La Lettre

Allocations familiales
La Lettre
N U M É R O 0 1 — OCTOBRE 2014
Le dossier du mois : la Caf digitale
3 questions à / En direct des Caf / International / Actus / À lire, à voir, à faire
Jean-Louis
Deroussen,
président du
Conseil d’administration
de la Cnaf
Daniel Lenoir,
directeur général
de la Cnaf
La relation avec les partenaires fait partie
des priorités des Allocations familiales : nous
travaillons avec vous au service des familles.
Communiquer régulièrement et efficacement
est donc nécessaire pour que les
échanges soient fructueux. Partant
de ce principe, nous faisons évoluer
notre lettre aux partenaires. Vous
avez ainsi sous les yeux le premier
numéro d’Allocations familiales,
La Lettre. Une nouvelle formule
dont le contenu se veut en accord
avec nos objectifs : vous informer
mensuellement des actions de la
branche Famille, montrer la diversité
des projets que les Caf développent avec et
pour leurs partenaires, donner la parole à ces
derniers. Et dont la forme, plus dynamique, se
veut en adéquation avec les nouvelles pratiques
de lecture. Des évolutions qui viennent renforcer
notre relation privilégiée.
le
Renforcer l’accès aux droits et simplifier les
démarches des allocataires est une ambition
forte de la Convention d’objectifs et de gestion
(Cog) 2013-2017. Pour atteindre cet objectif, la
branche Famille participe au grand chantier
de la simplification, via une véritable révolution
numérique qui se met en marche, et
qui se traduit par des procédures
100 % dématérialisées sur son site
internet, les réseaux sociaux et
l’application mobile Mon compte.
Avec ces outils qui font maintenant
partie de la vie courante des
allocataires,
les
Allocations
familiales s’adaptent aux usages
et besoins de ces derniers en leur
proposant de nouveaux modes d’échanges et
de procédures qui leur « facilitent la Caf ». Cette
« révolution numérique » concerne aussi nos
partenaires. C’est ce que vous découvrirez dans
ce numéro de la Lettre des Allocations familiales
nouvelle formule.
mot
de
1 million
C’est le nombre de téléchargements de
l’appli mobile Caf Mon compte en huit mois
Allocations familiales. La Lettre. Newsletter mensuelle de la Caisse nationale d’Allocations familiales (Cnaf) destinée à
ses partenaires. Directeur de la publication : Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf.
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3 questions à / En direct des Caf / International / Actus / À lire, à voir, à faire
Le dossier du mois
Site web, appli mobile,
réseaux sociaux
L’empreinte digitale des Caf
Développer la culture internet au sein de la branche
Famille fait partie des enjeux forts de la stratégie
des Caf. Avec pour objectif de repenser la relation
avec les usagers et de simplifier leurs démarches.
Explications.
Parce que la complexité de certaines démarches éloigne les
allocataires de leurs droits et dénature l’image de l’Institution,
la branche Famille participe au « pari de la simplification ».
Enjeu crucial identifié comme la priorité de l’actuelle Convention
d’objectifs et de gestion 2013-2017 (Cog), la simplification allège
les formalités des allocataires, et optimise les relations avec ces
derniers et les partenaires. Pour gagner ce pari, de nouveaux
outils digitaux sont développés par les Allocations familiales.
Au terme d’un important projet de refonte, la branche Famille
a ainsi mis en ligne en juin 2012 un site Internet profondément
remanié. Caf.fr permet aujourd’hui d’effectuer un certain nombre
de démarches à distance : déclarer un changement de situation
familiale ou professionnelle, déposer une demande d’aide au
logement, déclarer ses ressources, etc. Et depuis cet été, l’offre
en ligne s’est enrichie, avec à terme la volonté de proposer
une offre « 100% dématérialisée ». Les internautes peuvent
aujourd’hui transmettre leurs pièces justificatives à la fin de
leur demande d’aide au logement ou de leur changement de
situation en ligne, ou plus tard, dans leur espace « Mon Compte ».
Quant aux étudiants, ils voient leur demande d’aide au logement
entièrement dématérialisée pour la plupart des locations.
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Le dossier du mois
Au plus proche des
partenaires-relais
Pour sensibiliser les allocataires
à ces nouveaux outils, il est
indispensable de les promouvoir
auprès de partenaires en
contact avec le public. Mais
si nous voulons faire de nos
partenaires des ambassadeurs
de notre démarche digitale,
il est indispensable qu’ils
la connaissent. Exemple de
collaboration, celle mise en
place par la Caf du Finistère, qui
offre des sessions de formation
au plus près du terrain : durant
une demi-journée, ses agents
interviennent auprès d’une
cinquantaine de professionnels
sur les territoires concernés.
Chaque participant reçoit un kit
de communication à disposer
près de postes informatiques en
libre-service.
