PV AG du 11 avril 2014 pour site Internet - Creditmutuel

Le 11 avril 2014, la Caisse de CREDIT MUTUEL de HABSHEIM a
tenu son
Assemblée Générale 2014
devant près de 470 sociétaires-clients dans la salle Lucien GENG
Point 1 - BIENVENUE - OUVERTURE DE L'ASSEMBLEE GLE et CONSTITUTION
DU BUREAU
M. Fuchs, Président du CA, souhaite une cordiale bienvenue aux sociétaires présents, aux conseillers
actuels et anciens, à Mme Corinne MANIETTE, Responsable de Dépt. Organisation de la Direction
Régionale SUD et à son conjoint, à Mme Brigitte HAAS, Présidente de la Caisse d’Ottmarsheim, M
Jean–Marc MUNSCH Vice-Président du Crédit Mutuel de Sierentz, M et Mme REICHSTADT Roland
Conseiller à la CCM de KEMBS, aux adjoints Mmes Bernadette TROETSCHLER, Marie-Renée
BERTSCH, Madeleine STIMPL, M. Francis STAEHLER et les membres du Conseil Municipal présents
dans la salle, aux représentants des associations locales ainsi qu’aux jeunes de la commune âgés de
18 ans courant 2013 et qui ont accepté notre invitation spéciale. Une bienvenue spéciale également
pour tous nos nouveaux sociétaires qui assistent à notre AG pour la première fois.
M. Gilbert Fuchs annonce le programme de la soirée, réparti en 2 étapes : tout d’abord la présente
AG, immédiatement suivie de la partie festive.
Une minute de silence est observée pour les sociétaires et clients de la Caisse décédés en 2013.
Constitution du Bureau
- Président : M Fuchs, Président du Conseil d’Administration.
- Secrétaire : M. Georges Heinrich, Directeur
- Scrutateurs : Mme Grienenberger Charlotte et M Joseph Sitterlé
1
Un exemplaire de la lettre d’invitation officielle, du bilan 2013 et documents annexes, un
exemplaire des statuts et du Règlement Général de Fonctionnement ainsi qu’un exemplaire du
procès-verbal de l’Assemblée Générale du 05 avril 2013 sont mis à disposition.
Point 2. COMPTE RENDU D’ACTIVITE POUR L’EXERCICE 2013
M Fuchs entame son propos en soulignant la proximité du réseau des Crédit Mutuel, encore
intensifiée grâce aux nouvelles technologies et à son développement tant en activités que
géographiquement, à l’international. Il y a quelques années, le résultat venait uniquement des dépôts
2
et crédits. Aujourd’hui,
urd’hui, les assurances, mais aussi tous les services qui ont été déployés, y contribuent
pour une part non négligeable.
Aujourd’hui, plus que jamais, pour rester dans la course, il faut construire des ambitions partagées et
identifier des leviers d’action,, ou encore susciter l’envie du développement et du progrès.
C’est bien avec cet état d’esprit que se conçoivent les initiatives du Crédit Mutuel en matière de
diversification, notamment avec la téléphonie.
Le Crédit Mutuel est bien paré pour suivre les évolutions technologiques et commerciales attendues
dans les décennies à venir.
Rapport d’activités:
3:
• Bilan des ressources humaines de la caisse; un seul changement en 2013
Pas de départ à signaler dans l’équipe des salariés, « une agréable stabilité ».
Les changements intervenus en 2013
201 auprès des élus : Mme Béatrice BALLESTER a été élue
membre du Conseil de surveillance.
surveillance
M. Fuchs, à ce point de son rapport, rend hommage aux élus ici présents.
Il expose ensuite les principaux chiffres d’activité et souligne le bon développement poursuivi par la
Caisse en 2013 :
•
•
•
Les clients sont désormais près
p
de 4500
Le taux de sociétariat de 1% et est à présent de 69%
69
Les dépôts s’élèvent à 106.5M€
10
avec une progression de l’épargne
épargne totale de 4.8% dont
2.6%
% sur les seuls livrets et 10.5% sur les comptes courants
•
Les crédits progressent de 2.3% et les encours atteignent à présent 87.2M
7.2M€. Les crédits à
l’habitat quant à eux, progressent de 2.2%,, les crédits conso de 4.7% et les crédits
d’investissements
tissements (entreprises et professionnels) de 12,7%
Ces évolutions conduisent à un coefficient d’engagement qui s’établit au 31 décembre 2013 à
132.2%.
