CPS-AOO 05-2014

ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’URBANISME
ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AGENCE URBAINE DE MEKNES
Appel d’Offres Ouvert N°05/2014
Séance publique du 15/07/2014
A 14h00
RELATIF
A
EXECUTION DES PRISES DE VUES AERIENNES, ETABLISSEMENT
DE PLANS STEREOPHOTOGRAMMETRIQUES ET DES
ORTHOPHOTOS PLANS POUR LES CENTRES SUIVANTS :
ZAOUYIAT BEN SMIM ET OUGMES (PROVINCE D’IFRANE)
BOUFEKRANE ET SA PEREPHERIE, M’HAYA ET AIT ABBA
(PREFECTURE DE MEKNES)
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
AOO N° 05/2014 relatif aux prestations des prises d e vues aériennes, établissement de plans stériophotogrammétriques et des 1
orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
Article 1: MODE DE PASSATION
Le présent appel d’offres est passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix conformément à
l’article 16 paragraphe 2 al.2 et l’article 17 paragraphe 3 al.3 du règlement relatif aux marchés
publics de l’Agence Urbaine de Meknès tel qu’il a modifié et complété le 04 juin 2014 en vertu
desquelles le marché sera passé.
Article 2: OBJET DE L’APPEL D’OFFRE
Le présent appel d’offres à pour objet les prestations de prise de vues aériennes en couleur au
1/7.500è, établissement de plans stéréophotogrammétriques au 1/2.000è et des orthophotos
plans au ½.000è pour les centres suivants : Zaouyiat Ben Smim et Ougmes (Province d’Ifrane),
Boufekrane et sa périphérie, M’Haya et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
Article 3 : MAÎTRE D’OUVRAGE
Le Maître d’ouvrage du marché découlant du présent appel d’offres est l’Agence Urbaine de
Meknès.
Article 4- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE DECOULANT DU PRESENT APPEL D’OFFRES
Les pièces constitutives du marché découlant du présent appel d’offres comprennent :
1- L’acte d’engagement dûment rempli et signé ;
2- Le présent cahier des prescriptions spéciales portant mention lu et accepté ;
3- La décomposition du montant global ;
4- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de services
portant sur les prestations d’études et de maîtrise d’œuvre passés pour le compte de
l'Etat, approuvé par le décret n°2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin 2002).
En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces
prévalent dans l’ordre où elles sont énumérées ci-dessus.
ARTICLE 5 : REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX
Les travaux devront être réalisés conformément aux textes suivants :
1- La loi n°30-93 relative à l'exercice de la profession d'Ingénieur Géomètre Topographe et
instituant l'Ordre National des Ingénieurs Géomètres- Topographes ;
2- La loi n° 18-01 relative à la réparation des accidents de travail ;
1.
Le règlement relatif aux marchés publics de l’Agence Urbaine de Meknès tel qu’il a été
complété et modifié en date du 04 juin 2014 ;
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
3- Le Dahir n°1-03-195 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) portant promulgation de la loi
n° 69.00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres
organismes ;
5- La Décision du Ministre des Finances et de la Privatisation n°2-2124DE/SPC du 6 mai 2005,
fixant les seuils des actes soumis au visa des contrôleurs d’Etat des Agences Urbaines ;
6- Les textes officiels réglementant la main d’œuvre et les salaires.
7-Le cahier des clauses administratives générales (CCAG-EMO) approuvé par le décret n° 2-012332 du 22 rabii I 1423 (4 Juin 2002) approuvant le cahier des clauses administratives générales
applicables aux marchés de services portant sur les prestations d’études et de maîtrise d’œuvre
passés pour le compte de l’Etat.
8- le Dahir du 28 août 1948 relatif au nantissement des marchés publics modifié par le Dahir n°
1.62.202 du 29 octobre 1962 ;
9- La Circulaire n° 796 SGP du 15 avril 1953 portant application du dahir du 28 août 1948 relatif au
nantissement des marchés publics.
10- La Circulaire n° 72/CAB du 26 novembre 1992 d’application du Dahir n°1-56-211 du 11
décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de
marchés publics.
S'ajoutant à ces documents tous les textes législatifs et règlements en vigueur.
Le contractant devra se procurer ces documents s'il ne les possède pas déjà, il ne pourra en aucun
cas exciper de l'ignorance de ceux-ci pour se dérober aux obligations qui y sont contenues.
