Bulletin municipal de juillet 2014 - Commune de Castelnau

Le Courrier de Castelnau
Lo Corrièr de Castèlnòu
Bulletin d’information de la commune de Castelnau de Brassac
Juillet 2014
Les beaux jours arrivent
V
oilà quelques mois
que mon équipe et
moi-même sommes en
place dans nos nouvelles
fonctions pour gérer notre belle commune. Nous
prenons nos marques.
Tous les employés ont su,
également, s’adapter aux
nouvelles méthodes de
travail. Elles sont, je l’avoue, un peu différentes
des précédentes. Je les en
remercie. Chaque personne a une responsabilité
bien définie selon ses
compétences, mais reste
bien évidemment polyvalente.
Mais la gestion de la commune incombe à toute la
population et même plus.
Je salue, comme je l’ai
constaté dans plusieurs
hameaux,
exemplairement propres, le civisme
des habitants. D’autres
ont demandé l’achat de
fournitures par la mairie
afin d’entretenir les biens
communaux.
Conseillers, employés, ha-
économies
tout
en
confiant plus de responsabilités aux collectivités. Ce
n’est pas synonyme de
hausse d’impôts dans
bitants, c’est en avançant
ensemble que les choses
bougent !
Le président de la communauté de communes et
député nous livre régulièrement la volonté du gouvernement de réaliser des
notre commune comme
cela peut l’être chez nos
voisins. Tout cela pour
sortir notre pays de l’ornière d’une crise bien
longue.
Côté météo, la morosité
est également de mise.
Le mot de la commission
Certains d’entre vous
nous ont fait remarqué le
manque de communication de la municipalité.
Votre demande est prise
en compte. La commune
s’efforce de communiquer
par différentes voies :
bulletin municipal, page
Facebook et site internet.
Le bulletin reste néanmoins le seul moyen qui
synthétise toutes les actions de la commune. Les
conseillers municipaux de
votre secteur s’efforcent
de le distribuer à tous les
résidents. Certains, absents et sans boîte aux
lettres, se voient parfois
oubliés de la distribution.
Nous vous rappelons que
le « Courrier de Castelnau » est disponible sur
demande au secrétariat
de la mairie ou téléchargeable via le site de la
commune.
Soyez indulgents avec
votre distributeur mais
faites nous remonter ces
dysfonctionnements, s’ils
devaient devenir monnaie
courante.
Nous tenons à vous rappeler que toute idée d’articles est la bienvenue.
C’est votre bulletin, les
conseillers
municipaux
seront ravis de satisfaire
vos demandes !
L’été se fait languir.
Les beaux jours finiront
par arriver, dans tous les
sens du terme.
Attaché à notre patrimoine local, je fais appel à
vous tous, pour répertorier tout le patrimoine de
notre commune. Les nombreux calvaires me viennent à l’esprit par exemple. Ainsi, nous pourrions
les rénover, les entretenir
et vous pourriez nous
livrer leur histoire si vous
la connaissez. Nous pourrions rédiger un ouvrage
les listant, agrémentés de
leur cliché, leur histoire,
leur localisation, etc. Je
compte sur vous. Vous
voyez, beaucoup d’idées
germent au sein de l’équipe, nous vous en ferons
part une fois mûries.
Merci de votre confiance.
Didier Gavalda
Dans ce numéro :
Conseils municipaux
2
Zoom sur...
7
Vie Communale
7
Etat Civil
12
Conseils municipaux
Conseil municipal du 28 mars 2014
Election du maire et de ses adjoints
Lecture et approbation du compte rendu du
conseil du 15 mars 2014, par Monsieur ROUQUETTE Christian.
A la suite du vote et du dépouillement, Monsieur
GAVALDA Didier a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
Monsieur ROUQUETTE Christian a déclaré les
membres du conseil municipal installés dans
leur fonction.
Sous la présidence de Monsieur GAVALDA Didier,
élu maire, le conseil municipal a procédé à l’élection
des adjoints, le conseil a fixé leur nombre à quatre.
Monsieur MAFFRE Jérôme a été élu premier adjoint
au maire, Monsieur AZAIS Alain a été élu deuxième
adjoint au maire, Madame SEGUI Hélène a été élue
troisième adjoint au maire, Madame OULES Elisabeth a été élue quatrième adjoint au maire.
