Tome 16 - Fascicule 3 (PDF, 7.4 MB)

BULLETIN
DE LA
COMMISSION ROYALE
DES
ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES
DE BELGIQUE
TOME XVI.
-
FASC Ill.
1950
HANDELINGEN
VAN
DE
KONINKLIJKE COMMISSIE
VOOR DE
UITGA VE DER OUDE WETTEN
EN VERORDENINGEN V AN BELGIË
BOEKDEEL XVI.
-
AFLEVERING III .
1950
BULLETIN
DE LA
COMMISSION ROYALE
DES
ANCIENNES LOIS ET ORDONNANCES
DE BELGIQUE
TOME XVI. -
FASC Ill.
1950
HANDELINGEN
VAN
DE
KONINKLIJKE COMMISSIE
VOOR DE
UITGA VE DER OUDE WETTEN
EN VERORDENINGEN V AN BELGIË
BOEKDEEL XVI. -
AFLEVERING III .
1950
PROCÈS-VERBAJ_j
Séance du 2 7 octobre 1949
La séance est ouverte à 15 heures.
Sont présents: le gon Verhaegen, président, MM.
de l'Arbre, Ganshof, Tihon, Strubbe, Bonenfant,
Gilissen, Génicot, membres, Simon, secrétaire.
Se sont excusés: le Vicomte Terlinden, M. Verriest.
M. Simon fait rapport sur les démarches qu'il a
faites pour obtenir un subside spécial permettant
de donner plus d'extension aux publications de la
Commission.
M. Ganshof insiste pour que la Co;nmission
publie une édition spéciale des chirographes de
Tournai, copiés par M. Verriest, copies qui par
suite de la destruction des archives de la ville de
Tournai ont acquis la valeur d'une source.
La Commission décide que les démarches nécessaires seront faites auprès de M. le Ministre de la
Justice.
M. Tihon propose de partager le subside entre le
Bulletin et l'édition des chirographes de M. Verriest.
La Commission annoncera cette décision à M. Verriest et lui demandera d'envoyer dans le plus bref
délai possible le début de son manuscrit.
M. Gilissen signale à la Commission qu' il a transmis à M. Verriest un certain nombre de chirographes
de Tournai dont Mme Mangano-Leroy et lui-même
avaient pris copie.
-
IV -
La Commission engage les auteurs à joindre à leurs
chirographes les copies des textes reposant à Mons
et à Paris.
A la demande de M. Gilissen il est décidé de
porter à l' ordre du jour de la prochaine séance la
question du statut de la Commission.
•
M. Strubbe fait rapport sur le travail présenté par
M. l'avocat Van Lennep.
Ce travail est bon, mais constitue une étude de la
doctrine étrangère. Sa place n'est pas indiquée dans
le Bulletin.
M. Gilissen présente un travail dû à M. Roggen.
Cette étude est intitulée , Le droit du Juveigneur en
Brabant".
La Commission charge MM. Gilissen et Strubbe
de faire rapport sur ce travail.
M. le Secrétaire est dès à présent autorisé à faire
paraître ce travail dans le prochain fascicule du Bulletin, à condition toutefois que l'avis des rapporteurs
soit favorable à la publication.
La Commission prend acte de la proposition faite
par M. Gilissen de publier une carte géographique
montrant la codification des coutumes.
La séance est levée à 17 heures.
Le présent procès-verbal a été approuvé du cours
de la séance du 2 juin 1950.
Le Président f. f.
Le Secrétaire,
]. SIMON
L. VERRIEST
ÉL06E FUNÈBRE DU BÂRON PÂUL VERHÂE6EN,
président de la Commission royale
des Anciennes lois et Ordonnances de Belgique,
prononcé à la séance du 2 juin 1950
par M. Simon, membre et secrétaire de la Commission.
MES CHERS COLLÈGUES,
Un deuil cruel vient de frapper notre compagnie.
Notre vénéré président, le Baron Verlzaegen, est décédé à
Boitsfort le 9 mai 1950, âgé de quatre-vingt et onze ans.
Le regretté défunt était devenu membre de la Commission royale le 21 juin 1906.
Un arrêté royal au II ;uillet 1922 le nomma président
en remplacement cie Monsieur le premier président de la
Cour de Cassation Lameere.
Des voix plus autorisées que la mienne ont rappelé les
services rendus à la Belgique par le grand magistrat que
fut le Baron Verlwegen. (1)
Qu'il me soit néanmoins permis d'esquisser à larges
traits sa brillante carrière judiciaire.
Le 26 juillet 1885 il fut nommé substitut du Procureur
elu Roi à Bruxelles.
Il quitta quelques années après le Parquet pour prendre
place au siège. Puis il gravit successivement tous les
def!rés de la hiérarchie judiciaire :juge au Tribunal civil de
Bruxelles, vice-président de ce tribunal en 1903. Conseiller
à la Cour d'Appel de Bruxelles trois ans plus tard, il passa
en la même qualité li la Cour de Cassation le 26 mars 1919.
(1) Éloge du Président Baron Verhaegen par le premier président de la
Cour de Cassation, lu par Mr. Louveaux, président à la Cour de Cassation,
à l'audience du 22 mai 1950 (Bulletin de la Cour) .
VI
Le 25 avril 1934 il était élu président de chambre à la Cour
de Cassation. La même année il fut atteint por l'inexorable
limite d'âge et admis à l'éméritat.
Pendant qu'il était conseiller à /a Cour d'appt! de
Bruxelles il fut à de nombreuses reprises désigné pour présider
la Cour d'assises du Brabant. Il remplit ces hautes fonctions
avec llll éclat rarement égalé.
Si touffue que fut l'affaire, quelque volumineux que
fut le dossier, il connaissait dans leurs moindres détails les
charges relevées contre l'inculpé et les circonstances qui
tendaient à le diswlper ou à atténuer sa faute.
La parfaite maîtrise de soi, la courtoisie dont jamais
il ne se départissait, sa fermeté garantissaient à tous une
administration de la justice certes sans faiblesse mais aussi
sans rigueur inutile.
Sa froideur apparente n'était somme toute, qu'un rempart
dont il s'l'ntourait pour empêcher que son cœur ne le lit
dévier de la ligne de conduite que lui dictait La raison.
Les devoirs de sa charge, quelque soin qu'il mît à les
remplir, ne parvinrent jamais à épuiser complètement son
activité. Celle-ci fut multiforme et prodigieuse, allant
d'humbles œuvres ce charité, telles par ex. la visite des
Pauvres de la Conférence de Saint Vincent de Paul, aux
visites des détenus dont la Commission administrative des
prisons de Saint Oilles el de Forest estimait le reclassement
possible, en passant par la visite des monuments et sites
que la Commission compétente proposait de classer.
Ce furent toutefois les études historiques qui absorbèrent
la majeure partie des heures de loisir que lui laissait le
scrupuleux accomplissement des devoirs de sa charge judiciaire.
Historien né, chercheur inlassable, il rechercha avec une
méthode et une patience admirables dans les archives de
l'Etat, des communes . des paroisses, comme dans les archives
de familles les innombrables documents qui, analysés avec
un sens critique acéré, allaient lui permettre d'écrire cette
œuvre maîtresse intitulée « La Belgique sous la domination
française 1792 - 1814 » dont les cinq volumes, pleins de
substance lui valurent le prix quinquennal d'Histoire nationale
pour la période 1920-1925.
VII
Sur cette période de notre histoire qu'il connaissait
mieux que tout autre, le baron Ver!zaegen a publié de nombreuses études, parmi lesquelles il faut citer: « La liberté
de presse sous la domination française- Le Tribunal révolutionnaire de Bruxelles - Le projet d'une insurrection en Belgique
en 1800- Le vol des bijoux de la princesse d'Orange à
Bruxelles en 1829 - Le procès de Werbrouck et l'Octroi
d'Anvers (1813)- Le vieux Boitsfort. »
M. le président Verhaegen a pris une part très importante
aux travaux de notre Commission.
Nous lui devons les quatre derniers tomes de la se série
du Recueil des Ordonnances des Pays-Bas autrichiens et
leurs savantes introductions. Ces volumes, les Xl!, XJJJ, XlV
et xvme de la série, contiennent les ordonnances du JO janvier
1781 au 25 février 1804.
La ponctualité que le Baron Verlzaegen mettait dans
l'accomplissement de ses fonctions de président était admirable.
Durant vingt-huit années il a présidé toutes nos séances à
l'exception d'une seule, celle du 15 décembre 1948.
Réunis dans cette salle le 27 octobre 1949, nous nous
disions : << Le président ne viendra pas. Le temps est trop
mauvais » et voilà que la porte s'ouvrit et que le Baron
Verhaegen apparût. Après s'être excusé de son léger retard,
il présida la séance, nous prodi[[ua les conseils de sa longue
expérience.
Alors que, la séance levée, je lui donnais un pas de
conduite il m'exprima sa joie d'avoir pu assister à notre
réunion.
Ainsi jusqu' à la fin de sa très longue et très belle
carrière notre regretté président n'a cessé de s'intéresser
aux travaux de notre Commission.
La Commission royale pour la publication des Anciennes
lois et Ordonnances de Belgique gardera pieusement la
mémoire de son président.
Het " Motyf nopende der costumen ende
husagen van den sterfhuuse van Ghend,
DOOR
M. VA N DE N BU N D E R E
ingeleid en uitgegeven
DOOR
PROF. MR . E G. 1. ST R UBBE
LID VAN DE COMMISSIE
I. INLEIDING
De studie van het gewoonterecht is in het graafschap Vlaanderen gedurende de Middeleeuwen door een eng particularisme
gekenmerkt. De schrijvers van rechtsgeleerde teksten of werken hebben inderdaad aileen belangstelling voor het ressort
waarin zij gevestigd zijn, en onthouden zich van iedere vergelijking met verwante bepalingen uit een naburig ressort. Tekenend in dat opzicht is dat, zelfs in de kleine steden, die aan
de hofvaart onderworpen zijn, de schrijvers het recht van de
hoofdbank gehee! buiten beschouwing laten. Een sprekend
voorbeeld daarvan !evert de rechtsliteratuur van Aardenburg,
waar, vermoedelijk in de eerste helft van de xive eeuw, twee
merkwaardige en uitvoerige rechtsboeken, de bekende <<Wettelijchede »en« Tale ende Wedertale », samengesteld werden(l).
(1) Die beide rechtsboeken werden bijna op hel zelfde ogenb\ik tweemaal
uitgegeven; een eerste maa\, in 1890, door L. Gilliodts van Severen in :
Coutumes ... de Flandre, Quartier de Bruges, Coutumes des petites villes ct
seigneuries enclavées, dl. 1 (Uitg. van onze Commissie) , en een tweede maa\,
in 1892, door O. A. Vorsterman van Oyen in: Rechtsbronnen der stad
Aardenburg (Uitg. van de Vereeniging tot uitg. der bronnen v. h. oude Vader!.