3
•
Les assurances : le nombre total de contrats d’assurances est de 6866, en hausse de 4.9%.
Une excellente
ente performance et de fait notre taux de clients bancassurés passe à 71.3%, en
progression de 1.3%
•
L’équipement en téléphonie progresse de 40 lignes nettes et nous gérons à présent un stock
de 547 contrats. M Fuchs souligne l’efficacité constante de l’équipe commerciale en ce
domaine.
159 contrats de télésurveillance en stock, soit 34 nouveaux abonnés en 2013 soit une
progression de 27%.
•
4
M. Fuchs prône ainsi la prévention et encourage les souscriptions « avant » un éventuel
sinistre. Les nombreux cas d’effraction enregistrés courant 2013 dans notre zone de
chalandise ne sont évidemment pas étrangers à cette évolution significative
Les frais généraux, sont en régression de près de 6% et le coefficient d’exploitation passe
ainsi de 50 à 46%. Ce chiffre est un indicateur précieux de la rigueur de la gestion des
dépenses
Par ailleurs, le coût du risque sur l’activité clientèle évolue favorablement, traduisant ainsi une
bonne maîtrise dans l’ensemble des métiers. Le ratio de couverture des créances douteuses
est de 50% à fin 2013 contre 45% en 2012
Et si la conjoncture ne laissait guère présager une évolution positive de notre résultat net de la
Caisse, force est de constater que les chiffres sont favorables et s’affichent à 396.5 K€, soit
une progression de 7%, ce qui est fort honorable.
Concernant nos services à la clientèle, le meilleur contact demeure clairement celui en direct
avec nos CDC bien que de plus en plus de clients font usage de notre site Cybermut pour
des raisons de confort et de réactivité.
S’agissant de nos jeunes clients, les offres bancaires sont nombreuses et adaptées aux différents
profils. Le CM mène aussi bon nombre d’actions de soutien et d’animation à leur attention.
Nous mettons régulièrement à disposition des jeunes des billets de cinéma, de billets pour des
concerts gratuits, parfois pour assister à compétitions sportives.
Proche des associations en termes de gouvernance, le Crédit Mutuel, est la première banque
des associations, ceci grâce à une forte expertise, sans compter l’engagement des
administrateurs et salariés. Un site Internet « associatheque.fr » dédié au secteur est ouvert à
l’information et au service en ligne. Des téléchargements sont possibles.
M Fuchs souligne qu’à Habsheim, nous n’avons pas réduit nos partenariats. Nous jugeons
avec soin les différentes et nombreuses sollicitations avant d’y apporter une réponse.
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Le budget associations représente en 2013 pour notre Caisse pas moins de 9635 € en dons,
fournitures, matériels divers, participations publicitaires, hors budget jubilés : 3663€ pour 67
jubilés et 12 noces d’Or.
La formation est devenue un élément incontournable dans ce monde en continuel changement.
Elle est la base de la réussite. Les salariés s’y prêtent volontiers pour mieux servir les clients.
Les élus consacrent aussi de leur temps pour des formations communes ou individuelles. A ce
titre, M Fuchs tient à remercier M. Didier Plaziat pour la bonne coordination des plannings et
la motivation qu’il sait fédérer dans les Conseils.
M Fuchs conclue son propos par les perspectives 2014 :
« Les mini-assises du Crédit Mutuel ont eu lieu dans cette salle début d’année. Il s’agissait de
définir un plan à moyen terme 2014-2016. Les objectifs sont ceux de la qualité, de la proximité
et du service.
Une nécessité : il faut s’adapter, c’est une exigence, il faut préserver notre identité.
Il faut aussi poursuivre nos efforts pour renforcer notre indépendance par rapport aux marchés
financiers en priorisant la collecte de dépôts tout en continuant de financer les projets des
entreprises et des particuliers.
Fort de notre enracinement et de l’implication de nos équipes d’administrateurs et de salariés,
nous continuerons d’affirmer notre différence mutualiste, en étant proche de nos sociétaires et
clients.
Nous serons certainement appelés à entreprendre un certain nombre de travaux dans le
cadre des obligations de la loi « handicap ». Les établissements recevant du public (ERP)
doivent se soumettre à cette nouvelle réglementation qui prend en compte le handicap dans
toute sa diversité.
J’ai tenu, une nouvelle fois, à faire passer un message, celui de la confiance, de la
responsabilité, mais aussi du courage et de la vigilance, si nous voulons être à la hauteur des
défis qui sont devant nous ».
