Référence institution : 0942 AG2R Prévoyance Échéance : Trimestriel échu Libellé CCN : ANIMATION Conventionnel animation + CCN Cadres Risque 909 Prévoyance CPN 220 220 240 241 CSC SCS SCS SCS SCS Libellé population OFFRE STANDARD CADRE OFFRE STANDARD CADRE NON CADRES PERS ANIMATEUR OCC NOUS CONTACTER : 0972 672 222 [email protected] Code Assiette - précision 001 004 016 016 - Tranche A Tranche B Salaire Total Salaire Total Page 2 / 5 Taux 1,50 0,80 0,80 0,80 Forfait unitaire Condition Spéciale de Cotisation CSC Définition SCS Sans condition spéciale (ensemble des cotisations part patronale + part salariale) : cas standard Assiette Risque 909 Code 001 Tranche Tranche A Définition Salaire brut dans la limite du plafond de cotisations au régime vieillesse de Sécurité Sociale. 909 004 Tranche B 909 016 Salaire total Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la Sécurité Sociale et une limite supérieure fixée à au moins quatre fois ce plafond. Salaire Brut Total sans aucune limitation NOUS CONTACTER : 0972 672 222 [email protected] Page 3 / 5 Référence institution : 0942 AG2R Prévoyance Échéance : Trimestriel échu Libellé CCN : ANIMATION Minimum conventionnel animation Risque 909 Prévoyance CPN 220 240 241 CSC SCS SCS SCS Libellé population CADRES NON CADRES PERS ANIMATEUR OCC NOUS CONTACTER : 0972 672 222 [email protected] Code Assiette - précision 016 - Salaire Total 016 - Salaire Total 016 - Salaire Total Page 4 / 5 Taux 0,80 0,80 0,80 Forfait unitaire Condition Spéciale de Cotisation CSC Définition SCS Sans condition spéciale (ensemble des cotisations part patronale + part salariale) : cas standard Assiette Risque 909 Code 016 Tranche Salaire total Définition Salaire Brut Total sans aucune limitation NOUS CONTACTER : 0972 672 222 [email protected] Page 5 / 5