kalenderdagen.
Bij het uitoefenen van het recht op intrekking binnen de bovengenoemde termijn, zal alleen
de prijs van de gekochte producten terugbetaald worden. NEGUNDO SPORTS verbindt zich
ertoe deze terugbetaling te doen binnen een termijn van 14 dagen vanaf de dag van
kennisgeving van de intrekking door de klant. De terugbetaling wordt op dezelfde manier
uitgevoerd als de aankoop betaald werd.
9. ZIEKTE/LETSEL
9.1.
Bij letsels of verwondingen die leiden tot een ziekbed van langer dan drie maanden
of bij zwangerschap kunnen de GOLD- en/of PREMIUM-abonnementen na schriftelijke
toelating van NEGUNDO SPORTS tijdelijk opgeschort worden voor een maximumperiode van
zes maanden en enkel op vertoon van een medisch attest of ander adequaat bewijs.
8.2 NEGUNDO SPORTS behoudt het recht om forfaitaire administratiekosten van 24€ aan te
rekenen
bij
elke
opschorting
van
een
abonnement.
10. GEZONDHEIDSTOESTAND VAN DE LEDEN
10.1.
Het lid verklaart dat hij/zij in goede gezondheid verkeert, dat er geen medische of
andere reden bestaat die hem/haar zou belemmeren om aan lichaamsbeweging te doen en
dat een lichamelijke inspanning zijn gezondheid, veiligheid en/of fysieke conditie niet zal
schenden;
10.2.
het is verboden de infrastructuur van NEGUNDO SPORTS te gebruiken in geval van
infectie, besmettelijke ziektes of verwondingen zoals open wonden of zweren, enz... omwille
van het risico de gezondheid, veiligheid en/of fysieke conditie van de andere leden aan te
tasten;
10.3.
NEGUNDO SPORTS kan een medisch attest van fysieke bekwaamheid eisen bij elke
toegang tot zijn infrastructuur en minstens bij het aangaan van een abonnement;
11. GEDRAG
NEGUNDO SPORTS verwacht een correct gedrag van zijn leden. Elk gedrag dat ertoe kan
leiden dat NEGUNDO SPORTS of de andere leden bedreigd zouden kunnen worden, leidt
onherroepelijk tot het verbreken van dit contract door de fout van het lid en dat zonder dat
hem enige vergoeding wordt toegekend.
12. VERZEKERING
Elk lid erkent zich te verzekeren tegen persoonlijke ongevallen of ongevallen die hij kan
veroorzaken bij derden evenals voor zijn aansprakelijkheid voor persoonlijke bezittingen.
13. AANSPRAKELIJKHEID
NEGUNDO SPORTS wijst alle aansprakelijkheid af in geval van ongevallen, letsels of ziekte
veroorzaakt door een verkeerd gebruik van de installaties en/of toestellen die ter beschikking
gesteld worden, zowel ten opzichte van de leden als ten opzichte van derden, behalve:
 de eventuele aansprakelijkheid ten opzichte van zijn leden bij opzettelijke of ernstige
fout vanwege NEGUNDO SPORTS of één van zijn aangestelden;
 en de eventuele aansprakelijkheid bij overlijden of fysiek letsel van de leden als gevolg
van handelingen of onthoudingen van NEGUNDO SPORTS
14. DIEFSTAL
NEGUNDO SPORTS wijst alle aansprakelijkheid af in geval van verlies, diefstal en/of
beschadiging van persoonlijke bezittingen, zowel binnen de infrastructuur als op zijn parking;
15. PRIVACY
NEGUNDO SPORTS hanteert en respecteert de bepalingen van de wet van 8 december 1992
betreffende de bescherming van de privacy voor wat betreft de verwerking van
persoonsgegevens. NEGUNDO SPORTS staat in voor de verwerking van uw persoonsgegevens.
Deze worden geregistreerd in de database met leden en worden verwerkt met het oog op
het beheer van het klantenbestand en de aangeboden producten en diensten, het uitvoeren
van marktstudies, om u te informeren over het bestaan van nieuwe producten en diensten
evenals voor het leveren van informatie en het organiseren van promotiecampagnes. Uw
persoonsgegevens worden zonder uw persoonlijke toestemming niet aan derden
doorgegeven.
16. VOORWAARDEN VOOR HET RESERVEREN VAN TERREINEN
Het is mogelijk om sportterreinen te reserveren tot 15 dagen op voorhand, rechtstreeks op de
website van NEGUNDO SPORTS of ter plaatse.
Men kan niet meer dan 6 reservatieperiodes tegelijkertijd open hebben staan.
17. VOORWAARDEN VOOR HET ANNULEREN VAN TERREINEN
Een reservatie kan op de website of ter plaatse geannuleerd worden tot 6 uur voor het begin
van de periode.
Indien de reservatie niet binnen de 6 uur geannuleerd is:



Indien het saldo van de puntenkaart dat mogelijk maakt: het bedrag van de reservatie
wordt afgehouden van de rekening van elk betrokken lid;
Indien het saldo onvoldoende is om de reservatie te betalen, worden de rekeningen
van de leden geblokkeerd tot regularisatie en de eventueel gereserveerde periodes
worden automatisch geannuleerd.
Indien een GOLD-lid zijn reservatie niet zou hebben geannuleerd, wordt zijn rekening
geblokkeerd en worden al zijn periodes geannuleerd, onder voorbehoud van een
uitleg verschaft aan NEGUNDO SPORTS. Bij herval tijdens het jaar van het abonnement
wordt de duur van het abonnement met 15 dagen verkort.
18. ALGEMENE BEPALINGEN WAT BETREFT BADMINTON/SQUASH/ZAALVOETBAL
Het lid dat badminton, squash en/of zaalvoetbal beoefent, erkent uitdrukkelijk:






In een lichamelijke conditie te verkeren die het beoefenen van deze sporten toelaat
Geschikte schoenen te dragen voor het beoefenen van deze sporten (tennisschoenen
zonder zwarte zool).
Geschikte kleding te dragen voor het beoefenen van de sport die bovendien proper is
Niet te roepen of zich beledigend te gedragen tijdens een match
De begin- en einduren van de gereserveerde periode te respecteren
Zorg te dragen voor het materiaal en de installaties die ter beschikking worden gesteld
of aan NEGUNDO SPORTS alle elementen te melden die de kwaliteit van de ter
beschikking gestelde infrastructuur zouden kunnen schenden.
19. ALGEMENE BEPALINGEN WAT BETREFT HET KLIMMEN
NEGUNDO SPORTS staat vrij klimmen niet toe. De toegang tot de klimmuur is enkel toegelaten
op verantwoordelijkheid van de erkende monitor, aangesteld door NEGUNDO SPORTS.
Deze laatste zal de leden opleiden in de basiskennis wat betreft beoefening en veiligheid. Hij
mag de toegang tot de muur weigeren indien de persoon diens veiligheidsrichtlijnen niet
naleeft of om eender welke andere reden, overgelaten aan het oordeel van de erkende
monitor.
Hij kan ook het recht voorbehouden om de toegang tot de muur te weigeren indien het aantal
klimmers het niet langer mogelijk zou maken om de veiligheid te garanderen.
NEGUNDO SPORTS wijst elke aansprakelijkheid af bij toegang door onbevoegden buiten de
openingsuren van de muur die in de zaal worden uitgehangen.
20. Bevoegdheid
Alle geschillen die uit dit contract voortvloeien, behoren tot de exclusieve bevoegdheid van
de Rechtbanken van het gerechtelijk arrondissement van DOORNIK.

Download Report