Malagasy Community Network Services - GasyNet A N N E E 2 0 1 4 - N ° 3 5 J A N V - F EV R - M A R S D AN S C E N U MER O • Communiquer : partager l’information pour mieux coopérer • Les actualités de l’Observatoire du délai de dédouanement • Suivre en temps réel ses dossiers • La dématérialisation • Actualités diverses et notes de la Douane • GasyNet en images Chers lecteurs, Comme à l’accoutumée, nous nous retrouvons pour une nouvelle édition de la Newsletter, la toute première de cette année. « Partager l’information pour mieux coopérer », tel est le thème choisi par l’Organisation Mondiale des Douanes. Inspirés de ce thème, nous avons décidé de revoir notre Newsletter, pour une communication encore plus efficace. C’est du moins ce que nous espérons. A partir de cette édition, elle paraîtra désormais sur une base trimestrielle et sera imprimée pour pouvoir se tenir à votre disposition auprès de nos différents collaborateurs et partenaires. Dans ce numéro, on peut lire que l’Observatoire des Délais de Dédouanement s’étoffe avec le bureau de douanes d’Antanimena. Il nous fournit de précieuses informations sur les sources de délais et souligne que la réactivité de chacun est essentielle pour un dédouanement rapide. Cette édition met également l’accent sur la démat ér ialisat ion qui s’inscrit dans nos projets prioritaires pour 2014 ! Pascal BEZENÇON • Contacts utiles Communiquer : partager l’information pour mieux coopérer Tel fut le thème de la Journée Internationale des Douanes qui a été célébrée les 23 et 24 janvier derniers à l’Hôtel de Ville Analakely. L’évènement a été marqué par une cérémonie officielle axée sur le thème, choisi par l’OMD, suivie d’une exposition à la- quelle ont pris part les différents partenaires et collaborateurs de la Douane, et entre autres, GasyNet ainsi que quelques entités actuellement intégrées dans le Module MIDAC. Les visiteurs étaient venus en masse et ont fait montre d’un réel intérêt. PAGE 1 Observatoire du Délai de Dédouanement Les délais de dédouanement Zoom sur les Bureaux de Douanes de Majunga et Tuléar Bureau < 24h < 48h < 72h Ivato Aéroport (janv) 34% 61% 77% Tamatave Port (janv) 33% 55% Majunga (déc 2013) 28% 51% Tuléar (déc 2013) 25% 48% Antanimena (janv) 2% 7% En % cumulés de DAU dédouanés dans les délais A Majunga et Tuléar, l’objectif de dédouanement en 48 n’est atteint que dans respectivement 28% et 25% des cas. bien souvent office de magasin de stockage. Cette situation ne manque pas de se répercuter sur les délais de dédouanement. La particularité de ces bu- Des efforts restent donc à reaux de douane est qu’étant fournir : un défi à relever par donné le volume d’opérations les ODD locaux ! qui y est traité, le port y fait Lancement de l’ODD du Bureau Antanimena Après Tamatave, Ivato, Majunga et Tuléar, c’est au tour du Bureau d’Antanimena de se voir doter de cet Observatoire du Délai de Dédouanement. Le lancement officiel s’est tenu le 19 février dernier. Nous vous partageons donc, à partir de cette édition, les statistiques sur les délais de dédouanement relatifs à ce bureau. Antanimena : Un appel à la réactivité des opérateurs Les performances d’Antanimena attirent particulièrement l’attention et ce, d’autant plus que le délai de liquidation, qui revient à la Douane, n’y est que d’une demi-journée. Il apparait à l’analyse des délais par étapes (cf. graphe ci-contre), que le délai de dédouanement global y est étroitement lié à la réactivité des opérateurs : délai mis pour déclencher le paiement, récupérer le bon de sortie et, d’une manière générale, boucler le dossier au niveau de la Douane. Suivre en temps réel ses dossiers Si les déclarants ont la possibilité de consulter en temps réel leurs dossiers sur Sydonia++ ainsi que sur TradeNet, le site web www.gasynet.com quant à lui offre aux opérateurs, d’une manière générale, la possibilité de s’informer en temps réel de l’avancement de leurs dossiers de dédouanement. Il suffit pour cela de renseigner les références du dossier (BSC, CIVIO, manifeste ou déclaPAGE 2 ration en douane). Cette fonctionnalité, encore peu utilisée, permet aux opérateurs de vérifier les délais relatifs à leurs dédouanements et de voir quelles sont les étapes qui ont pris le plus de temps. A partir de là, l’opérateur pourra prendre les mesures nécessaires pour éviter les délais lors des prochaines expéditions. Nous vous invitons donc à essayer cet outil ! Objectif « zéro papier » ! Des travaux sont actuellement en cours pour l’élaboration de la réglementation visant à encadrer la dématérialisation de la procédure de dédouanement. La dématérialisation La dématérialisation est le remplacement dans une organisation ou dans un process, des supports d’informations matériels (souvent en papier) par des données électroniques. On parle de « bureau sans papier », de « zéro papier » ou de « paperless » lorsque la substitution est complète. Elle vise une efficacité accrue en permettant une gestion entièrement électronique des données et des documents produits en