Le plus âgé des membres du conseil municipal,
Monsieur GARRIDO Léopold, a pris la présidence de
l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des
membres du conseil, a dénombré 15 conseillers présents.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à
l’élection du maire, à bulletin secret et à la majorité
absolue.
Le conseil municipal a désigné Monsieur MAFFRE
Jérôme et Madame COLLAS Béatrice en qualité d’assesseurs.
Le conseil a procédé à l’élection des membres ou
délégués de chaque commissions.
Conseil municipal du 24 avril 2014
Vote des 3 taxes locales
Vote des Budgets primitifs 2014
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide de ne pas
augmenter les taux des 3 taxes locales pour l’année
2014 et adopte l’état ci-dessous :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Le taux de la taxe d’habitation est de 8.16 % ;
Le taux de la taxe foncière bâtie est de 13.06 % ;
Le taux de la taxe foncière non bâtie est de 48.96 %.
Base
Taux
Produit
Taxe d’habitation
763 200 €
8.16 %
62 277 €
Taxe foncière non bâtie
813 000 €
13.06 %
106 178 €
Taxe foncière bâtie
58 300 €
48.96 %
28 544 €
TOTAL
1 634 500 €
VOTE le budget COMMUNE proposé qui s’équilibre
de la façon suivante :
Recettes et Dépenses de Fonctionnement :
1 089 822,55 €
Recettes et Dépenses d’Investissement :
978 329,50 €
VOTE le budget EAU/ASSAINISSEMENT proposé qui
s’équilibre de la façon suivante :
Recettes et Dépenses de Fonctionnement :
248 667,00 €
Recettes et Dépenses d’Investissement :
857 442,00 €
196 999 €
2
VOTE le budget POMPES FUNEBRES proposé qui s’équilibre de la façon suivante :
Recettes et Dépenses de Fonctionnement :
6 868,36 €
VOTE le budget CCAS proposé qui s’équilibre de la
façon suivante :
Recettes et Dépenses de Fonctionnement :
8 406,11 €
Vote du Conseil municipal pour les 4 budgets :
Pour : 15
Contre : 0
néral des Collectivités Territoriales fixe des taux
maximum et qu’il y a lieu de ce fait de déterminer le
taux des indemnités de fonction allouées au Maire
et aux adjoints,
Considérant que la commune compte 786 habitants
et 15 membres au Conseil municipal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
de conserver les quatre postes d’adjoint au Maire,
décide d’attribuer au Maire le taux maximum soit
31 % de l’indice brut 1015 et d’attribuer à chaque
adjoint le taux maximum soit 8,25 % de l’indice brut
1015 (indice brut terminal de l’échelle indiciaire de
la Fonction Publique) comme prévu par l’article L
2123-23 précité.
Abstention : 0
Subventions aux associations
Le vote des subventions aux associations est ajourné. Les subventions sont versées aux associations
qui fournissent un bilan comptable.
Le conseil municipal souhaite réunir la commission
«Finances» afin d’étudier une clé de répartition.
Vente d'un bien d'une section de la commune
Monsieur MAFFRE Guy, Madame CHAMAYOU Françoise, Monsieur GIL Henri, Madame CASTILLA Nathalie, Monsieur et Madame DONNADIEU font une
demande d'acquisition d'une partie de terrain cadastral 696 situé devant leur habitation.
Ce terrain appartient aux biens de section de la Borio Haute. ( Métairie Haute)
Le Conseil Municipal décide de fixer le prix de cette
vente à un euro symbolique par demandeur.
Les frais d’acte notarié seront à la charge des acquéreurs.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mettre en
œuvre la procédure de vente et à convoquer les
électeurs.
Indemnités du Maire et des Adjoints
Suite à l'élection de Monsieur GAVALDA Didier à la
fonction de Maire, le 28 mars 2014, il convient de
prendre la délibération suivante :
M. le Maire donne lecture au Conseil municipal des
dispositions relatives au calcul des indemnités de
fonction des Maire et Adjoints et l’invite à délibérer.
Considérant que l’article L 2123-23 du le Code Gé-
Les crédits sont votés au budget primitif de la Commune. Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
Délégation à M. le Maire
Monsieur Le Maire indique que les dispositions de
l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales permettent au Conseil Municipal de
déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le
Maire, les délégations suivantes :
- n°6 de passer les contrats d'assurance ainsi que
d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes,
- n°8 de prononcer la délivrance et la reprise des
concessions dans les cimetières,
- n°9 d'accepter les dons et legs qui ne sont grevés
ni de conditions ni de charges,
- n°17 de régler les conséquences dommageables
des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de dix mille euros,
- n°24 d’autoriser au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle
est membre.