ARTICLE 6 – DOCUMENTS A REMETTRE PAR L’ADMINISTRATION
L’Administration remettra au contractant un extrait de plan à l’échelle 1/50.000ème ou
1/25.000ème portant les limites de la zone à photographier. La zone à restituer sera indiquée sur
la mosaïque de la couverture aérienne exécutée par le contractant et fournie à l’administration.
Il appartient au contractant d’acquérir tous les documents nécessaires à la bonne exécution de
ces travaux.
ARTICLE 7 – DELAI D’EXECUTION DES TRAVAUX
Le délai d’exécution de l’ensemble des prestations (Prise de vues aérienne, restitution et
orthophoto) est fixé à six (06) mois.
Ces délais prendront effet à compter du lendemain de l’obtention de l’autorisation de survol.
L’ordre de service prescrivant le commencement des travaux sera notifié au contractant à la
même date que celle de l’obtention de l’autorisation de survol.
Le contractant fournira les photographies aériennes aux échelles demandées pour les zones citées
dans l’article 1 dans un délai d’un mois à compter du lendemain de la notification de l’ordre de
service, ainsi qu’une copie de l’autorisation du survol.
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 8- NATURE ET CONSISTANCE DES PRESTATIONS
Les prestations demandées consistent en :
-Une prise de vues aériennes verticale et stéréoscopique en couleur à l’échelle 1/7.500è d’une
superficie de 6000 Ha pour les centres suivants Zaouyiat Ben Smim et Ougmes (Province d’Ifrane),
Boufekrane sa périphérie, M’Haya et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
-Une mosaïque photographique en laminage de l’aire survolée à l’échelle 1/7.500è ;
• Une mosaïque photographique numérique de l’aire survolée à l’échelle 1/7.500é au
format TIFF et les photographies aériennes ayant servi a cet assemblage au format TIFF
600 dpi(sur DVD-ROM ) ;
• Une restitution numérique d’une superficie de 6000 Ha à l’échelle 1/ 2.000è ;
La mosaïque et la restitution numérique seront livrées sur 3 CD-ROM ,3 DVD-ROM, 2 clés USB
de 32 Go et un disque dur externe de capacité suffisante.
-Orthophotos numériques d’une superficie de 6000 Ha à l’échelle 1/2.000, ainsi que le modèle
numérique de terrain selon les normes de l’ANCFCC et la mosaïque numérique des orthophotos ;
• Réduction, généralisation et redessin au 1/5.000è des plans déjà restitués au 1/2.000è ;
Les documents finaux seront livrés sur 3 CD-ROM ,3 DVD-ROM, 4 clé USB de 32 Go et un
disque dur externe de haute capacité (1To).
ARTICLE 9- MOYENS HUMAINS ET MATERIELS A METTRE A LA DISPOSITION DE LA PRESTATION
Les moyens humains et matériels à mettre en œuvre pour la réalisation de la prestation objet
du présent appel d’offres sont les suivants :
Pour les Moyens techniques : le concurrent doit mettre à la disposition pour la réalisation de
cette prestation le matériel suivant :
•
•
•
•
•
Une station photogrammétrique ou plus
Un Scanner photogrammétrique ;
Deux récepteurs GPS ;
Logiciels (photogrammétrie, DAO, SIG,..) ;
Deux Véhicules.
Pour les moyens humains : le concurrent doit mettre à la disposition pour la réalisation de
cette prestation les moyens humains suivants :
01Chef du projet : Ingénieur Géomètre Topographe inscrit au tableau de l’ordre;
03 Techniciens topographes.
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 10- DOCUMENTS A REMETTRE A L’ADMINISTRATION
10-1 Photographies aériennes :
Le prestataire remettra en fin des prestations ou éventuellement au fur et à mesure de leur
avancement les documents suivants :
1. Un jeu de photo vierge de toutes les prises de vues aériennes ainsi q’une copie de
l’autorisation de survol. Ce jeu de photo est destiné à la vérification par l’Administration. Le
contractant n’entamera la restitution qu’après accord de l’Administration sur la qualité de la
couverture aérienne effectuée.
2. Tous les négatifs originaux(en cas d’appareil analogique) seront remis à l’Administration au
terme des délais fixés pour l’exécution du marché découlant du présent appel d’offres.