Appli mobile, réseaux sociaux : les nouveaux
usages au service de la relation de service
Pour faciliter l’accès de tous au site caf.fr, les Allocations
familiales ont lancé une application mobile dédiée à la
consultation de l’espace sécurisé « Mon Compte ». Ce qui répond
à un réel besoin : chaque mois, 27% des consultations du caf.
fr sont réalisés à partir d’une tablette ou d’un smartphone. Les
nouveaux usages sont aussi présents sur les réseaux sociaux.
Posts, commentaires, questions/réponses : les allocataires ont
pris le pli de l’instantanéité du web 2.0. Pour répondre à ces
nouvelles pratiques, la branche Famille a développé sa présence
sur Facebook. Objectif : toucher un public spécifique* en lui
proposant une relation privilégiée à distance. Objectif atteint,
puisque quelque 62 000 fans aiment les Allocations familiales !
Appli-mobile : la Caf, c’est dans la poche !
Depuis fin janvier 2014, les allocataires peuvent accéder à leur
compte depuis leur smartphone ou leur tablette. Et ce grâce
à l’application mobile** « Caf – Mon Compte ». Cette offre
simple, sécurisée, intuitive, et gratuite, permet à tout moment
à l’allocataire d’effectuer diverses démarches : consulter
ses versements, télécharger sur son mobile ses relevés ou
attestations, vérifier les renseignements sur sa situation et
modifier son adresse e-mail et son numéro de téléphone.
L’allocataire peut également retrouver ses échanges avec sa Caf
(courriers, courriels…) en une seule rubrique, et être alerté en
cas de nouveaux messages. Des possibilités qui font de cette
application une « success story*** » : des retours positifs et déjà
1 million de téléchargements.
Une offre 100% digitale pour les étudiants
Plus besoin d’envoyer son attestation de loyer lors d’une
demande d’aide au logement. Les étudiants locataires d’un
* Etudiants et jeunes chercheurs
** Disponible sous Apple et Android
*** succès
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Le dossier du mois
Une appli mobile
déjà récompensée
Le 19 juin dernier, les visiteurs
du Salon des pratiques
innovantes de la relation
de service, organisé par le
Secrétariat général pour la
modernisation de l’action
publique, ont attribué à la
Cnaf le prix « Coup de pouce »
pour sa nouvelle application
smartphone.
bailleur particulier, soit 85% des cas, n’ont plus à envoyer
d’attestation de loyer ni d’autres documents. Et ce même s’ils
ne sont pas encore allocataires. Ils peuvent saisir sur caf.fr
l’ensemble des informations servant au calcul de leur droit et au
traitement de leur dossier. Dans la rubrique « Services en ligne »,
les étudiants peuvent ainsi estimer le montant de leur aide et
saisir directement leur demande, entièrement dématérialisée :
l’étudiant déposera les pièces jointes sous format numérique
dans l’espace « Mon Compte ».
Facebook : la Caf fait le buzz
Le digital, c’est aussi les réseaux sociaux. La branche Famille a ainsi
créé deux pages Facebook : la première dédiée à l’aide au logement
étudiants, et la seconde consacrée aux jeunes chercheurs.
La page Jeunes chercheurs est consacrée aux étudiants de Master
Recherche et en première et deuxième année de thèse. Son
objectif : promouvoir l’encouragement à la recherche de la Cnaf
auprès des jeunes chercheurs, à qui elle propose deux bourses
doctorales et deux prix du meilleur mémoire de troisième cycle.
La page Facebook dédiée aux étudiants, mise en place en juin
2013 par la Cnaf, s’adresse quant à elle principalement aux
bacheliers, aux étudiants - allocataires ou non - et aux parents
d’étudiants. Son objectif : créer une relation privilégiée entre les
Allocations familiales et les 18-25 ans.
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Le dossier du mois
Caf digitale :
les chiffres clés
•2
e site le plus visité de la
catégorie protection sociale
pour caf.fr ;
•3
,7 millions d’allocataires
utilisent caf.fr ;
•2
0,4 millions de visites par
mois ;
•6
1 550 fans sur Facebook
(étudiants et jeunes
chercheurs) ;
• 1 million de téléchargements
de l’application mobile.
Elle met en évidence la demande d’aide au logement en ligne,
informe sur les droits et les démarches des étudiants qui posent
leurs questions, les réponses profitant à tous.
Les posts(1), l’animation de la page et les réponses aux questions
des internautes sont assurés en alternance par les Caf. La page
compte actuellement quelque 61 000 fans, ce qui la place en
seconde position des Facebook des services publics. Encore
une « success story(2) »
(1) informations mises en ligne (2) succès
Le digital des Caf, un service de proximité
Les Caisses d’allocations familiales (Caf), qui agissent au
quotidien au niveau départemental, ont aussi développé des
solutions digitales en direction de leurs publics locaux : une page
dédiée sur caf.fr avec des actualités, des publications propres,
des informations dédiées à leurs partenaires, etc. Et parfois leur
propre page Facebook, leur compte twitter, un blog… Une offre
de service qui crée du lien et de la proximité.