Les décisions prises en application de celle-ci peuvent être signés par un adjoint ou un conseiller municipal agissant par délégation du maire dans les
conditions fixées à l’article L 2122-28 du CGCT.
Le maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal.
3
Achat terrain de Penrieu pour l’assainissement
Informations diverses
M. le maire expose au conseil que dans le cadre du
projet d’assainissement en cours sur la commune, la
station d’épuration nécessaire pourrait se trouver
dans la section de Penrieu. Après contact après l’indivision HALNA DU FRETAY, les propriétaires de parcelles, (référencées Section L 544 et L 545, d’une
superficie totale de 2 hectares 91 ares et 30 centiares) il apparaît que ces parcelles sont à vendre.
VU l'article L 1111-1 du code général de la propriété
des personnes publiques (CGPPP), qui permet aux
communes d'acquérir à l'amiable des biens et des
droits à caractère mobilier ou immobilier.
VU l'inscription au budget EAU ET ASSAINISSEMENT du montant nécessaire à l'acquisition
VU l'estimation du bien réalisée par un expert foncier, Monsieur CHRISTOPHLE Alain,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise M. le maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l'acquisition de ce terrain pour un
prix maximum de 9 139 € correspondant à l’achat
des terrains pour 8 739 € et aux frais de transaction
pour 400 €.
- Les travaux d'épareuse exécutés par nos employés communaux et par M. GRANEL seront matérialisés sur une carte de la commune. Une convention sera rédigée afin de bien définir la tâche de
chacun.
- Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu'il souhaite offrir un bon d'achat de 50 € à
chaque enfant naissant sur la commune et un bouquet de fleurs aux futurs mariés.
- Le repas des aînés aura lieu à la salle polyvalente de Sablayrolles en octobre prochain.
- La composition du CCAS doit être de 4 membres du Conseil et 4 autres personnes n'appartenant
pas au Conseil en place. Les bénévoles intéressés
peuvent se faire connaître au secrétariat de mairie.
Conseil municipal du 13 juin 2014
Vente de biens de section à la Métairie Haute
Monsieur Le Maire, rappelle que suite à la délibération en date du 24 avril 2014 lui autorisant à mettre
en œuvre la procédure de vente, il a effectivement
pris un arrêté en date du 26 mai 2014 pour convoquer les électeurs de la Métairie Haute.
Le bureau de vote s’est tenu le mardi 10 juin de 9 h
à 12 h, la totalité des électeurs convoqués se sont
rendu au bureau de vote. Suite au dépouillement, à
la question acceptez-vous OUI ou NON, la vente des
biens section de commune tel que cadastré par le
géomètre, l’unanimité des élections s’est prononcé
en faveur du OUI. Le conseil municipal décide d’entériner cette décision et de poursuivre la procédure
de vente d’un bien de section de commune.
Intervention d’un avocat
Suite à la réception d’une requête pour excès de
pouvoir formulée par les époux Prigent contre la
commune de Castelnau de Brassac devant le tribunal administratif de Toulouse, Monsieur le Maire
propose au conseil de se rapprocher d’un avocat
spécialisé en Droit Public afin de défendre au mieux
les intérêts de la Commune devant la juridiction administrative. Monsieur le Maire donne lecture au
Conseil Municipal de la convention d’honoraires
proposée par Maître Moly Pascale, avocate spécialisée en Droit Public. Le Conseil Municipal accepte la
convention d’honoraires et donne mandat à Monsieur le Maire de signer la présente convention.