3. Quatre jeux de photos vierges dont trois sur papier glacé et un sur papier mat avec quatre
tableaux d’assemblage des photographies comportant deux axes de cordonnées Lambert
Maroc permettant de situer avec exactitude l’emplacement des clichés et indiquant les zones
à restituer.
4. Deux mosaïques photographiques en laminage à l’échelle de la prise de vues.
5. Trois exemplaires de la mosaïque photographique numérique de l’aire survolée et les
photographies aériennes ayant servi à cet assemblage au format TIFF 600 dpi ;
10-2 Plan côté exécuté par photo restitution :
La restitution sera réalisée à l’aide d’un appareil de restitution numérique, analytique ou
semi- analytique.
Les plans de la restitution doivent être livrés par le contractant sous forme de fichier numérique
préparé par un logiciel de DAO, sous format DWG sur CD-Rom.
Les polygones correspondant à des objets (Bâtiments, parcelles ou autre) doivent être constitués
de polylignes uniques fermés sur elles-mêmes.
Le fichier numérique doit comprendre les informations classiques habituellement présentes dans
les restitutions photogrammétriques à l’échelle 1/2000è et 1/5000è.
Ces informations seront classées en cinq (05) catégories principales :
•
Orographie ;
•
Hygrographie ;
•
Végétation ;
•
Toponymie ;
•
Planimétrie.
Les fichiers DWG seront organisés en « couches ». Chaque couche contenant les graphiques d’une
et une seule sous-catégorie d’informations (Voir tableau ci-dessous).
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
I-PLANIMETRIE
NOM DE LA
COUCHE
PBDUR
PBLEGER
ELEMENTS GRAPHIQUES
Construction en dur
Construction en léger
*Bidonvilles
* Baraques
*Hangar
PBTROTOIR
*Bord de trottoir
*Chaussée
*Terre plein central
PROLITE
*Autoroute
*Route Nationale
*Route Régionale
*Route Communale
PISTE
*Piste
*Chemin non entretenu
PVFERREE
*Voie ferrée
PELECTRIQUE
*Poteaux
*Ligne de faible, moyenne
haute tension
PTELEPHONIQUES *Poteaux téléphoniques
PLAMPADAIRE
*Lampadaire
PMUR
*Mur en dur
PLIMDUR
*Clôture en dur
*Palissade
PVCLOTURE
Clôture vivrière
PLIMCULTURE
PCIMETIERE
TYPE DE LIGNE
COULEUR
Polyligne continue (fermée)
Polyligne continue (fermée)
Polyligne continue
252
Polyligne
01
Polyligne continue
Polyligne continue
Polyligne continue
Signe conventionnel
Blanc
Blanc
Signe conventionnel
Signe conventionnel
Polyligne continue
Polyligne continue
Blanc
Blanc
14
14
Alignement
de
continue
C conventionnels
signes 07
*Clôture d’arbuste
*Clôture de cactus…
Limite physique des parcelles Polyligne continue
02
et des terrains de cultures
Limite physique des cimetières Polyligne continue (fermée) 08
II. OROGRAPHIE
NOM DE LA COUCHE
OCNIVP
OCNIVS
OCNIVT
OPCOTE
ELEMENTS GRAPHIQUES
Courbe
de
niveaux
maîtresses
Courbes
de
niveaux
intercalaires
Courbes de niveaux sousintercalaires
(terrain très plat)
Point côte avec côte
(altitude)
TYPE DE LIGNE
Polyligne continue
COULEUR
02
Polyligne continue
09
Chiffre
Blanc
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et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
OACCIDENT
OCOTENIV
*Crêtes
*Talus
*Carrière
*Ravin
Côte des courbes de niveau
(altitude)
Polyligne
06
Chiffre
Blanc
TYPE DE LIGNE
Polyligne continue
COULEUR
152
Polyligne continue
Polyligne continue
Cercle
Polygone
Points
152
152
10
TYPE DE LIGNE
Signe conventionnel
Signe conventionnel
Signe conventionnel
COULEUR
07
07
III. HYDROGRAPHIE
NOM DE LA COUCHE
HCEAU
HIPEAU
HB LITTORAL
HPUIT
HBASSIN
HSABHUMIDE
ËLEMENTS GRAPHIQUES
*Cours d’eau
*Rivière
Plan d’eau
Bord du Littoral
Puits
Bassin d’eau
Sables Humides
1
IV.VEGETATION
NOM DE LA COUCHE
VFORET
VIBROUSSAILLES
VARBRE
VJARDIN
ELEMENTS GRAPHIQUES
Forêt, bois
Broussailles
Arbre isolé
Arbre d’alignement
*Palmier
* Peuplier
Jardin, Square
Polyligne,
conventionnel
signe 07
V- TOPONYMIE
NOM DE LA COUCHE
TVOIES
TPLACE
TQUIPEMENT
TLOGOPRIVE
TCADRINT
ELEMENTS GRAPHIQUES
*Noms des routes
*Noms des avenues
*Noms des rues
*Noms des places
*Noms des jardins, Kasbah
