Sommaire des résolutions du conseil d - Jets de St

Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
27/05/2013
01-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Serge Villeneuve et
secondé par monsieur Maxime Fortier que l'ordre du
du 27 mai 2013
jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
27/05/2013
02-CA 2013-2014
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR madame Cynthia Addis et
du 2 mai 2013
secondé par monsieur Dominic Patenaude que le
procès-verbal de la réunion du 2 mai 2013 soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
27/05/2013
03-CA 2013-2014
Déclaration d’intérêt
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Maxime Fortier et
secondé par monsieur Martin Fortier que le formulaire
Déclaration d’intérêt fasse partie intégrante de nos
règlements généraux et qu’il soit rempli à chaque
année par les administrateurs des Jets.
Adopté à l’unanimité.
27/05/2013
04-CA 2013-2014
Festival MAHG de
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Maxime
Saint-Hubert « Festi-Jets » Fortier, secondée par monsieur Sylvain Mayer, il a été
convenu que l’Association de hockey mineur des Jets
de Saint Hubert inc. appuie la tenue du 2e festival
MAHG de Saint Hubert « Festi-Jets » et mandate
monsieur Marc Diotte à agir en tant que président.
Adopté à l’unanimité.
27/05/2013
05-CA 2013-2014
15e édition du tournoi
féminin des Jets de
Saint-Hubert
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Patrick
Patenaude, secondée par monsieur Maxime Fortier, il
a été convenu que l’Association du hockey mineur des
Jets de Saint Hubert appuie la tenue du 15e tournoi
féminin des Jets de Saint-Hubert qui se déroulera en
janvier 2014 et mandate madame Lynda D’Astous à
agir en tant que présidente.
Adopté à l’unanimité.
27/05/2013
06-CA 2013-2014
33e édition du tournoi
provincial pee-wee de
Saint-Hubert
SUR PROPOSITION FAITE PAR madame Cynthia
Addis, secondée par monsieur Yann Gareau, il a été
convenu que l’Association de hockey mineur des Jets
de Saint Hubert inc. appuie la tenue du 33e Tournoi
Provincial Pee-Wee de Saint Hubert qui se déroulera
du 31 janvier au 9 février 2014 et mandate monsieur
Maxime Fortier à agir en tant que président.
Adoptée à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
27/05/2013
07-CA 2013-2014
Poste vacant
Gouverneur junior
IL EST DONC PROPOSÉ PAR monsieur Serge
Villeneuve et secondé par monsieur Patrick Patenaude
que la candidature de monsieur Ghislain Bourdages
soit accepté.
Élu à l’unanimité.
27/05/2013
08-CA 2013-2014
Poste vacant
vice-président
Administration
Monsieur Michel Gilbert se présente et pose sa
candidature comme Vice-président Administration.
Comme personne ne s’oppose à sa candidature,
monsieur Gilbert est donc :
Élu à l’unanimité.
27/05/2013
09-CA 2013-2014
Poste vacant
directeur Internet
Monsieur Carl Godbout se présente et pose sa
candidature comme directeur internet.
Comme personne ne s’oppose à sa candidature,
monsieur Godbout est donc :
Élu à l’unanimité.
27/05/2013
10-CA 2013-2014
Poste vacant
directeur Équipement
Monsieur Dominic Patenaude se propose comme
directeur équipement par intérim.
Comme personne ne s’oppose à sa candidature,
monsieur Dominic Patenaude est donc :
Élu à l’unanimité.
27/05/2013
11-CA 2013-2014
Résolution
Représentant Droit à
l’accès d’information
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Maxime
Fortier et secondée par monsieur Serge Villeneuve
que les administrateurs ci-dessous soient autorisés à
communiquer avec le service de police concernant le
droit à l’accès d’information pour « Les Jets de
Saint-Hubert (Comité de développement) Inc. pour la
saison 2013-2014.
1. Michel Gilbert, Vice-président Administration
2. Patrick Patenaude, Registraire en chef
3. François Fournier, Président
De plus, il est entendu que le résultat des enquêtes
sera envoyé à l’adresse civique de monsieur
Michel Gilbert.
Adoptée à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
27/05/2013
12-CA 2013-2014
Résolution
Liste des signataires
autorisés
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Patrick
Patenaude, secondée par madame Cynthia Addis, il a
été convenu que les administrateurs ci-dessous soient
les signataires autorisés pour « Les Jets de SaintHubert (Comité de développement) Inc. » pour la
saison 2013-2014, soit du 27 mai 2013 au 31 mai
2014. Tous les chèques émis requièrent deux
signataires.
1.
2.
3.
4.
Martin Fortier, Directeur finances
François Fournier, Président
Michel Gilbert, Vice-président Administration
Guylaine Geoffroy, Secrétaire
Adoptée à l’unanimité.
27/05/2013
13-CA 2013-2014
Résolution
Lecture des états de
banque via Accès-D
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Maxime
Fortier, secondée par monsieur Jean-François
Champagne, il a été convenu que monsieur Martin
Fortier puisse avoir accès en lecture seulement aux
états de banque des « Jets de Saint-Hubert (Comité de
développement) Inc. » via le site ACCÈS-D du Groupe
Desjardins pour la saison 2013-2014.
Adoptée à l’unanimité.
13/06/2013
14-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Patrick Patenaude
et secondé par monsieur Serge Villeneuve que l'ordre
du 13 juin 2013
du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
13/06/2013
15-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Martin Fortier et
du 27 mai 2013
secondé par monsieur Denis Lemieux que le procèsverbal de la réunion du 27 mai 2013 soit adopté avec
les modifications suivantes :
Point 9. Rapport du vice-président Administration :
clarifier que le point mentionné n’est pas de Monsieur
Michel Gilbert parce qu’il est nouvellement en place.
Point 9.5 Rapport de la directrice des Finances :
clarifier que l’information provient de madame Nadine
Deslauriers directrice des Finances sortante.
Point 10. Rapport du vice-président Hockey : enlever
l’introduction et remplacer par le point présenté par
monsieur Jean-François Champagne.