Recht, Utrecht , Werken l e reeks, n' 15). De « Wettelijchede • beslaat in de
uitgave Oilliodts, blz. 138-207, in de uitgave Vorsterman, blz. 197-227;
<< Tale ende Wedertale • in de uitgave Gilliodts, blz. 236- 329, in de uitgave
Vorsterman, blz. 231- 286. Over het algemeen is de uitgave van Vorsterman
nauwkeuriger dan die van Gilliodts.
-
2 -
Hoewcl die stad van oudsher naar Brugge te hoofde ging(l) en
de schrijve r van « Tale en de Wedertale » zelfs herhaaldelijk de
hofvaart op Brugge vermeldt (2), toch wordt, noch door hem,
noch door de schrijver van « Wettelijchede », enige zinspeling op het Brugse recht gemaakt. Beide houden zich strikt aan
het Aardenburgse recht, zonder ooit een vergelijking met bepalingcn uit aanverwante rechten op te stellen.
Het enge particularisme, dat hen en de gehele Vlaamse
rechtsliteratuur van de middeleeuwen kenmerkt, is ongetwijfeld
de weerspiegeling van een politieke strekking, die door de
Vlaamse steden zoniet tot stand gebracht dan toch krachtig bevorderd werd. Het heeft zich echter nie! tot de steden beperkt;
oo k het platteland, en zelfs deleenroerige adel, was er door bebeerst. Tot in het begin van de xiv" eeuw is er dan ook in de
Vlaamse rechtsliteratuur geen spoor van algemeen-vlaams besef
te ontwaren.
ln het begin van die eeu w nochtans moet een kentering in de
kringen \'an de leenroerige ade! ingetreden zijn; omstreeks het
tweede kwart van die eeuw leidt zij tot he! samenstellen van
het eerste algemeen-vlaams rechtsboek, de « Leenrechten van
Vlaanderen , (3). Die eerste poging tot vergelijkend opgevatte
rechtstudie zal te danken zijn aan de inrichting van de leenhoven in Vlaanderen. Onvermijdelijk heeft die inrichting tot onderlinge vergelijking van het toegepaste recht geleid, nie! aileen omdat de Vlaamse leenhoven de gewoonte hadden elkaar
over moeilijke rechtsvragen te raadplegen, maar bovendien omdat de invloedrijkste onder de Jeenmannen, die er recht spraken,
doorgaans deel uitmaakten van meest alle grote Vlaamse
leenhoven .
(1) Over de holvaart van Aardenburg op Brugge, vgl. L. Gilliodts van
Severen, Coutumes de Bruges (Uitg. van onze Commissie) 1, p. 18 , a. 7 en p.
281, en Id. Coutumes des petites villes l (a. w.) p. 25, p. 103 , a. 25 en p.
134 , a. 37.
(2) • Tale en de Wedertale » , a. 8 en 57.
(3) De « Leenrechten van Vlaand eren » werden herhaaldelijk uitgegeven ,
het !aalst door L. Gilliodts van Severen in Coutum es du Bourg de Bruges,
dl. VI (Uitg. van onze Comrnissie), p. 193-310. Geen enke1e uitgave, die
laatste inbeg repen, kan als voldoende beschouwd worden. Over het ontstaan
van dat rechtsboek, vgl. Eg. 1. Strubbe, " De Leenrechten van Vlaanderen »
in: Handel. v. h. achttiende Vl. Fllologencongres, Gent 1949, blz. 57-58.
3
In de gewone rechtbanken daarentegen gold het beginsel
van het uitsluitende inheemschap, zodat geen schepen in twee
rechtbanken kon zetelen. Het zou dan ook niet in de kringcn
van de plaatselijke rechtsgelecrden zijn dat het voorbeeld van
de << Leenrechten van Vlaanderen ,, zou gevolgd worden. De
enige die in een enigzins gelijkaardige toestand ais de leenrechtsgeleerden verkeerden, en begrip konden hebben voorde
behandeling van rechtvragen buiten het eng-lokale kader van een
ressort, waren de grafelijke rechtsofficieren, en met namede baljuws. Zij immers waren niet bestendig aan een enkel ressort gebonden, maar kwamen ten gevolge van hun verplaatsingen, in
aanraki ng met de mees te grote schepenbanken .Zij zijn het dan ook
die het eerst behoefte hebben gevoeld om hct recht van de verschillende gebieden te vergelijken en op die wijze de algemeenvlaamse van de lokaal-particuliere bepalingen te onderschei den.
Een der eerste, zoniet de allereerste Vlaamse rechtsgeleerde die
deze richting doelbewust opging en een algemeen-vlaams standpuni heeft ingenomen, is de grafelijke baljuw en latere raadsheer
Jan van den Berghe met zijn « Jurisdictien van Vlaenderen >>geweest (1 ). Hij behoort echter reeds tot de eerste helft van de
xv" eeuw. jehan Bou tillier, die hem in de tijd voorafgaat en ten
andere eveneens baljuw was, staat met zijn «Somme Rural>> nog
eigenlijk op een particularistisch standpunt(2). Want, zo hij aan
rechtsvergelijking doet, is het eigenlijk omdat de rechtsvragen
die hij behandelt, meestal tot het latenrecht behoren en dat
recht niet enkel van dorp tot doïp, maar zelfs van heerlijkheid
tot heerlijkheid verschilt, zodat hij wei uit noodzakelijkheid een
kijk op een ruimer gebied dan dat van een enkel ressort heeft
moeten nemen. Zijn belangstelling gaat echter niel buiten het
beperkte grensgebied, dat door het Doornikse tussen Vlaanderen
en Henegouwen wordt gevormd.
(1) Zie over hern en zijn werk, Eg. 1. Strubbe, jean van de1z Berghe,
écrivain et juriste flamand (13 .. -143.9), in ons Bulletin, dl. XII (1925-1927),
p. 174-201.
(2) Zie over hem, E. Chénon, Histoire générale du droit français public
et privé. 1 (Parijs, 1926). p. 561, met de daar verme1de literatuur. Voeg
daarbij: P. Harsin, Un manuscrit inconnu de la « Somme Rural • de jelwn
Boutillier , in Rev. Hist. de Droit Franç . (Parijs 1927), p. 730, A. Lepas,
Sur le litre de la « Somme Rural >> de jelwn Boutillier, in : Ibid, (1 935)
p . 89 en P. Paillot, Un manuscrit peu connu de la , Somme Rural " de
jehan Boutillier et son auteur (Novembre 1476), in Rev. du Nord (Rijsse1,
1936), p. 25.
4 Het voorbeeld van Jan van den Berghe vond voorlopig al
even weinig navolging ais een kleine eeuw noeger de « Leenrechten van Vlaanderen » . Op het ogenblik waarop de
<< Jurisdictien » samengestelù werden heerste het particularisme
ten andere nog onverminderd, zowel op het platteland ais in de
steden. Tot bewijs moge gelden het « Berijmde Erfrecht van het
Brugse Vrije » dat uit het eerste kwart van de xve eeuw schijnt
te ùateren (1), evenals he! merkwaarùige (( r~ooden bouc van
Aalst >> dat omstreeks 1430 door Jacob de Clerc werd samengesteld (2). ln die beide werken houden zich de schrijvers even
streng ais de auteurs van de Aardenburgse rechtsboeken aan
het recht van hun ressort.
Pas op het einde van de xv" eeuw zou het algemeen-vlaams
standpunt met Filips Wielant zegevie ren (3). Ook hij behoorde
van huis uit tot de kring van de grafelijke rechtsgeleerden; zoon
van een griffier van den Raad van Vlaanderen, door zijn moeder
verwant met de Vlaamse adel, had hij geen particularistische
sympathiën; integendeel, in de strijd die na de dood van Karel
de Stoute door de Vlaamse steden onder de leiding van Gent
tot behoud en herstel van het stedelijke particularisme gevoerd
werd, koos hij zo hartstochtelijk partij, dat hij in conflikt
met de voortvarend Gentse magistraat geraakte. Dat conflikt
kon worden bijgelegd; het had nochtans diepe gronden, want
de Gentse magistraat was niet aileen op politiek, maar bovendien op rechtsgebied, de voorvechter van het particularisme.
Op recbtelijk gebied had Gent inderdaad eene merkwaardige
bcdrijvigheid aan de dag gelegd. Eene indrukwekkende schaar
(1) Het « Berijmde Erfrecht van het Brugse Vrije '' werd uitgegeven door
F. van de Putte, Lois anciennes de Bruges, in: Ann. de la Soc. d'Emulation.
I (Brugge. 1839) , p. 211 -272, en door L. Gilliodts van Severen, Coutume
du Franc de Bruges, dl. I (Uitg. van onze Commissie), p. 455- 502. Over
hel !tjdperk van ontstaan vgl. E. M. Meyers, Het West- Vlaamsche Erjrecht
(Haarlem, 1932), blz. 21.
(2) E. M. Meyers heeft in Het Oost-Vlaamsche Erfrecht (Haarlem, 1936)
blz. 9, voor het eerst de aandacht op het « Rooden Bouc » van Aalst gevestigd,
en er enkele delen van uitgegev en. De h. E. van Cleemput heeft er een volledig afschrift van bezorgd in zijn onuitgegeven verhandeling: '' Bijdrage
tot de kennis der Aalstersche Oorkondentaal der 15• eeuw >> (Gent, 1942).
(3) Zie over hem : Eg. 1. Strubbe, Philippe Wielant in Biographie Nafio.
nale, dl. XXVII (Rrussel , 1938), col. 297 en vgl., met de daar vermelde
literatuur.
-
5 -
costumieren wijdden er zich aan het behoud van een rechtelijk
particularisme, waarvoor zij hun beste krachten veil hadden.
De strijd die zij te voeren hadden was nochtans van vooraf verloren . Zij hadden immers alles tegen zic:h; de toenemenùe uitbreiding van tiè grafelijke macht, die vooral in de Raad van
Vlaanderen een duchtig wapen van centrali satie had gevonden, de
openbare mening in de overige Vlaamse steden, die hoe langer
hoe meer achter de Gentse politiek de wil tot hegemonie van
een enkel stad vermoedde, de internationale ontwikkeling zelf,
die aanzienlijker grootheden dan de stedelijke milities op hct
toneel had gebracht, waren enige van de factoren die het streven van Gent moesten doen mislukken. Op het gebied van hct
recht in het bijzonder was de ontwikkeling van de toestand voor
de zaak van het particularisme hoe langer hoe hopelozer. De
rechtsgeleerde krachten waarover Gent kon beschikken, waren
immers costumieren, die door de praktijk gevormd, weinig of
geen begrip toonden voorde noden van de tijd, en het gevaar
dat het rechtsparticularisme bedreigde niet ten voile begrepen.