Noms des équipements
scolaires,
de santé sportive et mosquées
Logo entreprise privée
*Cadre intérieur
TYPE DE LIGNE
Texte
COULEUR
Blanc
Texte
Blanc
Texte
Blanc
Texte
Polyligne
continue
(fermée)
blanc
*Amorces
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
TCADREXT
TDIVERS
*Croisillons
*Cadre extérieur
*Abscisses (système Lambert)
*Ordonnées (système Lambert)
*Points de calage
Noms des forêts, oued, océan,
village, cimetière
Polyligne
(fermée)
blanc
Alphanumérique
10-3 Calques originaux :
Les calques originaux seront exécutés sur support stable transparent de premier choix et
comprendront la planimétrie, l’altimétrie et la toponymie. Ils seront remis à l’Administration.
En planimétrie : quadrillage Lambert MAROC dont les croisillons seront seuls représentés, tous les
détails topographiques visibles doivent être représentés suivant les normes de l’échelle en
question.
L’équidistance des courbes de niveau sera réalisée selon les échelles demandées par les travaux
du présent marché et conformément aux dispositions du cahier des prescriptions communes
applicables aux travaux topographiques.
Toutefois on placera des courbes intercalaires en tirets chaque fois l’espace graphique dépassera
2 cm.
La toponymie comprendra à l’échelle, tous les équipements socio-collectifs (éducation, santé,
sport, jeunesse, culte, autres), les équipements administratifs, les noms des principales rues et
places, les usines, la destination des routes, etc. ainsi que la date d’édition des restitutions.
Les détails invisibles sur cliché devront faire l’objet d’une reconnaissance au sol pour être
reproduits avec suffisamment d’exactitude.
10-4 Un tirage couleur sur papier :
Ce jeu de tirage couleur sur papier est destiné à l’administration pour y apporter d’éventuelles
remarques sur la restitution fournie.
10-5 Fichier numérique :
Les fichiers numériques de la restitution ainsi qu’un fichier d’assemblage de l’ensemble de la
restitution doivent être remis sous format DWG prêts à l’impression en quatre exemplaires sur 4
DVD dont deux réinscriptibles.
Le contractant est appelé à respecter la chronologie suivante lors de dépôt des documents :
1. Un jeu de photo vierge des prises de vues aériennes destiné à la vérification par
l’administration. Le contractant n’entamera la restitution qu’après accord de l’Administration
sur la qualité de la couverture aérienne effectuée.
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
2. Un jeu de tirage couleur et un CD-ROM, ainsi que le dossier technique destinés aux
techniciens de l’Administration pour y apporter d’éventuelles remarques sur la restitution.
3. Le contractant ne procédera à la livraison des documents définitifs qu’après avoir reçu
l’ordre de l’Administration et reporté toutes les remarques émises par l’Administration.
10-6 : Orthophotos numériques
Cette phase consiste à établir les Orthophotos numériques à l’échelle 1/2.000 à partir des
photographies aériennes scannées à la résolution requise de 20 µm par un scanner
photogrammétrique (dont il faut présenter le certificat d’achat ou la facture de scannerisation par
un scanner photogrammétrique de haute qualité conformément aux spécifications techniques et
instructions de l’ANCFCC).
La détermination des points de calage se fera, à partir du canevas de base, par les procédés de
topométrie (polygonale, double rayonnement, relèvement, intersection,…) ou par GPS, tout en
assurant une surabondance des observations pour des fins de contrôle.
Les précisions planimétriques ou altimétriques requises sont celles mentionnées au CPC de
l’ANCFCC.
Modèle Numérique de Terrain (MNT) : La correction de l’effet du relief nécessite la connaissance
de l’élévation du terrain en chaque pixel de la photo scannée. L’imprécision du MNT fait que le
pixel corrigé ne soit pas placée correctement dans sa position. Cependant, il faut noter qu’avec un
MNT précis, on obtient une orthophoto précise.