Assainissement collectif
Considérant que les communes sont compétentes
en assainissement eaux usées, conformément à l’article L2224-8 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu’elles doivent à ce titre assurer le
contrôle des raccordements au réseau public de collecte, la collecte et le transport des eaux usées, le
traitement des eaux usées et l’élimination des
boues produites ;
Considérant que tout ou partie de ces missions
constituent un service d’assainissement collectif,
conformément à l’article L2224-7 du Code général
des collectivités ;
4
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- décide de créer un service de l’assainissement collectif
- décide d’instituer une redevance d’assainissement
collectif, conformément aux articles R2224-19,
R2224-19-1 et R2224-19-2 du Code général des collectivités territoriales, la fixation des tarifs correspondants fera l’objet d’une décision spécifique du
conseil municipal
- décide de conserver la gestion directe du service
de l’assainissement collectif par une exploitation en
régie (régie dotée de la seule autonomie financière),
conformément aux articles L2221-1 àL2221-4 du
Code général des collectivités territoriales
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de mettre
en place un règlement de service d’assainissement
collectif afin de définir les conditions et les modalités de raccordement et de déversement des effluents dans les réseaux d’assainissement communaux et d’organiser les relations entre les abonnés
et le Service de l’assainissement.
Monsieur le Maire présente le projet de règlement
du service d’assainissement collectif et en donne
lecture. Il demande au Conseil de l’approuver et
propose son application à tout le territoire de la
commune à compter du 13 juin 2014.
Le Conseil décide que le règlement sera communiqué à la population concerné par téléchargement
sur le site internet de la Commune, par remise en
main propre au fil de l’avancement du projet, par
retrait à la Mairie.
Suite au constat établi par le Conseil Municipal, du
fait que tous les habitants de CASTELNAU DE BRASSAC ne seront pas raccordés au réseau d’assainissement, le Conseil Municipal souhaite, dans un souci
de transparence, distinguer l’eau et l’assainissement
afin de faire supporter leurs charges aux abonnés du
réseau d’assainissement collectif.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
à l’unanimité de procéder à la scission du budget
Eau et Assainissement pour donner vie à un budget
Eau et à un budget Assainissement.
Monsieur le Maire expose que le suivi du marché
public qui va être lancé pour le projet d’assainissement de la Commune représente une lourdeur ad-
ministrative importante. Il propose donc de déléguer cette mission de maîtrise d’ouvrage via un seul
marché public.
Le Conseil, après avoir délibéré accepte, à l’unanimité, l’ouverture d’un marché public ayant pour objet
la délégation de maîtrise d’ouvrage par la Commune
de Castelnau de Brassac.
Emplois saisonniers 2014
Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée et notamment
son article 34 qui dispose qu’une délibération de la
collectivité territoriale doit créer l’emploi saisonnier,
le Conseil municipal est sollicité pour donner son
accord au recrutement d’emplois saisonniers pour la
saison d’été 2014 afin de permettre aux employés
communaux de prendre leurs congés dans de bonnes conditions tout en assurant un service continu.
Il est précisé que les missions des agents seront les
suivantes : entretien de la voirie, des bâtiments, et
des espaces verts communaux.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- La création de postes d’agents saisonniers, pour la
saison d’été 2014 : du 10 juin au 5 septembre 2014
au grade d’adjoint technique de seconde classe non
titulaire, au 1er échelon, indice brut 330, indice majoré 316 ;
- de prévoir la dépense au budget primitif de la commune 2014.
Redevance d’occupation du domaine public par
ERDF
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que
la société d’Electricité Réseau Distribution France
(ERDF) occupe le domaine public de la commune
par le biais de ses ouvrages de transport et de distribution électrique.
A ce titre, la commune est en droit de percevoir une
redevance d’occupation du domaine public (RODP)
chaque année.
Pour l’année 2014, le montant de la redevance
maximum qui peut être alloué aux communes de
moins de 2000 habitants est de 195 euros.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé
de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré :
DECIDE de fixer le montant de la redevance RODP à
la somme de 195 euros.
5
Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques
Le Conseil municipal est informé que la convention
avec la Fédération des œuvres laïques du Tarn - FOL
- arrive à terme en juin 2014.
Afin de permettre aux élèves de l'école Vent d'Autan de la commune de continuer à bénéficier des
services de cet organisme qui leur permet d’assister
à 2 spectacles par an, il convient de signer la nouvelle convention transmise par la FOL.
Les tarifs de la convention ont été révisés comme
indiqués dans le document annexe à la présente délibération.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé
de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,
décide :
- de renouveler la convention avec la Fédération des
œuvres laïques du Tarn ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite
convention ;
- de donner un avis favorable à l’augmentation des
tarifs comme indiqué dans la convention annexée à
la présente délibération.
