Réunion commune RID/ADR/ADN (Genève, 15 – 19

ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE POUR
LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX FERROVIAIRES
OTIF
ZWISCHENSTAATLICHE ORGANISATION FÜR DEN
INTERNATIONALEN EISENBAHNVERKEHR
INTERGOVERNMENTAL ORGANISATION FOR INTERNATIONAL CARRIAGE BY RAIL
Secrétaire général
A 81-02/502.2014*
8 juillet 2014
AUX ÉTATS MEMBRES DE L’OTIF ET
AUX ORGANISATIONS RÉGIONALES AYANT ADHÉRÉS À LA COTIF
__________________________________________________________________________
Réunion commune RID/ADR/ADN
(Genève, 15 – 19 septembre 2014)
* Voir ECE/TRANS/WP.15/AC.1/135 du 7 mai 2014 et …/135/Add.1 du 4 juillet 2014 de la
CEE/ONU
Par souci d'économie, le présent document a fait l'objet d'un tirage limité. Les délégués sont priés d'apporter leurs exemplaires aux réunions. L'OTIF ne dispose
que d'une réserve très restreinte.
Aus Kostengründen wurde dieses Dokument nur in begrenzter Auflage gedruckt. Die Delegierten werden daher gebeten, die ihnen zugesandten Exemplare zu
den Sitzungen mitzubringen. Die OTIF verfügt nur über eine sehr geringe Reserve.
For reasons of cost, only a limited number of copies of this document have been made. Delegates are asked to bring their own copies of documents to
meetings. OTIF only has a small number of copies available.
Tél. (+41) 31 - 359 10 10 Fax (+41) 31 - 359 10 11 E-mail [email protected]· Gryphenhübeliweg 30 CH - 3006 Berne/Bern
Nous avons l’honneur de vous inviter à prendre part à la Réunion commune de la Commission
d’experts du RID et du Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses de la CEEONU qui aura lieu du 15 au 19 septembre 2014 au Palais des Nations1) à Genève (première
séance : lundi 15 septembre 2014, à 10 h 00).
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Citernes
3.
Normes
4.
Interprétation du RID/ADR/ADN
5.
Propositions d’amendements au RID/ADR/ADN
a)
Questions en suspens
b)
Nouvelles propositions
6.
Rapports des groupes de travail informels
7.
Élection du bureau pour 2015
8.
Travaux futurs
9.
Questions diverses
10. Adoption du rapport
***********
1)
2
Les délégués sont priés de remplir la formule d’inscription disponible sur le site de la Division des
transports de la CEE (http://www.unece.org/trans/registfr.html) et de la retourner, au moins une
semaine avant le début de la session, au secrétariat de la CEE, soit par courrier électronique
([email protected]), soit par télécopie (+41 22 917 0039). À leur arrivée au Palais
des Nations, les délégués obtiendront une plaquette d’identification auprès de la Section de la sécurité
et de la sûreté située au Portail de Pregny (14, avenue de la Paix). En cas de difficulté, prière de
prendre contact avec le secrétariat par téléphone (ext 72106). Enfin, pour obtenir une carte du Palais
des Nations, ou pour toute autre information utile, se rendre à l’adresse suivante :
http://www.unece.org/meetings/practical.htm.
NOTES EXPLICATIVES
1.
Adoption de l’ordre du jour
Le premier point de l’ordre du jour provisoire concerne son adoption. La Réunion commune
disposera également du rapport sur sa session de printemps 2014 tenue à Berne du 17 au 21
mars 2014 (ECE/TRANS/WP.15/AC.1/134 – OTIF/RID/RC/2014-A et Adds 1-2).
Il convient de rappeler les points suivants :
2.
a)
À sa session d’automne 2013, la Réunion commune a élu M. C. Pfauvadel (France) et M.
H. Rein (Allemagne) respectivement Président et Vice-Président pour 2014 ;
b)
Les documents publiés par le Secrétariat de l’OTIF en langue allemande (autres que les
ordres du jour ou les rapports) portant la cote OTIF/RID/RC/ sont diffusés par la CEEONU en anglais, français et russe sous la cote ECE/TRANS/WP.15/AC.1/ suivis du
même numéro de document. Par souci d’économie, les documents ne seront pas
disponibles en salle. Les délégués sont priés de se rendre à la réunion munis de leur
exemplaire des documents ;
c)
La documentation sera disponible sur le site web de la CEE-ONU
(http://www.unece.org/trans/main/dgdb/ac1/ac12013.html) en anglais, français et russe et
sur le site web de l’OTIF (http://www.otif.org/gefaehrliche-gueter/gemeinsame-tagungridadradn/arbeitsdokumente.html) en langue allemande ;
d)
Il se peut qu’un groupe de travail spécial se réunisse en dehors des heures de session
plénière pour examiner les documents relatifs aux normes (point 3), conformément au
mandat que la Réunion commune décidera ;
e)
Il est également possible qu'un groupe de travail spécial se réunisse en parallèle pour
examiner les documents relatifs aux citernes (point 2) après examen de ce point en session plénière ;
f)
La lecture du rapport (point 10) devrait avoir lieu le vendredi matin, 19 septembre 2014,
sans interprétation.