Point 10.1 Rapport gouverneur Élite : corriger
l’orthographe du mot laissez-aller.
Adopté à l’unanimité.
13/06/2013
16-CA 2013-2014
Résolution Confirmation
des dates du Festi-Jets
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Patrick
Patenaude et secondée par monsieur Ghislain
Bourdages, il a été. Convenu que l’Association de
hockey mineur des Jets de Saint-Hubert inc. appuie la
tenue du 2e festival MAHG de Saint-Hubert « FestiJets » qui se tiendra le 7 et 8 décembre 2013.
Adoptée à l’unanimité.
13/06/2013
17-CA 2013-2014
Résolution Achat d’un
portable
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Patrick
Patenaude, secondée par monsieur Maxime Fortier, il
a été convenu que les Jets de Saint Hubert procède à
l’achat d’un portable pour l’usage du directeur des
Finances aux fins exclusives des Jets de Saint-Hubert.
Ce portable sera remis au directeur des Finances au
début de son mandat et retourner à la fin de ce dernier.
Adoptée à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
13/06/2013
18-CA 2013-2014
Résolution Transfert du
portable du registraire au
directeur finances
Monsieur Patrick Patenaude informe les membres que
le registraire a un portable qui lui a été prêté par
l’association. Comme les inscriptions sont enregistrés
dans HCR disponible sur internet, il n’est donc plus
nécessaire que le registraire ait un portable. Par
conséquent, comme ce portable devrait être assez
puissant pour supporter un logiciel comptable, il EST
PROPOSÉ PAR monsieur Patrick Patenaude secondé
par monsieur Maxime Fortier qu’il soit transféré au
directeur Finances.
Adoptée à l’unanimité.
13/06/2013
19-CA 2013-2014
Résolution Achat d’un
logiciel comptable
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
Denis Lemieux, secondée par monsieur Michel Gilbert,
il a été convenu que les Jets de Saint Hubert procède
à l’achat d’un logiciel comptable qui sera installé sur le
portale désigné pour la comptabilité des Jets. Ce
logcigiel sera à l’usage exclusif des Jets de SaintHubert inc.
Adoptée à l’unanimité.
Madame Guylaine Geoffroy suggère que monsieur
Martin Fortier discute avec le comptable afin d’acheter
le logiciel le plus pertinent dans le cadre de nos
activités. Étant donné la formation comptable du
directeur Finances, il faut également s’assurer que le
logiciel soit facile à utiliser par un néophyte.
13/06/2013
20-CA 2013-2014
Résolution Nom sur
les chandails
CONSIDÉRANT QUE le dépôt des chandails demandé
lors des isncriptions couvre le
coût des chandails en cas de
débris;
CONSIDÉRANT QUE l’exercice de l’an dernier de la
gestion des chandails et des
noms chez la couturière n’était
pas concluante;
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Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
13/06/2013
20-CA 2013-2014
(suite)
Résolution Nom sur les
chandails (suite)
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
Michel Gilbert, secondée par madame
Guylaine Geoffroy, il a été convenu que nous
abollitions la résolution 18-CA-2012-2013 qui
mandatait Imbo Sports pour la gestion des noms sur
les chandails dont les frais étaient assumés par les
parents. Par conséquent, il est entendu que les
parents pourront poser le nom des joueurs sur les
chandails en faisant une couture légère et enlever le
nom avant de retourner les chandails à la fin de la
saison. De plus, il est entendu que la décision de poser
les noms sur le chandail se prendra par l’ensemble de
l’équipe (tous les joueurs y adhèrent ou pas du tout).
Adoptée à l’unanimité.
11/07/2013
21-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Denis Lemieux et
secondé par madame Cynthia Addis que l'ordre du jour
du 11 juillet 2013
soit adopté avec la modification suivante :
 Devancer la parole au public en début de la
séance.
Adopté à l’unanimité.
11/07/2013
22-CA 2013-2014
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
du 13 juin 2013
Handenhove et secondé par monsieur Jean-François
Champagne que le procès-verbal de la réunion du
13 juin 2013 soit adopté avec les modifications
suivantes :
Point 1. Ajouter le nom de monsieur Michel Gilbert
dans les présences.
Adopté à l’unanimité.
11/07/2013
23-CA 2013-2014
Poste vacant
directeur Équipement
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Michel Gilbert et
secondée par monsieur Dominic Patenaude, que
monsieur Richard Bilodeau occupe le poste de
directeur Équipement pour la saison 2013-2014.
Adoptée à l’unanimité.
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Date
de réunion
No de résolution
11/07/2013
24-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Résolution Choix Directeur CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu deux offres :
technique
Allard Training (M. Pierre Allard,
ancien hockeyeur et B.Sc
kinésiologie) et M.
Denis Tremblay (ancien
hockeyeur de la LNH);
CONSIDÉRANT QUE M. Pierre Allard est reconnu
dans le milieu (entraîne des
joueurs de la LNH), qu’il a de
l’expérience avec des
associations de hockey mineur,
que nous avons pu valider la
qualité du travail qu’il a fait, qu’il
fonctionne avec une équipe de
professionnels (voir site
internet);
CONSIDÉRANT QUE M. Denis Tremblay est peu
connu dans le milieu, comme
expérience organisationnelle
nous lui connaissons que son
travail actuel avec l’AHM de
Verdun, que malheureusement
nous n’avions pas les moyens
de valider la qualité de son
travail auprès de l’AHM de
Verdun (pour ne pas nuire à son
entente actuelle), qu’il est seul
dans sa démarche;
CONSIDÉRANT QUE le Comité gestion hockey a
rencontré les deux candidats et
a évalué en parallèle les deux
offres en tenant compte des
besoins de notre association;
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
Jean-François Champagne,
secondée par monsieur
Sylvain Mayer, que le contrat de
directeur technique aille à M.
Pierre Allard – Allard Training.
Adoptée à l’unanimité.
