2014_04_14_Conseil_M.. - Saint-Ouen-des

RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 avril 2014
Constitution des Commissions :
•
Commission Finances, Action Economique et de l’Intercommunalité :
M. Alain ROUSSEAU, M. François SAINT, M. Gérard BABIN, Mme Eliane MENARD, M. Dominique
GALLACIER, Mme Evelyne MOREAU.
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Commission Enfance, Jeunesse, Vie Sociale :
Mme Anne LEPINAY, Mme Véronique LE COZ, M. Nicolas RIBEYRE, Mme Béatrice COTEL, Mme
Sophie DEROUET, Mme Clarisse DUVAL, Mme Claudine POUTEAU, M. François SAINT.
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Commission Travaux, Bâtiments, Voirie, Réseaux :
M. Roger NEVEU, Mme Véronique LE COZ, M. Raymond DENIS, M. Philippe TROHEL, M. JeanYves POIRIER, Mme Isabelle MONCEAU.
•
Commission Vie Associative et Culturelle, Communication :
Mme Evelyne MOREAU, Mme Béatrice COTEL, Mme Clarisse DUVAL, M. Nicolas RIBEYRE, Mme
Sophie DEROUET, Mme Isabelle MONCEAU, M. Philippe TROHEL.
•
Commission Urbanisme, Agriculture, Cadre de Vie, Agenda 21 :
M. Dominique GALLACIER, M. Raymond DENIS, Mme Claudine POUTEAU, M. Gérard BABIN, M.
Alain ROUSSEAU, Mme Eliane MENARD, M. François SAINT, M. Jean-Yves POIRIER.
Désignation et élection des délégués :
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Centre Communale d’Action sociale (CCAS) : Mme Anne LEPINAY, Mme Béatrice COTEL, Mme
Isabelle MONCEAU, Mme Véronique LE COZ et Mme Eliane MENARD.
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Etablissement Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
Syndicat Départemental d’électricité et du gaz de la Mayenne (SDEGM – CLE de
Chailland) : Titulaire : M. Gérard MONCEAU, suppléant : M. Jean –Yves POIRIER
Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable de Saint Jean sur Mayenne (SIAEP) :
Titulaires : MM. Alain ROUSSEAU et François SAINT, Suppléants : MM. Philippe TROHEL et
Roger NEVEU
Syndicat de Bassin du Vicoin (SBV) : Titulaire : M. Roger NEVEU, Suppléant : M. François
SAINT
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Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Titulaire : Mme Evelyne MOREAU
•
Commission Locale d’Information et de Surveillance pour le parc d’activités déchets de
Mézerolles exploité par Laval Services (CSS) : Titulaire : M. Gérard MONCEAU, Suppléant : M.
François SAINT
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Comité de jumelage : Titulaire : M. Dominique GALLACIER
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Syndicat d’initiative : Titulaire : M. Nicolas RIBEYRE , Suppléant : Mme Anne LEPINAY
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Conseil d’Administration de l’Association des amis du Musée Jean Chouan : Représentante
(membre de droit de l’association et membre du bureau) : Mme Anne LEPINAY
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Commission permanente d’appel d’offres (CAO) Membres titulaires : MM. Alain ROUSSEAU,
Dominique GALLACIER, Roger NEVEU. Membres suppléants : Mmes Anne LEPINAY, Evelyne
MOREAU et M. Jean-Yves POIRIER.
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Conseiller municipal en charge de la défense : M. Gérard BABIN
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Correspondant « sécurité routière » : M. Roger NEVEU
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints : considérant les taux maximum de 43 %, pour le
Maire et de 16.5 % pour les adjoints en pourcentage de l’indice 1015, conformément au barème fixé
par les articles L 2123 23 et L 2123 24 du CGCT, décision de fixer le montant des indemnités à :
- maire : 40.00 %.
- adjoints : 14.00 %
Délégations consenties au Maire
Décision de déléguer à M. le maire, pour la durée du présent mandat :
prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme,
que la Commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de
l'aliénation d'un bien selon les dispositions
Le Conseil Municipal prend acte du rapport de service public d’assainissement non collectif exercice
2013
Décision d’accepter les tarifs du Centre de Loisirs du Genest St Isle pour l’année 2014.
Accord de participation financière au Camp 11-17 ans organisé du 21 au 24 août 2014 par
l’association « Ça coule de source » à hauteur de 13.40 € ou 14.34 €, suivant le quotient familial, par
jour et par jeune de St Ouen des Toits qui participeraient
Autorisation de signature des actes des Parcelles n° 15 et 23 du lotissement du Clos de Mirette
Questions diverses.
Prochaines réunions de Conseil Municipal les :
25 avril 2014 à 20h30
13 juin 2014 à 20h30
4 juillet 2014 à 20h00
5 septembre 2014 à 20h30.
La cérémonie de la citoyenneté le 25 avril 2014 à 18 h en Mairie
L’armistice du 8 mai 1945 le dimanche 11 mai 2014
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H55.

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