Conseil du 2 octobre 2014 - Commune de Montagny-les-Buxy

Commune de MONTAGNY-lès-BUXY
*** Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal
Du 2 OCTOBRE 2014
***
Tous les Conseillers sont présents, excepté N.PONTHON et J.P. BERTHENET (ont donné pouvoir)
Le procès verbal du 4 SEPTEMBRE 2014 est lu et adopté.
- 1 - Etude et approbation du règlement établi pour le cimetière communal
Le conseil municipal approuve le règlement du cimetière proposé par le maire ; ce document après
élaboration a été examiné et vérifié par la commission cimetière, puis transmis à tous les conseillers pour
lecture.
Le plan et le relevé topographique du géomètre a été contrôlé par P. Zaninot et P. Robin ; il est en cours
de rectification.
Columbarium : le maire explique à l'assemblée la situation quant au colombarium. La dernière
délibération stipule que les familles concernées doivent fournir l'alvéole afin d'y déposer l'urne de leur défunt.
Pour ne pas être confronter à diverses dimensions, à un désordre de positionnement, et afin d'assurer la tenue de
notre cimetière, il est décidé à l'unanimité de gérer l'achat de ces alvéoles. Leur prix sera ensuite inclus au prix
de la concession. Les sociétés de pompes funèbres seront contactées pour avoir des devis pour le prochain
Conseil, afin d'établir un choix.
Ossuaire : le cimetière ne possède pas à ce jour d'ossuaire, nécessaire pour déposer des ossements
humains su des tombes devaient être relevées. Afin de rendre le site réglementaire et complet, des devis vont
être demandés. Une décision sera prise au prochain conseil.
- 2 – Destination de la coupe n°19 de la forêt communale, inscrite pour 2015
A la demande de l'O.N.F., le Conseil décide la destination de la parcelle n° 19.
Les garants s'interrogent sur le fait qu'il reste dans la forêt communale à la Coudre, beaucoup de bois
coupé mais non débardé, des têtes de chênes.
INSCRIPTIONS : les personnes qui souhaitent une coupe de bois pour la campagne 2014/2015 , doivent
s'inscrire en mairie avant le samedi 25 octobre prochain, dernier délai ; ils devront signer un engagement
personnel – le règlement national d'exploitation forestière leur sera donné.
- 3 – Bilan financier arrêté au 30 septembre
Stéphane Aladame, délégué aux finances, fait un bilan sommaire des dépenses et des recettes réalisées à
ce jour :
• Fonctionnement 50% des dépenses sont réalisées et 60% des recettes prévues au budget sont encaissées.
• Investissement (voirie – bâtiments – cimetière...) 125 800,00 € ont été budgétisés pour 2014 –
aujourd'hui, le montant des travaux réalisés s'élève à 52 000,00 € - mais environ 50 000, 00 € de dépenses
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ne sont pas réglées, mais engagées, telles que le mur vers l'ancienne B.C.D., la réfection de la rue de
l’Église, le mobilier pour l'école.
- 4 - Dossiers en cours
Commission Travaux-Voirie
Mur de soubassement vers l'ancienne BCD :
La réfection du mur vers l'ancienne BCD effectuée par l'entreprise BARBA, est terminé et donne entière
satisfaction.
Voirie Rue de l'Eglise et Chemin du Goulot :
La réalisation des travaux de la rue de l'église à été reportée par l'entreprise EIFFAGE à la semaine du 6
octobre – tout sera terminé le week-end, pour la fête du Vin Nouveau. Ils reprendront également la montée du
cimetière, et les travaux Chemin du Goulot.
La cadole :
Suite à la demande de viticulteurs, les travaux ont été interrompus pendant les vendanges.
Noms des rues et numéros :
Stéphane Aladame a commencé de répertorier le nombre de numéros nécessaires dans chaque rue – les
Élus font le nécessaire afin que tout soit terminé cette année, comme convenu.
La fresque peinte sur le mur de l'ancien quai à La Saule :
Elle se détériore. Pierre Robin a contacté l'école « Média Art Fructidor ». Le conseil donne accord pour
proposer le support à l'école. Nous attendons leur réponse pour faire avancer le dossier. Des renseignements
seront également pris auprès de la C.C.S.C.C. pour d'autres pistes.
Travaux de l’Église :
Le conseil décide d'éclairer à nouveau l'Eglise la nuit. Les plages d'éclairage seront étudiées. Un devis
est en cours pour l'achat de 2 projecteurs.
Un nettoyage sera entrepris par l'équipe municipale le mercredi 8 octobre à 17 heures pour le concert de
samedi.
Concernant les travaux intérieurs à prévoir, un point est fait sur la démarche à suivre pour débuter le
projet.