Nos partenaires aussi, ont droit au digital
Cafpro, portail extranet accessible via caf.fr, permet à certains
partenaires de la branche Famille - travailleurs sociaux,
prestataires bénéficiaires de crédits d’action sociale des Caf,
instructeurs Rsa, bailleurs sociaux, etc. - de consulter des
informations concernant les allocataires. Ce qui leur permet
d’être plus réactifs et plus efficaces dans leur relation avec leur
public et avec les Caf. Ce qui suppose aussi de respecter les
règles de confidentialité (lire aussi p. 17).
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À lire, à voir, à faire
3 questions à
Patrick Baudet
directeur général de Reims habitat
Un partenariat « Ideal » qui simplifie les démarches
des locataires
Six millions de familles bénéficient d’une aide au logement en
France, dont plus de deux millions dans le parc social. Favoriser
leur accompagnement est fondamental, comme le souligne
l’actuelle convention d’objectifs et de gestion (Cog) de la branche
Famille, dont l’amélioration des relations entre les Caf, les bailleurs
et les allocataires constitue l’un des grands chantiers.
Les Caf tissent ainsi des liens privilégiés avec les bailleurs
sociaux. Preuve à l’appui avec Ideal : Intégration des demandes
d’aide au logement. Ce dispositif, initié par la Caf d’Arras et
deux bailleurs sociaux locaux, propose la mise en place d’une
procédure dématérialisée des demandes d’aide au logement.
Ideal repose sur une convention entre les bailleurs sociaux et les
caisses d’Allocations familiales.
En centralisant le recueil des informations nécessaires aux deux
organismes, ce partenariat simplifie les démarches. Le principe
est simple : après accord préalable du locataire, le bailleur social
transmet via une télé procédure les informations nécessaires à la
Caf concernée pour étudier son droit à une aide au logement. Ideal
se déploie aujourd’hui au niveau national, grâce au web service.
Aujourd’hui, 50 binômes Caf / bailleurs adhèrent à Ideal Web.
Parmi eux, celui de la Caf de la Marne et Reims Habitat. Rencontre
avec Patrick Baudet, directeur général de cet Office public de
l’habitat qui nous parle de l’expérience « Ideal ».
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À lire, à voir, à faire
3 questions à
En tant que directeur général de Reims habitat,
vous avez signé, le 9 juillet dernier, la convention
de partenariat Ideal avec Robert Wojciechowski,
directeur de la Caf de la Marne. Cette signature
fait suite à une expérimentation du dispositif par
votre OPH.
Pouvez-vous nous dire comment s’est passée cette
phase expérimentale ?
Le processus a duré plusieurs années, puisque la Caf de la
Marne nous a présenté le dispositif en octobre 2010. Ensuite,
trois étapes se sont succédé. Nous nous sommes engagés dans
l’expérimentation en février 2013. Début 2014, nous avons adapté
notre système informatique au système Ideal web. Et depuis le
20 juin dernier, nous sommes passés en phase opérationnelle,
avec les premières télétransmissions. Nous avons ensuite
conforté nos engagements réciproques, en signant la convention
finale début juillet.
Qu’est-ce qui vous a convaincu de vous lancer dans
le processus et de signer la convention partenariale
avec la Caf de la Marne ?
Ce qui nous a séduits, c’est le fait que tout le monde y gagne : le
locataire, notre organisme et la Caf. Ideal facilite en effet l’accès
aux droits de nos locataires, et simplifie et sécurise la gestion du
dossier par nos services et ceux de la Caf. 90% des informations
fournies par le locataire lors de l’entrée dans le logement
sont identiques à celles fournies lors de la demande d’aide au
logement : il était aussi important de simplifier ses démarches.
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À lire, à voir, à faire
3 questions à
Enfin, il est essentiel pour nous de sécuriser la capacité
financière des locataires. La moitié d’entre-eux bénéficie d’une
allocation logement : Ideal permet de sécuriser les paiements
d’Aide personnalisée au logement (destinée aux locataires du
parc social). Surtout à l’occasion de l’entrée dans le logement,
qui est souvent une période délicate. Si les premiers loyers sont
couverts par un paiement plus rapide, cela ne peut être que
positif pour tout le monde.
Pour finir, que diriez-vous à un bailleur
pour le convaincre d’utiliser Ideal ?
Tout d’abord de ne pas avoir de crainte quant à l’adaptation
du système informatique. De nombreux bailleurs ayant testé le
dispositif depuis plusieurs années, celui-ci s’est amélioré au fur et
à mesure pour proposer une solution de qualité. L’investissement
nécessaire vaut largement la peine d’être engagé. D’autant plus
qu’en apportant cette solution aux locataires, nous donnons une
image positive de notre OPH puisque nous leur simplifions la vie.
Autre argument, Ideal facilite nos rapports avec les Caf, qui sont
des partenaires permanents. Ce type de projet permet de créer
une véritable synergie entre nous. Ce qui est primordial puisque
nous serons amenés à travailler ensemble de façon toujours plus
resserrée, compte tenu des processus de demande de logement
social qui évoluent d’année en année : cela nécessite toujours
plus de partenariat. Ideal permet donc d’anticiper ces futures
évolutions, en créant une relation privilégiée avec la caisse
d’Allocations familiales.
