10/02/2014 RECHERCHES REGISTRE DU CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTES DE L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG Responsable des traitements n° Finalité(s) Service chargé de la mise en œuvre Service chargé du droit d'accès Etablissement Français du Sang 20 avenue du stade de France 93218 La Plaine Saint Denis Cedex Catégories de personnes concernées Catégories de données traitées et catégories de destinataires Détail des données traitées 1 PRIAM Etude sociologique et séro-épidémiologique du risque arborival chez les donneurs de sang dans les régions des ETS Alpes Méditerranée, Auvergne Loire et Pyrénées Méditerranée (étude anonymisée) 3 4 Etude de l'impact du type de plasma utilisé sur l'évolution clinique des patients atteints de purpura thrombotique trombocytopenique traités par échanges plasmatiques Etude EMSAI Etude multicentrique sur les patients admis dans un protocole de saignées itératives à l’EFS afin de distinguer les formes génétiques (hémochromatose) et secondaires, et de présenter des recommandations vis-à-vis des saignées et du don de sang CARDIODON Réalisation d'une étude sur la prévalence des facteurs de risques cardiovasculaire chez les donneurs de sang ETS Alpes -Méditerrannée ETS Alpes -Méditerrannée Donneurs de sang ayant accepté de participer à l'étude Etude de la prévalence des marqueurs biologiques du VHE dans la population des donneurs de sang en France Pyrénées-Méditerranée 26 août 2012 26 août 2012 Alpes-Méditerranée Auvergne Loire 26 août 2012 26 août 2012 26 août 2012 26 août 2012 Décision n°DR 2010-026 Lorraine Champagne 2 février 2010 26 août 2012 Décision n°DR 2011-476 National 7 décembre 2011 26 août 2012 Décision n°DR 2012-482 National 4 octobre 2012 4 octobre 2012 Décision DR n°2011-042 National 21 février 2011 26 août 2012 Durée de conservation Déclaration normale Service d'Epidémiologie et d'Evaluation Cliniques - CEC Inserm CIC CIE6 Nancy Professeur Francis GUILLEMIN CNR MAT Hôpital St Antoine Département d’Hématologie Donneurs de sang ayant accepté de participer à l'étude Détail des données traitées Données d'Identification Données de santé Vie personnelle Prélèvements biologiques Directeur scientifique ETS Bretagne INSERM UMR61 Donneurs de sang ayant accepté de participer à l'étude Détail des données traitées Données d'Identification Données de santé Vie personnelle CHU de Besançon - centre d'investigation clinique de Besançon (CIC) ETS Bretagne Dr DANIC Bruno Donneurs de sang ayant accepté de participer à l'étude Détail des données traitées Données d'Identification Données de santé Vie personnelle Vie professionnelle 5 Date de mise en œuvre Données d'Identification Données de santé Vie personnelle Détail des données traitées Consommation de bien et services Données de santé 2 Destinataires ETS Alpes-Méditerranée ETS Alpes-Méditerranée Donneurs de sang ayant accepté Service qualification de participer à l'étude biologique du don Date d'inscription Modification au registre Lieu(x) de traitement Type de formalité Chercheurs 15 ans Destinataires Durée de conservation Les personnes habilitées 4 mois après la publication d'articles Destinataires Durée de conservation * FEREC Claude (investigateur principal) * LE GAC Gérald (coordinateur scientifique) * ASSARI Suzanne (coordinateur 15 ans à compter de la clinique) clôture de l'étude * SCOTET Virginie (méthodologiste) * MEROUR Marie-Christine (assistant de recherche) * SALIOU Philippe (Doctorant) Destinataires Durée de conservation centre d'investigation clinique de Besançon (CIC) 15 ans Destinataires Durée de conservation Médecins de prélèvement EFS, biologiste des laboratoires EFS de QBD (questionnaire épidémiologique), coordinateur EFS étude centralisant les données, médecin épidémiologiste du CHU de Toulouse (traitement des données épidémiologiques), biologiste du CHU de Toulouse (analyse et valorisation scientifique des résultats) Après publication des résultats Transfert de données hors UE
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