Choix de l’entreprise suite au marché pour le garage du Bonpas
Vu qu’une seule entreprise a répondu pour chaque
lot, le Conseil Municipal décide de ne pas délibérer
sur le choix de l’entreprise, pour vérifier le montant
de la subvention du fait des nouveaux montants,
pour se laisser le temps de négocier lesdits montants et peut-être pour explorer une autre piste
quant à l’avenir du garage du Bonpas.
Eolien
Le Conseil Municipal, aux vues de l’entretien avec
l’entreprise EOLE RES, et de la présence du couloir
aérien sur le lieu du projet d’implantation éolien,
décide de poursuivre l’étude dans les mêmes conditions, à savoir sur des terres communales et libres
de toute occupation.
Conseil municipal du 20 juin 2014
Lecture et approbation du compte rendu du conseil
du 13 juin 2014, par Monsieur GAVALDA Didier.
Monsieur GAVALDA Didier a ouvert la séance.
Madame VIEU Francine a été désignée en qualité de
secrétaire par le conseil municipal.
Le Maire a procédé à l’appel des membres du
conseil et a constaté que le condition de quorum
était remplie. Il a rappelé que le bureau est présidé
par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes, à savoir : Monsieur Garrido
Léopold, Monsieur Rouquette Christian, Monsieur
Aliès Cédric et Monsieur Maffre Jérôme.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à
l’élection des délégués et de leurs suppléants en
vue de l’élection des sénateurs, à bulletin secret et à
la majorité absolue.
A la suite du vote et du dépouillement, Monsieur
Gavalda Didier, Monsieur Azais Alain, Monsieur Garrido Léopold ont été élus délégués et ont accepté le
mandat.
Monsieur Rouquette Christian, Madame Segui Hélène et Monsieur Maffre Jérôme ont été élus suppléants et ont accepté le mandat.
Infos diverses
Le restaurant de la Bassine « La Pansière » est ouvert le samedi soir et le dimanche midi. Il est également
présent sur les marchés d’Anglès le mercredi matin, de Lacaune le jeudi matin, de Vabre le jeudi après-midi,
de Brassac le vendredi matin et de Viane le samedi matin.
6
Zoom sur...
La part communale des taxes locales
Le 24 avril le conseil municipal a voté le budget de
la commune et notamment les 3 taxes locales.
La taxe d’habitation, les
taxes foncières sur les
propriétés bâties et non
bâties influent directement les ménages et sont perçues par les collectivités qui les
votent chaque année. En ce qui
concerne la part communale de
Castelnau de Brassac, ces taxes
n’ont pas été augmentées depuis
2001. En 2014, la commune percevra quasiment 197 000 € par
leur intermédiaire. Les baisses
des aides de l’état contraignent
certaines communes à les augmenter afin d’équilibrer leur bud-
get. Nous vous proposons un
comparatif de la part communale
de ces taxes réalisé grâce aux
concours du centre des finances
publiques de Vabre, de conseillers municipaux ainsi que du personnel communal. On peut s’apercevoir que d’une commune à
l’autre, les écarts peuvent être
grands. Les valeurs extrêmes
Taxe d’habitation
Taxe foncière sur
les propriétés bâties
Taxe foncière sur
les propriétés non bâties
Anglès
9.74 %
17.68 %
76.21 %
Berlats
5.12 %
8.86 %
87.36 %
Le Bez
4.50 %
11.50 %
43.20 %
Brassac
23.88 %
20.11 %
48.94 %
Castelnau de Brassac
8.16 %
13.06 %
48.96 %
Espérausses
5.49 %
13.51 %
80.82 %
Ferrières
6.95 %
12.10 %
45.58 %
Gijounet
7.08 %
13.12 %
72.04 %
Le Margnès
9.60 %
28.80 %
128.04 %
Lacaune
8.09 %
18.57 %
97.39 %
Lacaze
11.04 %
20.52 %
65.05 %
Lamontelarié
3.91 %
8.62 %
40.84 %
Vabre
7.48 %
16.19 %
70.74 %
Commune
Vie Communale
Assainissement collectif - tranche n°1
La tranche n°1 des travaux d’assainissement
concerne la vallée du Terral. Elle est en phase
de conception. L’appel d’offres pour le choix
d’un maître d’ouvrage délégué est en cours.
Un relevé topographique réalisé le 8 juillet
2014 permettra de définir le tracé. Ce dernier
sera établi par la commission assainissement
en concertation avec les propriétaires
concernés. Elle espère ne pas rencontrer trop
de difficultés pour ce projet qui permettra une bonne gestion des rejets domestiques.
