RELEVE DE DECISIONS DU CA plénier du 07 octobre 2014 Patrick Capolsini Document n’ayant aucun caractère officiel et n’engageant que son auteur Notes prises en séance Notes sans doute un peu moins détaillées que par le passé, désolé Représentants MCF : Présents : P. Capolsini, J Chaumine, V. Dropsy, L. Rochette, N. Schmitt, R. Ailincai Absents : Représentants PR : Présents : N. Mazouni, E. Conte, A. Gabillon, C. Jost, P. Guez, JP Pastorel Absents : En formation restreinte aux élus : Nomination de Gilles Le Moullac (directeur scientifique de l’IFREMER) au Conseil Scientifique Nomination de Marc Taquet (directeur de l’IRD) au Conseil d’Administration Unanimité. Arrivée au CA de Philippe GUEZ (PRU) en remplacement de Marc DEBENE et d’Anita LARGUOET (Directrice BU) en remplacement d’Isabelle HEUTTE. POINT 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 19 juin 2014. Une abs. POINT 2 : Informations du président. Informations sur la rentrée : o Passage de la « barre » des 3 500 inscrits (FORCO incluse) o Montée en puissance de l’ESPE (310 contre 79) qui inscrit maintenant les préparations aux CAPES via le Master MEEF o Forte augmentation des effectifs des L1 d’Anglais et d’informatique o Stabilisation des effectifs de Lettres et Arts o Ouverture en apprentissage de la LP Hôtellerie o Forte pression sur nos salles pour l’établissement des EDT (restructuration de l’amphi A2) ESPE : o Accrédité et ouverte officiellement depuis cette rentrée o La phase juridique d’établissement des statuts et des conseils est en cours o Définition des moyens mis dans l’ESPE par les 3 partenaires (UPF, ViceRectorat et Polynésie française) o Négociation de la convention tripartite pour la formation continue o Journée d’information sur l’ESPE le 30 octobre au matin en Amphi A1 Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA) : o travail quasi terminé, la réunion de restitution a été décalée compte tenu de la grève Air France, nouvelle date à décider o Support idéal pour la négociation du prochain contrat de projet Projet d’entrée de l’UPF dans le réseau du CNRS et des 22 universités du regroupement « Maison des Sciences de l’Homme » Rentrée solennelle POINT 3 : Questions financières et comptables : 3.1 Débat d’orientation budgétaire 2015. Conjoncture nationale : baisse des moyens en euros constants, probable stabilité des budgets des EPSCP (à confirmer en fin d’année) A l’Université : Assurer la soutenabilité de la masse salariale dans une situation de quasi plein emploi, aucun emploi n’est gelé à l’UPF Maintenir et si possible augmenter légèrement les crédits pédagogiques dans notre première année pleine de maquettes à 1 500 heures Assurer une petite hausse des crédits des laboratoires compte tenu des recrutements récents en EC Montée en puissance de l’ESPE : o forte hausse en 2014-15 des effectifs de master MEEF second degré o mise en place à la rentrée 2015-16 de la masterisation du premier degré avec une probable hausse très significative des effectifs en M1 MEEF premier degré par rapport aux actuels inscrits en PE1 o mise en place des premières opérations de formation continue Immobilier : o Continuer la mise en œuvre des propositions d’économie d’énergie et de maintenance de nos bâtiments prévus dans le SDIA o Restructuration du bâtiment D (dernier bâtiment du campus non rénové) en laboratoires de recherche 3.2 Grille des tarifs 2015. Prix des chambres (y compris nouvelle résidence internationale) et des espaces de l’UPF, de la BU, de certains droits d’inscription, des tarifs de formation continue, cautions, utilisation du microscope à balayage électronique, etc. Unanimité. 3.3 Architecture budgétaire 2015. Mesure très technique, changements les plus significatifs au niveau de la gestion des crédits de personnels, meilleure intégration des subventions des laboratoires au sein des lignes budgétaires liées au laboratoire. Unanimité. 3.4 Attribution de subventions à l’amicale du personnel et à la chorale universitaire. Demande de 400 000 (300 000 Fcp l’an dernier) dont environ 250 000 Fcp pour l’arbre de Noël des personnels. Unanimité. 3.5 Attribution de subventions aux étudiants dans le cadre du FSDIE. Deux demandes d’aide sociale agréées par la CEVE sur la fin de l’année 2014 : 240 000 Fcp pour l’un, 115 00 Fcp pour l’autre FSDIE (approuvées par le CEVE) : o 1,5 MFcp pour l’association GeoHisle pour un voyage d’étude en Nouvelle Zélande o 500 200 Fcp à l’association ASSET pour une sortie de 3 jours dans la vallée de la Papenoo avec des étudiants LLCER Langues Polynésiennes Unanimité. 