Synthèse - Middlenext

Vous êtes coté sur Alternext et vous appliquez les normes IFRS
Mise à jour le 4 février 2015
THEME
Communication financière
Communication financière
Communication financière
Communication financière
Communication financière
Communication financière
DATE DE
LIBELLE
OBLIGATOIRE
PUBLICATION
2015
L’information financière trimestrielle ou intermédiaire
2014
Communication des sociétés cotées sur leur site internet et sur les médias sociaux
2013
Information financière pro forma
Communication des sociétés lors de l’émission de titres de capital ou donnant accès au capital ne
2
2013
donnant pas lieu à la publication d’un prospectus soumis au visa de l’AMF
2013
2011
Communication financière
Communication financière
Communication financière
2010
2009
Communication financière
Communication financière
2007
Communication financière
2007
2006
2006
Communication financière
2004
Diffusion, dépôt, archivage
de l'information
2007
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
Information comptable
2014
2013
2012
2011
2011
2010
2009
2008
2008
2007
2006
Prospectus
Prospectus
Prospectus
Prospectus
Prospectus
2010
2009
2007
2006
2005
FACULTATIF
REFERENCES
4
17
1
Recommandation DOC-2015-03
Recommandation AMF n° 2014-15
Recommandation DOC-2013-08
Position DOC-2013-03
Incidence du changement de date de clôture en matière d’information financière pro forma
1
Recommandation DOC-2013-01
Eléments de communication financière dans le cadre de la présentation au marché des résultats
2
Recommandation DOC-2011-18
Communication des sociétés sur leurs indicateurs financiers
Information financière diffusée par les sociétés en difficulté
Plans d’attribution d’actions gratuites ou d’options de souscription ou d’achat d’actions aux
salariés ou aux mandataires sociaux
Obligation d’information sur la date de détachement du dividende
Questions – réponses sur les obligations de déclaration des opérations réalisées par les
dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées
Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L.621-18-2 du code monétaire
et financier sur les titres de la société
Communications portant sur des données financières estimées
1
4
1
1
Position - recommandation DOC-2010-11
Position DOC-2009-14
Position DOC-2007-15
1
1
1
Position - Recommandation DOC-2007-10
Position DOC-2006-14
Modalités de dépôt de l’information réglementée par voie électronique
1
Arrêté des comptes 2014
Arrêté des comptes 2013
Arrêté des comptes 2012
Arrêté des comptes 2011
Classement des OPCVM en équivalent de trésorerie
Arrêté des comptes 2010
Arrêté des comptes 2009
Arrêté des comptes 2008
Valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur
Arrêté des comptes 2007
Arrêté des comptes 2006
Questions - réponses de l’AMF sur l’élaboration des prospectus obligataires et les modalités
pratiques d’obtention d’un visa
Préparation des opérations financières soumises au visa de l’AMF
Questions - réponses relatives aux prévisions de bénéfice
Notion de prévisions de bénéfice
Information à diffuser en cas d'offre au public ou d'admission aux négociations de titres
financiers sur un marché réglementé
1
2
Instruction DOC-2006-05
1
Position - Recommandation DOC-2004-04
Instruction DOC-2007-03
16
22
24
22
1
10
33
22
1
31
11
3
Recommandation DOC-2014-13
Recommandation DOC-2013-19
Recommandation DOC-2012-16
Recommandation DOC-2011-16
Position DOC-2011-13
Recommandation DOC-2010-12
Recommandation DOC-2009-28
Recommandation DOC-2008-22
Recommandation DOC-2008-13
Recommandation DOC-2007-23
Recommandation DOC-2006-22
Position DOC-2010-04
1
5
1
1
Recommandation DOC-2009-11
Position DOC-2007-17
Position DOC-2006-17
Instruction DOC-2005-11
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THEME
DATE DE
PUBLICATION
Document de référence
Document de référence
2009
2014
Offres publiques
Offres publiques
Opérations financières
2010
2006
2012
Opérations financières
Opérations financières
2012
Opérations financières
Opérations financières
2011
Opérations financières
Opérations financières
2008
2011
2009
2008
Opérations financières
Opérations financières
Opérations financières
Opérations financières
Analystes financiers
Analystes financiers
Pratiques de marché
Pratiques de marché
Pratiques de marché
Opérations d'initiés et
manipulation de cours
Opérations d'initiés et
manipulation de cours
2007
2007
2005
2004
2013
2007
2012
2011
2005
2010
2003
LIBELLE
REFERENCES
OBLIGATOIRE
FACULTATIF
Guide d’élaboration des documents de référence
Guide d'élaboration des documents de référence adapté aux valeurs moyennes
2
68
37
Transparence et procédure d’acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au
capital
Expertise indépendante dans le cadre d’opérations financières
1
Information du marché lors de la mise en place et l’exécution d’un programme d’equity line ou
PACEO
Les offres de titres financiers par placement privé
Usage de la clause d’extension dans les augmentations de capital avec maintien du droit
préférentiel de souscription
Opérations d’apports ou de fusion
Présentation des résolutions de délégation de compétence proposées aux assemblées générales
5
Modification des caractéristiques des bons de souscription d’actions (BSA)
Émissions d’obligations à bons de souscription d’actions remboursables (OBSAR), suivies d’une
cession des BSAR au profit des salariés et/ou mandataires sociaux de la société émettrice.
3
3
Position DOC-2008-10
Position DOC-2008-09
Equity lines et PACEO (Programmes d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options)
Augmentations de capital par voie d’attribution gratuite de bons de souscription d’actions (BSA),
succédanés du droit préférentiel de souscription (DPS)
Modalités de déclaration des programmes de rachat des actions propres et des opérations de
stabilisation
Augmentations de capital réservées à des catégories de personnes
2
3
Position DOC-2007-16
Position DOC-2007-11
1
Instruction DOC-2005-06
1
Position DOC-2004-03
Guide relatif à l’analyse financière
Production d’analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et
destinées au public d’épargnants individuels
2
Position - Recommandation DOC-2013-25
Contrat de liquidité obligataire
Contrat de liquidité sur actions
Acquisition d’actions propres aux fins de conservation et de remise ultérieure dans le cadre
d'opérations de croissance externe
1
1
Pratique de marché DOC-2012-04
Pratique de marché DOC-2011-07
1
Pratique de marché DOC-2005-12
Guide relatif à la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants des sociétés
cotées
Transmission d'informations privilégiées préalablement à des opérations de cession de
participations significatives dans des sociétés cotées sur un marché réglementé (« procédures
dites de data room »)
Instruction DOC-2010-02
1
Recommandation DOC-2006-15
1
Position - Recommandation DOC-2012-18
1
1
2
Position DOC-2012-09
Position DOC-2011-12
1
1
1
5
Position - Recommandation DOC-2009-16
Position - Recommandation DOC-2014-14
Position - Recommandation DOC-2011-11
Recommandation DOC-2009-13
Recommandation DOC-2007-12
1
Recommandation DOC-2010-07
2
Position - Recommandation DOC-2003-01
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Vous êtes coté sur Alternext et vous appliquez les normes IFRS
Mise à jour le 4 février 2015
THEME
Les introductions en bourse
DATE DE
PUBLICATION
2015
LIBELLE
Les introductions en bourse
Sous- total nombre de positions et recommandations
Total nombre de positions et recommandations
Total nombre de documents
OBLIGATOIRE
FACULTATIF
3
2
62
REFERENCES
Position - Recommandation DOC-2015-02
337
399
53
Page 3/3

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