18 juin 2014 - OMEDIT Poitou

Bureau Permanent de l’OMEDIT Poitou-Charentes
Compte-rendu de la réunion du mercredi 18 juin 2014
Présents :
BARREAU Marie-France
BAUBRI Catherine
BAUDIN Isabelle
BEUZIT Karine
CANTE Jean-Pierre
CARREL Elodie
CHAPELLE Gilles
CHAVANT François
CHEVALIER Daniel
DE FOUCAULD Hélène
D’ELBEE Victoire
DE LAVALETTE FERGUSON
Emmanuelle
FAUCHER GRASSIN Joëlle
HARRIS Florence
LE MOIGNE Sylvaine
MONDOULET Nathalie
PEYRARD Ingrid
POBEL Christian
ROY-MOREAU Aline
SURUGUE Jacqueline
Directrice Adjointe
Pharmacien Chef de service
Pharmacien Chef de service
PH Pharmacien
PH Pharmacien
Pharmacien stagiaire Master2
PH Pharmacien
Pharmacien CRPV
Pharmacien Inspecteur
Direction de l’offre de soins
Pharmacien
CH NIORT
CH St Jean d’Angely
CH ANGOULEME
CHU POITIERS
CH LA ROCHELLE
ARS Poitou-Charentes
OMEDIT Poitou-Charentes
CHU POITIERS
ARS Poitou-Charentes
ARS Poitou-Charentes
CH NIORT
Directeur des Finances
Coordonnateur
Pharmacien Inspecteur
Chargée de Mission GRDA
Pharmacien conseil
Pharmacien
Pharmacien Chef de Service
Médecin
Pharmacien Chef de Service
CHU POITIERS
OMEDIT Poitou-Charentes
ARS Poitou-Charentes
ARS Poitou-Charentes
ELSM-CNAM-POITIERS
Polyclinique Inkermann NIORT
CH SAINTES
CH NORD-DEUX SEVRES
CH NIORT
Excusés :
BARRIER Jocelyn
BARRIER Nathalie
CUZIN David
DANIEL Arnaud
DEYSSON Michel (représenté)
GAGNEUX Isabelle
GLEMOT Jean-Marc
GODEAU Thierry
Compte-rendu du Bureau Permanent de l’OMEDIT – 18 juin 2014
HARRIS Florence (représentée)
LECHUGA Paul
MARCHAT Catherine
PENICAUD Bernard
QUICHAUD Christian
RIVALLANT-DELABIE Laurence
TOURANI Jean-Marc
VIGNON Gilles
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ORDRE DU JOUR
1 - Actualités
a) Réunion régionale PHMEV,
b) Validation pharmaceutique,
c) Contrôle ARS/AM produits en sus des GHS,
d) A propos des rapports d’Etape 2013
2 - Bilan rapport étape annuel 2013(REA)
3 - Consommation régionale 2013 des médicaments et des dispositifs
médicaux de la liste en SUS,
4 – Modalités de remboursements des ATU : Article 48
5 – Enquête régionale des médicaments onéreux en HAD,
6 – Actions Ville-Hôpital :
a) Bilan des ordonnances de sortie,
b) Programme PEPIM (Plateforme d’actions Education Prévention
Iatrogénie Médicamenteuse)
6 – Questions diverses
ANNEXE : Diaporama présenté le 18.06.2014 joint au courriel avec ce
compte-rendu
1 –ACTUALITES
a. Réunion régionale PHMEV
Dans le cadre du travail régional sur les PHMEV, une réunion a eu lieu le 18 juin avec des
représentants de l’assurance maladie (Mesdames Gorse et Amendola) et de l’ARS (Mme Le
Moigne) ; les actions des ETS, de l’OMEDIT et de l’assurance maladie ont été définies.
b. Validation Pharmaceutique
Un certain nombre d’ETS de grande taille ont sollicité l’OMEDIT pour une réflexion régionale
sur la validation pharmaceutique, celle-ci ne pouvant plus suivre le développement de la
prescription connectée, par manque de moyens.
Un groupe de travail s’est réuni afin de définir la stratégie régionale ; un questionnaire va
être envoyé pendant l’été à tous les pharmaciens Chef de Service afin de faire un état des
lieux de la validation pharmaceutique dans notre région.
L’objectif est de formaliser la validation pharmaceutique : niveau 2 au moins, fréquence de
validation en fonction des services…
c.
Contrôle ARS/AM produits en SUS des GHS
Un certain nombre d’établissements (10) ont été ciblés par l’ARS et ont reçu un courrier de
celle-ci leur demandant des explications sur l’évolution des consommations des produits en
sus des GHS (médicaments ou DMS). La réponse doit être envoyée avant la mi-juillet.
d. Bilan des rapports d’étape 2013
3 ETS ont été sanctionnés par l’ARS et seront remboursés à 95% pour leurs produits en sus
des GHS pour l’année 2014.
2- BILAN DES RAPPORTS ETAPES ANNUELS 2013 (REA) :
(Voir diaporama joint en annexe)
Globalement, les actions de management de la prise en charge médicamenteuse PECM suite
à l’Arrêté du 6 avril 2011 sont en place. Les cartographies des risques sont bien développées
et doivent se généraliser à tous les services de l’établissement pour certains. Les
programmes d’actions ne sont pas tous encore en place mais un prochain bilan sera fait au
prochain REA.
Le signalement des erreurs médicamenteuses est en place mais de façon très diverse,
certaines structures produisent peu de déclarations.
Concernant les indicateurs nationaux sur l’informatisation de la prescription, les cliniques
ont presque toutes déployées l’outil de prescription, les établissements de moins de 500 lits
