sommaire de la commission permanente du conseil

SOMMAIRE
DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Réunion de l'an deux mille quatorze
le 17 juin 2014 à 09:00
RAPPORTS ET NUMEROS
OBJET
RAPPORT : /DT/20140384
SUBVENTION
OUTREMER
RAPPORT : /DT/20140385
MESURE
2.08
TOURISTIQUES'
MODIFICATION
HOTELIERS
A
PAGES
L'ASSOCIATION
HORIZON
01
'AIDES
AUX
ENTREPRISES
DU PO FEDER 2007/2013 DE STATUTS - DOSSIERS
29
RAPPORT : /DT/20140386
MESURE
2.08
'AIDES
AUX
ENTREPRISES
TOURISTIQUES' DU PROGRAMME OPERATIONNEL
FEDER 2007-2013 - EXAMEN DES DOSSIERS : SAS
SUB MARINE SAFARI - SARL COLSON CUISINE
CONCEPT - SNC BANIAN/SARL HOTEL GRAND
SUD
37
RAPPORT : /DT/20140387
DEPROGRAMMATION
DE
DESENGAGEMENT DE CREDITS
-
78
RAPPORT : /DT/20140388
MESURE 311.1 'DIVERSIFICATION D'ACTIVITE
AGRICOLE, AMELIORATION DE L'HEBERGEMENT
ET DE LA RESTAURATION ET CREATION DE
PRODUITS TOURISTIQUES ET/OU PEDAGOGIQUES
EN MILIEU RURAL REALISEE PAR LES MENAGES
AGRICOLES' DU PDR FEADER 2007-2013 - EXAMEN
DU DOSSIER : M. GLEYZES EMMANUEL
81
RAPPORT : /DT/20140389
MESURE
312.1
'AMELIORATION
DE
L'HEBERGEMENT ET DE LA RESTAURATION EN
MILIEU RURAL REALISEE PAR LES MICRO
ENTREPRISES NON AGRICOLES' DU PDR FEADER
2007-2013
EXAMEN
DU
DOSSIER
:
M. RAZAFINDRALAMBO HIANITRA
93
RAPPORT : /DGAEE/20140390
DEMANDE DE LA REGION D'EXERCER LA
FONCTION D'AUTORITE DE GESTION DANS LE
CADRE DU DECRET N° 2014-580 DU 3 JUIN 2014
RELATIF A LA GESTION DES FONDS EUROPEENS
POUR LA PERIODE 2014-2020 (MISE EN OEUVRE DE
LA DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE PLENIERE
DU 22 AVRIL 2014 – RAPPORT DGS/20140004)
105
RAPPORT : /DGAEE/20140391
MOTION RELATIVE A L'OCTROI DE MER
114
RAPPORT : /DGAETI/20140392
MOTIONS
117
RAPPORT : /DAE/20140393
DEMANDE DU CLUSTER MARITIME DE LA
REUNION : ORGANISATION DE LA JOURNEE DES
METIERS DE LA MER
121
DOSSIERS
RAPPORT : /DAE/20140394
DEMANDE DE L'ASSOCIATION REUNIONNAISE DE
DEVELOPPEMENT DE L'AQUACULTURE (ARDA) :
DEMANDES DE FINANCEMENT HORS P.O POUR
2014
ET
RELANCE
DE
LA
FILIERE
D'AQUACULTURE CONTINENTALE
124
RAPPORT : /DAE/20140395
FONDS DE SOUTIEN A L'INDUSTRIE DE L'IMAGE CTSA DU 18 FEVRIER 2014
137
RAPPORT : /DAE/20140396
FONDS DE SOUTIEN A L'INDUSTRIE DE L' IMAGE CTSA DU 7 AVRIL 2014
149
RAPPORT : /DAE/20140397
MESURE FEDER 2-12 'INVESTISSEMENTS DES
ENTREPRISES TIC' - EXAMEN DES DEMANDES
158
RAPPORT : /DAE/20140398
CONSEILS ET ETUDES : DEVELOPPEMENT DU
CONCEPT
MYVISIT360
EN
FRANCE
METROPOLITAINE - DEMANDE DE LA SOCIETE
MYVISIT360
198
RAPPORT : /DAE/20140399
MESURE 2.01 'SOUTIEN AU CO-DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE'
DU
PO
COOPERATION
TERRITORIALE FEDER 2007-2013 - EXAMEN DU
DOSSIER : LES RENCONTRES MOZAMBIQUEREUNION
205
RAPPORT : /DAE/20140400
RAPPORT D'INFORMATION : BILAN DU DISPOSITIF
EXCEPTIONNEL D'AIDE EN FAVEUR DES
ENTREPRISES TOUCHEES PAR LE CYCLONE
BEJISA
224
RAPPORT : /DFPA/20140401
PRFP - PROGRAMME D'EQUIPEMENT 2014 DES
CENTRES DE FORMATION
228
RAPPORT : /DM/20140402
LYCEE DE BELLEPIERRE - PROJET DE STAGE
OBLIGATOIRE DE DEUX ETUDIANTS DE BTS
ASSISTANT MANAGER EN ALLEMAGNE
260
RAPPORT : /DM/20140403
STAGE
PROFESSIONNALISANT
DE
DIX
ETUDIANTS DE L'ECOLE SUPERIEURE DU
PROFESSORAT DE L'EDUCATION DE LA REUNION
(ESPE)
DANS
LES
ECOLES
D'AUSTRALIE
MERIDIONALE A ADELAIDE
262
RAPPORT : /DM/20140404
CREATION DE L'AGENCE REUNIONNAISE DE LA
JEUNESSE (ARJ)
276
RAPPORT : /DBA/20140405
CENTRE DE RESSOURCES ENVIRO BAT-REUNION DEMANDE DE SUBVENTION 2014
286
RAPPORT : /DEE/20140406
PROJET DE LOI RELATIF A LA BIODIVERSITE
299
RAPPORT : /DEE/20140407
DISPOSITIF
EMPLOIS
VERTS
RENOUVELLEMENT MAI/JUIN ET
CHANTIERS
436
2014
NOUVEAUX
RAPPORT : /DEE/20140408
TRAVAUX DE SECURISATION DU PERIMETRE DE
L'ETANG-SALE - GESTION DU RISQUE REQUIN COMMUNAUTE INTERCOMMUNAL DES VILLES
SOLIDAIRES
447
RAPPORT : /DADT/20140409
FINANCEMENT DU CONTRAT D'OBJECTIFS DE
L'AGORAH (AGENCE POUR L'OBSERVATION DE
LA REUNION, L'AMENAGEMENT ET L'HABITAT)
AU TITRE DE L'ANNEE 2014
466
RAPPORT : /DADT/20140410
AVIS REGION SUR LE PROJET DE DECRET FIXANT
LES SEUILS DE PROPRIETE ET D'USUFRUIT POUR
LE DROIT AUX AIDES PERSONNELLES AU
LOGEMENT
552
RAPPORT : /DMO/20140411
FIRT - ROUTES NATIONALES - DEVIATION DE
SAINT-JOSEPH - CREATION D'UNE SERVITUDE
HYDRAULIQUE
(DALOT
DE JEAN
PETIT)
(INTERVENTION N°19950439)
554
RAPPORT : /DMO/20140412
FIRT - ROUTES NATIONALES - SAINT-DENIS BOULEVARD
SUD
DECLASSEMENT
DE
DELAISSES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE
PRIVE
DE
LA
REGION
(INTERVENTION
N° 201070593)
558

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