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En direct des Caf
Somme
S’associer pour donner la parole aux allocataires
Tisser des liens avec un partenaire tout en donnant la parole aux
usagers : telle était l’ambition de la Caf de la Somme en août et
septembre 2013.
Après avoir entièrement repensé et réhabilité l’espace d’accueil
d’Amiens, la Caf a souhaité sonder les allocataires sur cette
nouvelle offre de service. Objectifs : évaluer leur satisfaction, et
les impliquer en leur donnant la parole. À travers un questionnaire,
mais aussi grâce au « Porteur de parole ». Technique de débat
public, son principe est simple : une question est inscrite sur une
grande affiche et chacun est invité à y répondre librement auprès
d’un animateur. Celui-ci retranscrit la réponse sur un panneau
visible de tous. Cette méthode invite donc les usagers et les
passants à réagir autour d’un thème donné. La question ainsi
posée devant les locaux de la Caf était « Alors cela s’est bien
passé ? ». Tandis que « Connaissez-vous les nouveaux services
de la Caf ? » était posée dans le centre-ville d’Amiens et sur les
marchés. Cette méthode innovante a été mise en place grâce à
la participation de la Maison pour tous de Rivery. Sept porteurs
de parole, six intervenants et huit jeunes du centre-social ont
participé à ce projet, recueillant et exposant les points de vue
d’allocataires ou de passants dans quatre lieux différents : 320
personnes se sont exprimées. Cette démarche était accompagnée
d’un micro trottoir vidéo : le film réalisé a été projeté le jour de
l’inauguration du site, au côté des panneaux exposés dans le hall
d’accueil. Les agents de la Caf, les allocataires, des partenaires et
la presse ont pu ainsi découvrir le résultat d’une belle aventure,
innovante et partenariale.
> Voir le film
Une aventure innovante et partenariale récompensée par le trophée
Caf’com 2014 catégorie « Un certain regard »
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En direct des Caf
Eure
Point info Caf à l’Adil
Le siège de l’Adil, Agence départementale d’information sur le
logement, d’Evreux est depuis quelques mois équipé d’un Point
info Caf : accès libre et gratuit au site caf.fr, et documentation
sur les services de la Caf. La création d’un Point info Caf traduit
la volonté d’informer et d’accompagner les familles dans le
domaine du logement. La convention de partenariat prévoit
également des actions de formation réciproques.
Objectifs : faire mieux connaître les domaines d’intervention
de la Caf aux juristes de l’Adil et faire mieux comprendre aux
agents de la Caf les missions de l’Adil et les réglementations sur
le logement. En créant ce lieu ressource, la Caf de l’Eure souhaite
donner une nouvelle dynamique à un partenariat de 15 ans.
Haute-Garonne
Accompagnement à la parentalité :
les parents rencontrent les professionnels
Près de 300 personnes ont participé à la seconde édition de
la rencontre départementale parents-professionnels à Labège,
près de Toulouse. Organisée par la Caf, avec la participation
de l’ensemble des partenaires de la Haute-Garonne - Etat,
conseil général, Mutualité sociale agricole, collectivités locales,
Justice... - cette journée a permis de confronter le regard et les
représentations des parents et des acteurs des dispositifs de
soutien à la parentalité autour de la question « Faut-il vouloir
être un parent parfait ? ».
L’objectif des organisateurs : réinterroger les modèles éducatifs,
dépasser les injonctions pouvant culpabiliser ou désorienter
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En direct des Caf
les parents et rapprocher les attentes de ces derniers avec
les dispositifs d’aide proposés. Objectif atteint grâce aux
témoignages de parents, au théâtre interactif, à la conférence
d’une universitaire et aux interventions de professionnels.
Seine-et-Marne
L’action des centres sociaux mise en lumière
« Quels meilleurs partenaires que les centres sociaux pour
accorder une attention particulière aux besoins des familles ? ».
Tel était le thème de la journée organisée par la Caf et la
fédération départementale des centres sociaux. L’occasion pour
les partenaires présents de prendre connaissance de la plaquette
départementale du Système d’échanges national des centres
sociaux « Senacs ».
La Seine-et-Marne, avec les autres départements franciliens, a en
effet intégré l’expérimentation Senacs en 2013. Cet observatoire
vise à rendre plus visibles et lisibles les centres sociaux : ce qu’ils
sont et ce qu’ils font. Il doit également permettre d’évaluer leur
impact collectif sur les territoires et susciter les rencontres entre
acteurs de centres sociaux.
Cette journée a aussi été l’occasion d’une réflexion sur l’animation
de la vie sociale dans le département autour de trois tables
rondes portant sur la parentalité, la ruralité et la participation
des habitants.