Assainissement :
Un courrier est en cours pour l'ATD (Agence Technique Départementale) afin de nommer un chef de
projet pour les futurs travaux d'enfouissement et d'assainissement de la Rue du Chêne.
M. Guenot, Technicien du Pôle Appui Technique de la Direction du Développement Durable et de
l'Agriculteur de Mâcon, a visité la lagune dernièrement pour des analyses.
Salle d'activités :
Projet d'aménagement devant la salle : Une réunion est prévue sur place le jeudi 6 novembre avec le
CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) en présence d'un architecte-urbaniste afin
de nous conseiller sur l'aménagement du site.
Intérieur de la salle : Suite à la demande du maire, la décision est prise de budgétiser des travaux pour
rendre la cuisine plus fonctionnelle. Jean-François Schmid et Catherine Bérard se proposent de s'associer à
Nathalie Ponthon pour travailler sur ce dossier.
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Natura 2000 :
Depuis sa création, le siège est à Rully. Au 31 décembre, la commune ne souhaite plus avoir le portage
de l'animation. M. Morice, maire de St Vallerin, s'est porté volontaire et a proposé une salle. Le dossier suit son
cours.
C.C.S.C.C. :
Urbanisme :
Pierre Robin fait un compte rendu sommaire de la dernière réunion de la C.C.S.C.C ; beaucoup de
sujets nouveaux ont été évoqués et entre autre, l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal dans
les prochains mois. Plusieurs conférences seront organisées. Cette démarche va demander une modification
important des statuts de la CCSCC.
Ordures Ménagères :
La commune de Montagny souhaiterait acheter des bacs verts pour les ordures ménagères et les donner
à chaque foyer afin que le ramassage soit plus fonctionnel ; un courrier a été adressé à la Communauté de
Communes puisque c'est elle qui en a la compétence. Notre projet va être porté à l'ordre du jour du prochain
Conseil Communautaire du 7 octobre.
–
5 - Divers
SIVOM : Concernant les TAP à Montagny, les intervenants se plaignent de l'attitude de certains enfants
(indiscipline, cris, chahuts). De ce fait, le SIVOM élabore un règlement afin de rétablir la bonne tenue de ces
activités. Merci aux parents de sensibiliser les enfants aux respect de ces activités périscolaires, sachant que les
communes financent entièrement ce projet.
Pascal Zaninot avait fait remarquer que toutes les portes des boîtiers des transformateurs électriques étaient
détériorées ; le SYDESL a été mis au courant de ce problème.
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INFORMATIONS
Compostage :
Une réunion, présidée par Charline Amoros, maître composteur, a eu lieu à Jully le 1er octobre. Les
personnes qui le souhaitaient ont pu acheter un composteur pour un montant de 20,00 €. Toute personne peut
encore en faire la demande auprès de la Communauté de Communes à Buxy (Rue des Marbres).
Publicité :
Les personnes qui acceptent de recevoir de la publicité dans leur boite aux lettres sont priés de ne pas jeter
ces documents dans les poubelles publiques, mais dans leur bac jaune. Pour info, des autocollants « PUB
NON MERCI » à apposer sur votre boite aux lettres sont à votre disposition dans le hall d'accueil de la mairie.
Nouveaux habitants :
Pour bénéficier des actions du CCAS et du Comité des Fêtes, les nouveaux arrivants doivent venir se faire
connaître en Mairie.
Divers :
Un Accueil de Loisirs est ouvert pour les enfants de 4 à 14 ans du 20 au 31 octobre à Saint-Boil.
Informations disponibles en mairie.
M. Jean-Claude Wiederle expose actuellement des photographies à l'Office du Tourisme.
A venir
11 octobre 2014 :
Concert à l'Eglise de Montagny-lès-Buxy à 20 heures 30
> Oeuvres sacrées et profanes de Monteverdi et ses contemporains.
Avec Anne Nomblot (Soprano) – Pascal Grossé (Baryton) et Tom Eve (Luths).
Entrée gratuite – Collecte en fin de spectacle.
12 octobre 2014 :
Fête du Vin Nouveau à Montagny.
25 octobre 2014 :
Réunion du Comité de Fleurissement.
7 novembre 2014 :
Concours de belote.
13 décembre 2014 : Fête de fin d'année organisée par le Comité des Fêtes, en association avec le CCAS.
Le programme vous sera communiqué ultérieurement.
**°**
Une permanence est assurée par le maire et/ou les adjoints les samedis matins de 9h à 11h30.
Le secrétariat est ouvert au public :
Lundi, Mercredi, Vendredi de 9h à 12h,
Samedi (sauf le 1er samedi du mois) de 9h à 11h30.
En raison des congés, le secrétariat de mairie sera fermé :
Vendredi 17, Samedi 18 et Lundi 20 octobre 2014
Prochain Conseil Municipal
Jeudi 6 novembre 2014
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