Pour l’heure, la commission a décidé de découper
les travaux de cette tranche en plusieurs phases.
- en premier lieu la réalisation de la station d’épuration avec le raccordement de Biot et du foyer Nancy
Bez ;
- le raccordement des hameaux de Peyrolles, Cugnase, Castelnau de Brassac, la Barrouillé et du Bompas
dans un second temps.
Le suivi de ces travaux sera prochainement disponible sur le site internet de la commune.
7
Trombinoscope des employés de la mairie de Castelnau de Brassac
Dans le bulletin d’avril 2014, le conseil municipal avait décidé de publier son trombinoscope qui vous a parfois
permis de coller un visage sur un nom. Vous avez apprécié le principe et vous nous avez fait remonter l’information qu’un trombinoscope avec les employés municipaux serait le bienvenu.
C’est désormais chose faite. Vous trouverez ci-dessous tous les employés de la mairie avec leur qualification,
leur ancienneté ainsi que leur temps de travail exprimé en Equivalent Temps Plein (ETP). Nous vous rappelons
qu’un ETP = 35 heures de travail par semaine.
Service technique
Pierre Benoit
Yoan Carayon
Les Planquettes Hautes
né le 29 juin 1961
Agent de maîtrise polyvalent
Le Mas de Poux
né le 31 juillet 1990
Adjoint technique polyvalent
En poste depuis juin 1988.
En poste depuis septembre
2013.
1 ETP
1 ETP
Thierry Decruyenaere
Joël Galibert
La Trouchère
né le 19 avril 1964
Adjoint technique polyvalent
Le Bonpas
né le 28 juillet 1958
Agent de maîtrise polyvalent
En poste depuis mai 2010.
En poste depuis octobre
1989.
1 ETP
1 ETP
Céline Granier
Sylvie Lepain
Le Bez
née le 24 octobre 1982
Entretien des locaux,
garderie, activités périscolaires.
Adjoint technique
Sablayrolles
née le 23 janvier 1960
Entretien de l’école
Adjoint technique
En poste
2010.
0.3 ETP
depuis
mars
En poste depuis septembre
2013.
0.5 ETP
8
Service administratif
Marion Recoules *
Nathalie Ricard
Cambounès
née le 29 novembre
1963
Secrétaire de mairie
Adjoint Administratif de
1ère classe
Vié
née le 29 juillet 1988
Secrétaire de mairie
Adjoint Administratif de
2ème classe
En poste depuis février
2014.
En poste depuis janvier
2007.
0.8 ETP
1 ETP
Service social
Julie Camp
Soulègre
née le 12 février 1992
Adjoint territorial spécialisée des écoles maternelles
* Marion Recoules est employée en Contrat à Durée
Déterminée pour surcroît d’activité. Madame Adelaïde
Labis titulaire du poste, est en arrêt de travail pour longue maladie.
En poste depuis septembre
2012.
1 ETP
Marchés nocturnes « Biot Gourmand »
Les marchés nocturnes de Biot sont de retour !
Cette année, les marchés ne se produiront que
sur 2 dates : les vendredis 18 juillet et 8 août. Si
pour ce dernier, le programme n’est pas encore
bouclé, celui de juillet est prêt.
Pas moins de 10 exposants seront présents et
vous proposeront leurs assiettes. Jus de pommes, casse-museaux, pain artisanal, viande bovine et ovine, poissons, crêpes, miel, fromages,
glaces, sorbets, etc : autant de produits que vous
pourrez déguster sur place et pourquoi pas emporter. Le comité des fêtes de Castelnau de Brassac sera également présent pour vous proposer
boissons et café. Le groupe originaire de Saint
Pierre de Trivisy « los 4 vesins » animera musicalement la soirée. Venez nombreux !
9
Ecole de Castelnau de Brassac
Pour la deuxième année consécutive, le principal
dossier que nous avons eu à traiter s’est avéré être
celui de la préparation du périscolaire pour les écoles de la commune.
La difficulté la plus importante a été de mettre en
équilibre le coût des activités, le budget de la commune, le contenu des activités, le projet d’école et
les intérêts des élèves.