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à faire
En direct des Caf
Guadeloupe
La Caf passe à la télé
Pour sortir du cadre de la communication administrative et être
proche de ses allocataires, la Caf de la Guadeloupe innove en
participant aux magazines télévisés « Solidarité Santé Le Mag ».
L’émission, diffusée sur Guadeloupe 1re, couvre tous les sujets
de santé publique et les questions de protection sociale des
Guadeloupéens, en s’intéressant aux missions des acteurs sociaux
de l’archipel. Le format court et attrayant de 15 minutes est
renforcé par des mises en situation réelles, avec la participation
d’agents de la Caf et d’allocataires.
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/ 3 questions à / En direct des Caf / Actus / À lire, à
International
La Cnaf a accueilli…
Dans le cadre d’échanges d’expériences sur les politiques
sociales - minima sociaux, assistance aux familles démunies et
aux groupes vulnérables, implication des autorités locales - la
Cnaf a accueilli le 23 juillet dernier une délégation de Moldavie.
Accompagnée d’un média moldave, celle-ci était composée de
représentants du ministère du Travail, de la Protection Sociale et
de la Famille de la République de Moldavie.
Le 4 juillet, dans le cadre du programme d’invitation des
personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du
développement international, la Cnaf a reçu madame Un Ju Lee,
députée et membre de la Commission parlementaire coréenne
pour la santé et la protection sociale.
L’objectif de ce programme : permettre à ces personnalités
« d’avenir » d’acquérir une connaissance réelle de la France,
fondée sur des contacts professionnels correspondant à leurs
activités et à leurs centres d’intérêt, en favorisant les échanges
et la création de liens privilégiés avec notre pays.
Le deuxième séminaire franco-chinois sur la politique de la
famille, de la petite enfance et des personnes âgées s’est tenu
à la Cnaf les 26 et 27 juin derniers. Les responsables de la Cnaf
et leurs invités, universitaires et responsables des politiques
familiales françaises, ont échangé avec les représentants de la
direction de la Famille, de la direction de la Coopération, de
l’Académie des Sciences et de la Fondation de la population de
la République populaire de Chine sur la prise en charge de la
petite enfance dans nos deux pays.
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voir, à faire
/ 3 questions à / En direct des Caf / Actus / À lire, à
International
La Cnaf a participé…
Au Congrès mondial sur le travail social organisé du 7 au
10 juillet par l’Association internationale du travail social (Icws) à
Melbourne (Australie). Cette importante réunion internationale
fait régulièrement le point sur les évolutions des pratiques
sociales, des formations des travailleurs et des politiques sociales
développées dans un grand nombre de pays. La représentation
française était appuyée par le Groupement d’intérêt public
(Gip) Santé protection sociale international qui assurait aussi la
promotion de la protection sociale française sur un stand installé
au sein du Forum.
Au Forum International du Secteur Social à Vienne, en Autriche.
Du 2 au 4 juin, cet événement a abordé un ensemble de sujets
portant sur le thème : « Quels impératifs pour la Sécurité Sociale
en 2014 ? ». Et a permis de nombreux échanges avec des
collègues du monde entier.
En savoir +
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Actus
Vacances familiales et handicap
La branche Famille
soutient le plan
handicap
Coordonné par le comité
interministériel du handicap, le
« plan handicap » est soutenu
par la branche Famille, dont les
mesures se déclinent suivant
deux axes : accompagner et
informer les parents, et mieux
accueillir les enfants en situation
de handicap. Pour développer
le premier, le site mon-enfant.
fr fait l’objet d’une refonte qui
permettra un meilleur inventaire
des dispositifs répondant aux
besoins spécifiques des familles.
Quant au second axe, il sera
décliné grâce au fonds « publics et
territoires » créé dans le cadre de
l’actuelle Cog. Ce fonds est destiné
à prendre en compte la qualité
des projets d’accueil, notamment
des enfants porteurs de handicap
au sein des structures ordinaires
(établissements d’accueil du jeune
enfant et accueils de loisirs sans
hébergement).
En savoir +
Cet été, la branche Famille a lancé une expérimentation en faveur
des vacances familiales des enfants porteurs de handicap. Votée
par les administrateurs de la Caisse nationale des Allocations
familiales (Cnaf) en janvier dernier, cette expérimentation
vise à améliorer l’accueil des familles avec un ou plusieurs
enfants handicapés dans les centres de vacances soutenus
par la prestation de service vacances. Engagée au sein de cinq
centres situés dans les départements de l’Aude, l’Hérault, l’Indre,
le Morbihan et les Pyrénées-Atlantiques, cette expérimentation
avait pour objectif d’identifier les freins, les obstacles et les actions
favorisant l’accueil de familles ayant des enfants handicapés.
