ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 17 MARS 2014 1. 2. 3. OUVERTURE 1.1 Réflexion 1.2 Dérogations mineures – Parole au public - Lot 3 888 522 (rue de la Lisière) - 51 à 55, rue Robitaille 1.3 Adoption de l’ordre du jour de la séance du 17 mars 2014 ADMINISTRATION 2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2014. 2.2 Adjudication – Achat d’habits de combat pour le Service de la Sécurité Incendie 2.3 Participation des membres du conseil à diverses activités 2.4 Autorisation de signature – Protocole d’entente entre la Ville et le Centre International de Poésie des Laurentides (CIPL) 2.5 Abrogation de la résolution 2014-036 – Résiliation unilatérale - Services professionnels en ingénierie – Plans et devis et surveillance en résidence – Relocalisation du réservoir d’eau potable et d’un poste de surpression d’aqueduc – Secteur Mont-Gabriel 2.6 Autorisation d’émission d’un reçu à des fins fiscales 2.7 Nomination d’un membre à la Commission de la sécurité publique et incendie 2.8 Autorisation de signature – Entente – Projet de développement – Versant Notre-Dame – Les habitations Trifecta inc. 2.9 Approbation – Politique de gestion des biens mis sur le carreau à la suite d’un bref d’expulsion par huissier 2.10 Demande de certificat d’autorisation auprès du MDDEFP, art. 32 de la L.Q.E. – Augmentation de la capacité de la station d’épuration (STEP) – Secteur Mont-Gabriel 2.11 Programme de remplacement des équipements en informatique – Bibliothèque municipale 2.12 Participation de membres du conseil – Autorisation de dépenses – Assises annuelles de I'UMQ – 21 au 24 mai 2014 2.13 Nomination de M. Robert Lagacé à titre de maire suppléant FINANCES ET TRÉSORERIE 3.1 Résolution de concordance – Émission d’obligations 3.2 4. Résolution de courte échéance – Émission d’obligations RESSOURCES HUMAINES 4.1 Approbation – Politique des conditions de travail des employés cadres de la Ville de Sainte-Adèle 4.2 Embauche – Contremaître au Service des Travaux publics 5. TRAVAUX PUBLICS 5.1 Adjudication – Travaux d’entretien ménager de la Place des Citoyens 5.2 Adjudication – Fauchage des accotements – INV-2014-161 5.3 Adjudication – Contrat de location de balais mécaniques avec opérateurs (2014-2015-2016) – SP-2014-162 6. SERVICES TECHNIQUES 6.1 Recommandation de paiement # 5 – Poste de surpression Skieur et FeuxFollets 7. URBANISME 7.1 Décisions du Conseil – Dérogations mineures - Lot 3 888 522 (rue de la Lisière) - 51 à 55, rue Robitaille 7.2 Décisions du Conseil – Demandes de PIIA - 195, boulevard de Sainte-Adèle - 244, boulevard de Sainte-Adèle - 3340, boulevard de Sainte-Adèle - Lot 3 888 104 (rue de l’Orée-des-Bois) - Lot 4 999 491 (boulevard de Sainte-Adèle) 7.3 Demandes de dérogation mineure – Décision ultérieure - Lot 2 233 229 - 2056, rue des Grands-Ducs - Lots 2 231 052, 2 231 052, 2 454 068 et 2 454 069 (rue Morin) 7.4 Modification de la résolution 2012-085 – Modification relative au permis de construction 2012-0054 – 1961, boulevard de Sainte-Adèle 8. LOISIRS Aucun point 9. AVIS DE MOTION 9.1 Projet de règlement numéro P1200-2012-PU-1 amendant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1200-2012-PU, afin de modifier le plan des affectations du sol afin d’agrandir l’aire d’affectation « commerciale » à même une partie de l’aire d’affectation « résidentielle de moyenne et forte densité » pour y inclure le lot 4 065 974 9.2 Projet de règlement P1200-2012-Z-4 amendant le règlement de zonage numéro 1200-2012-Z, afin d’agrandir la zone commerciale CO-003 à même une partie de la zone résidentielle RB-012 en y intégrant le lot 4 065 974 cadastre du Québec 9.3 Règlement 1197 – Abrogation du règlement 1170-2012 (1170-A-2013, 11702012-2 et 1170-2012-3) ainsi que toutes les annexes et tous les amendements concernant les conditions de travail des employés cadres de la Ville de Sainte-Adèle 10. PROJETS DE RÈGLEMENTS Aucun point 11. RÈGLEMENTS 11.1 Règlement 1193 décrétant un emprunt relativement au cautionnement d’un prêt de la Corporation du Parc d’affaires La Rolland. 11.2 Règlement 1196 – Payer le coût d’acquisition d’un nouveau camion d’incendie de type autopompe pour le Service de la sécurité incendie, ainsi que les frais inhérents. 12. DOCUMENTS DÉPOSÉS 12.1 Dépenses effectuées en vertu du Règlement 1096-B-2011 :  Incompressibles – Fonds d’administration – 330 263.71$ période du 15 au 21 février 2014.  Incompressibles – Fonds d’administration – 419 750.39$ période du 22 au 28 février 2014.  Incompressibles – Fonds d’administration – 31 856.90$ période du 1er au 7 mars 2014.  Incompressibles – Fonds d’administration – 316 495.52$ période du 8 au 14 mars 2014. pour la pour la pour la pour la 2   Liste des comptes à payer au montant de 477 693.65$ pour le mois de janvier 2014. Engagements au montant de 460 102.34$ pour la période du 1er au 28 février 2014. 12. DOCUMENTS DÉPOSÉS 12.2 Dépôt du certificat de la greffière – procédures d’enregistrement des personnes habiles à voter concernant le règlement numéro 1192 pour la conception de plans et devis, et surveillance des travaux de relocalisation du réservoir d’eau potable et d’un poste de surpression d’aqueduc du MontGabriel. 12.3 Correction du procès-verbal pour la résolution 2013-276 et procès-verbal (on devrait lire «le lot 5 230 132» au lieu de «lot 5 230 133» dans le titre, au premier attendu et au premier résolu. 12.4 Rapports financiers des partis politiques autorisés année 2012 13. COMMUNICATIONS DU MAIRE AU PUBLIC 14. COMMUNICATIONS DES CONSEILLÈRES ET CONSEILLERS AU PUBLIC 15. PÉRIODE DE QUESTIONS 16. LEVÉE DE LA SÉANCE 16.1 Levée de la séance La greffière et directrice des services juridiques, (s) Marie-Pier Pharand Marie-Pier Pharand Avocate 3