In hun ijver tegen het centrale gezag eindigden zij met recht
en rechtspraak te verwarren, en zich met even grote hartstocht
tegen de jurisdictie van de Raad van Vlaand eren ais tegen iederc
wijziging aan het recht te keren. Zij bestreden niet aileen
de heren van de Raad die « zelve nemen willen de kennesse die
scepenen toebehoort » (1), maar gingen zover het costumiere
recht << dwelcke men stellen wilt buten zijnder ouder natuere
ende fondatien » (2) tot in de minste bijzonderheden ongewijzigd
te willen handhaven.
Naarmate dat de strijd die zij voerden hopelozer werd,zagen
zij het heil van hun zaak meer en meer in een onvoorwaardclijkafweren van iedere welkdanige hervorming van de rechtsbepalingen; zij stelden zich principieel tegen iedere nieuwigheid te weer, want voor hen siond het vast: << Lettre dueghden
comt er af van ... nyeuwicheden » (3) . Zij waren aldus geneigd
om alles te bekampen wat niet was << van zo ouden tijden onderhouden ende gheuseert gheweest, dat negheene memorie en es,
die ghezien heeft dat men de costume en de usage ... heeft laten
(1) Vgl. « Motyf » hierna, p. 26.
(2) Ibid. , p. 24.
(3) Ibid . , p. 25.
-
6 -
inbreken >> (l).Daarom vond zel,fs de geringste afwijking van het
overgeleverde recht in hen onverzoenlijke tegenstanders; in hun
ogen was iedere nieuwigheid een gevaar voor het gemeenebest en een zet in het spel van hun grote tegenstrever, de Raad
van Vlaanderen Zo waren zij tot het besluit gekomen dat de
« loyrechten >>, zoals zij hel romeinse recht heten, de natuurlijke
bondgenoot was van hun hoofdvijanden, de « heren van den
Rade>> die, naar hun overtuiging «de costumcn ... van Ghcndt naer
tverstant van haerlieder boucken gheerne brynghen zouden» (2).
ln hun onverzoenlijk conservatisme bestreden
zij de
universitair-gevormde juristen met dezelfde ijver ais de« heren
van den I<ade >>. Die strijd vooral was onbegonnen werk.
lmmers, sedcrt de Leuvense hogeschool was opgericht, kwamen de jonge juristen van universitaire vorming hoe langer hoe
talrijker het land overstromen; nade centrale bestuurs-en rechtslichamen te hebben ingenomen, begonnen zij, van af het derde
kwart van de xv e eeuw, ook in de plaatselijke besturen en rechtbanken door te dringen, en er, dank zij hun vorming, het hoge
woord te voeren. Zo zij niet allen overtuigde voorstanders van
een grafelijke absolutisme waren, had de studie van het romeinse recht ze nochtans ontvankelijk voorde rechtsystematiek gemaakt, en daardoor zelf van het pragmatisme van de costumiere
school afgewend. ]-Jet onverzoenlijke conservatisme van die
school vond geen genade in hun ogen; een beperkt" reformisme
scheen hen nietalleen door de behoefte van de tijd geboden, rnaar
bovendien noodzakelijkerwijs, met een beperkte unificatie van het
recht en een aanvaarden van een centrale rechtshof verbonden.
Naarmate dat hun invloed steeg moest die van de costumieren
dalen. Zo de strijd tussen costumieren en universitairen, in de
tweede hellt van de xve eeuw, nog volop woedt, beginnen de
universitairen, vanaf het begin van de xvie eeuw, de zege zeker
te zijn. Zij scharen zich vooral rond de Raad van Vlaanderen te
Gent en zetten zich aldus, in de burcllt zelf van de costumiere
school, aan de studie van een algemeen-vlaamse rechtswetenscllap. Zij zijn met de geestdrift, die iedere nieuwe beweging
onderscheidt, bezield. Het was hen daarbij niet te doen om de
romeinse rechtsbeginselen in hel gewoonterecht in te voeren,
(1) Ibid. , p. 12.
(2) Ibid. , p. 11.
7 zoals de costumieren er hen hadden van verdacht, maar wei
om aan de hand van de romeinse rechtsystematiek een logische
uitbouw van hctVIaamse recht, met behoud van zijn eigen aard,
op te stellen. Het werk van hun costumiere voorgangers werd
daardoor in de schaduw gesteld en aan een misprijzend stilzwijgen overgeleverd. Evenals alle rcchtswerken, die aan de geest
van de tijd niet meer beantwoorden, werden zij door de volgende generaties aan de vergetelheid, zoniet aan de vernieling
prijs gegeven.
Ni et alles nochtans wat de Gentse costumieren tot stand brachten ging verloren. Het toeval heeft enkele van die pennevruchten bewaard. Daaronder is de hiernavolgende tekst om meer
dan een reden merkwaardig. Wellicht nergens in de gehele literatuur van de costumieren wordt met groter nadruk en vinnigheid het standpunt van de oude school uiteengezet. De pathetische toon, waartoe de schrijver zich bijwijlen verheft, is niet
zonder indruk op de lezer te maken, en is ten andere wellicht
niet anders dan de weerklank van het besef van de schrijver dat
de strijd die hij om het heilige belang van zijn volk en zijn recht
voert, hopeloos geworden is.
Het beroep op de voorvaderen vooral, die zoals de schrijver
op het einde van zijn betoog uitdrukt, de privileges die hij
verdedigt niet hebben «ghecocht met pennynghen, nemaer
metten bloede» (1) heeft een verhevenheid, die werkelijk
ontroert.
Die schrijver, Maarten van den Bundere of van den Buendre,
behoort tot de meest geraadpleegde costumieren van Gent (2).
H :j werd in November 1451, vermoedelijk te Gent, geboren en
overleed na 2 januari 1533 (3). Zijn <<Motyf nopende der costumen ende husagen van den sterfhuuse van Ghend>> draagt het
karakter van een gelegenheidstuk. Het werd immers opgesteld
tot bestrijding van een arrest van .de Raad van Vlaanderen, die
een vonnis van schepenen van gedele van Gent, in zake Lieven
Triest, had hervormd. Dat arrest dateert van 1510 en het is
dan ook in dat jaar dat M. van den Bundere zijn «Motyf»
(1) Ibid. , p. 31.
(2) E M. Meyers, Het Oost- V/aamsche Er/recht (a. w.) llijlag-en, lllz. 7!l .
(3) Hij treedt inderda:Jd nog op die datum als turbist op. Vgl. E . M.
Meyers, a. w., blz. 103, n. 44.
-
8 -
opstelde, en wei tijdens het ambtsjaar van de schepenen die op
14 Augustus 1510 aftraden.
De vraag, waarover het ging, betrof de uitwinning van
sterfhuis (1). Een algerneen aanvaard beginsel van het Vlaamse
recht gaf aan de langstlevende en aan ieder van de erfgenamen
de bevoegdheid om de gebeurlijke erfgenamen en 1<chuldeisers,
op te roepen op straf van, bij niet verschijning, van alle rechten
op het sterfhuis vervallen te worden verklaarcl. Die procedure,
elie men te Gent de purge, en in West-Vlaanderen de deelban of
voorban heette, was echter niet toepasselijk iegenover uitlandse
personen en or. bevoogde wc zen. De Raad van Vlaanderen stelde
claarentegen bij zijn arrest va st clat zij evenmin tegenover bevoogde wezen van toepassing was. Het is tegen die laatste beslissing clat M . van den Bund ere te velde trok. Zo hij een zo breedvoerig betoog aan een punt van zo ondergeschikt belang heeft
gewijd, is het blijkbaar niet geweest omdat hij de betwiste
rechtsvraag op zich zelf van uitzonderlijk belang achtte. Het
was veel meer omdat hij in het arrest een inbreuk te meer zag op
de Gentse privileges door de Raad van Vlaanderen. Hij liet zich
elus eerder doo r zijn wrevel tegen de centraliserende macht
dan door zijn rechtsgevoel leiden; hij is meer de woordvoerder
van de co stumiere school dan de verdediger van een particuliere
zaak. Daarin is ten andere de historische betekenis van zijn
<< Motyf» gelegen. Het weerspiegelt de opvatting van een
belangrijke en weinig bestudeerde Vlaamse rechtschool.
De tekst van het «Motyf » is bewaard in het handschrift nr 12
van het fonds Gent op het Rijksarchief te Gent. Dat handschrift
is een codex van 89 papieren bladen van verschillend watermerk,
cloor een moderne ha nd gefolieerd van 1 tot 87, daar het eerste
en het laatste blad ongenummerd bleven. De perkamenten
band, waarin het gevat is, dateert uit de XVI e eeuw. In het
gehee! telt het 8 katernen, van 264 mm. hoogte op 196 mm.
breedte, beschreven door ten minste drie handen, waarvan een
in de tweede helft van de XV" en de overige in de eerste helft
van de XVI e eeuw moeten geplaatst worden. Over de herkomst
van het handschrift geven de twee volgende aantekeningen op
(1) Vgl. daarover E. M. Meyers, a. w. , blz. 79- 81 ; Id., Het Wesl V/aamsch e Er] recht (a. w.), bl z. 94-95; en Id . , Hel West -V/aamsche Erjrecht, (Haarlem , 1929) , blz. 108- 111.
-
9
het eerste niet gefolieerde blad inlichtingen ·: «Acl!eié à la
ven te de Mss. de la bibliothèque Lam mens, no 134. f. 37, 10.
(Get.) J.D .S.G. » en << Desen boeck behoort toe Jo' Jan Borluut
filius mheer Adriaen, heere van Tenode, 1686». De <<J.D.S .G»
van de eerste aantekening zijn de initialen van de bekende historicus J. de Saint G~nois (1813-1867). De bibliotheek Lammens is
de verzameling van de bekende liefhebber P. Lammens (17621836).
Het handschrift bevat uitsluitend rechtsteksten, waaronder
vooral turben van Gents recht. Het is dan ook meer dan
waarschijnlijk in de eerste helft van de
eeuw, en meer
bepaaldelijk in het tweede kwart van die eeuw te Gent ontstaan.
De tekst van het << Motyf>> beslaat de fos 71-83 v en is van een
hand uit de eerste helft van de XVI e eeuw ; het afschrift is vrij
zorgvuldig, al komt er af en ioe een verschrijving voor. In de
uitgave hierna, werden die verschrijvingen verbeterd en door
een voetnoot aangeduid . Het begin van de tekst komt bovendien
in dezelfde of een gelijktijdige' hand, met enige varianten op
fos 84 v -85 voor. Te oordelen naar de varianten, is die tweede
tekst, die in de uitgave hierna door B aangeduid wordt, een
bewerkt afschrift van de eerste tekst, die hierna door A
wordt aangeduid. Hij schijnt het werk van een of ander
costumier, die hem voor een gelijkaardig rechtsgeval terecht
heeft gemaakt en in een verweerschrift heeft gebruikt.
xvre
De uitgave van de tekst geschiedt naar de gebruikelijkc
reg els. De enkele toelichtende aantekeningen, waarvan de
tekst voorzien werd, hebben geen and er doel dan het begrip
van het betoog te vergemakkelijken ; zij werden tot het
allernoodzakelijkste beperkt (1 ).