interne ou émanant des partenaires (administrations, clients, fournisseurs, etc.) en format numérique ou numérisés à leur entrée. Dans un cadre plus large, symbole de modernité, de proximité, et de bonnes pratiques, elle simplifie le travail quotidien des agents administratifs : travail collaboratif, gestion de prestations en ligne, transmission de documents, suivi des procédures, meilleur partage de l’information, décloisonnement des servicesJ La dématérialisation en interne étant une première étape, la seconde étape est la dématérialisation au service des usagers. Il s’agit de déployer des services en ligne dont l’objectif est d’offrir à la population un service public de qualité, et de faciliter leurs démarches. La vision de la Douane est de devenir une Administration phare et dans cet esprit, d’être la première parmi toutes les administrations à franchir le pas du « zéro papier ». Dans d’autres pays... La notion d’eAdministration, encore conceptuelle chez nous, est bel et bien une réalité dans beaucoup d’autres pays, pour ne citer que ceux les mieux classés au Doing Busines (Singapour, etc.). Actualités diverses et notes de la Douane Rappel sur les différentes modalités de paiement des Prestations GasyNet La note N°58/MFB/SG/DGD/D3/S32 du 20 février 2014, en complément de l’Avis au Public N°180/MFB/SG/DGD/D3, rappelle qu’hormis les cas où l’opérateur dispose d’un Crédit PGN, le paiement des frais de Prestation GasyNet, est re- quis avant tout passage au scanner, aussi bien à l’importation qu’à l’exportation. Il faut rappeler à ce titre que plusieurs modalités de paiement sont proposées aux opérateurs, à savoir le paiement au comptant, le prépaiement, et le paiement à crédit. Les opérateurs désireux de s’enquérir des détails relatifs à ces modalités de paiement sont invités à se rapprocher du Service de Prestation de GasyNet. Lancement du Carnet ATA Le Carnet ATA a été mis en œuvre pour faciliter les procédures douanières relatives au matériel utilisé lors des prospections, foires et autres manifestations. Pour tous renseignements, se rapprocher de la Fédération des Chambres de Commerce et/ou de l’Administration des douanes. Avis au Public n°292/MFB/SG/DGD L’Avis au Public émis le 21 octobre 2013 précise que lorsque les déclaration en douane comportent des autorisations et/ ou des certificats émis sous MIDAC, les références des documents MIDAC doivent obligatoirement être renseignés dans la partie Documents joints lors de l’enregistrement du DAU dans Sydonia++. PAGE 3 GasyNet en images... CONTACTS UTILES Commencer l’année dans la joie et la bonne humeur Centre Technique BSC t. +261 20 23 564 10 f. +261 20 23 564 14 e. [email protected] La présentation des vœux de la grande famille de GasyNet s’est tenue le 18 Janvier dernier. La journée fut marquée par une matinée récréative chez Marlix Adventure, suivie d’un déjeuner dansant à l’Espace Cardia, Ambohidratrimo. Service Prestations t. +261 20 23 564 10 f. +261 20 23 564 14 m. +261 32 05 482 50 e. [email protected] Projet MIDAC t. +261 20 23 564 10 f. +261 20 23 564 14 m. +261 032 05 429 51 e. [email protected] TradeNet Helpdesk de 7 heures à 20 heures 7jours / 7 t. +261 20 23 564 10 (HB) m. +261 32 05 564 10 e. [email protected] Département Communication t. +261 20 23 564 10 m. +261 32 05 428 50 m. +261 32 05 410 50 e. [email protected] Poursuivre les efforts de reboisement Comme chaque année à la même période, GasyNet a répondu présent au traditionnel rendez-vous du reboisement. Accompagnés des représentants du Ministère de l’Environnement, la centaine de collaborateurs et leurs familles ont planté en tout 1000 plants de Zahana le 15 mars dernier à Imerintsiatosika. GASYNET NEWSLETTER Directeur de publication Pascal BEZENÇON Rédacteur en chef Lisiniaina RAZAFINDRAKOTO Equipe de rédaction Fyti RANDRIANARISOA Lila ANDRIAMIHARISOA Patrick RALAMBOMANANA Partager avec les étudiants Sur invitation du professeur de Transit, une présentation a été faite aux étudiants de l’Ecole Supérieure Sacré Cœur Antanimena le 27 février pour leur faire connaître GasyNet et ses diverses activités. Une centaine d’étudiants étaient présents. Retrouvez également notre Newsletter dans sa version électronique (en français ou en anglais) sur notre site web www.gasynet.com Faites nous part de vos suggestions d’amélioration en contactant le Département Communication. Malagasy Community Network Services S.A. - GasyNet Membre du groupe SGS Siège Social Immeuble Ariane 5A Enceinte Galaxy Andraharo BP 1430 Antananarivo 101 t. +261 20 23 564 10 f. +261 20 23 564 14 www.gasynet.com Antenne Ivato c/o Frêt Ivato Aéroport t. +261 20 24 248 08 f. +261 20 24 248 08 Antenne Tamatave c/o Recette des Douanes t. +261 20 53 010 13 f. +261 20 53 335 35 Antenne Majunga 6, Rue Richelieu t. +261 20 62 245 64 f. +261 20 62 245 64 Antenne Tuléar Enceinte Port t. +261 20 94 410 35 f. +261 20 94 410 35 Antenne Diégo Hôtel de la Poste t. +261 20 82 231 22 f. +261 20 82 231 22
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