Citernes
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/134/Add.1
ECE/TRANS/WP.15/2014/13 (Ukraine)
ECE/TRANS/WP.15/2014/50 (France)
3.
Rapport du Groupe de travail sur les citernes
à la dernière session
Propositions d’amendements aux
dispositions spéciales TU21 et TU16 pour
s’aligner avec les prescriptions de l’annexe 2
du SMGS
Introduction de la norme EN 13648-1 au
chapitre 6.8
Normes
ECE/TRANS/WP.15/2014/49 (CEN/AEGPL)
Document informel INF.3 (CEN)
Référence modifiée à la norme EN 12252
dans l’ADR
Information sur la situation au CEN
3
4.
Interprétation du RID/ADR/ADN
ECE/TRANS/WP.15/2014/40 (Suède)
ECE/TRANS/WP.15/2014/42 (Espagne)
5.
Interprétation de normes
Marquage des suremballages avec la
marque « SUREMBALLAGE »
Propositions d’amendements au RID/ADR/ADN
a)
Questions en suspens
ECE/TRANS/WP.15/2014/39 (Secrétariat)
ECE/TRANS/WP.15/2014/43
(Autriche/Espagne)
ECE/TRANS/WP.15/2014/48 (AEGPL) +
document informel INF.5
ECE/TRANS/WP.15/2014/51 (France)
Mise à jour des références à des instruments
de l’Union européenne (déchets dangereux;
matières toxiques; matières corrosives;
matières dangereuses pour l’environnement
aquatique)
Modification du 5.5.3 du RID/de l’ADR
Épreuve et inspection périodiques de
certaines bouteilles en acier rechargeables
de GPL dans le RID/l’ADR
Batteries au lithium contenues dans les
véhicules et appareils relevant des numéros
ONU 3166 et 3171
b) Nouvelles propositions
ECE/TRANS/WP.15/2014/38 (Suisse)
ECE/TRANS/WP.15/2014/41 (Espagne)
ECE/TRANS/WP.15/2014/45 (RECHARGE)
ECE/TRANS/WP.15/2014/46 (Fédération de
Russie)
6.
Exemption 1.1.3.3
Correction éditoriale : définition de
chargeur/déchargeur
Augmentation de la limite de 100 Wh pour
les prescriptions relative à l’emballage et à
l’étiquetage des petites piles Lithium-Ion
exceptées sous la disposition spéciale 188
du RID/de l’ADR
Proposition de correction à la disposition
spéciale 581 du chapitre 3.3
Rapports des groupes de travail informels
Aucun document n’a été soumis au titre de ce point de l’ordre du jour.
7.
Élection du bureau pour 2015
8.
Travaux futurs
ECE/TRANS/WP.15/2014/44
(Belgique/Pays-Bas)
ECE/TRANS/WP.15/2014/52
(Secrétariat/France)
Rapport sur des événements survenus
pendant le transport de marchandises
dangereuses conformément à la section
1.8.5 du RID/de l’ADR
Base de données d’accidents : étude de
structure
La Réunion commune peut prévoir de nouveau l’organisation de l’ordre du jour pour la
session de printemps 2015 (Berne, 23-27 mars 2015).
4
9.
Questions diverses
ECE/TRANS/WP.15/2014/47 (Pologne) +
document informel INF.4
Transport du charbon en vrac
10. Adoption du rapport
Conformément à l’usage, la Réunion commune adoptera le rapport de sa session sur la base
d’un projet établi par le Secrétariat.
**********
Facilités de circulation
Les délégués qui envisagent de voyager par train sont priés de s’adresser directement aux
chemins de fer concernés afin d’obtenir d’éventuelles facilités de transport.
Je vous prie d’agréer l’assurance de mes sentiments distingués.
François Davenne
(Secrétaire général)
Copie de la présente est adressée :
–
–
à titre d’invitation, aux organisations et associations internationales intéressées
aux entreprises ferroviaires, en les priant de délivrer les facilités de circulation mentionnées cidessus.
5

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