(1) Ik ben mej . H. Desm edt, assistente aan de Rijksuniversiteit te Gent ,
dank verschuldigd voor de opzoekingen, die zij ten behoeve van mijn
studie heeft ondernomen.
Il. TEKST.
J'v\OTYF NOPENDE DER COSTUMEN ENDE HUSAGEN
VAN DEN STERFHUUSE VAN GHEND.a
ObeJiercnde den versoucke ende begheerte van scepenen van
beede den bancken, ende der neerrenster beden van den ghemeenen costumieren van der stede van Ghendt, an mij verzochtb,
zo es dit mijn motyf nopende der costumen ende husagen van
den sterfhuuse van Ghend, bij protestacien dat ic mijnmotyf en de
opinie wei gheven wille, updat yement van den ouderlynghen
dezelve costume ende usage van den voorseiden sterfhuuse van
Ghendt bet ende naerdre weet te ondersceedene dan ic bij desen
ghestelt hebbe. Aldus ghestelt bij mij, Martin van den Buendre.
Es te wetene dat tsterfhuus van Ghendt gheregiert es, naer
costumen ende huusagenc, ais een sterfhuus costumierect,
tzelvee wei ghefondeert bij zekeren previlegien 1 ende alzo onderhauden gheweest tot den dagheg van hedent, dwelcke 11 scepenen
van ghedeele die anquamen up Onser Vrauwen avendt alf ougst
xvc IX bezworen, ende alzooi ghepijnt hebben datte te onderhauden in quytenessen van haren eede ende concientie, endedati int
maken van haerlieder vonnesse, naer haerlieder verstant.
a. Die tite/ ontbreekt in A en H. Hi) is genomen uit !1et proemium van
A.- b. verzocht; ver:wchte, A.- c. Es te wetène dat tsterfhuus van Ghcndt
gheregiert es naer costumen ende huus~gen , A ; Omme te betooghene dat de
costumen ende usage van den sterfhu use van Ghend, B. Hiermede begin!
de tekst B. - d. costumiere, B; costumen, A.- e. tzelve, A; ontbreekt,
B.-!. bij zekeren previlegien, A; ontbreekt, B.- g. gheweest tot den daghe,
herhaa/d in A; es gheweest tot den daghe, B.- h. dwelcke, A ; ende dat,
B.- i. bezworen, ende alzoo, A; up haerlieder eed, B.- j. datte te onderhauden in quytenessen van haren eed ende concientie, ende dat, A; dien te
quytene, B.
11
Alvooren, es te nooteerne dat tgraefscip van den lande van
Vlaendren, insghelijcx tgraef scip van den lande van a Artoys ende alb van der Sommen haerwaerts bewesten 'lan der Scelden,
ghehauden es van der croonen van Vranckerijck ec , staendect ten
resorte inte Paerlement van 1 Parijs .
Item, diant van den graefscepeh van Vlaendren, Artoys ende
den meesten deel van den lande van der Sommen haerwaerts,
die zijn onder de baeliuage van Ameens.
1tem, de lan deni ghelegheni onder de ba cl iuagen van Ameens,
die zijn gheregiert na er pre vi legien, costumen en de usagen, ende daeromme zijn dezclve landen int Paerlement van Parijs gheheeten de landen costumierenk.
1tem, en de in teeckene dat zij gheregiert en de alzo onderhauden
gheweest hebben ais la nt costumieren, ma er ni et na er de loyrechten, ofte zo de legisten de costumen van den sterfhuuse van
Ghendl naer tverstant van haerlieder boucken gheerne brynghen
zouden, item, zoo es dickent ghesien ende het ghebuert noch
dagelicx dat 1 , zoo wanneer te Parijs int Parlement tusschen
partien questie roert 111 omme de costume ende usage van der
plaetsen costumiere, dat de comissarisen van Parijs zelve quamen hier int lant, ende saten audientie, ende dat bij tourben de
costumieren van den lande voor hem lieden beleedt waren, van
diere plecken up de costumen bij partien ghealigiert.
Item, dese stede van Ghend es de eerste ende de principaelste
stede van den lande ende" graefscepe van Vlaendren, die bij
diversche princhen ende princessen voorzien es van vele
schoonen previlegen, ende alzo haerlieder costumen ende
usagen gheprevilegiert, dwf'lcke ooc gheconfirmeert es bij
diverschen conynghen van Vranckerijcke, alzo 0 wei bij den
a . tgraefscip van den lande van , A ; ontbreekt , B. - b. al , A ; de landen,
B. -c. bewesten van der Sce lden . ghehauden es van der croon en van Vranckerijcke, A; ontbreekt, B-d . s ta end e, A ; s taen , B. - e. int , A ; van den,
B.-f. van , A ; te . B. - h. van den graefscepe , A ; ontbreekt, B. - i. landen ,
B ; lande, A.- j. ghel egh en, A ; ghese ten, B. -k. costumi eren, H ; van
costumieren. A. - 1. end e hel ghebuert no ch dagelicx dat, A; ontbreekt,
B. - m . ro ert. A ; rees , l:l. - n. lande end e, A ; ontbreekt , H. - o. al zo .. .
tot eincte van ete alin ea, A; ontbreekt, B.
12
paeyse van Doornycke (1), als andersins in den paeys van den
jare LXXXII (2) ghemaect jeghen den coninc Lodewijck, die noch
daernaer die van Ghendt int particuliere verzach van diverschen
nieuwen prcvilegen, ende confirmeerde de oude, dacr te voren
ghegheven, metgaders hare costumen ende usagen.
Item, het sterfhuus van Ghendt esa een sterfhuus costumiere
van zo ouden tijden ondcrhouden ende gheuseert gheweest, dat
negheene memorie en es, die ghezien heeft dat men de costume
en de usage van den zelven sterfhuuse heeflb laten inbreken ofte
de contrarie van dien te wijsenec .
Item , ende al eyst zoo dat dive_rsche divisien int lant hebben
gheweest ende dat danof paeysen ghemaect waren, daerbij die
van Ghendt haerlieder previlegien, rechten ende vrijheden ghcscurst waren, item, nochtans, zoo es het sterfhuus van Ghendt in
wesene ghebleven ende ghelaten huseren van haren previlegien,
c;ostumen ende usagen, zonder eeneghe veranderynghe.
Item, dat meer es, tsterflluus van Ghendt, dat es te Parijs
ende eldere in ue landen van hier ontrent, gherekent ende
bekent voor tredelicste ende tbeste ghefondeerde sterfhuus van
alle den landen costumieren.
Item, welcke costumen ende usagen van den sterfhuuse van
Ghend t zij n gheconfi rmeert bij den previlegien, gheghevcn bij
den grave Guy, staende achter int sceeden van den drien ordenen verclarende aldus: "Dander ordene, die men heet raden,
zullen Jynghen van ghedeele ende van versterften nacr costume
ende usage vander poort van Ghendt"(3).
Item, welck previlege elc scepene van ghedeele tzijnen
ancommened bezweert tonderhaudene; ende al eyst dat tsterfa. es, A; ontbreekt, R. - b. heeft, A; ontbreekt, B. - c. Hier eindigt
de teks! B. - d. ancommene : encommene, A.
(1) Vrede van Doornik op 18 December 1:'85 tussen hertog Philips de
Stoute en de stad Gent gesloten.
(2) Vrede van Atrecht op 23 December 1482 tussen aartshertog MaximiliJan
en Lodewijk Xl gesloten.
(3) De oorspronkelijke teks! luidt: « Li second ordine, ke on apièle
conse il , devant ele plaidera on de parchons de formortures, seulonc le coustume et l'usa~:e de le ville de Gand. " Twerde kcure van Gwijde van
Dampierre van 8 April 1297 (A E. Gheldolt, Coutume de la Ville de Gand ,
1 (l:lrussel,l868), p. 502, a. 12).
13
-
huus van Ghendt bij diverschen, ts1j bij ghegoedden, legislen oft
andren, uppstakele gheau heeft omme !selve sterfhuus te veranJerne ende brynghene te haerlieder propostea up eene andre
maniere te useerne, nochtans es tzelve sterfhuus tottrn daghe
van hedent gheel enlie onghecorumpeert ghebleven in zijne
ouue costumen ende nsagen ende zonder bij den Parlement
ghereverseert te werdene, nemaer hebben datte bij haerlieder
vonnessen gheconfirmeert te diverschen tijclen ende bij diver··
schen vonnessen.
llem, het es wei ende vaste onderhauden gheweest, zo
wanneer dat van eenen poorterlicken stelfhuuse ghenachten van
ghedeele gheleyt waren ende de purge danoi onderhauden naer
de costume van der vierscaren, dat de zelve purge stede hilden
ten proffijte van den ghoone.n hij wiens vervolghe de purge
!eden was.
Item, alst ghebuert liat hem ter voorseiden purgen niement en
presenteert naer de costume van der zelver vierscaren, dan zo
vcrzoucken de hauders olt hauderigghen van den zelven sterfhuuse bij der wettelicker purgen vusteken te hebbene alle deghone, die hemlieden in toccommenden tijden eenich recht zouden willen oft moghen vermeten an alle tgoed, daer de overledene uute verstarf.
Item, achtervolghende den voorseiden verzoucke bij den bauure oft houderigghen ghedaen, zo werden bij purgen versteken
alle de ghoone, die hemlieden in toecommenden tijden eenich
recht zouden willen oft moghen vermeten an zulck goed ende
versterfte ais danof de ghenachten gheleyt hebben gheweest
bij rechter coutumachien, ende dat ten proffijte van den haudre
oft hauderigghe die hem aldaer ghepresenteert heeft ende bij
wien de purge ghehauden is.
Item, ende alst ghebuert datter uutlandsche persoonen zijn,
die in zulcke versterften den graet van horyen hebben, die in
behoorlicker tijt jeghen die generale vierscare niet gheintimeert
en hebben gheweest, zoot behoort, oft datter eeneghe weesen
waren zonder vooght, dan zo verclaert de juge, int wijzen
van der purgen, uudlandsche persoonen ende onverjaerde
wcesen uute ghesteken.
3.
proposte : poste, A.