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Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
11/07/2013
25-CA 2013-2014
Résolution Demande
d’une enveloppe
budgétaire pour
Gestion hockey
Proposition
CONSIDÉRANT QUE la résolution 50-CA-2012-2013
confirmant que le poste de
directeur technique et
entraîneur-chef soit un poste
comblé par un consultant
externe qualifié rémunéré dont
le budget alloué serait
déterminé ultérieurement;
CONSIDÉRANT QUE les trois cliniques de formation
de l’an dernier ont eu un vif
succès auprès de nos
membres;
CONSIDÉRANT QUE nous sommes à notre première
année avec un directeur
technique externe et qu’il se
peut que nous devions nous
ajuster en cours de mandat
selon les besoins de notre
clientèle.
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
Patrick Patenaude, secondée par madame
Cynthia Addis, le Comité Gestion hockey demande
une enveloppe budgétaire de 20 000 $ pour la
rémunération de notre directeur technique et pour la
tenue de cliniques de formation. Ces dépenses devront
être présentées aux membres du CA pour approbation.
Adoptée à l’unanimité.
11/07/2013
26-CA 2013-2014
Résolution Processus
0001 – Gestion des
communications
SUR PROPOSITION FAITE PAR madame
Guylaine Geoffroy, secondée par monsieur
Michel Gilbert, que le Processus 0001 – Gestion des
communications soit adopté.
Adoptée à l’unanimité.
11/07/2013
27-CA 2013-2014
Résolution Politique 0002a SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
– Dépôt des chandails
Ghislain Bourdages, secondée par monsieur
Patrick Patenaude, que la Politique 0002a – Dépôt des
chandails soit adoptée.
Adoptée à l’unanimité.
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Date
de réunion
No de résolution
11/07/2013
28-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Résolution Politique 0003 SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
– Entretien des chandails Martin Fortier, secondée par monsieur Yan Gareau,
que la Politique 0002a – Dépôt des chandails soit
adoptée.
Adoptée à l’unanimité.
15/08/2013
29-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Martin Fortier et
du 15 août 2013
secondé par madame Carine Van Handenhove que
l'ordre du jour soit adopté avec la modification
suivante :
 Devancer le Rapport du vice-président Hockey
après le Rapport des membres invités.
 Avec les ajouts suivants sous le point Varia :
o Tournoi pee-wee
o Information MAHG
o Code de déontologie
o Point présenté par monsieur Michel Gilbert
Adopté à l’unanimité.
15/08/2013
30-CA 2013-2014
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Yan Gareau et
du 11 juillet 2013
secondé par monsieur Michel Gilbert que le procèsverbal de la réunion du 11 juillet 2013 soit adopté avec
les modifications suivantes :
Point 1. – Enlever le terme « par intérim » au titre de
madame Nadia Dumont.
Point 4. – ... madame Sylvie Sauvé...
Point 9.3 – paragraphe 5 : ... des journées portes
ouvertes conjointement avec St-Jean...
Point 9.4 – paragraphe 2 : ... des cartes étudiantes du
junior ont été ...
Adopté à l’unanimité.
15/08/2013
31-CA 2013-2014
Mandat des membres du
CA liés à Gestion hockey
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Dominic Patenaude
et secondé par monsieur Yan Gareau que le document
mandat des membres du CA – Hockey. Le document
sera renommé : Mandat Gestion hockey. Le document
sera également amendé avec l’ajout au point 6.1 les
rencontres officielles requises par Hockey Richelieu et
Hockey Québec.
Adopté à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
15/08/2013
32-CA 2013-2014
Enveloppe budgétaire
formation technique –
amendement
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Serge Villeneuve et
secondé par Carine Van Handenhove que la résolution
# 25-CA 2013-2014 soit amendée en ajoutant plus
taxes au montant de 20 000 $ budgété.
Adoptée à l’unanimité.
15/08/2013
33-CA 2013-2014
Frais payés d’avance
Association des arbitres
CONSIDÉRANT QUE les fonds de l’association des
arbitres dépendent
essentiellement du paiement
des services qu’elle fournit;
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres
facturent les services seulement
lorsque ces derniers sont
rendus;
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres de
Saint-Hubert dépend du
paiement de ses services pour
rémunérer ses employés;
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres de
Saint-Hubert embauche des
jeunes qui, pour plusieurs
d’entre eux, évoluent avec les
Jets de Saint-Hubert.
.
Monsieur Michel Gilbert PROPOSE, secondée par
madame Guylaine Geoffroy, que les Jets de SaintHubert fasse un payer d’avance de 5 000 $ qui
s’ajouteront au 5 000 $ déjà versés en mai dernier. Ce
montant équivaut à environ un mois de facturation de
la part de l’association des arbitres. Ce montant de 10
000 $ sera déduit lors du paiement des dernières
factures reçues.
Adoptée à l’unanimité.
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Date
de réunion
No de résolution
15/08/2013
34-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Hausse du montant
CONSIDÉRANT QUE cet article est en vigueur depuis
d’achat sans soumission –
le 28 avril 2003;
amendements règlements
généraux art. 1.9 c)
CONSIDÉRANT QUE le coût des produits et services
ne cesse pas d’augmenter
depuis 10 ans;
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres de
Saint-Hubert dépend du
paiement de ses services pour
rémunérer ses employés;
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres de
Saint-Hubert embauche des
jeunes qui, pour plusieurs
d’entre eux, évoluent avec les
Jets de Saint-Hubert.
Monsieur Michel Gilbert PROPOSE, secondée par
monsieur Martin Fortier, que le montant d’achat de
biens ou de services qui figure à l’article 1.9 c) soit
majoré à mille dollars (1 000,00 $) plus taxes et qu’il ne
peut être fractionné.
Adoptée à l’unanimité.