De nombreuses associations nous ont proposé leur
service et il a été difficile de faire un choix. Cette
année, les activités choisies sont plutôt à caractère
sportif : école du cirque avec Extraballe, sports divers grâce aux activités proposées par le F.L.E.P. de
Viane ; le penchant plus intellectuel sera représenté
par le musée de Ferrières et une petite dose d’occitan sans oublier l’environnement avec la Fédération
de Chasse du Tarn. A noter que Julie et Céline interviendront dans le cadre périscolaire pour animer
des ateliers plus spécifiques au cours des deuxième
et troisième trimestres de l’année scolaire 20142015.
Nous envisageons, pour l’année suivante, de favoriser les langues grâce à l’anglais et l’occitan ainsi que
l’expression orale par l’intervention à l’école de Radio Lacaune qui offre de nouvelles perspectives sans
oublier le Taï chi et le yoga qui semblent avoir l’assentiment des élèves, parents et enseignants.
Un suivi des activités proposées est prévu tout au
long de l’année par un groupe de pilotage dans le
cadre du P.E.D.T. (Projet Educatif Du Territoire).
Ce groupe sera formé de parents d’élèves (soit du
conseil d’école, soit de l’Association de parents),
d’enseignant(s) et de membres de la commission
scolaire. Le compte-rendu sera communiqué aux
diverses parties ainsi qu’à l’Inspection de l’Education Nationale.
Dans le cadre de ce P.E.D.T., nous voudrions faire un
rappel sur le rôle des délégués de parents tel qu’il
apparaît dans la définition du fonctionnement du
conseil d’école :
Attributions : Le conseil d'école établit et vote le règlement intérieur de l'école.
Il participe à l'élaboration du projet d'école et donne son avis sur les questions intéressant la vie de
l'école. Ainsi, il s'occupe :
- des actions pédagogiques entreprises pour atteindre les objectifs nationaux,
- de l'utilisation des moyens alloués à l'école,
- des conditions d'intégration des enfants handicapés,
- des activités périscolaires,
- de la restauration scolaire.
Le conseil d'école donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.
Il définit le calendrier des rencontres entre les instituteurs et les parents d'élèves.
Pour le moment, il faut plutôt penser aux vacances
des enfants et de tous ceux qui ont œuvré pour le
bien-être des élèves de la commune.
Sécurisation électrique
La commune de Castelnau de Brassac, Réseau
de Transport d’Electricité (RTE) et le Syndicat
Départemental d’Energies du Tarn (SDET) travaillent de concert pour améliorer la distribution
et la sécurité des lignes électriques. Les travaux
d’enfouissement programmés entre Fontbonne
Haut et le Clapié ont été réalisés fin avril, passant dans le chemin communal avec un raccordement à un transformateur qui desservira le
Clapié.
Le réseau aérien entre le Clapié et Fontbonne
sera déposé et à ce titre des coupures d’électricité sont prévues le 23 juillet dans les hameaux
de Bessès, Fontbonne, Le Clapié et du Mas de
Poux.
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Affouage dans la forêt de Montagnol
M. Patin, originaire de Normandie, habite aujourd’hui la région puylaurentaise où il a acheté
une ferme de 40 hectares. Il travaille une partie
en céréale avec son tracteur et quelques hectares où il cultive des légumes biologiques qu’il
prépare avec sa jument Résine : un cheval de
trait de race ardennaise qu’il attelle pour passer
la herse ou autre. Deux mois de l’année sont
consacrés à la coupe et au débardage de bois.
Cette année, il est venu dans la forêt de Montagnol avec sa jument pour faire une coupe de
bois. Il a débardé 100 m3 avec Résine, la belle
ardennaise. Si vous le croisez par hasard sur un
marché biologique où il vend ses légumes, il sera
heureux de vous donner des nouvelles de Résine !
De Fumade au désert marocain
Thomas Granel, 21 ans, de Fumade s’est élancé du 13 au 23 février 2014, dans le 4L Trophy.
Passionné de mécanique, il s’est
engagé avec son ami Corentin
dans le cadre d’un projet tuteuré
de seconde année de DUT Génie
Mécanique et Productique.
Le 4L Trophy est un
événement étudiant
qui se déroule chaque
année dans le but d’acheminer au moins 2
cartables
contenant
des fournitures scolaires (trousses, stylos,
crayons, feutres, gommes, cahiers…) ou 2
sacs de sports contenant du matériel sportif (chaussettes, balles,
tee-shirts,
survêtements, chaussures de sport, cordes à sauter, frisbees…) aux enfants du désert marocain.