14
-
Item, nemaer al waert dat ten daghe van der purge een persoon uutlands ware, die in behoorlicken tijt gheintimeert hadde
gheweest ofte een vooght die uuter name van zijnder weezen
behoorlic gheintimeert hadde gheweest, ende dat hij hem ten
daghe van der purgen niet en presenteerde, ofte oock dat zulcke vooght, uuter namen van zijnder weesen, sghedeels vlocle (1), ende dat volghende dien, de purge lede (2). zo werden
de zelve uutlandsche persoonen ende oock de weesen bij der
purgen versteken, ghelijck alle andre, zonder eeneghe reservatie. Van welcken verstekene den weesen angaende, hiernaer
ter plaetsen daert client, naerder ende breedere verclaert ghedaen zal werden.
Item, zo wie pretendeert graet van ho y rien hebbende in cen
poorterlic sterfhuus, die vermach ghenachten van ghedeele te
legghene ende den houdre oft houderigghe te bedwynghene in
vierscaren over te brynghene in ghescrifte, in drie deelboucken,
bate ende commere van alle den goede van dien sterfhuuse.
Item, alle houders ende hauderigghen die staen verbonden
naer dat alle de ghenachten van ghedeele vulleyt zijn, ter naester toecommender generaler vierscharen hemlieden te presenteerne met haerlieder drie deelboucken, daerinne ghescreven
staet wei ende rechtverdelic alle de bate ende Jen commere, die
zij verstaen hebben dat men den zelven sterfhuuse zoude moghen sculdich wesen, ofte die men ooc zoude moghen heesschen, al voor tvonnesse van der purgen.
1tem, en de na er dat zulcke houders oft houderigghen bendelie bij haerlieder overghevene van haren deelboucken bleven
zijn, zoo heeft thoyr den eenen bouck themlieden waert, ten
minsten XIV ste veste (3), omme hemlieden wei te beradene,
aleer zij ghehouden werden verclaers te doene of zij hemlieden
hoyrs fonderen willen of niet, bij den welcken zij in toecommende tijden niet ghealigieren en moghen met waerhede dat zij
den staet van den sterfhuuse niet gheweten en consten.
Item, dat meer es, hadden de houders oft houderigghen haerlieder staet donckerlic oft dobbelic ghestelt, zoo dat men bi]
dien de bate ende den commere nie! claerlic verstaen en conste,
(1) sgedeels vlode
ajzag van hel erfdeef.
(2) lede = voortgang nam.
(3) veste uitste/. Ten minsten Xl V" • veste: ten minste uitstel van 14 dagen
15
-
ende dat hem tl10yr danof beclaghede a , men zoude den haudere oft hauderigghe haerlieder overgheven wederkeeren, en de
zouden ghewijst werden thaerlieder coste de bate ende de
commere van den sterfhuuse zoo clacr te doen stellene, ais dat
elc claer zoude moghen weten ende verstaen de bate ende den
commere, ende thoyr zoude, naer tzelve overgheven van der
verbeteringhe, noch XJVe dach hebben omme hemlieden te
beradene, aleer zij ghehouden zouden wesen verclaers te doene
oft zij hoyrs bedien wilden oft buuten bliven.
Item, dat meer es, de houders oft houderigghen , die int
stellen van zulcken deelboucken dobbelhede ghehuseert hebben, werden bij scepenen ghecorrigiert naer de qualiteyt van
den sticke: Exemple van Janne van der Scaghe encte Lievin
Ghyselins, de voornoemde Jan ais houdere ende Lievin, die
de deelboucken niet uprecht ghestelt ende ghemaect en )1adde.
Item, waert oock dat houders oft houderigghen bij haerlieder
deelboucken eeneghe bate verzweghe, den voorseiden sterfhuuse toebehoorende ende anclevende, zulcke houders oft
houderigghen zouden verbueren allE- de verzweghene bate ten
proffijte van den hoyre, ende den verzweghenen commere
zouden zij an hem zelven hebben, ende thoyr zouder af
onghehouden wesen .
Item, ter welcker causen alle houders oft hauderigghen in
haerlieder bate doen stellen alle tghuent daer men in toecommenden tijden bate oft profijt zoude meenen af te hebbene, ghelijck der claerder baten, ende van den commere daer zij vreesen
dat men zoude moghen den sterfhuuse in toecommende tijden
heesschen.
Item, nochtans zo en werden de hauders oft hauderigghen
no ch ·thoyr bij zulcken overghevene b ghegoedt no ch ontgoed t,
nemaer de houders ende thoyr die staen, up haerlieder zekere,
eenen yeghelicken te rechte ende int verantworden.
Item, dus staen alle houders ende hauderigghen scerpelick
ghelast ende verbonden huerlieder deelboucken wei ende
rechtveerdelic in vierscaren over te brynghene.
a. beclaghede: beclaghende, A.
b. overghevene: overghevent, A.
16
Item, zo wanneer houders oft hauderigghen bij der purgen
bliven in batrn ende in commere, zoo succedercn zij in alle
tgoed dat den sterfhuuse toebehoort, in wat plaetsen oft landen
tzelve goed gheleghen es, het zij leen ofterve.
Item, ende alzo bij der purgen ghebleven zijnde in baten ende
in commere, zoo succederen zij in alle tgoedt dat den sterfhuuse
toebehoort, ·in wat plaetsen oft landen tzel ve goed gheleghen es.
Ende zij vermoghen tzelve goed te alieneerne, vercoopene,
belastene ende bezwaerne, ais oft tzelve goed van haerlieder
zijde ghecommen ware.
Item, zonderlynghe ghemeerct dat, naer de costume van den
sterfhuuse van Ghendt, hauders noch hauderigghen niet vlien
en moghen, nemaer moeten staen int gheel verandwoorden \·an
aller der scult, commere ende last den zelven sterfhuuse
anclevende, ten fyne dat metten goede hemlieden bij der purgen
bleven, den commere ende Jast van dien sterfhuuse betaelt
werden.
Item, ende in confortante van dat vooren gheseyt es, ais
[bij den] a hauders oft hauderigghen bij virtute van den
voorseiden purgen eeneghen grond van erven, leen oft renten
van den zelven sterfhuuse ghecommen, vercocht oft verandert
werdt, zo werden zulcke hauders ende haudcrigghen ter
realiteyt, met betooch doende bij der wettelicker copien van der
purgen, wettelic ontheerft ais oft de zelve eervachtichede van
haerlieder zijden ghecommen ware.
Item, ende ais hauders oft hauderigghen bij der voorseiden
purgen eeneghe leenen bleven zljn, zoo en zijn zij den heere
niel meer sculdich dan te betalene een relief, zulck ais
tdenorhbrement verclaert, ende den mannen haerlieden recht
van der toecomste ; datte ghedaen hebbende, zijn thove ais
eervachtich bekent. Ende zij zijn oock machtich zulcke leenen te
vercoopene, belastene, bezwaerne ende te alieneerne, ais
haerlieder proper goet.
Item, het sterfhuus van Ghendt es over menich jaer wei
ghehuseert ende onderhouden gheweest ais een costumiere,
al eer de oude XXXIX bij sentencien afghestelt worden, omme
dat zij, ten grooten grieve · ende verdriete van den goeden
a. [bi} den], ontbreekt, A.
17
-
insetenen van der stede van Ghendt, meer gheregiert hadden
bij wille dan bij rechte.
Item, want tblijct bij dat, ais de nyeuwe XXXIX ghestelt
waren, zo confirmeerde de grave Guy (1), bij previlegien int
generale, de costumen ende usagen van den sterfhuuse van
Ghendt, welcke costumen ende usagen, bij previlegien
gheconfirmeert, men behoort te onderhaudene, zonderlynghe
ghemeerct dat zij niet ghefondcert en zijn jeghen tghebot Gods,
noch oock jeghen tghuent dat God verboden heeft.
Item, welcke costumen ende usagen niet nieuwe en zijn, zo
hier vooren ghezeyt es, ghelyck de institutie van der camere
van den Rade in Vlaendren, die eerst gheinstitueert waren
in der tij t van den hertoghe Philips le Hardy, en de dat u p
zekere articlen, alleene anclcvende den officiers van den prince
in de zake van haerlieder offilïen, insgelijcx up de heerlicke
leenen staende ten dienste van den prince int bescudden van
desen zijnen lande ende graefscepe van Vlaendren, ende zonder
eeneghe kennesse te nemene up eeneghe wetten in Vlaendren.
Item, want alle de smale steden gheleghen binnen der casselrie van Ghendt, die haelden haerlieder hooftvonnesse an
scepenen van Ghendt, ende omnw de expeditie van dien, wiste
elcke smaele stede wat zij in gracelicheden jaerlicx ghaven den
secretarissen, sergianten ende boden van beede den wetten van
scepenen van Ghend t.
Item, ende scepenen van Ghend die en stonden nieuwers ten
betrecke dan te Parijs voor tpaerlement.
Item, ende omme dat den Raed van Vlaendren, corts naer
clat zij gheinstitueert waren, haeriiecler commissie exconserdeerden (2), zo vielen de Leden van Vlaendren eendrachtelic
clachtich bij elen hertoghe Philips, doeE hertoghe Jan in
Vranckerijcke bleven was, al eer de zelve hertoghe Philips,
Jans zoone, diant van Vlaenclren ontfynck.
Item, omme welc exses te remedierne ende in meer andre
zaken te voorziene den lande angaende, de voorseide hertoghe
Philips committeerde daertoe den grave van Chaerloes, zijnen
zone, met den rade bij den hertoghe gheordoneert ende met
(1) Het bedoelde privilege is dat van H April 1297, reeds aangehaald.
(2) exconserdeerden - excedEerden, te buiten gaan.
18
-
eenen greffier; ende alle tghuendt dat bij hemlieden gheexpediert wart, danof gaf de greffier acte onder zijn handteeken ais
notaris van den hove.
Item, dat meer es, den voorseiden Raed van Vlaendrcn en
hadde negheenen ghemeenen zeghele, noch hemlieden en was
den zeghele niel gheconsenteert dan omirent den paeyse van
Gavere (1).
EXt:MPLEN. Ende omme bij exe mpelen te betoghene dat het
sterfhuus van Ghendt wei onderhauden es gheweest, dat de
purgen in vierscaren ghewijst tot den daghe van hedent stede
ghehouden hebben, werdt betooght bij desen (2).
Eerst, tsterfhuus van mer Philips van Mullem was in ghenachten gheleyt bij vrauwe Jhehanne van Steelant, ais hauderigghe
van hem, ende ten daghe van der purgen trecht hoyr van mer
Philips liet hem bij der purge versteken, ende de purge leet ten
profijte van der hauderigghen.