15/08/2013
35-CA 2013-2014
Mandat collecte de
feuilles de matchs
CONSIDÉRANT QUE les feuilles de matchs doivent
être remises ponctuellement à
la Région;
CONSIDÉRANT QUE la cueillette des feuilles de
matchs demandent un
engagement sans faille;
CONSIDÉRANT QUE au cours de la saison 20122014 nous avons donné le
mandat de la collecte des
feuilles de matchs à monsieur
Louise Bouthillier afin de
remplacer à la dernière minute
le bénévole responsable;
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
15/08/2013
35-CA 2013-2014
(suite)
Mandat collecte de
feuilles de matchs
(suite)
CONSIDÉRANT QUE monsieur Louis Bouthillier a très
bien fait son mandat et ce, sans
aucune inquiétude de notre part.
.
Monsieur Michel Gilbert PROPOSE, secondée par
madame Guylaine Geoffroy, que le mandat de la
collecte des feuilles de matchs soit donné à monsieur
Louis Bouthillier pour la saison 2013-2014. Le coût de
cette entente est de 500 $ pour la saison régulière et
250 $ pour les séries.
Adoptée à l’unanimité.
15/08/2013
36-CA 2013-2014
Partenariat tournoi
IL EST DONC PROPOSÉ PAR monsieur
pee-wee de Saint-Hubert Maxime Fortier et secondé par madame
et la fondation Jasmin Roy Carine Van Handenhove que le CA des Jets de SaintHubert donne son accord pour le partenariat entre le
tournoi pee-wee et la fondation Jasmin Roy.
Adoptée à l’unanimité.
23/09/2013
37-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
du 23 septembre 2013
Handenhove et secondé par monsieur Michel Gilbert
que l'ordre du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
23/09/2013
38-CA 2013-2014
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Maxime Fortier et
du 15 août 2013
secondé par monsieur Martin Fortier que le procèsverbal de la réunion du 15 août 2013 soit adopté avec
les modifications suivantes :
Point 9.4 – paragraphe 7 : ... monsieur Sébastien
Croussette ...
Point 10.4 ¬ supprimé le doublon.
Adopté à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
23/09/2013
39-CA 2013-2014
Pétition – 2 membres
démis
Proposition
Suite à la discussion, le CA est arrivé à la conclusion
qu’en signant la pétition, madame Cynthia Addis et
monsieur Patrick Patenaude mettent le CA dans une
position où il n’a pas le choix de prendre une décision
face à cette situation.
IL EST DONC PROPOSÉ PAR monsieur Maxime
Fortier et secondé par monsieur Jean-François
Champagne que le CA vote pour ou contre la
destitution de madame Cynthia Addis et monsieur
Patrick Patenaude qui ont signé la pétition demandant
une AGA spéciale et démontrant le manque de
confiance face aux membres du présent CA. De ce
fait, les deux membres du CA ne respectent plus
l’article 5.3 c) des règlements généraux : « Accepte les
objectifs et l'idéologie véhiculés par l'organisme » et
dans le Code de déontologie Règles de
l’administrateur : « Ne pas critiquer les décisions des
membres du CA à l’extérieur / Respecter les
orientations et les décisions du CA ».
Madame Guylaine Geoffroy demande le vote secret.
Adopté à l’unanimité.
23/09/2013
40-CA 2013-2014
Amendement de l’article
8.6 a) des Règlements
généraux
Suite à ce vote, il est discuté de la durée que devrait
avoir une destitution. Un parallèle se fait entre une
démission où le membre qui démissionne durant
l’année en cours, ne peut se présenter comme
administrateur à l’AGA suivante pour la prochaine
saison complète.
Après discussion, IL EST PROPOSÉ PAR madame
Carine Van Handenhove et secondé par madame
Guylaine Geoffroy qu’un membre démis de ses
fonctions durant l’année en cours, ne peut se présenter
comme administrateur aux deux prochaines AGA et
ce, pour deux saisons complètes.
Adopté à l’unanimité.
Suite à ce vote, il faudra mettre à jour l’article 8.6 a)
des Règlements généraux et le présenter à la
prochaine AGA.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
23/09/2013
41-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Ouverture d’un compte
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Michel Gilbert et
bancaire pour les tournois secondé par monsieur Denis Lemieux de procéder à
l’ouverture d’un compte bancaire pour le tournoi peewee et le Festi-Jets.
Adopté à l’unanimité.
Le tournoi féminin a déjà son compte bancaire.
23/09/2013
42-CA 2013-2014
Signataires du tournoi PW SUR PROPOSITION FAITE PAR madame Guylaine
et du Festi-Jets
Geoffroy, secondée par monsieur Michel Gilbert, il a
été convenu que les administrateurs ci-dessous soient
les signataires autorisés pour le « Tournoi provincial
pee-wee de Saint-Hubert ». Tous les chèques émis
requièrent deux signataires.
 Maxime Fortier, président
 Martin Fortier, trésorier
 Un des signataires autorisés en vigueur pour « Les
Jets de Saint-Hubert (Comité de développement)
Inc. »
Adoptée à l’unanimité.
23/09/2013
43-CA 2013-2014
Signataires du tournoi PW SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Martin
et du Festi-Jets
Fortier, secondée par monsieur Michel Gilbert, il a été
convenu que les administrateurs ci-dessous soient les
signataires autorisés pour le « Festi-Jets de SaintHubert ». Tous les chèques émis requièrent deux
signataires.
 Marc Diotte, président
 Mario Pelletier, vice-président
 Un des signataires autorisés en vigueur pour « Les
Jets de Saint-Hubert (Comité de développement)
Inc. »
Adoptée à l’unanimité.
24/10/2013
44-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
du 24 octobre 2013
Handenhove et secondé par monsieur Jean-François
Champagne que l'ordre du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
24/10/2013
45-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Dominic Patenaude
du 23 septembre 2013
et secondé par madame Carine Van Handenhove que
le procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2013
soit adopté avec les modifications suivantes :
Point 1 –
Point 7 ¬
Déplacer Carl Godbout sous les absents
Sous « Structure intégrée », reformuler la
2e phrase du 6e paragraphe.
Point 7 – Sous « Structure intégrée », enlever
Monsieur Fournier informe que monsieur
Lavoie ne devrait pas être présent pour le
camp atome.
Point 10 – Remplacer François Fournier par Michel
Gilbert...
Adopté à l’unanimité.
