Seance du 04 avril 2014

Séance du 4 avril 2014
L’an deux mil quatorze, le quatre avril, à vingt heures trente, le
Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie
suivant convocation du 31/03/2014.
Etaient présents : Mr QUESNEY, Mr MADONNA, Mme
CAMIER, Mrs DERRIEN, VERSAVEL, DESMARAIS,
MÉNARD, GUÉROULT, Mmes VIÉNOT DE VAUBLANC,
AVENEL,
SWERTVAEGER,
BRÉANT,
CORADELLO,
DUPONT, QUESNE, formant la majorité des membres en
exercice.
Mme SWERTVAEGER a été nommée secrétaire de séance.
Nomination des
commissions et
délégations :
1 : SIEGE : Membre titulaire : Mr DERRIEN Jean-Louis
Membre suppléant ; Mr MADONNA Alain
2 : PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE
NORMANDE :
Membre titulaire : Mr VERSAVEL Benoit
Membre suppléant : Mme CORADELLO Francine
3 : SERPN : Membre titulaire : Mr QUESNEY Guillaume
Membre suppléant : Mr MADONNA Alain
4 : CNAS : Mme CAMIER Patricia, Mme ALLAIN Bernadette.
5 : CCAS : Mme DUPONT Christine, Mme QUESNE Isabelle, Mme
SWERTVAEGER Marie-Laure, Mme CAMIER Patricia, Mme
AVENEL Sandrine, Mr VERSAVEL Benoit, Mr GUÉROULT Joël.
Mrs GODEFROY Bernard, BEAUDOIN Georges, Mmes LACROIX
Evelyne, VIEL Nicole, GIARD Sophie, DELAMARE Maud, LE RU
Marie Anne.
COMMISSION FINANCE : Mr QUESNEY Guillaume, Mr MÉNARD
Cyril, Mr VERSAVEL Benoit, Mr DESMARAIS Bertrand, Mr
MADONNA Alain, Mr DERRIEN Jean-Louis, Mr GUÉROULT Joël,
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC Anne.
*
COMMISSION URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,
DEVELOPPEMENT DURABLE, BATIMENTS, CIMETIERE,
HYDRAULIQUE : Mr QUESNEY Guillaume, Mr MÉNARD Cyril, Mr
DESMARAIS Bertrand, Mr MADONNA Alain, Mr DERRIEN JeanLouis, Mr GUÉROULT Joël, Mme BRÉANT Annaïk, Mme
CORADELLO Francine, Mme DUPONT Christine, Mme QUESNE
Isabelle.
Mrs LEGONIDEC et MARECHAL : commission bâtiment, Mme
GAILLARD Monique : commission urbanisme.
COMMISSION ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Mr QUESNEY
Guillaume, Mr MADONNA Alain, Mr DERRIEN Jean-Louis, Mme
DUPONT Christine
**
COMMISSION EDUCATION, JEUNESSE : Mme CAMIER Patricia,
Mme AVENEL Sandrine, Mme VIÉNOT DE VAUBLANC, Mme
SWERTVAEGER Marie-Laure, Mme CORADELLO Francine, Mme
QUESNE Isabelle, Mme BRÉANT Annaïk
COMMISSION CULTURE, TOURISME, LOISIRS, VIE ASSOCIATIVE,
SPORTS : Mme CORADELLO Francine, Mme VIÉNOT DE
VAUBLANC Anne, Mr VERSAVEL Benoit, Mr DESMARAIS
Bertrand, Mr MADONNA Alain, Mr QUESNEY Guillaume.
Mrs SIMEON, MICHAUD, Mmes GRANDOU, LESAGE, SIMON
Josette.
BULLETIN COMMUNAL, SITE INTERNET : Mr MÉNARD Cyril,
Mme BRÉANT Annaïk, Mme VIÉNOT DE VAUBLANC Anne.
Mrs MICHAUD, GERVAIS, Mmes GAILLARD Monique, LEVESQUE
Emilie (bulletin communal).