Item, ten tytle van welcke purgen de voornoemde mevrauwe,
ais hauderigghe, slouch handt an alle tgoed, leen ende erve,
bleven achter mer Philips voorseid, alzowel vau den heerlic_
heden van den Mole in Henegauwe ais dat gheleghen was in
Vl.1endren, daernaer de dochter van mer Philips voorseid, die
in huwelicke hadde Janne van Coeyeghem, die oposeerde haer
jeghen de hauderigghe, zonderlynghe omme de heerlichede
gheleghen in Henegauwe, nemaer de hauderigghe bleef de heerlicllede ghebruuckende, ten tytle van der voorseyden purgen
haer !even lanc.
Item, het sterfhuus van Hector van Veurhoute wasgheleyt in
ghenachten ten vervolghe van mer Zweer van Crunynghen, die
ghetraut hadde svorseits Hectors dochtre; ende mer Zweer hilt
de purge van der zel ver versterften en de alle da nd re Hectors
kindren lieten hem bij der purgen versteken, ten tytle van
welcke purgen mer Zweer van Crunynghen, die ghebruuct al
tgoed daer Ector vute verstarf, alzo wei in Zeelandt, in Brabant
(1) Vrede op 30 juli 1453 gesloten door Gent met hertog Philips de Goede
na de slag van Gavere (23 juli 1453).
(2) De vier eerste aangehaalde gevallrn (Ph. Van Mullem, H. van Veurhoute,
J. de Peste en G. van Ghistele) worden eveneens vermeld in een betoog in
zake jacob van Brussele, vgl. zelfde hs. !o. 55 en vgl., en !o. 60 v. en vgl.
19
-
ais in Vlaendren, nemaer, bij tusschensprekene van den vrienden, zo was tusschen den kindren van den voorseiden Hector
ked zaie int vriendelicke afgheleyt.
Item, van der versterften van joos de Peste, danof was purge
ghehauden bij joncvrauwe Kathelijnen van I-loole, ais hauderigghe van hem, ten tytle van welcker purgen de zelve houderigghe ghebruucte een goed gheleghcn tYserynghen in Brahantende
noch een goed te Scoonhoven in Hollant ende eldere, niet
jegenstaende der opositien daerjeghens ghedaen hij den hoyre
van den voorseiden joose.
Item, van ghelijcken ghebuerdet van den goedynghen bleven
achtre Gheeraerde van Ghistele ende van vele anderen.
Item, joos Bette, ais houdre bleven achter joncvrouwe Joozynen Zoetamys, hilt purge van harer versterfte, ende hij bleef
van der ganser partien van der zclver versterften in battn ende
in commere, welcke joncvrauwe joozyne voor haer overlijden
bedeech alleene gheel hoyr van Gheeraert Zoetamys, haren
vadere, ende in partien hoyr van der versterften van mijnder
vrauwe van Leencour, ten tytle van welcker purgen bij joose
Bette ghehauden ais haudere, es ghehruuckende de ghansche
partien van leenen ende eervachticheden bleven achter der voornoemde joncvrouwe Joosynen Zoetamys, zijnder eerster ghezelnede was, ghelijck tgoed te Wiendl'ke, tclercscip van den bloede
te Ghendt ende andere goedynghen.
Item, Adriaen de Baenst ais houdre van joncvrouwe van I-loevelde leyde ghenachten van ghedeele van harer versterften ende
hilt p~trge, thoyr liet hem versteken, zoodat Adriaen ten tytle
van der zelver purgen behilt alle tgoed in leenen ende ervachticheden bleven achter der voornoemde joncvrauwena , danof
al noch jan de Baenst tvoorseits Adriaens zoone, al noch ghebruuckende es een behuust goed gheleghen in de prochie van
Ghendbrugghe .
Ende, van noch vele meer andre exemplen, alzo men bij den
quahiere van der vierscaren van scepenen van ghedeele wei
bevinden zoude, diese besochte .
Item, ende updat yement sustineren wilde dat men negheen
weesen bij purgen en zoude moghen versteken, ende dat bij
a.
Na joncvrauwen is de ruimte voor een woord b/ank.
-
20
-
virtute van den prcvilegicn ghegheven bij den grave Guy onder
ander articlen verclarende aldus : «Ende onbejaeruc weesen en
moghen hacr goed niet verbueren alzo langhe nls zij onverjaert
zijn » (1 ).
Item, daerjeghen es te zegghene dat hem tzelve nrticle verstaet in descr m:wieren, te wetene dat de weescn bij delicten
haerlieder goed jcghen den heere niet verbucren en moghen,
onverjaert zijnde.
Item, ten andrcn, onverjaerde weesen zonder vooght, danof
cs in costumen vasteonderhauden endeghehuseert ten hu use van
scepenen van ghedeele, dat die haerlieder successie niet en verbuerden, al waest dat zijt niet en hiesschen haer ghedeel, alzo
andere, tharen jaren ghecommen zijnde ofte die haer selfs zijn
do en rnoeten, volghende eenen article in t voorseide previlegie
van den grave Guy verclacrt en de lu ut aldus: << En de zo wien ghedeel ghevalt ende binnen slands es, ende vuljaert es, ende dan
binnen den ja re niet en heeft zijn ghedeel, nemmermeer daernaer en mach hij te ghedeele rommen bij ecnegher wct. Ende
cs hij oock buuten slands, ais hem zijn ghedeel ghevalt, ende
hijt binnen jare cnde daghe niet en heeft, naer dien dat hij commen es binnen slands, hij en macher nemmermeer toecommen
bij wette>> (2) .
Item, dat men de onverjaerde weesen zonder vooght naer de
costume van ghedeele uute steect van der verbuertheden, al en
heessçhen zij ha er ghedeel ni et binnen jare en de daghe, da er toe
es cause, want mids haPrlieder onbejaerthede zonder vooght en
zoud en zij niet ontfanghelic wesen incommen van ghedeele te
doene ende zekere te doene, up hemlieden ende up haerlieder
goed den comrnere van den sterfhuuse tc betalene; ende de executie die men up hemlieden cnde up haerlieder goed doen zoude,
die en zoude negheene stede gheven, daerbij de hauders ende
hauderigghen ter eender zijden, en de scultheesschers an dander
zijde, grote! icx zouden moghen bed roghen werden, indien zij
haerlieder ghedeel heesschen mochten ghelijck andere met haren
vooght vermoghen te doene .
(1) Grote Keure van S April
1297 , a. 107 (A. E. Gheidolf, a. w., blL.
473, a. 107).
(2) Ibid., a. 104. De teks! Wt!rd blijkbaar naar hel .1fschrift in het Witteboek
afgeschreven.
21
Item, nemaer zoo wanneer dat een weese te vooghden ghedaen werdt, dan zo Iast de hamman van Ghend, den zelven
vooght zeker te stellene soffisant binnen derden daghe, volghende den previlegie dies ghewaghende.
Item, up welcken zekere, alle vooghden van weesen die
vermoghen in den name van den weesen incommen van ghedeele te doene ende met der weezen goede zekere te doene,
ende van ghelijcken sghedeels, bij advyse van maghen ende
vrienden, te vliene ende al tghuent dies alzo bij den vooghden
uuter name van den weesen ghedaen werdt, dat houdt stede.
Item, es menich poorterlic sterfhuus zo becommert ende beIast, dat de houders ende hauderigghen noot dwijnct tselve sterfhuus te Iegghene in ghenachten omme bij purgen te bedwynghene, die den graet van horyen hebben, hoyrs te bediene
ende zeker te stellene, ofte bij ghebreke van dien tselve hoyr
te verstekene bij de purgen ten fyne dat men de scultheesschers
ter minster quetsen van den sterfhuuse contentere ende ghenouch doe.
Item, bij welcker purgen naer de costume van den sterfhuuse
van Ghendt men ghehuseert heeft te verstekene de weesen die
in vooghdien waren, ais andre haers zelfs zijnde ende vuljaerde.
Item, achtervolghende dien, zoo esser een article int previlegie van den grave Guy voorseid ende verclaert aldus : «Ende
zo wie ghedeel sculdich es den onverjaerden weesen die zijn
zonder vooght, die tghedeel sculdich es, moet commen voor de
wet ende daer bieden den weesen ghedeel, ende de wet moet
den onverjaerden vooght gheven omme te heesschene haer ghedeel. En de waert dat de haudere van den goede den on verjaerden binnen jaer ende binnen daghe naerdien dat de doot ghevallen es, negheen ghedeel en biedt voor de wet, zoo verliest de
houdre al tgoed dat ten ghedeele toebehoort ende dat ten onverjaerden weesen behouft» (1).
Item, ende in confortante dat men bij der purgen alzo wei
versceet a den on verjaerden weesen in vooghdien zijnde ais
andre haer zelfs wesende, es notoire van diere costumen, ende
daer omme esser een article int voorseid previlegie ten !aste
a. versceet : versceet men, A.
(1) Ibid. a. 106.
-
22
-
van den vooghden, ende verclaert aldus: ~Ende zo wie die
vooghden zijn van weesen, werden die weesen bescacdt omme
te llebbene haer recht ghedeel bij faulten van hemlieden, zoo
moghen de ·wee:;en verhalen haer scade tweevaut up hare
vooghden ende up haer goed >> (1).
Item, bij welcken tween articlen pleinlic betooght staet dat,
zoo wanneer houders ende houderigghen haerlieder debvoir
ghedaen hebben van den weesen paert ende deel te biedene
ende datter een vooght van den weesen ghestelt zij, dat dan
staet ten !aste van den vooght den weesen te besorghene, ofte
werden zij verachtert a dat hij datte ghelden zal.
Item, ende dat de hauders ende hoLJderigghen met haerlieder
purgen voortganc hebben zullen, alzoo wei up zulcke weesen
in vooghdien zijnde ais up persoonen tharer haudden ghecommen ende haer zelfs wesende, zegghen dat de purgen ende coutumatien stede hauden up al int generale.
Item, die weescn, die in vooghdien zijn, die moghen bij
tween middelen bij haerlieder vooght vervremt wercten van
haerlieder hoyrien; deen middele es, dat zij se in vierscaren laten versteken bij der purgen, ende den anderen, ende den
stercsten middele es, dat een vooght uuter name van zijnder
weesen met maghen en de vrienden sghedeels wettel ic vi iet,
want een vooght representeert zijne weese ; ende men ne can
niement bedwynghen hoyr te bediene diet niet zijn en wille,
noch negheen goed gheanveerdt van dien sterfhuuse; ende alzo
elcken vooght staet wel toe te ziene hoe h ij zij ne weese te besorghene heeft ten fyne dat hijt zelve niet en ghelde.
Item, ende in teeckene dat bij eenen vooght, met maghen
ende vrienden, daerinne consent draghende bij scepenen den
uppervooghden, ais betre ghedaen dan ghelaten, scepenen van
ghedeele die expedieren acten van den consente, daermede
zulcke weesen ter realiteyt van haren propren goede daer zij
ervachtich in zijn, ontheerft werden ende een andre daerinne
ghegoedt ende gheherft, ende alzo ghedaen het houdt stede.