Durant cette expérimentation, les centres devaient répondre à
différents critères définis dans le cahier des charges de la prestation
de service « vacances ». Les Caf, leurs partenaires porteurs
de projets - centres sociaux, associations, etc. - et le réseau
Passerelles (Réseau associatif mobilisé dans l’accompagnement
au départ en vacances des familles ayant un enfant en situation
de handicap) se sont mobilisés pour accompagner les familles
dans le cadre de cette expérimentation. Les modalités d’une
éventuelle généralisation de cette démarche seront définies en
analysant les résultats de l’expérimentation, après décision du
conseil d’administration de la Cnaf.
L’accompagnement des familles avec enfant(s) en situation
de handicap est l’un des axes de la convention d’objectifs
et de gestion (Cog) 2013-2017 signée avec l’Etat. Elle prévoit
notamment d’accentuer le soutien accordé aux centres de
vacances qui proposent un accueil attentionné aux familles
confrontées au handicap et orientées par les Caf et leurs
partenaires locaux.
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Actus
Cmg structure : plafonnement de la tarification
horaire des micro-crèches dès le 1er septembre
41300 : c’est le nombre de bénéficiaires du Complément mode
de garde (Cmg) « structure » de la Paje (Prestation d’accueil du
jeune enfant) en 2013. Un chiffre en progression assez nette, grâce
notamment au développement des micro-crèches. Ces dernières
ayant le choix pour leur financement entre la prestation de service
unique (Psu) et le Cmg « structure » directement versé aux familles
faisant appel à leurs services, plus des deux tiers ont opté pour
cette solution. La Loi de finance de la Sécurité sociale pour 2014(1)
conditionne désormais le versement du Cmg « structure » aux
familles utilisant les services d’une micro-crèche au respect d’une
tarification horaire inférieure à un plafond.
Plafond dont le montant a été fixé(2) depuis le 1er septembre 2014 à
12€ de l’heure. Ce plafond diminuera ensuite à 11€ au 1er septembre
2015 et à 10€ au 1er septembre 2016. Objectif de cette mesure :
rendre accessible ce mode d’accueil au plus grand nombre et
développer la mixité sociale des publics accueillis.
(1) article L531-6 du code la sécurité sociale modifié
(2) décret n°2014-422 du 24 avril 2014
Filoue : connaître et analyser pour adapter l’offre
d’accueil du jeune enfant
Les établissements d’accueil du jeune enfant sont des
partenaires privilégiés de la branche Famille. Depuis le
printemps dernier, le projet Filoue - fichier localisé des enfants
usagers d’Eaje - est lancé pour mieux connaître leurs publics.
Il vise à constituer une base nationale de données statistiques
servant à décrire la situation familiale des enfants fréquentant
les Etablissements d’accueil du jeune enfant (Eaje), l’usage
fait de ces structures et les distances entre domicile et mode
d’accueil.
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Actus
Ses objectifs ? Parfaire l’évaluation de la politique d’accueil :
nombre d’enfants accueillis, profil des publics, part des enfants
de familles pauvres fréquentant un Eaje, en situation de
handicap, recours par les familles à plusieurs modes de garde.
Et ainsi mieux répondre aux besoins des familles : accroissement
de l’offre, réduction des disparités territoriales, etc.
Piloté à la Cnaf par la direction des statistiques, des études et de la
recherche (Dser), Filoue est en expérimentation depuis avril 2014
dans les Caf de Loire-Atlantique, du Nord, du Rhône et de Paris. La
caisse d’Indre-et-Loire a rejoint le projet à la rentrée 2014.
En savoir +
Service Cafpro : priorité à la sécurité
Renforcer la sécurité du Service Cafpro et veiller au respect
des conventions signées par les organismes partenaires : tel est
l’engagement de la Cnaf. Cafpro permet à certains partenaires de
la branche Famille - travailleurs sociaux, prestataires bénéficiaires
de crédits d’action sociale des Caf, etc. - de consulter des
informations concernant les allocataires.
Pour des raisons de confidentialité, son accès est réservé aux
seules personnes habilitées, soit environ 145 000 professionnels.
Cependant, la Commission nationale de l’informatique et des
libertés (Cnil), lors de contrôles réalisés en 2012 et 2013, avait
relevé plusieurs éléments suggérant que des personnes non
autorisées se connectaient à Cafpro. La Cnaf poursuit donc,
notamment, ses contrôles de vérification des connexions. Si des
connexions « suspectes » sont constatées, la Caf peut prendre
plusieurs dispositions : suspendre immédiatement les habilitations,
demander au partenaire de rappeler à chaque collaborateur ses
responsabilités et obligations, ou encore revoir la validité juridique
de la convention signée entre le partenaire et la Caf.
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Allocations familiales
La Lettre
N U M É R O 0 1 — OCTOBRE 2014
Le dossier du mois / 3 questions à / En direct des Caf / International /
À lire, à voir, à faire
Actus
Médiation familiale et espaces de rencontre :
signature de la convention cadre
La direction générale de la cohésion sociale (Dgcs), représentant
le ministère de la famille, le service de l’accès au droit et de l’aide
aux victimes (Sadjav), représentant le ministère de la justice,
la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (Ccmsa) et
la Cnaf ont récemment signé la convention cadre relative à la
médiation familiale et aux espaces de rencontre pour la période
2014-2015.