Point 3. PRESENTATION DU BILAN ET DU COMPTE DE RESULTAT
Montage audiovisuel Weber Vidéo.
Point 4. RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE :
M. Wolf J-J, Président du Conseil de Surveillance, fait lecture de son rapport.
6
« Le Conseil de Surveillance a assisté à toutes les réunions du Conseil d’Administration. Il
s’est aussi réuni 3 fois seul, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Notre contrôle interne vient en appui du contrôle permanent auquel est soumis votre Caisse
du fait des procédures légales applicables au Crédit Mutuel, qui comprend également les
contrôles réguliers effectués par la Fédération, mandatée pour ce faire par les Pouvoirs
Publics.
En application des procédures en vigueur, je puis assurer que les décisions prises par le
Conseil d’Administration sont conformes en tous points.
Par ailleurs, le rapport général de l’Inspection ainsi que son rapport spécial, dont je vais vous
faire part des conclusions, ne contiennent ni réserve ni observation susceptibles de mettre en
cause la présentation de nos comptes »
Je précise également que le Code d’éthique et de déontologie a fait l’objet d’un bilan annuel et
que les règles sont suivies sans faille ».
lecture des conclusions du rapport général et du rapport spécial de l’Inspection
rendus par M Fabrice Reymann, Inspecteur Fédéral, suite aux travaux de contrôle du bilan de
l’exercice 2013.
Il termine ensuite son exposé :
« L’ensemble des contrôles n’appelant pas de commentaire particulier, je propose à
l’Assemblée Générale, au nom du Conseil de Surveillance, d’approuver le bilan, le compte de
gestion général et le compte de résultat et de donner quitus au Conseil d’Administration pour
sa gestion ».
Point 5 : APPROBATION DU BILAN ET DU COMPTE DE RESULTAT ,
AFFECTATION DU RESULTAT
ère
1
résolution, concernant l’approbation du bilan et du compte de résultat, ainsi que de
l’affection du résultat :
« Compte tenu des rapports de l’Inspection et du rapport du Conseil de Surveillance de votre
Caisse, je propose à l’Assemblée Générale : »
•
d’approuver les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes) de l’exercice
clos le 31 décembre 2013 qui se solde par un excédent de 396.535,70 €
7
•
d’approuver la répartition de l’excédent net conformément aux propositions du conseil
d'administration, à savoir:
-
montant affecté au versement de l'intérêt statutaire au titre de l'exercice 2013 qui sera mis en
paiement à compter du 1er juin 2014 pour 151.015,86 €
-
montant affecté au compte de réserves statutaires
245.519,84 €
Soit un total égal à 396.535,70 €
Par conséquent l’Assemblée Générale décide de mettre en paiement à compter du 1er juin 2014 un
dividende sur les parts du Crédit Mutuel à raison de 2,45 centimes par part sociale B d’un euro» .
RESOLUTION 1- A l’unanimité, l’Assemblée Générale approuve cette résolution
e
2 résolution, concernant la variation du capital social :
L’Assemblée Générale constate que le capital social, qui était de 6.231.628 €, au 31.12.2012,
s’élève au 31.12.2013 à 6.257.979 €, soit une variation de + 26.351 € et se répartit comme
suit :
60.150 € au titre des parts sociales de catégorie A
6.197.829 € au titre des parts sociales de catégorie B.
RESOLUTION 2- A l’unanimité, l’Assemblée Générale approuve cette variation du capital
social durant l’exercice écoulé.
Point 6. RESOLUTIONS, QUITUS
D'ADMINISTRATION:
ET
DECHARGE AU CONSEIL
A l’unanimité, au vu des conclusions du rapport du Conseil de Surveillance et des rapports
établis par l’Inspection Fédérale, l’Assemblée Générale donne quitus et décharge au Conseil
d’Administration pour sa bonne gestion au courant de l’année 2013.
Point 7.
ELECTION
SURVEILLANCE
AU
CONSEIL
D’AMINISTRATION
&
DE
M. Fuchs Gilbert annonce que, conformément à l’information communiquée sur les invitations,
deux sièges sont à pourvoir au C.A. Etant lui-même concerné, il cède la parole au VicePrésident du CS pour mener ces élections.
8
M. Bruno DUCHAMP rappelle à l’Assemblée que, conformément aux indications portées sur
les invitations, les mandats de 2 élus du Conseil de d’Administration sont échus.
Il s’agit de Madame Chantal SCHWEITZER et de M. Gilbert FUCHS.