24/10/2013
46-CA 2013-2014
Intérim du poste
registraire en chef
Étant donné l’urgence de combler le poste vacant du
registraire en chef et que le temps pour la formation
est très court, nous ne pouvons pas entamer un
processus de recrutement : nous n’arriverions pas à
inscrire les équipes dans le délais prescrit.
IL EST DONC PROPOSÉ PAR monsieur Yan Gareau
et secondé par madame Carine Van Handenhove, que
monsieur Michel Gilbert et madame Guylaine Geoffroy
comble conjointement par intérim le poste de
registraire en chef pour la saison 2013-2014.
Adoptée à l’unanimité.
24/10/2013
47-CA 2013-2014
Représentants
enquêtes policières –
remplacement résolution
11-CA 2013-2014
CONSIDÉRANT QUE monsieur Patrick Patenaude ne
fait plus partie du Conseil
d’administration et qu’il nous
faut 3 personnes autorisées à
communiquer avec le service de
police concernant le droit à
l’accès d’information;
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur
Jean-François Champagne, secondé par
Carine Van Handenhove, il a été convenu que les
administrateurs ci-dessous soient autorisés à
communiquer avec le service de police concernant le
droit à l’accès d’information pour « Les Jets de SaintHubert (Comité de développement) Inc. » pour la
saison 2013-2014.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
24/10/2013
47-CA 2013-2014
(suite)
Représentants
enquêtes policières –
remplacement résolution
11-CA 2013-2014
(suite)
Proposition
1.
2.
3.
Michel Gilbert, Vice-président Administration
Guylaine Geoffroy, Secrétaire
François Fournier, Président
De plus, il est entendu que le résultat des enquêtes
sera envoyé à l’adresse civique de monsieur Michel
Gilbert.
La résolution 11-CA 2013-2014 est donc remplacée
par la présente.
Adoptée à l’unanimité.
24/10/2013
48-CA 2013-2014
Assistants-gouverneurs
élite
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-François
Champagne et secondé par monsieur Maxime Fortier,
que messieurs Ghislain Bourdages et Christian Fortier
occupent le poste d’assistants-gouverneurs élite pour
la saison 2013-2014.
Adoptée à l’unanimité.
14/11/2013
49-CA 2013-2014
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Yan Gareau et
du 14 nov. 2013
secondé par madame Carine Van Handenhove que
l'ordre du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
14/11/2013
50-CA 2013-2014
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Serge Villeneuve et
du 24 octobre 2013
secondé par madame Guylaine Geoffroy que le
procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2013 soit
adopté.
Adopté à l’unanimité.
14/11/2013
51-CA 2013-2014
Partenariat Festi-Jets
et Leucan
Il EST PROPOSÉ PAR monsieur Maxime Fortier et
secondé par monsieur Serge Villeneuve que le CA des
Jets de Saint-Hubert donne son accord pour le
partenariat entre le Festi-Jets et Leucan.
Adoptée à l’unanimité.
16 de 28
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
14/11/2013
52-CA 2013-2014
Modalité de paiement par
carte de crédit
Proposition
CONSIDÉRANT QUE nous désirons faciliter le
paiement des inscriptions aux
usagers;
CONSIDÉRANT QUE le paiement par carte de crédit
facilite énormément la gestion
des paiements pour le directeur
finances;
CONSIDÉRANT QUE les banques chargent des frais
à l’utilisation de cartes de crédit
(autour de 2,05 % du montant
d’achat).
CONSIDÉRANT QUE ce ne sont pas tous les usagers
qui utiliseront ce mode de
paiement;
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondée par
madame Guylaine Geoffroy, qu’à compter de la
prochaine saison nous offrons le service de paiement
par carte de crédit à tous nos usagers. Ce service sera
disponible à partir de l’inscription en ligne. Le coût
administratif de l’utilisation de ces cartes, chargé par
les banques, sera imputé directement au client lors de
la transaction : le coût des frais d’utilisation apparaîtra
sur une ligne à part sur la facture du client.
14/11/2013
19/12/2013
53-CA 2013-2014
54-CA 2013-2014
Transferts de « compte à
compte » via Accès D
Adoptée à l’unanimité.
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondée par
monsieur Maxime Fortier, que les signataires du
compte bancaire principal de l’association des Jets de
Saint-Hubert puissent faire des transferts de « compte
à compte » (entre autres pour les produits d’épargne)
ou des paiements à un fournisseur par Accès D et ce,
dans le respect de la liste des signataires i.e. avec 2
signataires en tout temps.
Adoptée à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Maxime Fortier et
secondé par monsieur Michel Gilbert que l'ordre du
du 19 déc. 2013
jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
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Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
19/12/2013
55-CA 2013-2014
19/12/2013
56-CA 2013-2014
Achat d’un portable pour
le secrétariat des Jets
19/12/2013
57a-CA 2013-2014
Amendement aux
règlements généraux :
fin de l’année financière
au 30 avril
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Yan Gareau et
secondé par madame Guylaine Geoffroy que le
du 14 nov. 2013
procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2013 soit
adopté.
Adopté à l’unanimité.
Madame Guylaine Geoffroy PROPOSE, secondée par
monsieur Michel Gilbert, que les Jets de Saint-Hubert
procède à l’achat d’un portable pour l’usage de la
secrétaire aux fins exclusives des Jets de Saint
Hubert. Ce portable sera remis à la secrétaire au début
de son mandat et retourner à la fin de ce dernier.
Adoptée à l’unanimité.
CONSIDÉRANT QUE nos activités se terminent à la
mi-avril;
CONSIDÉRANT QUE nous désirons présenter à nos
membres nos états financiers lorsque notre année
financière est terminée;
CONSIDÉRANT QUE nous désirons éliminer le vote
rétroactif des états financiers vérifiés de la saison
précédente;
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondé par
madame Guylaine Geoffroy, que le Chapite IX – LA
RÉGIE INTERNE, article 9.1 Exercice financier des
règlements généraux des Jets de Saint-Hubert soit
amendée de la façon suivante : L’exercice financier de
l’organisme se termine le 30 avril de chaque année et
ce, à compter de 2014.