Cette convention nationale fixe les principes généraux de la
médiation familiale, ses conditions de mise en œuvre et le suivi
partenarial du dispositif. Elle étend par ailleurs aux espaces de
rencontre l’ancien protocole national de développement de
la médiation familiale, qui a expiré le 31 décembre 2013. Cet
engagement mutuel des différents acteurs est un levier de
structuration et de développement de l’offre dans un contexte
financier contraint.
Les Caf ont été invitées à renouveler le cadre partenarial à
leur niveau : ce pilotage local s’inscrit dans le cadre du comité
départemental de soutien à la parentalité (Cdsp). Et ce dans
l’attente de la mise en œuvre de la nouvelle gouvernance issue
de la modernisation de l’action publique sur la préfiguration des
schémas territoriaux des services aux familles et de la mise en
place du comité départemental des services aux familles.
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Allocations familiales
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Le dossier du mois
Actus /
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À lire, à voir, à faire
À lire
> Informations sociales
184 - Le mal-logement
Les associations de lutte contre l’exclusion le
rappellent régulièrement : le mal-logement
est un phénomène massif, aux effets sociaux
particulièrement lourds pour plusieurs millions de
personnes.
En savoir +
183 - Démographie et protection sociale
La démographie joue un rôle essentiel dans la
décision en matière de protection sociale.
En savoir +
182 - Le vécu de la pauvreté En savoir +
181 - Familles et loisirs En savoir +
> Politiques sociale et familiale
116 - juin 2014
En savoir +
115 - Dossier « Genre, famille et État en Europe centrale et
orientale » - mars 2014
En savoir +
114 - Logement : enjeux d’actualité - décembre 2013
En savoir +
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À lire, à voir, à faire
> Les E-ssentiel
149 - Motifs de sortie des principales prestations familiales et
des aides au logement - août 2014
La Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) élabore
depuis 2008 un panel qui suit des individus membres d’un
foyer allocataire au cours du temps. Ces données longitudinales
permettent notamment d’appréhender les motifs de sortie des
prestations versées par les caisses d’Allocations familiales (Caf).
Lire la suite
148 - Les prestations familiales dans les Dom : évolution
comparée avec la Métropole de 2003 à 2013 - juillet 2014
En décembre 2013, les caisses d’Allocations familiales (Caf) ont
servi des prestations à environ 491 000 bénéficiaires dans les
départements d’outre-Mer (Dom). Le système de prestations
familiales et sociales présente encore certaines spécificités dans
ces départements par rapport à la métropole (...)
Lire la suite
147 -Les dépenses des familles bénéficiaires de l’allocation de
rentrée scolaire - juin 2014
En 2013, 2 892 054 familles ont bénéficié de l’allocation de
rentrée scolaire (Ars) destinée aux familles les plus modestes.
Une étude sur les dépenses de ces familles au moment de la
rentrée scolaire et sur l’utilisation de cette prestation a été
réalisée en novembre 2013.
Lire la suite
146 - Près de la moitié de la population française est couverte
par au moins une prestation versée par les Caf - mai 2014
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145 - Revenu de solidarité active des hommes et des femmes :
des caractéristiques d’emploi différenciées - avril 2014
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À lire, à voir, à faire
144 - Les dépenses de logement : allégées par les aides
personnelles au logement, mais qui demeurent une charge
très forte pour une partie des foyers allocataires - mars 2014
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143 - Les services de médiation familiale en 2012 - février 2014
Lire la suite
142 - Impact du mois de naissance de l’enfant sur le niveau de
vie des familles : des inégalités liées au calendrier du système
sociofiscal - janvier 2014
Lire la suite
141 - Typologie des bénéficiaires du Rsa soumis aux droits et
devoirs - décembre 2013
Lire la suite
> Rsa conjoncture
N° 6 - Les foyers bénéficiaires du Rsa fin mars 2014
Lire la suite
> Idée de lecture
En finir avec les idées fausses sur les pauvres et la pauvreté
Publié par ATD quart-monde, ce livre est un antidote
indispensable pour combattre la pauvreté et les idées reçues
qui la font perdurer.
Plus la crise économique et sociale s’accentue, plus les idées
reçues sur les pauvres et la pauvreté se répandent. Ce livre
répond point par point à plus de 80 de ces idées reçues sur
la pauvreté. Il démontre, chiffres et documents officiels et
témoignages à l’appui, que cette stigmatisation des pauvres
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À lire, à voir, à faire
repose non sur des faits mais sur une idéologie qui masque
les véritables causes de la misère. Accessible à un grand
public, cet ouvrage défait la chape de plomb du fatalisme en
proposant des idées neuves pour éradiquer la misère.