ont progressé, plus faiblement les établissements entre 500 et 1000 lits. Par contre, les
établissements importants de plus de 1000 lits, sont en retard notamment sur les lits de
MCO. L’analyse pharmaceutique, faute de moyens, marque un ralentissement et ne pourra
pas forcement suivre l’évolution de la prescription ; un groupe de réflexion régional sur les
stratégies est en cours de travail.
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3 –CONSOMMATION REGIONALE 2013 DES MEDICAMENTS ET DES DISPOSITIFS
MEDICAUX DE LA LISTE EN SUS
Apres une baisse des consommations en 2011, le cout des médicaments augmente cette
année de 6,8%, principalement les anti-TNF-alpha, l’immunologie avec les
immunoglobulines, la cancérologie. 20 médicaments représentent 88% des dépenses. Les
DMI sont stables.
(voir diaporama joint en annexe)
Information :
Il est demandé de remonter au niveau national les indications hors AMM, hors RTU (pour
mis à jour des indications) pour certains médicaments traceurs, principalement de
chimiothérapie. Un fichier-questionnaire va être envoyé aux ETS concernés
4 – MODALITES DE REMBOURSEMENT DES ATU : Article 48 (cf diaporama en
annexe)
Le système mis en place est complexe. Dans certain cas, il existe un système dérogatoire de
possibilités de remontées jusqu’au 1er août : que va-t-il advenir ensuite ?
Pour certains médicaments, l’AMM est plus large que l’ATU mais ne sont prises en charge par
l’assurance maladie que les anciennes indications de l’ATU (ex : Sovaldi (sofosbuvir)).
Une question est posée par Madame de Lavalette sur les possibilités de financement
dérogatoire pour les détenus des maisons d’arrêt devant bénéficier des nouveaux
traitements très coûteux de l’hépatite C.
5 – ENQUETE REGIONALE DES MEDICAMENTS ONEREUX EN HAD
Une enquête a été réalisée auprès de toutes les HAD de la région sur les produits coûteux
inscrits sur la liste en sus des GHS mais également inclus dans les GHS. Les résultats sont
joints dans le diaporama. L’équilibre économique de ce type de structure n’est plus assuré
lorsque des traitements très lourds sont assurés en HAD.
Un autre problème similaire est celui des traitements coûteux en EHPAD avec PUI. Une
enquête sur ce thème va être réalisée avant la fin de l’année.
6 - ACTIONS Ville-Hopital
a. Bilan des ordonnances de sortie
Un bilan est fait sur les dysfonctionnements des ordonnances de sortie recueillis par les
pharmaciens d’officine et hospitaliers dans le cadre de la rétrocession. Une relance
d’information du dispositif a également eu lieu auprès de tous les pharmaciens d’officine.
Un travail, en partenariat avec l’OMEDIT Basse Normandie, est en cours sur les prescriptions
de pansements : recommandations, outils de prescription…
b. Programme PEPIM
Médicamenteuse)
(Plateforme
d’Action
Education
Prévention
Iatrogénie
L’URPS pharmacien en collaboration avec l’Omedit poursuit l’élaboration du programme
d’action qui sera présenté à l’ARS en septembre.
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Dépistage IRC, armoires à pharmacie des patients, observance, information, étiquetage des
médicaments, anti-inflammatoires, qualité de la rédaction des ordonnances, le médicament
en gériatrie…….
6 – Questions diverses

Suite à la note de cadrage CVAGS ARS de mai 2014, une réunion sur la gestion des antidotes
d’urgence en région a eu lieu le 13 mai pour l’état des lieux etla présentation des objectifs.
Un groupe de travail multidisciplinaire a été sollicité pour élaborer un modèle
d’organisation prenant en compte la juste répartition des stocks, la gestion partagée et
concertée des produits, le partage de l’information sur la disponibilité des antidotes et les
économies sur la gestion des ces stocks. L’Omedit pilotera ce travail en relation avec le
service du Dr F. Marché et M Daniel Chevalier.

Un point rapide est fait sur l’expérimentation du DP dans les ETS. Dans notre région, le CH
de Niort teste ce dispositif. Un bilan sera fait lors du prochain bureau permanent.

Le groupe « Cardiologie interventionnelle » va se réunir début octobre (pilote : JP Cante).
Une enquête sur l’utilisation des stents va être envoyée pendant l’été.

Il est également demandé quand aura lieu une réunion des responsables RSMQ de la PECM.
Il est demandé à l’OMEDIT de l’organiser.
Prochaine réunion :
Lundi 13 octobre 2014 de 14 H 30 à 16 H 30 Salles A3-A4-A5
ARS Poitou-Charentes à POITIERS
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