Mrs GUINOT – CARLOT – BURDIN – Mme GUENOT

COMMUNE D'OUROUX SUR SAONE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 avril 2014
Etaient Présents : Mrs DESMARD – NICOLAS – GILET – Mme POROT – Mr OHNET
Mmes JOURNEAUX – DALLEREY – BONNARDIN – CAILLET – Mr DALLEREY –
Mme PELLETIER – Mr THEVENIAUX – Mme BURTIN – Mr CHALOT – Mme
JUILLIOT - Mrs GUINOT – CARLOT – BURDIN – Mme GUENOT – Mr MATHEY –
Mme THOUVIGNON.
Excusée : Mme CARRETTE.
Absente : Mme HATOT (remplaçante de Mr JAILLET démissionnaire).
Le conseil municipal réuni le 16 avril 2014 sous la présidence de son Maire, Jean-Michel
DESMARD, a pris les décisions suivantes :
- Constitution des commissions communales :
 1ère Commission : SERVICES TECHNIQUES – ENVIRONNEMENT – RESEAUX
Vice-Président : 1er adjoint : Mr NICOLAS Jean-Jacques
MEMBRES
- Mr Jean-Jacques NICOLAS
- Mr Claude DALLEREY
- Mr Nicolas BURDIN
- Mr Marcel OHNET
- Mr Jean-Pierre GILET
- Mme Floriane GUENOT
- La minorité ne souhaite pas pourvoir le poste qui lui est attribué.
 2ème commission : FINANCES – PROJETS - EQUIPEMENTS LOURDS
Vice-Président : 2ème Adjoint : Mr GILET Jean-Pierre
MEMBRES
- Mr Jean-Pierre GILET
- Mr Julien CARLOT
- Mr Christophe THEVENIAUX
- Mme Thérèse JOURNEAUX
- Mme Agnès CAILLET
- Mr Marcel OHNET
- Mr Jean-Luc CHALOT
- Mme Nathalie DALLEREY
- Mr Jean-Jacques NICOLAS
- Mme Isabelle POROT
 3ème Commission : ENFANCE JEUNESSE – ASSOCIATIONS - COMMUNICATIONS
Vice-Présidente : 3ème Adjointe : Mme POROT Isabelle
MEMBRES
- Mme Isabelle POROT
- Mme Floriane GUENOT
- Mme Marie-Lou PELLETIER
- Mme Brigitte BONNARDIN
- Mme Sandrine CARRETTE (qui avait fait part de son souhait)
- Mr Julien CARLOT
- Mme Estelle THOUVIGNON
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 4ème commission : VOIRIE - ESPACE RURAL – BATIMENTS COMMUNAUX
Vice-Président : 4ème Adjoint : Mr OHNET Marcel
MEMBRES
- Mr Marcel OHNET
- Mr Christophe THEVENIAUX
- Mr Nicolas BURDIN
- Mr David GUINOT
- Mr Claude DALLEREY
- Mme Sandrine CARRETTE
- Mr Jean-Paul MATHEY
 5ème Commission : LOISIRS – AFFAIRES SCOLAIRES – CEREMONIES
Vice-Présidente : 5ème Adjointe : Mme JOURNEAUX Thérèse
MEMBRES
- Mme Thérèse JOURNEAUX
- Mr David GUINOT
- Mme Corinne JUILLIOT
- Mme Corinne BURTIN
- Mr Marcel OHNET
- Mme Isabelle POROT
- Mme Jocelyne HATOT
 6ème Commission : AFFAIRES SOCIALES – SANTE
Vice-Présidente : 6ème Adjointe : Mme DALLEREY Nathalie
MEMBRES
- Mme Nathalie DALLEREY
- Mme Corinne JUILLIOT
- Mme Corinne BURTIN
- Mme Marie-Lou PELLETIER
- Mme Agnès CAILLET
- Mme Brigitte BONNARDIN
- La minorité ne souhaitant pas pourvoir le poste qui lui est attribué, désignation de Mme
Sandrine CARRETTE (qui avait fait part de son souhait).