Tous deux sollicitent le renouvellement de leur mandat.
Mme Chantal SCHWEITZER est vice-présidente du Conseil d’Administration depuis 2007.
Son implication et son assiduité en font une élue active et représentative au sein de notre
Conseil.
M. Gilbert FUCHS exerce la qualité de Président du Conseil d’Administration depuis 1996.
Son implication tant dans la gestion de la Caisse que dans les Instances Régionales en font
un administrateur informé, efficace et soucieux de la bonne gestion de notre Caisse, ainsi
qu’un défenseur acharné des valeurs mutualistes qui font la force de notre Groupe
aujourd’hui.
N’ayant pas enregistré d’autres candidatures pour les postes à pourvoir, M. DUCHAMP
propose de passer au vote à mains levées
Tous deux sont respectivement réélus à l’unanimité.
M. Duchamp remercie l’Assemblée de leur confiance et adresse ses félicitations aux deux
Administrateurs.
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Point 8. REPONSES AUX QUESTIONS POSEES PAR LES SOCIETAIRES
M. Heinrich annonce que cette année 4 questions sont été soumises à la Caisse.
1ère question ► « Pourquoi nos services de banque à distance sont-ils payants ? »
C’est une question récurrente, et logique à notre époque du «tout gratuit pour tout le monde»!
Le Groupe a fait le choix différent, celui de mettre à disposition de ses sociétaires un service
complet :
• En matière d’information : toute notre offre est disponible, avec possibilité de simulation et
même de demande en ligne
• En matière de consultation et de transactions : les accès sont ouverts à tous les produits et
services
• En matière de contact, avec ses divers outils en ligne comme la messagerie sécurisée
Par ailleurs, M Heinrich précise que le service est identique et accessible sur tous les
supports, qu’il s’agisse des ordinateur, des tablettes ou des Smartphone, à la différence de
certaines autres banques.
Le tarif de 3€/mensuel donne accès à un service complet, sécurisé et de grande qualité, et
cela participe aux charges liés au fonctionnement, aux évolutions et au développement du
service. Et ce service est en réalité inclu dans le cadre de l’€urocompte.
2e question ► « Pourquoi doit-on payer les accès aux anciens relevés de comptes ? »
Ces frais sont relatifs à la nature de la recherche càd ancienneté des documents et
volumétrie.
Notons que depuis quelques mois, un service gratuit est offert aux sociétaires dans le cadre
de leur abonnement Cybermut : il s’agit de « DVI » (documents via internet, qui se substitue
aux envois papier).
Le service DOCUMENTS VIA INTERNET permet de mettre à disposition du souscripteur
divers documents (dans un premier temps les relevés de compte et les relevés de prestations
santé édités par les ACM à l’occasion des remboursements)
Lorsque de nouveaux documents sont mis à disposition, les clients en sont avertis
directement sur le site Internet et l’envoi sur support papier desdits documents sera
automatiquement supprimé.
Enfin, une autre information encore pour être exhaustif, il existe à présent aussi un service de
coffre électronique pour protéger les documents numérisés importants : c’est un réel service
coffre-fort et pas un simple endroit de stockage
Pourquoi un tel service ?
• problèmes informatiques (perte de données, virus…) ou d’altération liée au temps du disque
dur, des CD ou DVD de sauvegarde,
• risques de vol ou panne de matériel et de sinistre (matériel hors service, incendie…),
Quels documents par exemple à déposer au coffre :
• Personnels : factures, photos, garanties, contrats, actes notariés…
• Administratif : papiers officiels, d’identité, bulletins de salaire, avis d’imposition…
10
• Banque et assurance : contrats, conventions,
• Et enfin tout autre document ayant valeur à titre personnel, voire sentimentale…
3e question ► résumée de la façon suivante : « sur certains sites internet, la carte bancaire
est gratuite : pourquoi pas au Crédit Mutuel ? »
A chaque carte bancaire sont associés des services d’assurance et d’assistance. Le choix au
Crédit Mutuel est de donner à ses sociétaires des couvertures élevées. Ce service a un coût
et le prix de nos cartes est étudié au mieux.
Comme pour l’accès internet, là aussi, une réduction significative est intégrée dans
l’€urocompte.
Par ailleurs, les banques par @ , aussi appelées « banques directes » qui « offrent » la carte
• n’ont pas de réseau de caisses locales : quid de la proximité et de la disponibilité tant
appréciée par nos sociétaires ?