Item, ende overmids dat een vooght mids den relase van
maghen ende vrienden ende den consente van scepenen den
a. verachtert : verruchtert, A.
(1) Ibid . a. 108.
-
23
-
uppervooghden daerup ghedaen, zo vermach een vooght zijnder weese van haren goede, tzij erve oft erveltcke renten in
haerlieder wettelicken staet van goede ghestelt te ontheervenen
ende ontgoedene, danof zoo teeuweghen daghen ontherft blijft.
Item, ter welcker causen zoo esser een previlegie dat verclaert dat een vooght tgoed v::tn zijnder weesen verzekeren zal,
aldus ludende : << Ende die vooght wert van weesen, zal hij haer
goed hanthaven, hij eyst sculdich te verzekerne met dobbelder
er ven voor de wet, dier af heeft te kennene ende dat naer de
wet van der poort» (1).
Ende, naerdien dat een vooght, ghelijck voorseid es, vermach
zijne weese te onthervene ende ontgoedene van den goede dat
haer proper toebehoort. ende daerinne eervachtich bekent gheweest heeft, vele bet vermach dan een vooght, met maghen
ende vrienden, in den name van den weesen een sterfhuus te
vliene ende de sucessie te renunchierne, daer zoo haer refuseert hoyr te werdene oft de vooght in haren name uut vreese
van der scult.
Item, nemaer werden de weesen bij zulcken vliene van ghedeele bescaedt, zoo hebben zij cau~e haerlieder scade te recouvereerne up haerlieder vooght volghendt den voorseiden previlegien. Exempele van der weduwen van Boudin Gilliszoons, die
leyde ghenachten van ghedeele van der versterften van haren
voornoemde man ten daghe van den generaeler vierscaren, Jan
van Kets, ais vooght van broeder Willem ende van joncvrauwe
Ysaheele Gillissoons vloot wettelic sghedeels, de purge leet
ten vervolghe van de hauderigghen, die volghende dien gheel
bleef in baten ende in commere ende alieneerde tgoed.
Item, de voornoemde tharen jaren ghecommen zijnde, indien
zij bevonden dat zij bij den vliene bescaedt waren van te hebbene haer recht ghedeel, ende dat de purge daerup !eden ware ,
ende dat men naer de costume van Ghendt de voorseide purge
bij relievemente noch andersins, niet ghenieten en conste, nemaer dat de purge stede houden moeste, midswelcken de
voorseide weesen betrocken ]anne Van Kets, haerlieder vooght
gheweest, bij j usticien , en de aldaer zo verre gheprocedeert, alzo
wei bij den heeren van den Rade in Vlaendren ais eiders, ais
(1 ) Ibid ., a. 109.
-
24
-
dat Jan van Kets ghewijst was, den weesen haerlieder scade
up te rechtene, dwelck al ghebuert es zindert den paeyse
van Gavere.
Mids welcken scepenen, de les:e voorzaten, dijnct up haerlieder concientie ende up lnerlieder eed dat zij int maken van
haerlieder vonnesse ende naer de conclusie bij beede den partien
in haerlieder scriftueren ghenomen, ghevolght hebben de costumen en de huusagen van den sterfhuuse van Ghendt, en de alzoo men dat van uuden tijden wei onderhauden heeft.
1tem, bij der K. M. es tandren tijden gheordineert tusschen
den heeren van den Rade in Vlaendren en de der wet van Ghendt
dat men scepenen niet betrecken en zoude van vonnessen
interlocutoire, al zoo tvonnesse es dies questie roert, ais waerbij
men te tijlic up es omme de stede te wijsene in boeten.
Item, want de betreckere van scepenen vonnesse, die es ghewijst niet ontfanghelic ter conclusien bij hem ghenomen, ten
ware dat hij conste ghezegghen ende betooghen dat de weduwe
van Lievin Triest fraude oft bedroch ghecommitteert hadde in
hare deelboucken ofte int houden van der purgen.
Item, ais waerbij, indien de betreckers fraude of bedroch bctooghen consten bij der houderigghen ghecommitteert zijnde,
ghclijc voorseid es, zij zijn daertoe gheadmitteert ten betooghe.
Item, updat de weese ten !aste van der hauderigghen van
Lievin Triest fraude noch bedroch ghealigieren noch betooghen
en conste, zoes de zelve weese onverledt ghe::;telt omme hare
scade, mesleedthede ende intrest te recouvereerne, daer ende
alzo zoo te rade vinden zal.
Item, bij welcken vonnesse scepenen dochte dat zij up haerlieder eed ghevolght hadden de costumen ende usagen van den
sterfhuuse van Ghendt ende oock den previlegien hier voren
verclaerst, ende dat tzelve vonnesse hem behoorde te verstane
negheen hendelic vonnesse zijnde, tenzij dat men, onder tdecxele
van den vonnesse van den heeren van den Rade, corrigieren
ende te nyenten doen wilt de costumen ende huusagen van den
sterfhuuse van Ghendt, daer tvonnesse, bij scepenen van ghedeele
ghewijst, up ghefundeert es ; welck sterfhuus van Ghendt es
een sterfhuus costumiere, dwelcke men stellen wilt buten zijnder ouder natuere ende fondatien, ende dat brynghen naer de
opynie ende tverstant van den heeren van den Rade, dat oock
-
25
-
meynschen zijn ende vele jongher ghefondeert dan het sterfhuus
van Ghendt.
Behouden der hoocheden, moghentheden ende een yeghelicx
reverentie, God ende de goede concientie met den natuerlicken
rechte, die en willen niet dat men eene requeste civile interineren zal ten !aste van den ghenen, die den impetrant fraude,
bedroch ofte de meslcethede ghecomiteert es gheweest.
Item, negheene rechten, die bij meynschen ghemaect zij n oft
ghestelt, die en behooren negheene stede te houdene jeghen
tghebod dat God ghestelt heeft oftjeghen dat God verboden heeft.
Tes meerder dueght ende wijshede landen ende steden te
laten huuseerne van haerlieder rechten, previlegien, costumen
ende usagen, niet wezende jeghen de gheboden ofte jeghen de
verboden Gods, dan een volck bij nyeuwicheden te stellene in
murmuratien jeghen de ghone die regieren, want uuter der
murmuratien rijsen tweedrachten,discorden ende vele verdrieten
ten !aste van den paeysivelen, ende lettre ducghden comter af
van zulcke nijeuwichcden.
Item, al eyst dat de betreckers, bij den vonnesse van de
heeren van den Rade, ghewijst zijn ten betooghe van den faeyten
in haerlieder scriftueren ghealigiert, die faeyten zijn generael
dat de weesen mesleedt oft bedreghen zoude wesen, ende datter
meer baten dan commers was ten daghe van den overlijdene.
Behouden elcx weerdicheyt daer negheen speciael bedroch voren
gesustineert en es, bij der hauderrighen ghecommitteert zijnde,
nemaer gheadmitteert teenen generalen faeyte, zo schijnt dat
men daer mede de costumcn ende husagen van den sterfhuuse
van Ghendt brynghen wilt up een ander fondament ais dat
negheen purgen ten !aste van den weesen stede hauden zouden,
al hadden de voogden in den name van den weesen sghedeels
wettelic ghevloden . Ende alzo tvoorseide previlegie ghegheven
ten !aste van den vooghdcn van dat zij hare weesen behooren
te besorghene van te doen hebbene haerlieder recht ghedeel
ijdel bedien, nemaer het zoude keeren ten !aste van houders
ende houderigghen danof hier naer breedre ghesproken zal
werden, hoewel dat zij nochtan haerlieder debvoir ghedaen
zouden hebben.
Item, ende eyst zo dat de betreckers bij haerlieder scriftueren
een claer faeyt gheleit hebben van frauden of bedroghe bij der
-
26 -
hau derigghen ghecommitteert wesende, zo zijn zij daertoe gheadmeteert, ergo, 1~egl1een cause van betrccke, ncmaer met
producxien voo rt te gane.
Item, bij den vonnesse ghewijst bij den heercn van den Rade
schijnt claer betooght wesende dat zij de costumen ende usagen
van den sterf huyse van Ghendt willen reformeren ende dat bij
diverschen redenen int zelve vonnesse begrepen, ende dat zij
oock zelve nemen willen de kennesse die scepene n toebehoort.
Eerst, up tghuent daer scepencn van ghedeele wijsden den
heerschers niet ontfanghelic ter nientynghen van der purgen,
ten ware dat zij betooghden bij der houderigghen fraude oft
bedroch ghecommittecrt hebbende, ende daerjeghen hebben
de voorseide heeren ghewijst wei ontfanghelic ende van den
faeyten bij den heesschere ghealigieert voor hemlieden ten
betooghe, da erbij zij scepenen ontrecken de kennesse van
haerlieder sterfhuuse ende zij en nemen negheen regaert van
wat zijden de fraude oft mesleethede commen es.
Ten andren, zij hebben den verweerere ghewijst in alle de
costen voor scepenen van ghedeele ghebuert ten proffyte van
den heesschcrs ter tauxatien van hemlir.den, aleer dat de materie int principael ghedecideert es, ende ghewetcn of de heesschers van huerlieder voorstelle ghewijst zullen werden vulcommen oft onderbleven.
Ende, ten derden, dat den l1eesschers niet ontwijst en was van
betooch te moghen doene, indien bij der hauderigghe fraude oft
bedroch ghecomitteert ware, nemaer bij contrarien, zo waren
de heesschers tot zulcker frauden ende bedroghe gheadrneteert.
Dat meer es, zij hebben scepenen van ghedeele ghewijst in de
boete van LX ponden parisis; behouden elcx weerdichede, zo
wanneer in plaetsen costumiere een costume van der wet dan
die van ouden tijden ghehuseert es gheweest ende dat de wet
bezweert costumen ende usagen te onderhaudene, ende al
worden zulcke wetten van diere costumen oft wijsdomme van
diere betrocken voor eenen hogheren juge, ende dat de zelve
vonnessen, naer de costume ghewijst, ghereverseert worde ende
de zelve costume ghestelt ina eene betre husanse, nochtan
zo en zoude de wet die naer haere costume vonnesse ghegheven
hadde niet condempnabel wesen in eeneghe boeten van den
a. in : ende, A.
-
27
--
wijsdomme, ghebuert voor de voorseide reformatie, noch oock
in de costen, nemaer ghecompenseert uut causen.
Ende, zoo wanneer dat landen, steden oft ghemeenten in ouder
possessien zijn van llaren costumen ende husagen hemlieden bij
den princlle, bij prcvclcgien gheconfirmeert, ten es niet int
vermueghcn van den officiers bij den prince ghestelt, zulke a
costum en ende husagen te nientcn te wijsene .