Au total, plus de 6 000 kilomètres
sont à parcourir en 10 jours à
bord de la célèbre automobile
Renault 4L..
C’est un projet qui tenait à cœur
à Thomas afin de découvrir de
nouveaux aspects de la conduite automobile.
Il avait décidé de s'engager dans
ce raid avec la ferme intention
d'en
faire
une
expérience enrichissante par la découver-
coup d’énergie pour trouver un
budget de 5 000 € pour mener à
bien leur périple. Grâce à des
sponsors comme le Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées, les garages Béziat et Vialaret du Bez, le
Conseil Général du Tarn, les assurances Gan entre autres et avec
des actions comme de
la vente de stylos, leur
financement s’est finalement bouclé… non
sans mal !
Bref, entre la recherche de sponsors, la remise en état et l’adaptation du véhicule aux
contraintes du terrain
et le raid en lui-même,
c’est au final beaucoup
d’heures passées à réaliser leur projet.
te d'une nouvelle culture et de
modes de vie différents.
Un tel projet ne se réalise pas
qu’avec de la bonne volonté : il
aura fallu aux 2 étudiants beau-
Si vous croisez Thomas un de ces
jours sur les chemins de la commune, n’hésitez pas à lui parler
du 4L Trophy !
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Construction du foyer Nancy Bez
La construction du foyer Nancy Bez a débuté. Les
terrassements de l’entreprise Thouy de Brassac
sont terminés. Plus de 2000 m3 ont été évacués.
L’entreprise SO.LA.CO. T.P. en charge du lot grosœuvre a terminé les fondations profondes : des
pieux forés à la tarière creuse à plus de 11 mètres de profondeur ! La préparation et le ferraillage du plancher bas du rez-de-chaussée commenceront mi-juillet si le temps capricieux de ce
début d’été le permet.
Les travaux ont, pour le moment, de l’avance sur
le planning de la maîtrise d’œuvre qui prévoit
une livraison du bâtiment à la maison de retraite
Saint Joseph de Brassac au 1er septembre 2015.
Etat Civil
Bienvenue à :
Estelle Carivenc née le 1er mai 2013, fille de Joëlle Cartaillac et de David Carivenc de Cugnasse.
Maïlys Robert née le 17 juillet 2013, fille de Pauline et Kenny Robert de Cugnasse.
Nino Hubert né le 16 décembre 2013, fils de Céline Mallet et de Julien Hubert de Soulègre.
Lily Rose Cros née le 6 mars 2014, fille d’Emilie Marquès et de Florian Cros des Couailles.
Gauthier Bouissière né le 27 mars 2014, fils de Célia Randon et d’Arnaud Bouissière de Cugnasse.
Matthias Boyer né le 18 mai 2014, fils de Patricia Vallette et de Guillaume Boyer de la Bastisse.
Ils nous ont quittés :
Marie-Roselyne Oulès de Bagnolet, le 11 janvier 2014, 63 ans.
Emile Escande de la Ferrière, le 19 janvier 2014, 84 ans.
Gaston Pinel de Combeginestouse, le 8 mars 2014, 89 ans.
Adrien Huc de Soulègre, le 11 mars 2014, 88 ans.
André Maffre de l’Escassot, le 16 mars 2014, 83 ans.
Patrick Loupias de Fontbonne Haut, le 12 juin 2014, 53 ans.
Jean-Pierre De Corte d’Oulès, le 4 juillet 2014, 70 ans.
Odette Rouquette de Vié, le 8 juillet 2014, 89 ans.
Tous nos vœux de bonheur à :
Coralie Mercier et Marc Baudoui de Bagnolet, le 10 juin 2014.
Marie-Noëlle Bourniquel et Pascal Baudoui de Bagnolet, le 10 juin 2014.
Le Courrier de Castelnau, bulletin municipal de la commune de Castelnau de Brassac. Ce numéro a été
imprimé par les moyens techniques de la mairie.
Horaires d’ouverture de la mairie : 9 h - 12 h du Lundi au Samedi
Tél : 05-63-74-00-61
Fax : 05-63-74-58-01
courriel : [email protected]
Site internet : www.castelnau-brassac.fr
Ne pas jeter sur la voie publique
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