• et ces « banques » exigent aussi de la part de leurs clients des contreparties, comme par
exemple des dépôts permanents et importants sur des comptes non rémunérés …
4e question ► «La déclaration des revenus sur valeurs mobilières (l’IFU ) : les documents
manquent de détails et de précisions : on ne peut rien vérifier voire comprendre …»
Pour une meilleure lisibilité pour les « clients-contribuables », les Pouvoirs Publics ont
standardisé les IFUS entre les réseaux. On y retrouve partout les mêmes rubriques, les
mêmes références et la même organisation.
Les IFUS sont certes synthétiques mais ils sont accompagnés au Crédit Mutuel d’une lettre
d’explication pour mieux en comprendre le contenu et les reports éventuels à faire sur la
déclaration d’impôts.
Les chiffres, les sommes indiquées sur cet IFU, sont les totaux des intérêts ou dividendes
perçus durant l’année fiscale.
Et comme vous le savez à présent, cette fiscalité de l’épargne change sans arrêt et c’est vrai
que ça peut devenir un casse-tête…
M Heinrich invite les sociétaires-clients à rencontrer au moins une fois par an leur Chargé de
Clientèle pour faire ensemble le bilan fiscal de leur situation.
Point 9. ALLOCUTION DE L’INVITE D'HONNEUR:
Intervention de Mme Corinne MANIETTE, Responsable de Dépt. Organisation de la Direction
Régionale SUD.
Mme MANIETTE, à l’aide de supports visuels, présente les nouvelles activités, les évolutions
techniques et géographiques du Groupe Crédit MUTUEL-CIC ainsi que les nouveaux
partenariats en construction.
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Point 10. CLOTURE DE L'ASSEMBLEE GENERALE:
e
M Fuchs clôture la partie statutaire de la 119 AG à 21h00.
Il exprime ses remerciements à l’entreprise Fleurs Sellet pour la décoration florale du podium
ainsi qu’au traiteur René ALMY pour la partie gastronomique de la soirée.
Il remercie la municipalité pour la mise à disposition de la salle et de son équipement et les
Ets Weber pour la sonorisation et les divers montages, ainsi que l’ACLS pour le service du
repas de cette soirée et enfin l’équipe du handball de Habsheim qui a accepté de prendre en
charge le rangement de la salle au terme de cette soirée.
Il invite les jeunes de 18 ans qui ont été invités tout spécialement à retirer leur cadeau spécial
jeunes auprès de Mme Vanessa LIEBY.
M Fuchs conclue par ces mots :
« L’ordre du jour étant épuisé, nous arrivons au terme de cette AG.
Le moment est venu d’ajouter encore quelques mots à titre personnel.
Ayant assumé la fonction de président depuis 1996 j’aimerais vous dire combien cette tâche
était agréable et épanouissante.
J’ai apprécié le contact avec vous, fidèles sociétaires.
Pour avoir été très souvent sur le terrain pour représenter la Caisse, j’ai connu des moments
privilégiés d’échange avec le monde associatif, que j’ai toujours eu à cœur de soutenir.
Si toutes ces années ont défilé à un rythme aussi rapide, c’est que l’ambiance était bonne au
sein de nos conseils.
C’est que le partage des tâches avec nos salariés successifs était non conflictuel.
Mutualiste dans l’âme hier et aujourd’hui, je le resterai demain.
J’ai défendu nos valeurs et notre spécificité et je formule le vœu que mon successeur
assurera la continuité avec la même motivation et la même abnégation.
A nos salariés, je dis que vos sourires en arrivant à la caisse étaient vecteurs de motivation.
J’ai été très heureux de présider cette magnifique entreprise qui est la vôtre. Rien n’est
possible sans chacun d’entre vous et sans le travail que vous accomplissez.
A notre directeur, je dis plus particulièrement merci pour son étroite collaboration.
Dans notre secteur, les résultats ne s’obtiennent pas en un jour.
Tous les efforts humains, technologiques et financiers que nous avons entrepris ensemble
pour relever le challenge de la pérennité, de la solidarité et de la rentabilité s’inscrivent dans la
durée.
A nos conseillers je dis, il faut continuer à aller de l’avant pour mener à bien les actions
engagées. Restons soudés autour du président à venir.
Nous le ferons ensemble et je resterai - très discrètement - force de proposition et de
réflexion. Je m’en réjouie !
A présent je clos cette AG en vous remerciant de votre participation et de votre patience. »
Puis il invite l’assemblée à profiter enfin de la partie gastronomique.
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