19/12/2013
57b-CA 2013-2014
8.1.3. Amendement art.
4.1 Date assemblée
générale annuelle
Adoptée à l’unanimité.
CONSIDÉRANT QUE l’exercice financier se termine
le 30 avril (amendement de l’article 9.1 des règlements
généraux);
CONSIDÉRANT QUE nous désirons présenter les
chiffres réels de l’exercice financier au cours de
l’assemblée générale de la fin de saison;
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondé par
madame Guylaine Geoffroy, que le Chapitre IV –
L’assemblée générale, article 4.1 Assemblée générale
des règlements généraux des Jets de Saint-Hubert soit
amendé de la façon suivante : L’assemblée générale
annuelle des membres a lieu à une date antérieure au
15 juin de chaque année.
Adoptée à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
19/12/2013
57c-CA 2013-2014
Processus 0002 Directives de tournois
Proposition
CONSIDÉRANT QUE les tournois de hockey sous
l’association des Jets de Saint-Hubert sont des souscomités de l’association et qu’ils font donc partie
intégrante de l’association;
CONSIDÉRANT QUE tel que prévu dans les
règlements de Hockey Québec, un tournoi appartient à
une association de hockey mineur : en l’occurrence les
Jets de Saint-Hubert;
CONSIDÉRANT QUE les tournois utilisent les
ressources qui sont utilisés par tous les membres de
l’association;
CONSIDÉRANT QUE les résultats financiers des
tournois ont un impact direct sur la comptabilité de
l’association des Jets de Saint-Hubert;
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondée par
madame Guylaine Geoffroy, que les présidents des
tournois, désignés par les membres du CA des Jets de
Saint-Hubert, soient tenus de respecter le processus
0002 - Directives de tournois de Saint-Hubert.
16/01/2014
58-CA 2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR Carine Van Handenhove et
secondé par Denis Lemieux que l'ordre du jour soit
du 16 janvier 2014
adopté.
Adopté à l’unanimité.
19 de 28
Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
16/01/2014
59-CA 2013-2014
Offre de services de paie
à l’association des
arbitres de Saint-Hubert
CONSIDÉRANT QUE l’association des arbitres de
Saint-Hubert n’est pas
association reconnue auprès de
l'inspecteur général des
informations financières;
CONSIDÉRANT QUE nous versons à l’association des
arbitres de Saint-Hubert des
paiements à versements égaux
pendant la majeure partie de la
saison;
CONSIDÉRANT QUE nous désirons nous assurer que
les arbitres de Saint-Hubert
reçoivent leur paie et ce, dans
l’éventualité d’un changement
de garde au sein de
l’association des arbitres de
Saint-Hubert.
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondé par
monsieur Jean-François Champagne, que l’association
des Jets de Saint-Hubert offre le service de paie à
l’association des arbitres de Saint-Hubert. Les paies
produites seront remis directement au responsable de
l’association des arbitres qui les remettra aux arbitres /
marqueurs.
Ce service ne donne aucun droit aux Jets de SaintHubert de s’ingérer dans les activités de l’association
des arbitres de Saint-Hubert qui demeure
indépendante sous la juridiction de la région du
Richelieu.
L’association des Jets de Saint-Hubert fera la paie
suite à la réception du rapport mensuel produit par
l’association des arbitres de Saint-Hubert. Un protocole
sera écrit pour établir un processus clair pour les deux
parties.
20/02/2014
60-CA 2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Serge Villeneuve et
secondé par monsieur Dominic Patenaude que l'ordre
du 20 février 2014
du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
20 de 28
Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
20/02/2014
61-CA 2013-2014
20/02/2014
62-CA 2013-2014
20/02/2014
20/02/2014
63-CA 2013-2014
64-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur
Jean-François Champagne et secondé par madame
du 19 déc. 2013
Guylaine Geoffroy que le procès-verbal de la réunion
du 19 décembre 2013 soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur
Jean-François Champagne et secondé par madame
du 16 janvier 2014
Guylaine Geoffroy que le procès-verbal de la réunion
du 16 janvier 2014 soit adopté.
Achat de housses
Renouvellement du
mandat du directeur des
glaces pour la saison
2014-2015
Adopté à l’unanimité.
Monsieur Jean-François Champagne PROPOSE,
secondé par madame Guylaine Geoffroy, que
l’association des Jets de Saint-Hubert procède à
l’achat des housses de chandails. Cependant, il faut
s’assurer d’avoir trois demandes de prix officielles par
courriel ainsi que la réponse des fournisseurs.
Adoptée à l’unanimité.
CONSIDÉRANT QUE l’expérience pertinente de
monsieur Louis Bouthillier
permet d’évaluer les besoins
particuliers de notre association;
CONSIDÉRANT QUE ce poste demande une assiduité
et une collaboration étroite entre
les différentes associations;
CONSIDÉRANT QUE monsieur Louis Bouthillier a très
bien fait son mandat et ce, sans
aucune inquiétude de notre part;
Madame Guylaine Geoffroy PROPOSE, secondée par
monsieur Martin Fortier, que le mandat de monsieur
Louis Bouthillier en tant que directeur des glaces des
Jets de Saint-Hubert soit reconduit pour la saison
2014-2015 et ce, au même montant de 5 500 $.
20/03/2014
65-CA 2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
Handenhove et secondé par monsieur Jean-François
du 20 mars 2014
Champagne que l'ordre du jour soit adopté.
Adopté à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
20/03/2014
66-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Denis Lemieux et
secondé par monsieur Serge Villeneuve que le procèsdu 20 février 2014
verbal de la réunion du 20 février 2014 soit adopté
avec la modification suivante :
Point 11. : la date de la prochaine réunion prévue le
13 mars 2014 soit déplacée étant donné
les séries.
20/03/2014
67-CA 2013-2014
20/03/2014
68-CA 2013-2014
Adopté à l’unanimité.