3.6 Marché d’impression. Il s’agit d’adhérer au marché public SOLIMPRESS regroupant, sous la direction du HC, différents organismes d’état de PF. Marché aux alentours de 10 MFcp par an (au niveau de l’actuel), Service de photocopie et d’impression à destination des étudiants à l’aide d’une carte rechargeable Les collègues pourront imprimer sur toutes les machines du parc en utilisant un code Société retenue : « Bureautique de Tahiti » A compter du 01/01/2015 25 machines (au lieu de 22 à l’heure actuelle) neuves, connectées, recto/verso et avec scanner intégré sur l’ensemble du campus Location avec maintenance des machines Amélioration du service de reprographie pour les tirages en nombre Question sur l’implantation physique des machines, la possibilité d’envoyer par mail des demandes au service de reprographie, l’envoi par mail de documents scannés, etc. Unanimité. POINT 4 : Personnels : 4.1 Ajustement campagne d’emploi 2014. 4.2 Campagne d’emplois 2015 des enseignants, enseignants-chercheurs, des ATER et des personnels BIATSS. Campagne déjà longuement discutée au cours de deux bureaux élargis et de réunions de département. Les grandes lignes sont les suivantes : Utilisation de l’un des 7 postes créés pour un ingénieur de recherche au service des laboratoires de recherche afin de les assister dans l’élaboration et le suivi des conventions de recherche, etc. Redéploiement d’un poste de magasinier (cat. C) de la BU vers un cat. C (CTECH) à l’ESPE (soutien administratif) Mise au concours d’un poste de magasinier (cat. C) à la BU pour permettre à l’un de nos contractuels actuels de tenter le concours Publication des postes en fin de délégation : MCF droit privé, MCF Géographie, PRU Géographie, MCF Physiologie Renouvellement pour une dernière année de la délégation du poste de MCF Histoire du Droit Poste de MCF d’Espagnol sera publié en MCF d’espagnol à la délégation Poste de MCF de Chimie en fin de délégation sera redéployé en CDD d’ingénieur de recherche en chimie Poste de PRAG de Lettres de l’ESPE publié en PRAG de Philosophie Tous les autres postes libérés seront publiés sans changement Unanimité. 4.3 Modification du plafond d’emplois 2014. Ajouter une unité au plafond 1 (emplois état) pour cause de 7ième poste PRL. Ajouter une unité sur le plafond 2 (emploi sur ressources propres) pour anticiper les emplois sur contrats de recherche. Au total : 227 ETPT. Unanimité. 4.5 Modification de la Nouvelle Bonification Indiciaire 2014/2015. Redéploiement des 20 points d’indice de l’ancien directeur de la FORCO vers la direction de la scolarité (5 pts), la direction de la logistique (10 pts) et le responsable des œuvres universitaires (5 pts) Unanimité. POINT 5 : Vie étudiante : Rémunération du tutorat étudiant. Proposition de passer de 1 725 à 2 000 Fcp brut de l’heure avec majoration de 10% pour congés payés. Il s’agit de susciter des vocations afin de développer le tutorat à l’UPF (environ 200 heures par an à l’heure actuelle). Unanimité. POINT 6 : Formation Continue : 7.1 Modification des conditions d’accès et du règlement des études du Diplôme d’Université « Métiers du bien-être ». Nécessité d’obtenir l’AFPS (Attestation de Formation aux Premiers Secours) plus quelques modifications mineures. Unanimité. 7.2 Tarifs du CNAM. Adoption des tarifs pratiqués à l’antenne locale du CNAM et en Formation Ouverte à Distance (FOD) dans différentes antennes métropolitaines du CNAM. Unanimité. POINT 7 : Relations Internationales : Convention(s) pour vote et/ou pour information. PV de la commission d’attribution des bourses Erasmus et de l’aide à la mobilité internationale. POINT POINT Aucune. 8 : Conventions (pour vote et/ou pour information). Convention DIFPOL sur les écosystèmes insulaires avec la direction des ressources marines pour le financement d’une bourse de thèse, 11,5 Mfcp Convention VALENDEM sur la valorisation de plantes endémiques de PF avec la direction des ressources marines, 16 Mfcp Convention sur une ferme pilote de Caulerpes à Tubuaï avec la direction des ressources marines, 9 Mfcp Convention avec le SEFI pour l’ouverture en apprentissage de la LP d’hôtellerie 9 : Questions diverses. Séance levée à 11h10, à suivre un CA restreint aux enseignants chercheurs.