TABLES DE RÉFÉRENCE DE LA NORME N4DS V01X09 Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) Emplois médicaux Rubriques S40.G10.08.002.004 / S40.G10.10.002.004 / S40.G10.25.002.004 Table incluant les codes fournis par la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) Codes ajoutés par rapport à la campagne V01X08 (données sociales 2013) : 410A Médecins coordonnateurs exerçant dans les EHPAD … Codes supprimés par rapport à la campagne V01X08 (données sociales 2013) : 310D Médecins remplaçants (Art 5 Loi n°2011-940 du 10 août 2011) 2600 Praticien attaché 2610 Praticien attaché associé Valeur 1110 1111 1120 1121 1122 1123 1130 1131 1140 Libellé Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) sans activité libérale Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) avec activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) sans activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) avec activité libérale Chefs de travaux des universités-praticien hospitalier sans activité libérale (cadre d'extinction) Chefs de travaux des universités-praticien hospitalier avec activité libérale (cadre d'extinction) Assistant hospitalier universitaire (AHU) sans activité libérale Assistant hospitalier universitaire (AHU) avec activité libérale Chef de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCA) sans activité libérale Dernière mise à jour : 10/07/2014 TABLES DE RÉFÉRENCE DE LA NORME N4DS V01X09 1141 1150 1151 1210 1211 1220 1221 1230 1231 1232 1233 1310 1311 1320 1321 1330 1331 1997 1998 1999 2110 2120 2121 2125 2130 2131 2132 2220 2230 2240 Chef de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCA) avec activité libérale Praticien hospitalier universitaire (PHU) sans activité libérale Praticien hospitalier universitaire (PHU) avec activité libérale Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire sans activité libérale Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire avec activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire sans activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire avec activité libérale Assistant hospitalier universitaire (AHU) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire à temps partiel Assistant hospitalier universitaire (AHU) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire à temps plein sans activité libérale Assistant hospitalier universitaire (AHU) des centres de soins, d'enseignements et de recherche dentaire à temps plein avec activité libérale Professeur (premier et deuxième grade) de chirurgie dentaire - odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires (cadre d'extinction) Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) des disciplines pharmaceutiques sans activité libérale Professeur des universités-praticien hospitalier (PU-PH) des disciplines pharmaceutiques avec activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) des disciplines pharmaceutiques sans activité libérale Maître de conférence des universités-praticien hospitalier (MCU-PH) des disciplines pharmaceutiques avec activité libérale Assistant hospitalier universitaire (AHU) dans les disciplines biologiques, mixtes et pharmaceutiques sans activité libérale Assistant hospitalier universitaire (AHU) dans les disciplines biologiques, mixtes et pharmaceutiques avec activité libérale Praticiens hospitaliers «temps partiel» nommés chefs de service en application des dispositions statutaires les régissant avant le 1er janvier 1985 Praticiens hospitaliers «temps plein» nommés chefs de service en application des dispositions statutaires les régissant avant le 1er janvier 1985 sans activité libérale Praticiens hospitaliers «temps plein» nommés chefs de service en application des dispositions statutaires les régissant avant le 1er janvier 1985 avec activité libérale Praticien hospitalier associé à temps plein Praticien hospitalier nommé à titre probatoire sans activité libérale Praticien hospitalier nommé à titre probatoire avec activité libérale Praticien hospitalier nommé à titre provisoire exerçant à temps plein Praticien hospitalier exerçant à temps plein nommé à titre permanent sans activité libérale Praticien hospitalier exerçant à temps plein nommé à titre permanent avec activité libérale Praticien hospitalier et enseignant - chercheur des disciplines pharmaceutiques (autorisation de cumul) Praticien hospitalier exerçant à temps partiel nommé à titre probatoire Praticien hospitalier exerçant à temps partiel nommé à titre permanent Praticien hospitalier exerçant à temps partiel nommé à titre provisoire Dernière mise à jour : 10/07/2014 TABLES DE RÉFÉRENCE DE LA NORME N4DS V01X09 2300 2310 2320 2330 2400 2410 2500 2510 260A 260B 261A 261B 270A 270B 310A 310B 310C 320A 320B 320C 330A 410A Assistant des hôpitaux à temps plein (généralistes et spécialistes) Assistant associé des hôpitaux à temps plein (généralistes et spécialistes) Assistant des hôpitaux à temps partiel (généralistes et spécialistes) Assistant associé des hôpitaux à temps partiel (généralistes et spécialistes) Praticien contractuel à temps plein Praticien contractuel à temps partiel Praticien adjoint contractuel (PAC) à temps plein Praticien adjoint contractuel (PAC) à temps partiel Praticien attaché exerçant à temps plein Praticien attaché n'exerçant pas à temps plein Praticien attaché associé exerçant à temps plein Praticien attaché associé exerçant à temps partiel Clinicien hospitalier à temps plein Clinicien hospitalier à temps partiel Etudiant en médecine Etudiant en pharmacie Etudiant en odontologie Internes et résidents en médecine Internes en pharmacie Internes en odontologie Faisant fonction d'interne (FFI) et DIS (diplômes interuniversitaires de spécialité) Médecins coordonnateurs exerçant dans les EHPAD Dernière mise à jour : 10/07/2014
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