Le modèle Numérique de terrain doit être établi de manière à assurer une précision
planimétrique de 40 cm pour les Orthophotos numériques à l’échelle 1/2000 en introduisant les
points altimétriques terrain et ceux issu de la restitution (pouvoir assurer une interpolation de
qualité).
Les données, éventuellement restituées, doivent être rattachées aux coordonnées Lambert et au
Nivellement Général du Maroc.
Production des Orthophotos numériques : Le contractant devra procéder à l’Orthorectification
de la photo numérique afin d’éliminer l’erreur radial et produire des orthophotos numériques
avec une précision de 50 µm *Ec (EC : Echelle cliché), tout en assurant le Réechantillonnage des
images rectifiées
Habillage des tirages d’Orthophotos au 1/2.000 : se conformer aux instructions techniques en
vigueur.
Production de la mosaïque des orthophotos numériques : pour garantir une bonne qualité du
mosaïquage (le fichier numérique), il faut assurer un raccord parfait (non visible) entre les
Orthophotos voisines et effectuer les corrections radiométriques et géométriques nécessaires.
Le contractant devra remettre lors de dépôt des documents finaux indiqués ci-dessus les
documents ayant servi à leurs l’élaboration à savoir :
1- Un rapport sur les méthodes de réalisation des travaux de prise de vues et d’établissement
d’orthophotoplan au 1/2.000 ;
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
2- Le certificat de calibration de la caméra de la prise de vue aérienne ;
3- Les fichiers du système inertiel relatif aux paramètres d’orientation des modèles ;
4- Un tirage d’orthophotos plan habillées à l’échelle 1/2000 selon le découpage cadastrale,
un jeu sur papier photo mat de très bonne qualité et deux jeux sur papier normal ;
5- Le fichier numérique des orthophotos doit être géoréférenciée dans le système Lambert
Maroc et respecter le découpage cadastral. (en trois exemplaires dans un format
d’échange standards – arrêté en commun accord avec l’Administration et en assurant
également la précision requise) ;
6- Le fichier numérique de la mosaïque habillée des orthophotos (en trois exemplaires dans
un format d’échange standards et à une échelle à arrêter en commun accord avec
l’Administration et en assurant également la précision requise).
7- Un tirage de la mosaïque numérique habillée des orthophotos, un jeu sur papier photo
mat de très bonne qualité et deux jeux sur papier normal ;
8- Le fichier contenant le Modèle Numérique de Terrain (en trois exemplaires dans un format
d’échange standards arrêté en commun accord avec l’Administration et en assurant
également la précision requise) ;
9- Le dossier technique qui comportera :
Négatifs originaux
Négatifs scannés
Photos contacts équipées
Tableau d’assemblage
Le listing et le fichier numérique des coordonnées des points d’appui et de calage
Croquis de repérage des points d’appui et de calage
Dossier d’aérotriangulation
Protocoles de mise en place de chaque couple
Fichiers numériques du modèle numérique de terrain
Fichiers numériques des Orthophotos
Fichiers numériques des feuilles ortho
Fichier numérique de la mosaïque
Fichier numérique de la mosaïque habillée
Les tirages couleurs sur papier photo de très bonne qualité des Othophotos numériques
habillées
Copie du marché
Un rapport détaillé (décrivant l‘ensemble des étapes de réalisation du projet) et
contenant la documentation utile et nécessaire à l’exploitation des fichiers numériques.
Toutefois tous les travaux doivent êtres exécutés conformément aux normes et instructions en
vigueur à l’ANCFCC.
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et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 11 - OBLIGATIONS DU CONTRACTANT
Le contractant est tenu de provoquer lui- même les instructions écrites et figurées qui pourraient
lui manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements
pour justifier une exécution contraire à la volonté de L’Agence Urbaine de Meknès.
Tous les documents, plans et imprimés, seront établis selon les usages et suivant les modèles
adoptés par l’Agence Urbaine de Meknès et l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du
Cadastre et de la Cartographie.
ARTICLE 12 – SECRET D’ETAT PROFESSIONNEL ET PROPRIETE DES TRAVAUX
•
Le contractant et son personnel sont complètement liés par le secret d’état et s’engagent
à ne divulguer aucune information pouvant menacer la sécurité d’Etat.