COMMISSION CANTINE : Mme CAMIER Patricia, Mme
MUSEMENT Nathalie, Mr DERRIEN Jean-Louis, Mme
SWERTVAEGER Marie-Laure, Mr GUÉROULT Joël, Mr MÉNARD
Cyril.
Mr LEROY Sébastien.
ANCIENS COMBATTANTS : Mme DUPONT Christine.
Délégation de fonction
et de signatures :
Les délégations de fonction et de signatures pour l’urbanisme, l’état civil
et les finances, sont données, dans l’ordre de priorité, à Mr MADONNA
Alain, premier adjoint, Mme CAMIER Patricia, deuxième adjointe.
Indemnité du Maire :
Le Conseil Municipal décide d’accorder au Maire, l’indemnité de
fonction maximale prévue par décret à compter du 28 mars 2014.
Indemnité des Adjoints : Le Conseil Municipal décide d’accorder à chacun des adjoints
l’indemnité de fonction à concurrence de 100 % du taux maximum fixé
par les textes réglementaires, à compter du 28 mars 2014.
Contrat CUI :
Le Conseil Municipal décide de renouveler le Contrat Unique
d’Insertion à compter du 15 avril 2014.
Vente d’herbes :
Le Conseil Municipal décide de proposer aux agriculteurs
exploitant des terres sur la commune de Hauville « la vente
d’herbe à faucher » cadastrée section n° 134 - 135, lieu dit
« La Croix aux Moines », soit 2ha50 au prix de 570 €, ainsi
que l’entretien du terrain de la lagune.
Informations
Diverses :
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC informe le Conseil Municipal que la
réunion de la Communauté de Communes du Roumois Nord pour
l’élection du bureau aura lieu le jeudi 17 avril 2014 à 20h30 et que celle
pour le vote du budget est prévue le jeudi 24 avril 2014 à 20h30.
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC informe le Conseil Municipal que les
horaires proposés par la Communauté de Communes du Roumois Nord
concernant les rythmes scolaires ne correspondent pas avec ceux retenus
par l’école de HAUVILLE. Les trois professeurs et l’ATSEM
volontaires pour encadrer les enfants refusent de faire des activités si les
horaires de la CCRN sont maintenus.
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC explique au Conseil Municipal qu’elle
a étudié le budget et qu'un rendez-vous a été pris à la trésorerie de
Bourg-Achard avec Madame DORANGE.
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC explique au Conseil Municipal que Mr
QUESNEY, Mr DERRIEN et Mme CAMIER ont rencontré une partie
du personnel communal et qu’ils vont continuer les entretiens avec le
reste du personnel.
Mme MIUS, responsable à la Communauté de Communes du Roumois
Nord du service périscolaire, sera présente au Conseil d’école le
vendredi 11 avril à 18h.
Les réunions de Conseil Municipal auront lieu le premier mercredi de
chaque mois à 20h30.
*COMMISSION FISCALITÉ LOCALE
M. QUESNEY Guillaume, M. MÉNARD Cyril, M. DESMARAIS
Bertrand, M. DERRIEN Jean-Louis, M. MADONNA Alain ; Mme
CORADELLO Francine, Mme DUPONT Christine,
M. GERVAIS François, M. DUPONT Jacky, M. SANGENT, M. AUBÉ ,
M. VERDONCK, Mme BRUNEL Sylviane, Mme BRÉVAL Nicole, Mme
GODEFROY,
M. LEBAILLEUR, M. BÉLIER, M. TAUPIN, M. DOUYÈRE Michel.
**COMMISSION EMPLOI, SANTÉ, ACTION SOCIALE
Mme SWERTVAEGER Marie-Laure, Mme CAMIER Patricia, Mme
VIENOT DE VAUBLANC Anne, Mme AVENEL Sandrine, M.
VERSAVEL Benoit.
Mme GIARD Sophie

Download Report