En finir avec les idées fausses sur les pauvres et la pauvreté,
ATD quart-monde (collectif) - Editions de l’Atelier – septembre 2013
– 188 pp
À faire
> Les Universités de la petite enfance
Modèle inédit de formation, rythmé de conférences et d’ateliers
interactifs animés par des experts, les Universités de la petite
enfance vont à la rencontre de tous les professionnels de la
petite enfance à travers la France. L’occasion pour ces derniers
d’actualiser leurs connaissances et rester au fait des évolutions
du monde de la petite enfance.
Thème de cette année :
« Le jeu et les émotions chez le jeune enfant »
Prochaines sessions :
17 et 18 octobre – Paris // inscription jusqu’au 15 octobre
8 et 9 novembre – Rouen // inscription jusqu’au 6 novembre
29 et 30 novembre – Lille // inscription jusqu’au 27 novembre
Programmes, dates, bulletins d’inscriptions et tarifs
téléchargeables ici :
www.rdvpetiteenfance.fr / Contact : 06 52 57 15 00
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À lire, à voir, à faire
Ces Universités sont organisées dans le cadre des Grands rendezvous de la petite enfance*, qui décernent également les Girafes
Awards et organisent la Grande semaine de la petite enfance.
Les Girafes Awards, premier trophée national, récompense
la créativité des professionnels de la petite enfance, avec la
contribution des parents : 22 prix régionaux et 6 prix nationaux
seront décernés lors d’une cérémonie qui se tiendra en janvier
2015 à l’Ocde* à Paris.
La Grande semaine de la petite enfance, qui se tiendra du 9 au 15
mars 2015, est le premier dispositif national en direction du trio
enfants / parents / professionnels : une semaine de rencontres
autour d’ateliers-jeux, des kits d’éveil, des livrets remis aux
parents par les professionnels, etc.
Inscriptions aux deux événements ouvertes.
En savoir +
*Sous l’égide de la Cnaf (Caisse nationale des Allocations familiales) et en
concertation avec l’Ocde (Organisation de coopération et de développement économiques).
Festival national du film d’éducation
Retenez ces dates : du 2 au 6 décembre prochains, se déroulera
la 10ème édition du Festival national du film d’éducation.
Organisé par les Centres d’entraînement aux méthodes
d’éducation active (Ceméa), le Festival prend place tous les
ans au Cinéma Pathé d’Évreux. Et cette année, la Cnaf est
partenaire de cet événement majeur. Des films, des débats, des
initiatives lycéennes‚ rassemblent la communauté éducative‚ les
réalisateurs‚ les spectateurs, autour de l’avenir de l’Éducation.
Ce Festival se déclinera ensuite durant l’année 2015, dans toute
la France à travers « Les échos du Festival en régions » : de quoi
créer une dynamique partenariale avec les Caf…
Plus d’infos
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Allocations familiales
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À lire, à voir, à faire
À voir
> Découvrez l’état d’esprit du Festival du film d’éducation
en visionnant les films primés lors de la 9e édition (2013),
disponibles en DVD :
GRAND PRIX
La chasse au Snark de François-Xavier Drouet
(documentaire – France – 2013 – 98’)
En Belgique, le Snark accueille une trentaine d’adolescents inadaptés
au système scolaire à cause de graves troubles du comportement.
L’éducation non-répressive qui y est pratiquée essaie de leur faire
redécouvrir la nécessité des règles de la vie collective. Entreprise qui
n’est pas assurée d’être couronnée de succès. Mais les éducateurs ne
se donnent jamais le droit de baisser les bras.
PRIX SPÉCIAL
Ombres et Lumière de Charline Caron et Antonio Gomez Garcia
(documentaire – Belgique – 2012 – 52’)
En prison, Alfonso, Angelo, Enzo, Ekrem et Farid découvrent que
le théâtre est plus qu’une occasion de sortir de leur cellule. Ils
apprennent à lâcher prise, à utiliser leur voix et leur corps d’une
autre manière. Ils se mettent au service d’une fable commune à
raconter. L’histoire se construit scène par scène. Entre plaisir et
exutoire, la parole de neuf hommes privés de liberté se révèle.
PRIX DU JURY JEUNE
Le Mûrier noir de Gabriel Razmadze (fiction – Géorgie – 2012 – 23’)
Dans la ville minière de Chiatura en Géorgie, deux adolescents
sont sur le point de se séparer. L’un, Nicka, est prédestiné aux
profondeurs et à la mine. L’autre, Anna, va accompagner ses
parents à la ville où elle pourra étudier et peut-être un jour devenir
médecin. Pour leur dernier jour, ils prennent le téléphérique et
cueillent et mangent des mûres…
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À lire, à voir, à faire
Et aussi…
PRIX DES INTERNAUTES
Les semences de notre cour de Fernanda Heinz Figueiredo
(documentaire – Brésil – 2012 – 115’)
MENTION SPÉCIALE DU JURY
Quel cirque ! de Philippe Cornet (documentaire – Belgique –
2013 – 53’)
MENTION SPÉCIALE DU GRAND JURY
Etincelles d’Alexandra Santander (documentaire – France –
2013 – 37’)
En savoir +
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