•
Le contractant et son personnel se considèrent comme entièrement liés par le secret
professionnel, et s’engagent à n’utiliser les documents et renseignements auxquels ils
auraient accès au cours des travaux que dans la stricte mesure de la nécessité de ces
travaux.
•
Ils seront responsables de l’exécution professionnelle des travaux faisant l’objet du
présent appel d’offre dont l’Administration sera propriétaire.
•
Tous les présents travaux exécutés par le contractant restent la propriété exclusive de
l’Administration.
•
Le contractant renonce à toute exploitation ou communication ultérieure de ceux-ci au
profit d’organismes autres que le maître d’œuvre.
ARTICLE 13 – CONTRÔLE ET VERIFICATION
En cours d’exécution, les ingénieurs et techniciens désignés par l’Administration auront à tout
moment droit d’intervention dans la conduite des études soit sur le terrain, soit au bureau et
pourront procéder à toute vérification portant sur la qualité du travail exécuté et sur le volume
des prestations.
Tout travail reconnu insuffisant par l’Agence Urbaine sera repris par le contractant sans pour
autant que les délais d’exécution prévus à l’article 6 soient modifiés. Il reste entendu que seuls les
travaux ayant fait l’objet d’acceptation pourront être inclus dans les décomptes.
En cas de litige, les documents seront soumis au contrôle de l'Agence Nationale de la
Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC) aux frais du contractant.
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et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 14 : CARACTERE ET NATURE DES PRIX
A- NATURE DES PRIX
Les prix tiennent compte de tous frais et faux frais, ainsi que toutes sujétions, impôts et taxes. Le
marché découlant du présent appel d’offres est à prix global et il est calculé par addition des
différents prix forfaitaires et rémunèrent l’exécution de l’ensemble des prestations auxquels ils
s’appliquent non seulement telles que ces dernières sont définies dans le présent cahier des
prescriptions spéciales, mais encore, telles qu’elles doivent être réellement exécutées pour
aboutir aux documents définitifs à remettre par le contractant.
Ils tiennent compte aussi en particulier des opérations ou démarches effectuées par le
prestataire, dans le cadre des relations qu’il entretiendra avec l’Administration ou avec des tiers
pour les besoins de la prestation.
Ils tiennent compte également de tous les frais nécessaires pour l’hébergement et les missions de
l’ensemble du personnel employé par le contractant.
Les prix du marché découlant du présent appel d’offres comprennent le bénéfice ainsi que tous
droits, impôts, taxes y compris le cas échéant la retenue à la source, frais généraux, faux frais et
d’une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe des
prestations.
B- CARACTERE DES PRIX
Le marché découlant du présent appel d’offres est à prix ferme.
ARTICLE 15- RECEPTIONS
Le contractant doit remettre au maître d’ouvrage les documents désignés à l’article 10 ci-dessus.
Le maître d’ouvrage doit :
- Soit accepter le document sans réserve ;
- Soit inviter le contractant à procéder à des corrections ou améliorations pour les rendre
conformes aux exigences du marché et aux règles de l’art, tout en respectant les délais
prévus à l’article 7 ci-dessus ;
- Soit, le cas échéant, prononcer un refus motivé du document pour insuffisance grave
dûment justifiée.
Dans tous les cas, les clauses de réception se conformeront à la réglementation en vigueur.
Toutefois pour des besoins de travail, des ordres d’arrêt et de reprise seront établis par
l’administration.
ARTICLE 16 – MODALITES ET MODE DE PAIEMENT
Le paiement sera effectué, après réception de l’ensemble des documents figurant à l’article 10 cidessus.
Les paiements seront effectués par virement au compte bancaire ouvert au nom du Contractant
(24chiffres: RIB).
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et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
Dans tous les cas, le règlement se fera conformément à la réglementation en vigueur.
ATTICLE 17- PENALITES
En cas de retard, une pénalité journalière de 1/1000 du montant du marché sera opérée sur les
décomptes. Le montant global des pénalités de retard sera limité à 10% du montant du marché
résultant du présent appel d’offres.
ARTICLE 18- CAUTIONNEMENT ET RETENUE DE GARANTIE
A/ cautionnement provisoire :
Le cautionnement provisoire est fixé à 5.000,00 (Cinq Mille Dirhams).
B/ Cautionnement définitif :
Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant du marché découlant du présent appel
d’offres. Il doit être constitué dans les 30 jours qui suivent la notification de l'approbation du
marché.