Dit zijn de grieven, scaden ende interesten, die de poortre
ende insetenen nemen zouden, updat de purgen, bij
scepenen van ghedeele g'1ewijst, negheene stede en hilden.
Eerst, daer het sterfhuus van Gendt vermaert gheweest heeft
in alle de la nd en hier on trent voor tb este ghel'u ndeerde steerfhuus
costumiere dat 111en wiste gheel ende onghespleten, dwelcke de
purgen negheene stede houdende, zal confuus, ghespleten ende
ghedeelt werden, ende volghen der cos tu men van elcken plecken
daer de goedynghen gheleghen zijn.
Item, alle houders ende haudcrigghen staen verbonden, bij
virtute van den previlcgie hier vooren verclaert, binnen jare
ende daghe naer dat tghedeel ghevalt, den weesen paert ende
deel te biedene up de verbuerte van allen den goede dat den
ghedeele behoort; den andren, zo staen zij oock ghelast zeker
souffysant te stellene, tgoed te rechten deele te brynghene, of bij
ghebreke van dien al tgoed te cequestrerene.
1tem, de purgen negheen stede houdende, de houders en de hauderigghen die en zullen negheenen zekere vinden, want elc zal
hem ontsien danof zekere ende borghe te bedienene, uut causen
dat de stcrfhuusen opene bliven zullen tot dat de weesen jaer
ende dach haer zelfs gheweest zullen hebben ende vuljaert; ten
andren datter menich proces ghescepen es uute te rijsene omme
tverdeel, tusschen den houders oft houderigghen, ter eender
zijden, ende den weesen tharen jaren commen zijnde, ter
ander zijden.
Item, bij faulten dat de houders ende de hauderigghen negheenen zekere en zullen vinden, zo zal men tgoed van den
sterfhuuse cequestreren ende dat stellen in bewaerder hand,
volghende de poynte van previlegien danof ghewaghende,
dwelcke wesen zal ten grooten costcn van den sterfhuuse ende
ter groter scaden ende interesten van den houders ende haudea. zulke : zullen , A.
-
28
-
rigghen ende oock van den scultheesschers, want zo daer meer
costen vallen hoe dat men min vint an te recouvereerne.
Item, tprevilegie sprekende ten !aste van den vooghden, die
ghelast staen de weesen, da er zij vooght af zijn, wei te besorghene
van den zelven haren weesen te doen hebbene haer recht
ghedeel, danof hier vooren af ghezeit es, dat zal werden ijdelenemaer het zal commen ten grooten grieve, scaden ende achterdeelen van den houders ende houderigghen, die nochtans
haerlieder debvoir ghedaen zullen hebben van tghuent daer zij
bij den previlegie mede ghelast staen.
Item, dat meer es, houders noch hauclerigghen die en zullen
nauwe binnen haerliedere levene dhende weten wanneer het
sterfhuus gheclaert zal wesen, ofte gheweten weder datter hoyr
bedien zal ofte dat zij bleven zijn in baten ende in commere,
zonderlynghe daer weesen den graet van horyen in hebben.
Item, naer de costume van den sterfhuuse van Ghend, dhouders noch hauderigghen die en moghen niet vlien, nemaer zij
staen gheel int verandworden van alle der scult, commere ende
last tot anderslont dat zij wettelic betooch doen datter hoyr
incommen van ghedcele ghedacn heefi ende zeker ghestelt
soffisant; datte betooghende, ontstaen zij met harer heelft,
dwelcke eene groote verzekerthcde es omme de scultheesschers.
Item, houders ende hauderigghen, die en connen thoyr nie!
bedwynghen hemlieden hoyrs te fondeerne ofte een sterfhuus
te vliene dan met ghenachten te legghene ende met purgen
te houdene.
Item, ais boudre oft houderigghen, bij der purgen bij
vonnessen, ghebleven zijn in baten ende in commere, dan
zo vermoghen zij af te legghene thaerlieder minster scade den
commere van den sterfhuuse ende vercoopen van den partien
van den goede die hemlieden meest ghelden moghen, zonder
anscau te nemene van wat zijden tzelve goed ghecommen es.
Item, in contrarien, ais de purgen negheen stede en houden,
zo zullen de zelve houders van den sterfhuuse scerpelic
vervolght werden van den sculthcesschers van den zelven
sterfhuuse up tgoed ghecommen van der zijden van den houders
oft houderigghen ende elc omme deerste betalynghe thebbene,
ende zullen latente procedeerne up de goedynghen ghecommen
van der zijden van den overledenen, uut vreesen dat thoyr
hemlieden naermaels zoude moghen moeyte doen, indien zij
-
29
hand slougen oft procedeerden up tgoed commen van der
zijden van den overledenen.
Item, aldus zullen houders ende houderrigghen van becommerden sterfhuusen voor de ghemeene scult verliesen, ende
afghedreven werden voor de ghemeene scult al de eervachtichede van haerlieder zijde commende, die den zelv<.>n houders
ende hauderigghen sculdich waren te volghene, waert datter
hoyr compareerde daer zij nemmermeer toe gheraken en
moghen.
Item, dat meer es, mids der strangher procedueren van den
scultheesschers, elc omme eerst betaelt te werdene, zo zullen
somtijts de wettelicke costen van der procedueren, alzo vele
bedraghen ais de principale scult, met welcken costen de scult
van den sterfhuuse nieL ghecort noch betaelt en werdt, ende bij
zulcken middele houders ende houderigghen bedien vluchtich
in armoeden ende keytivicheden.
1tem, ais de pu rgen, bij scepenen van ghedeele ghewijst ste de
te houden, de scult van den sterfhuuse die werdt ten minsten
grieve afgheleyt, zo hier vooren ghezeyt es, de scultheesschers
van huerlieder scult verzekert zijnde, gheven dach van betalen
zo dat zulcke houders ende houderigghe in state bliven.
Item, de purgen negheen stede haudende, ais de scult bij den
houders oft houderigghen gheweert za 1 wesen en de den cammere afgheleyt es met den goede van haerlieder zijde ghecommen, dan zullen de hoyrs met eender requeste civile commen
ende slaen handt an alle de ervachtichede, daer de overledene
uute verstarf, ende zulcke houders oft hauders die bliven
ontgoedt ende ontstruuct van den goede clat haerlieder zijden
behoorde te volghene.
Item, tvoorseid hoyr zal voort procederen ten !aste van den
houders ofte houderigghen ofte up de hoyrs van hemlieden,
ende zullen verzoucken rekenynghe ende bewijs van alle den
goede van den voorseide sterfhuuse ende oock van der upheven ghecommen van der bladynghen van dien, dwelcke zulcke
houders ende houderigghe ofte haerlieder hoyrs ondoenlic zal
wesen mids der lanchede van den tijde. Ende, alzo zulcke
houders ende houderigghen van den becommerden sterfhuusen ofte thoyr van hemlieden zullen gheweest hebben
alleene in den last van den commere ende scult van
den ghemeenen sterfhuuse, daer zij vooren gescoten zullen
-
30
-
hebben al haerlieder eervachtichede, die haerlieder zijde behoorde te volghene, ende achternaer, deerste scult met harEJ!ieden propren goede gheclaert hebbende, laten al tghuent dat
hemlieden daernaer bij successien toecommen es, ofte andersins vergadert ende ontspaert ten behouf van den vremden.
Item, de purgen negheen stede houdende, het zullen groote
menichte van processen rijsen ter causen van vercochte goedynghen uut den poortelicken sterfhuusen ghecommen, daer
de houders oft hauderigghen bij purgen bleven zijn in baten
ende in commere, daer al noch negheen questie af en roert, ende van ghelijcken van goede, dat van weesen vercocht es gheweest, omme haerlieder commere te betalene.
Item, ais de ghegoedde beseffen zullen dat men tsterfhuus
van Ghendt niet meer en onderhaut in zulcker vrijheden, coslumen, usagen, alzo men datte van ouden tijden onderhouden
heeft, zoo zullen vele van den ghegoedden van deze stede vervremden ende eiders poorters bedien, ghelijck dat ghebuert es,
mids dat men den poortre niet en bescudt, zoo dat die te
Ghendt poorters waren, zijn nu poorters in eenich van de andren
:-.teden omme bescudt te wezene ende te ghebruuckene de vrijheden van diere stede. Bij welcken vertreckene dese stede zal
verliesen ende verliest hare assysen ende de insetenen de
brootwinnynghe, die zij an de gheghoedde ghehadt hebben; ende
noch vele meer andere grieven, die bij zulcken middele ghebueren mochte.
Item, in den tijt dat die van Ghendt ghehruucten ende wei
onderhielden haerlieder previlegien, rechten, vrijheden, costumen ende usagen, zoo waren vele van den edelen ende de
meeste ghegoedde van den lande van Vlaendren poorters van
Ghendt, die der zelver stede ende der vrijhede van diere holpen
bescudden jeghen de ghone diese wilden vercorten oft vermindren van huerer vrijhede.
Item, dwelcke wei bleeck voorde Gaversche oorloghe, want
die van Ghendt aldoe zaten in grooter vrijheden ghebruuckende
al haerlieder previlegien, rechten, vrijheden, costumen ende
husagen, wesende in grooter liefden, vrientscepen en'de in minnen met haerlieder princhen gheduerende den tijt van LXVII
jaren beghinnende van den jare duust IIIcLXXXV dat den
paeys van Doornycke ghemaect was tot den ja re duust IIIIc
-
31
ende L, dat de orloghe van Gavere beghonste, tot ander stont
dat eeneghe binnen dese stede hem resen omme te commene in
regemente ende in de offitie daer uute de oorloghe rces. De
edele ende de ghegoedde die vervremden hemlieden van hier,
ende dese stede quam in den val, daer vele keytivicheden naer
ghevolght es. De previlegien, die de stede van Ghendt heeft, en
zijn niet ghecocht met pennynghen, nemaer metten bloede van
haren ouders in den dienst van haren princhen ende int bescudt van zijnen lande.
Niet vremde en eyst dat thuus ghedestrueert werdt, dacr de
kindren van den huuse dselve huus destrueren ende te nienten
doen. Bij der evangelien es ghezeyt dat alle rijcken die in hem
zelven ghedeelt zijn, die zullen vergaen.
Ald11s ghestelt ten welnemene van hulieden, mijne voorseiden heeren, zonder opynie te willen houdene, want de steldere
van desen hij de zijne afgaet omme eene betre, ende bidt
dat ment al int goede neme ende vertellen wille, want hijt gestelt heeft uut hu lieder bevele, ais obedierende heere ende wet,
ende hij ghedraghes in de ghone die de costume ende trecht
van den sterfhuuse van Ghendt bet ende naerder zouden moghen weten dan hij.
S.
C.
T.
13, rue Quat:t·e Bras, 13
Bruxelles
1950

Download Report