Conseil Municipal le 26 juin 2014 Ari/SB/HR/MC CONSEIL

Conseil Municipal
Ari/SB/HR/MC
le 26 juin 2014
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 3 JUILLET 2014
ORDRE DU JOUR
18 h 30 à 18 h 45
Appel nominal
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2014
18 h 45 à 00 h 00 : 54 questions : ADMINISTRATION – COMMERCE et ARTISANAT RELATIONS INTERNATIONALES - DEMOCRATIE LOCALE - RESSOURCES HUMAINES
– EDUCATION – PETITE ENFANCE - SANTE - PATRIMOINE - COMMANDE PUBLIQUE
– ACHATS - FINANCES – CULTURE – SPORTS –– ARCHITECTURE et BATIMENTS –
HYGIENE et SECURITE – LOGEMENT SOCIAL - URBANISME - ESPACES PUBLICS.
I. ADMINISTRATION – A.SANTINI
1. Modification des statuts du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF). Composition du
bureau.
II. COMMERCE et ARTISANAT – N. PITROU
2. Demande de dérogation au principe du repos dominical pour la Société RANDSTAD.
3. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation des marchés
d’approvisionnement. Exercice 2013.
4. Approbation du choix du délégataire de service public pour l’exploitation des marchés
d’approvisionnement.
III. RELATIONS INTERNATIONALES – A.LEVY
5.
Versement d’une subvention exceptionnelle au profit des populations sinistrées de
SERBIE et CROATIE.
IV. DEMOCRATIE LOCALE – A. KHANDJIAN
6. Création du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL) d’Issy-lesMoulineaux et adoption des statuts.
7. Modification de la Charte des Conseils de quartier.
1
V. RESSOURCES HUMAINES – P.SUBRINI
8. Modification du tableau des effectifs.
9. Fixation des taux de rémunération des agents vacataires employés dans le secteur de
l’éducation et des indemnités journalières versées aux enseignants.
10. Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté
d’agglomération « Grand Paris Seine Ouest » auprès de la commune d’Issy-lesMoulineaux.
11. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique et décision du
recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
12. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène de Sécurité et
des Conditions de Travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la
collectivité. (J.M.SZMARAGD)
13. Débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal. Exercice 2013.
VI. EDUCATION – M. VESSIERE
14. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et du règlement intérieur des
temps périscolaires.
15. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public de la
restauration scolaire. Exercice 2013.
16. Approbation d’un avenant n°3 au contrat de délé gation de service public de la restauration
scolaire et des centres de loisirs.
VII. PETITE ENFANCE – C. GUICHARD
17. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des crèches
« Les P’tits Sapeurs » et « L’Oiseau Bleu ». Exercice 2013.
18. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des crèches
« Arche de Noé » et « Cerfs Volants ». Exercice 2013.
19. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation de la crèche
« Les Lavandières ». Exercice 2013.
20. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation de la crèche
« Les Epinettes ». Exercice 2013.
21. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation de la crèche
« Les P’tits Zouaves ». Exercice 2013.
22. Attribution d’un marché relatif à la réservation de places de crèche au sein d’un
établissement d’accueil de jeunes enfants dans le quartier « La Ferme »
VIII. SANTE – M. BUHLER
23. Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier
Sainte-Anne.
IX. PATRIMOINE – C. HELARY – OLIVIER
24. Don de Monsieur Louis CHEDID d’œuvres ayant appartenu à son épouse, Andrée
CHEDID.
25. Approbation d’un avenant n°2 à la convention po ur l’exploitation du restaurant du Parc
Municipal des Sports.
X. COMMANDE PUBLIQUE – ACHATS - C. HELARY - OLIVIER
26. Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL). Exercice 2013.
27. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’achat de fournitures de bureau.
2
28. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’achat de produits d’entretien et de petits
matériels.
XI. FINANCES – E. LETOURNEL
29. Décision modificative n°1 du budget de la commu ne et diverses affaires financières.
Exercice 2014.
30. Modification des tarifs des services publics locaux.
31. Budget communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Années 2006 à
2014.
32. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté d’agglomération
Grand Paris Seine Ouest.
33. Approbation du rapport d’activité de la SEM ISSY MEDIA. Exercice 2013.
34. Approbation du rapport d’activité de la SEMADS. Exercice 2013.
35. Approbation du rapport d’activité de la Société Publique Locale (SPL) Seine Ouest
Aménagement. Exercice 2013.
XII. CULTURE – C. PROVOT
36. Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication /
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France dans le cadre de la
programmation 2014 du Musée Français de la Carte à Jouer.
37. Acquisition d’œuvres d’art par le Musée Français de la Carte à Jouer. Demande de
subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM).
XIII. SPORTS – B. de CARRERE
38. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire de l’exploitation de la piscine
municipale. Exercice 2013.
XIV. ARCHITECTURE et BATIMENTS – J.M. SZMARAGD
39. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif aux prélèvements et analyses
microbiologiques des eaux sanitaires et aux diagnostics sanitaires des réseaux
hydrauliques des bâtiments, équipements et installations.
40. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’entretien, au dépannage, à la fourniture et
aux travaux d’installation et d’extension des équipements de sûreté et de sécurité des
bâtiments communaux.
41. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la location d’autocar avec chauffeur pour le
transport de voyageurs.
XV. HYGIENE et SECURITE – J.M. SZMARAGD
42. Avis sur la demande d’autorisation présentée au titre de la règlementation sur les
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement par la Compagnie Parisienne
de Chauffage Urbain, pour l’exploitation d’installations de combustion sur le site de
Vaugirard sis 25 rue Georges Pitard (Paris 15ème).
XVI. LOGEMENT SOCIAL – G. MARTIN
43. Engagement de la Ville d’Issy-les-Moulineaux sur la réalisation des objectifs triennaux de
production de logements sociaux pour la période 2014-2016.
XVII. URBANISME – P.KNUSMANN
44. ZAC Corentin Celton. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013 et
du compte-rendu d’activité à la collectivité.
3
45. ZAC multisite Centre Ville-Mairie d’Issy. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31
décembre 2013 et du compte-rendu d’activité à la collectivité.
46. Opération du Fort. Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2013 et du
compte-rendu d’activité à la collectivité.
47. Approbation de la modification n°2 du Plan Loca l d’Urbanisme relative au secteur Cœur
de Ville.
48. Bilan de la concertation réalisée dans le cadre du périmètre d'études du secteur
« Guynemer ».
49. Approbation de la modification n°3 du Plan Loca l d’Urbanisme relative au secteur
« Guynemer ».
50. Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme en vue de la réalisation du
projet de premier tronçon reliant les gares du Pont de Sèvres à Noisy-Champs dans le
cadre du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris.
XVIII. ESPACES PUBLICS – O.RIGONI
51. Constitution d’un groupement de commandes entre la communauté d’agglomération
Grand Paris Seine Ouest et des communes membres dont la Ville d’Issy-les-Moulineaux,
en vue de la passation d’un ou de marché(s) relatif à l’actualisation du diagnostic
phytosanitaire et au recensement cartographique des arbres du territoire.
52. Création d’un skate park au parc Rodin. Demande de subventions.
53. Création d’un square attenant au conservatoire Niedermeyer, situé rue Danton. Demande
de subventions.
54. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise
en fourrière des véhicules. Exercice 2013.
00 h 00 : fin de la séance du Conseil Municipal.
4

Download Report