Achat de housses pour les IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-François
Champagne, secondée par madame Guylaine
chandails des équipes
Geoffroy, il est entendu que les Jets de Saint-Hubert
procèdent à l’achat de 130 housses pour les chandails
des équipes au coût unitaire de 14,99 $ (avant taxes)
pour un total de 1 948,70 $ (avant taxes). Ces housses
faciliteront la gestion de l’entreposage des chandails et
la remise de ces derniers aux entraîneurs en début de
saison.
Adoptée à l’unanimité.
Achat de rondelles pour la IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Jean-François
Champagne, secondée par monsieur Dominic
saison 2014-2015
Patenaude, que les Jets de Saint-Hubert procèdent à
l’achat de 3000 rondelles pour la saison 2014-2015 au
coût de 0,85 $ (taxes incluses) l’unité pour un total de
2 550 $.
Adoptée à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
20/03/2014
69-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Remboursement Structure CONSIDÉRANT QUE l’association de hockey mineur
de Longueuil a un bassin de
intégrée saison 2013-2014
joueurs qui s’apparente le plus à
celui de Saint-Hubert;
CONSIDÉRANT QU’ il y a présentement un Comité
qui étudie le rapport de la
structure intégrée avec les
associations de hockey mineur
de la Région;
SUR PROPOSITION FAITE PAR madame Guylaine
Geoffroy, secondée par monsieur Jean-François
Champagne, il est entendu que les Jets de SaintHubert procèdent au remboursement des joueurs de
Saint-Hubert qui participent présentement à la
structure intégrée des catégories Bantam et Midget,
classes AA et AAA. Comme les équipes pee-wee
AA/AAA évoluent de façon plus assidue sur nos
glaces, aucun remboursement n’est prévu.
Ce remboursement représente 50 % des frais
d’inscription de notre association (même ratio prévu
par l’association de hockey mineur de Longueuil). Il
n’est pas rétroactif.
Pour ce qui est des saisons à venir, le tarif en vigueur
sera selon la grille tarifaire approuvée par les membres
du CA. Advenant le cas où il y aurait des ajustements,
ils se feront après la date limite des échanges prévue
en janvier par Hockey Québec. Une lettre explicative
sera envoyée aux membres concernés.
24/04/2014
70-CA 2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
Handenhove et secondé par monsieur Serge
du 24 avril 2014
Villeneuve que l'ordre du jour soit adopté avec les
ajouts suivants :
Point 10.1 Ménage local d’équipement
Point 10.2 Achat porte-documents pour les membres
du CA
Adopté à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
24/04/2014
71-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR madame Guylaine Geoffroy et
secondé par monsieur Martin Fortier que le procèsdu 20 mars 2014
verbal de la réunion du 20 mars 2014 soit adopté lors
du prochain CA avec la modification suivante :
Ajout d’un N.B. au point 6.0 Rapport des membres
invités – pour clarifier le rôle et la responsabilité de
madame Nadine Deslauriers, directrice des finances
saison 2012-2013, vs la Coupe Dodge.
24/04/2014
72-CA 2013-2014
Allocation aux équipes
représentant les Jets aux
interrégionaux et aux
provinciaux
Adopté à l’unanimité.
SUR PROPOSITION FAITE PAR madame Guylaine
Geoffroy, secondée par monsieur Jean-François
Champagne, que l’allocation remise aux équipes
féminines et masculines qui se rendront aux
provinciaux et aux interrégionaux soit majorée de la
façon suivante :
• 25 $ par joueur + 3 personnels de banc – dans un
rayon de 2 heures de voiture (Estrie, Lac St-Louis,
Laurentides-Lanaudière, Laval, Région Montréal,
Richelieu)
• 50 $ par joueur + 3 personnels de banc – dans un
rayon de 3 heures de voiture (Mauricie, Outaouais,
Québec-Chaudière-Appalaches)
• 75 $ par joueur + 3 personnels de banc – dans un
rayon de 4 à 6 heures de voiture (Bas St-Laurent,
Saguenay Lac St-Jean)
• 100 $ par joueur + 3 personnels de banc – dans un
rayon de plus de 6 heures de voiture (AbitibiTémiscamingue, Côte Nord, Gaspésie les Îles).
L’approbation de cette résolution annule la résolution #
48-CA 2011-2012.
24/04/2014
73-CA 2013-2014
Achat de chandails de
pratique
Adoptée à l’unanimité.
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Dominic Patenaude,
secondé par monsieur Jean-François Champagne, que
nous procédions à l’achat de chandails de pratique au
coût maximal de 15 $ (taxes incluses) par chandail. 3
soumissions devront supporter le choix du fournisseur
et le prix.
Adoptée à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
24/04/2014
74-CA 2013-2014
Période d’inscriptions
saison 2014-2015
Comme nos membres demandent de plus en plus
quand se tiendra la période d’inscriptions, madame
Guylaine Geoffroy demande que le CA statue sur les
dates afin de les publier dès que possible sur le site.
Afin de s’assurer que nous ayons le temps de préparer
HCR et la documentation nécessaire, monsieur Martin
Fortier PROPOSE, secondé par madame Guylaine
Geoffroy, que la période d’inscriptions se tienne du 1er
juin 2014 au 31 juillet 2014.
24/04/2014
24/04/2014
75-CA 2013-2014
76-CA 2013-2014
Grille tarifaire saison
2014-2015
Renversement
de la résolution
01-CAE-2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Martin Fortier,
secondé par madame Guylaine Geoffroy, que nous
adoptions la grille tarifaire ci-jointe qui comprend une
hausse de 15 $ des frais d’inscriptions de base et de
20 $ des frais élites. Les frais pour le prêt des
chandails ne sont pas inclus dans les frais
d’inscriptions.
Adoptée à l’unanimité.
À la lecture du courriel, il s’avère que les conditions de
la fusion ont changé depuis la dernière communication
entre monsieur Jacques Hébert et monsieur François
Fournier.