Le cautionnement définitif sera restitué ou la caution qui le remplace est libérée à la suite d’une
mainlevée délivrée par le maître d’ouvrage dans un délai maximum de trois mois suivant la date
de la réception définitive du marché.
Il n’est prévu aucune retenue de garantie dans le cadre du marché découlant du présent appel
d’offre.
ARTICLE 19- NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché découlant du présent appel
d’offres, il est précisé que :
1. La liquidation des sommes dues par l’Administration en exécution du présent marché
sera opérée par les soins de l’ordonnateur en l’occurrence le Directeur de l’Agence
Urbaine de Meknès ;
2. Le responsable chargé de fournir au titulaire du marché, ainsi qu’aux bénéficiaires des
nantissements ou subrogations, des renseignements et états prévus à l’article 7 du
dahir du 28 Août 1948, est le Directeur de l’Agence Urbaine de Meknès ;
3. Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Trésorier payeur de
l’Agence Urbaine de Meknès, seul qualifié pour recevoir les significations des
créanciers du titulaire du présent marché.
4. En cas de nantissement du marché, l’Agence Urbaine de Meknès délivre sans frais au
titulaire un exemplaire spécial ou un extrait officiel du marché portant la mention
“Exemplaire unique” et destiné à former titre.
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 20 - DROITS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les droits de timbres et éventuellement d'enregistrement seront à la charge du contractant.
ARTICLE 21 - DOMICILE DU CONTRACTANT
Le contractant est tenu d’élire domicile au Maroc qu’il doit indiquer dans l’acte d’engagement ou
le faire connaître à l’Administration dans le délai de quinze (15) jours à partir de la notification,
qui lui est faite, de l’approbation de son marché. Faute par lui d’avoir satisfait cette obligation,
toutes les notifications qui se rapportent au marché sont valables lorsqu’elles ont été faites au
siège de l’entreprise dont l’adresse est indiquée dans le marché.
En cas de changement de domicile, le contractant est tenu d’en aviser le maître d’ouvrage par
lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze (15) jours suivant la date
d’intervention de ce changement.
ARTICLE 22 - DELEGATION D'ATTRIBUTION
Pour l'application des clauses du CCAG-EMO, il a été convenu que :
1. Les fonctions attribuées au Ministre de l’Equipement et de Transport seront dévolues au
Ministre de l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire.
2. Les attributions de l'Ingénieur en chef, seront dévolues au Directeur de l’Agence Urbaine
de Meknès.
ARTICLE 23 : RESILIATION DU MARCHE
La résiliation du marché intervient dans les cas prévus par le règlement relatif aux marchés publics
de l’Agence Urbaine de Meknès et par le CCAG-EMO.
ARTICLE 24 - CONTENTIEUX
Le règlement des litiges auxquels pourraient donner lieu l'exécution du présent marché sera de la
compétence exclusive du tribunal administratif de la ville de Meknès.
ARTICLE 25- APPROBATION ET VISA DU MARCHE
- Approbation du marché : le marché découlant du présent appel d’offres n’est valable et définitif
qu’après son approbation par l’autorité compétente (Le Directeur de l’Agence Urbaine de
Meknès);
-Visa du marché : le marché découlant du présent appel d’offres n’est exécutoire qu’après son
visa par le Contrôleur d’Etat de l’Agence si le visa est requis.
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
ARTICLE 26 - DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION
Conformément à l’article 136 du règlement relatif aux marchés publics de l’Agence Urbaine de
Meknès, Le marché doit être notifié à l'attributaire dans un délai maximum de soixante quinze
(75) jours à compter de la date d’ouverture des plis. Dans le cas où le délai de validité des offres
est prorogé conformément au deuxième alinéa de l’article 33 du règlement précité, le délai
d’approbation visé au premier alinéa ci-dessus est majoré d’autant de jours acceptés par
l’attributaire du marché.
Si la notification de l'approbation n'est pas intervenue dans ce délai, l'attributaire est libéré de
son engagement vis-à-vis du maître d'ouvrage. Dans ce cas, mainlevée lui est donnée de son
cautionnement provisoire.
