PROJET EDUCATIF TERRITORIAL Date d’envoi du projet : ………………………………………….. Collectivité territoriale ou EPCI porteur du projet : Modalités d’organisation ☐ Accueil Collectif de mineurs (ACM) ☐ Autres (les modalités d’organisation sont laissées à l’appréciation du maire ou du président de l’EPCI) En cas d’Accueil Collectif de Mineurs, la déclaration ACM doit être réalisée auprès des services de la DDCSPP indépendamment de la rédaction du PEDT. Si accueil en ACM, envisagez-vous un assouplissement des taux d’encadrement (décret n° 2013-707 du 2 août 2013) : ☐ oui ☐ non Nom, Prénom et qualité du représentant de la Collectivité Territoriale Adresse de la Collectivité territoriale ou de l’EPCI : Adresse :…………………………………………………………………………………………. Code postal :…………………….Commune :…………………………………………… Téléphone : …………………………………………………………………………………….. Adresse électronique : ……………………………………………………………………. Correspondant administratif : Nom et Prénom : ……………………………………………………………………………. Fonction : ……………………………………………………………………………………….. Téléphone : …………………………………………………………………………………….. Adresse électronique : ……………………………………………………………………. Coordonnateur pour l’ensemble des sites de fonctionnement : Nom et Prénom : ……………………………………………………………………………. Téléphone : …………………………………………………………………………………….. Adresse électronique : ……………………………………………………………………. Projet Educatif Territorial 1 Territoire concerné par le PEDT Communes ou EPCI de : ……………………………………………………………….. Nombre de sites d’accueil des activités périscolaires : Une fiche site doit être renseignée pour chacun des sites Localisation : ………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………………….. Ecoles concernées Nom de l’école et commune d’implantation Maternelle Elémentaire Primaire Nombre total d’écoles Maternelles : …………… Nombre total d’écoles Elémentaires : ………….. Nombre total d’écoles Primaires : ……………….. Indiquer si le territoire se situe en zone prioritaire ☐ oui ☐ non Public concerné Enfants de moins de 6 ans Enfants de 6 ans et plus Nombre total d’enfants Projet Educatif Territorial 2 ETAT DES LIEUX 2013 / 2014 1. Activités périscolaires déjà existantes - Menez-vous actuellement des activités périscolaires ? Si oui, quel type d’accueil proposez-vous ? ☐ oui ☐ non - Accueil Collectif de mineurs (déclaré à la DDCSPP) ☐ oui ☐ non - Garderie (accueil périscolaire non déclaré à la DDCSPP) ☐ oui ☐ non Indiquer, par type d’accueil, les jours et horaires d’accueil et le contenu de ces activités 2. Proposez-vous, actuellement, un accueil extrascolaire le mercredi ? ☐ oui ☐ non Si oui, est-ce : - Sur la journée entière ? ☐ oui ☐ non - Si oui, avec cantine ? ☐ oui ☐ non Si non, le matin ? ☐ oui ☐ non - ACTIVITES PROPOSEES DANS LE CADRE DU PEDT A COMPTER DE SEPTEMBRE 2014 1. Activités périscolaires en dehors des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires : 3 heures dans le cadre des PEDT) - Mettrez-vous en place d’autres activités périscolaires ? Si oui, quel type d’accueil proposez-vous ? - Accueil Collectif de mineurs (déclaré à la DDCSPP) - - Garderie (accueil périscolaire non déclaré à la DDCSPP) Qui financera ces activités ? - Qui assurera ces activités ? - Ces activités seront-elles payantes ? ☐ oui ☐ non ☐ oui ☐ non ☐ oui ☐ non ☐ oui ☐ non 2. Avez-vous l’intention de mettre en place ou de modifier des activités extrascolaires ☐ oui ☐ non le mercredi après-midi ? Si oui, quel type d’accueil proposerez-vous ? - Accueil Collectif de mineurs (déclaré à la DDCSPP) ☐ oui ☐ non - Garderie (accueil périscolaire non déclaré à la DDCSPP) ☐ oui ☐ non Projet Educatif Territorial 3 - Où se dérouleront ces activités du mercredi après-midi ? - Quels seront les horaires d’ouverture ? - Qui financera ces activités ? - Qui assurera ces activités ? - Ces activités seront-elles payantes ? ☐ oui ☐ non - Mettez-vous en place un service de cantine ? ☐ oui ☐ non - Si oui, quels seront les horaires d’ouverture de la cantine ? Projet Educatif Territorial 4 ELEMENTS DE DIAGNOSTIC DU PROJET EDUCATIF ATOUTS DU TERRITOIRE CONTRAINTES DU TERRITOIRE BESOINS REPERTORIES AUTRES ELEMENTS DE CONTEXTE A PRENDRE EN COMPTE Projet Educatif Territorial 5 PROJET EDUCATIF AXES PRINCIPAUX DES PROJETS D’ECOLE avec lesquels le projet éducatif est en cohérence Objectifs éducatifs du PEDT Effets attendus Indicateurs d’évaluation retenus et périodicité Indicateurs de participation retenus (pour l’ensemble du PEDT) : - Nombre d’élèves du territoire : ……………………………………………………….. Nombre d’enfants inscrits aux NAP : ……………………………………………….. Nombre d’enfants présents : …………………………………………………………… Autres (Précisez) : ……………………………………………………………………………. Modalités de remise des élèves après la classe et conditions d’utilisation des locaux scolaires prévues (chartes, protocoles…) Projet Educatif Territorial 6 STRUCTURES DE PILOTAGE DU PEDT Composition de la structure de pilotage Nom, Prénom et Qualité des membres de la structure de pilotage Périodicité des réunions de pilotage du PEDT Durée du PEDT Le présent PEDT est établi pour une durée de …….……. ans (Un PEDT peut être établi pour une durée maximale de trois ans. Au cours de sa période de validité, il pourra être modifié par avenant, avec l’accord de toutes les parties.) Annexes jointes : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Signataires du projet Nom et Prénom : ………………………………………… ………………………………………… ………………………………………… ………………………………………… ………………………………………… Qualité : ………………………………………… Projet Educatif Territorial 7
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