CONSIDÉRANT QUE l’association des Jets de SaintHubert a accepté en toute
bonne foi les joueurs Bantam
des Griphons de Greenfield
Park au cours de la saison
2013-2014;
CONSIDÉRANT QU’ on ne peut plus parler de projet
de fusion car l’association de
hockey mineur de Greenfield
Park garde son association
active;
CONSIDÉRANT QU’ il y a eu des conditions de
négocier entre l’association de
hockey mineur de Greenfield
Park et Hockey Richelieu sans
que les Jets de Saint-Hubert en
soient informés avant l’adoption
de la résolution # 01-CAE 20132014 donnant l’accord du CA
pour la fusion avec l’association
de hockey mineur de Greenfield
Park;
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
24/04/2014
76-CA 2013-2014
(suite)
Renversement
de la résolution
01-CAE-2013-2014
(suite)
SUR PROPOSITION FAITE PAR monsieur Denis
Lemieux, secondée par monsieur Yan Gareau, il est
entendu que les Jets de Saint-Hubert n’acceptent plus
de fusionner avec l’association de hockey mineur de
Greenfield Park à moins que ces derniers décident,
pour au plus tard le 1er mai 2014, de fusionner selon
les termes prescrits initialement par Hockey Richelieu
(voir courriel ci-joint). Cette résolution renverse la
résolution # 01-CAE-2013-2014.
24/04/2014
77-CA 2013-2014
Renversement de
l’adoption de la résolution
75-CA 2013-2014
Adoptée à l’unanimité.
De plus, suite à la lecture de ce courriel, monsieur
François Fournier constate que nous sommes dans
l’obligation de retravailler le budget qui contenait les
joueurs et les heures de glace de Greenfield Park. Par
conséquent, monsieur Martin Fortier PROPOSE,
secondée par madame Guylaine Geoffroy, que la grille
tarifaire adoptée précédemment doit être retravaillée
afin de s’assurer qu’elle reflète la mise à jour du
budget.
Adoptée à l’unanimité.
24/04/2014
15/05/2014
78-CA 2013-2014
79-CA 2013-2014
Avec ce fait nouveau, la résolution # 75-CA 2013-2014
est annulée.
Achat de porte-documents Monsieur Serge Villeneuve PROPOSE que le CA
pour les membres du CA procède à l’achat de porte-documents identifiés avec le
logo des Jets. Madame Guylaine Geoffroy veut savoir
si c’est donné pour chaque membre et il part avec à la
fin du mandat ou pour la durée du mandat et la
retourne au CA par la suite. Madame Guylaine
Geoffroy pencherait plus pour la 2e option. De son
côté, madame Carine Van Handenhove, ne voit pas
l’utilité de cette achat quand nous avons la possibilité
d’avoir gratuitement le sac de Hockey Québec.
La demande a été rejetée à la majorité.
Adoption de l’ordre du jour IL EST PROPOSÉ PAR madame Carine Van
Handenhove et secondé par monsieur Yan Gareau
du 15 mai 2014
que l'ordre du jour soit adopté avec les modifications
suivantes :
Point 8.1.1 Report de l’adoption de la mise à jour du
Processus 002
Point 8. 4.3 Retour des chandails
Adopté à l’unanimité.
26 de 28
Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
15/05/2014
80-CA 2013-2014
15/05/2014
81-CA 2013-2014
15/05/2014
82-CA 2013-2014
Objet de la résolution
Proposition
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR madame Guylaine Geoffroy et
secondé par madame Carine Van Handenhove que le
du 20 mars 2014
procès-verbal de la réunion du 20 mars 2014 soit
adopté.
Adopté à l’unanimité.
Adoption du procès-verbal IL EST PROPOSÉ PAR madame Guylaine Geoffroy et
secondé par madame Carine Van Handenhove que le
du 24 avril 2014
procès-verbal de la réunion du 24 avril 2014 soit
adopté.
Grille tarifaire pour la
saison 2014-2015
Adopté à l’unanimité.
Monsieur Martin Fortier PROPOSE, secondée par
monsieur Yan Gareau, que la grille tarifaire présentée
soit adoptée en modifiant le prix unitaire de la
catégorie pee-wee à 320,00 $.
Adoptée à l’unanimité.
Madame Carine Van Handenhove PROPOSE,
secondée par monsieur Martin Fortier, que la décision
du transfert ou non des arbitres de Greenfield Park
appartient à l’association des arbitres de Saint-Hubert.
Cependant, nous tenons à les informer que nous ne
sommes pas favorables à ce transfert.
15/05/2014
83-CA 2013-2014
Transfert des arbitres de
Greenfield Park sous
l’association des arbitres
de Saint-Hubert
15/05/2014
84-CA 2013-2014
Élite féminine Express
pour la saison 2014-2015
Adoptée à l’unanimité.
Monsieur Serge Villeneuve PROPOSE, secondée par
monsieur Jean-François Champagne, que 3 équipes
(pee-wee, bantam et midget) de l’élite féminine
l’Express restent à Saint-Hubert pour la saison 20142015.
Adoptée à l’unanimité.
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Sommaire des résolutions du conseil d’administration
Jets de Saint-Hubert 2013-2014
Date
de réunion
No de résolution
Objet de la résolution
Proposition
15/05/2014
85-CA 2013-2014
Modalités de paiement
SUR PROPOSITION FAITE PAR madame Guylaine
Geoffroy, secondée par monsieur Martin Fortier, il est
entendu que les modalités de paiement pour les
inscriptions de la saison 2014-2015 des Jets de SaintHubert soient les suivantes :
•
•
•
•
Paiement en totalité avant le camp d’entraînement
à l’exception de la catégorie Junior (pour la
première partie de la saison régulière – dépôt de
150 $ à l’inscription, 50 $ non remboursable)
Paiement par chèque en 2 versements égaux
remis en totalité lors de l’inscription : un chèque
daté au 1er juin et l’autre au plus tard le 15 août.
Paiement par carte de crédit
Paiement par mandat-poste
De plus, il est entendu que nous ouvrions les
inscriptions pour les catégories MAHG 0 à 4 jusqu’au
15 septembre 2014.
Adoptée à l’unanimité.
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