- Désignation des délégués aux organismes extérieurs
SYDESL : Mrs Jean-Jacques NICOLAS et Marcel OHNET délégués titulaires - Mr
Jean-Pierre GILET délégué suppléant.
SIE CHALON SUD EST : Mr Jean-Michel DESMARD et Mme Thérèse JOURNEAUX
délégués titulaires - Mr Nicolas BURDIN délégué suppléant.
Syndicat Intercommunal des Bassins versants de la Tenarre et de la Noue : Mrs Bernard
PILLOT et Jean-Michel DESMARD délégués titulaires - Mrs David GUINOT et Claude
DALLEREY délégués suppléants.
SIVOS : Mmes Isabelle POROT et Thérèse JOURNEAUX déléguées titulaires - Mr
Julien CARLOT et Mme Nathalie DALLEREY délégués suppléants.
 SICED BRESSE NORD : Mrs Jean-Pierre GILET et Christophe THEVENIAUX
délégués titulaires.
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 Conseil école maternelle : Mrs Jean-Michel DESMARD et Julien CARLOT délégués.
 Conseil école primaire : Mr Jean-Michel DESMARD et Mme Thérèse JOURNEAUX
délégués.
GIP E.BOURGOGNE : Mme Isabelle POROT déléguée titulaire - Mme Nathalie
DALLEREY déléguée suppléante.
Association syndicale des Digues : Mr Marcel OHNET et Mme Floriane GUENOT
délégués.
 Cantine : Mme Thérèse JOURNEAUX et Mr Jean-Luc CHALOT délégués.
Délégué DEFENSE : Mr Julien CARLOT comme conseiller municipal.
Délégué SECURITE ROUTIERE : Mr Julien CARLOT comme conseiller municipal.
 ADMR : Mmes Nathalie DALLEREY et Mme Marie-Lou PELLETIER déléguées.
- Délégués CCAS (Centre communal d’action sociale) : Le Maire membre de droit + 6
membres du conseil municipal :
Madame Corinne BURTIN
 Monsieur Jean-Jacques NICOLAS
 Madame Brigitte BONNARDIN
 Madame Nathalie DALLEREY
 Madame Agnès CAILLET
 Madame Marie-Lou PELLETIER
- Commission d’appel d’offres : Membres titulaires :
 Monsieur Jean-Jacques NICOLAS
 Monsieur Jean-Pierre GILET
 La minorité ne souhaitant pas pourvoir le poste qui lui est attribué,
désignation de Madame Agnès CAILLET
- Indemnités fonctions Maire et Adjoints :
Mr DESMARD Jean Michel : 40 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la
fonction publique.
1er Adjoint : Mr NICOLAS Jean Jacques 14 % du montant de l’indice brut 1015.
2ème Adjoint : Mr GILET Jean Pierre 14 % du montant de l’indice brut 1015.
3ème Adjoint : Mme POROT Isabelle  14 % du montant de l’indice brut 1015.
4ème Adjoint : Mr OHNET Marcel  14 % du montant de l’indice brut 1015.
5ème Adjoint : Mme JOURNEAUX Thérèse  11 % du montant de l’indice brut 1015.
6ème Adjoint : Mme DALLEREY Nathalie  11 % du montant de l’indice brut 1015.
- Décide des délégations d’attributions du conseil municipal au Maire.
- Approuve le nouveau projet d’emploi du temps (choix de la demi-journée d’école
supplémentaire le samedi et positionnement des Temps d’Activité Périscolaire) et
autorise Mr le Maire à le présenter au DASEN (Directeur Académique des Services de
l’Education Nationale).
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INFORMATIONS DIVERSES
- Le Jour de conseil est fixé le mardi ou le jeudi ;
- Organigramme des services distribué sur table ;
- Prochain conseil municipal prévu le 20/05/2014 ;
- Elections européennes 25 mai 2014 ;
OUROUX SUR SAONE le 18 avril 2014
Mr NICOLAS Jean Jacques
Secrétaire de séance
Jean-Michel DESMARD
Maire
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