Lorsque le maître d'ouvrage décide de demander à l’attributaire de proroger la validité de son
offre, il doit, avant l'expiration du délai visé à l'alinéa premier ci-dessus, lui proposer par lettre
recommandée avec accusé de réception, par fax confirmé ou par tout autre moyen de
communication donnant date certaine, de maintenir son offre pour une période supplémentaire
ne dépassant pas trente (30) jours. L'attributaire doit faire connaître sa réponse avant la date
limite fixée par le maître d'ouvrage.
En cas de refus de l'attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire.
Le maître d’ouvrage établit un rapport, dûment signé par ses soins, relatant les raisons de la non
approbation dans le délai imparti. Ce rapport est joint au dossier du marché.
Article 27- ASSURANCES
En application de l’article 20 du C.C.A.G-EMO, le titulaire doit adresser
avant tout
commencement d’exécution des prestations au maître d’ouvrage, une ou plusieurs attestations
délivrées par un ou plusieurs établissements agréés à cet effet justifiant la souscription d’une ou
plusieurs polices d’assurances pour couvrir les risques inhérents à l’exécution du présent marché.
ARTICLE 28 : PROTECTION DE LA MAIN D’OEUVRE
Le contractant est soumis aux obligations résultantes des lois et règlements en vigueur, relatives à
la protection de la main d’œuvre et aux conditions de travail.
Le contractant qui a l’intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l’exécution du
marché, doit se conformer aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur en matière
d’immigration au Maroc.
ARTICLE 29 : SOUS-TRAITANCE
Après la signature du marché, le contractant peut en confier l'exécution d'une partie à un tiers,
sous réserve de notifier à l’administration la nature des prestations qu’il envisage de sous-traiter
ainsi que l’identité, la raison ou la dénomination et l’adresse des sous-traitants.
Les sous traitants doivent satisfaire aux conditions requises du contractant prévues à l’article 24
du règlement précité.
L’administration peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze
jours (15 jours) à compter de la date de l'accusé de réception.
Le contractant demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du
marché et considéré le seul interlocuteur avec l’administration. Elle ne reconnaît aucun lien
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
juridique avec les sous-traitants.
Dans le cas où ces obligations n'auraient pas été respectées, l’administration se réserve le droit
de résilier le marché sans préavis ni indemnité.
ARTICLE 30 : BORDEREAU DU PRIX GLOBAL ET DECOMPOSITION DU MONTANT GLOBAL
1- BORDEREAU DU PRIX GLOBAL
N° du
prix
01
DESIGNATION DE LA PRESTATION
PRIX FORFAITAIRES Hors TVA
Prestations de prises de vues aériennes,
établissement
de
plans
stériophotogrammétriques et des orthophotos
plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben
Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya,
Boufekrane et sa périphérie et Ait Abba
(Préfecture de Meknès).
Total hors TVA ……………………………………………………………………………………
Total TVA (… %)……………………………………………………………………………………
Total TTC……………………………………………………………………………………………..
2- DECOMPOSITION DU MONTANT GLOBAL
N° du
poste
01
DESIGNATION DE LA
PRESTATION
Prestations de prises de vues
aériennes, établissement de
plans stériophotogrammétriques
et des orthophotos plans pour
les centres suivants : Zaouyat
Ben Smim et Ougmès (Province
d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et
sa périphérie et Ait Abba
(Préfecture de Meknès).
QUANTITES
FORFAITAIRES
PRIX
FORFAITAIRES
Hors TVA
TOTAL HORS
TVA PAR
POSTE
F
Total hors TVA ……………………………………………………………………………………
Total TVA (… %)……………………………………………………………………………………
Total TTC……………………………………………………………………………………………..
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).
DERNIERE PAGE -
APPEL D’OFFRES OUVERT N° 05/2014
Objet : Prestations de prise de vues aériennes en couleur au 1/7.500è, établissement de plans
stéréophotogrammétriques au 1/2.000è et des orthophotos plans au ½.000è pour les centres
suivants : Zaouyiat Ben Smim et Ougmes (Province d’Ifrane) ,Boufekrane sa périphérie, M’Haya et
Ait Abba (Préfecture de Meknès).
Le Directeur de l’Agence Urbaine
de Meknès
Meknès, le...........................
Le contractant
Avec la mention manuscrite « Lu et accepté»
Le ......................
A…………………….. ,
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orthophotos plans pour les centres suivants : Zaouyat Ben Smim et Ougmès (Province d’Ifrane), M’haya, Boufekrane et sa périphérie
et Ait Abba (Préfecture de Meknès).

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