fiches descriptives

COMPTABILITE EN LIGNE
Portail CERFRANCE Connect : une authentification unique, un partage de contenus avec deux
grands éditeurs pour vous offrir plus de services et simplifier la vie de vos clients.
POUR CERFRANCE, CES OUTILS EN LIGNE PERMETTENT DE :
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Gagner du temps en saisie grâce au lien direct avec la chaîne de production comptable.
Proposer à vos clients de nouveaux services dans le prolongement des outils CERFRANCE.
Valoriser les moyens technologiques pour véhiculer une image dynamique
de CERFRANCE et fidéliser vos clients.
POUR LES CLIENTS CERFRANCE, ILS LUI PERMETTENT DE :
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Saisir de manière très simple et intuitive sa comptabilité.
Consulter à tout moment ses comptes, son grand livre, sa balance...
Garder ses documents chez lui (factures, talons de chèque, ...). Le client n’a besoin que
d’une connexion Internet classique pour travailler. C’est également le comptable qui pilote
les paramétrages et les données via son propre dossier.
ANALYSES DE GROUPE EN LIGNE
OBJECTIFS
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Permettre à vos clients de comparer leur entreprise selon certains critères avec les autres
entreprises du réseau national CERFRANCE ou de son propre CERFRANCE.
Permettre à vos collaborateurs d’étudier le positionnement de leurs clients (Agri et ACS),
parmi les autres entreprises membres du réseau ou du CERFRANCE.
Choisir l’échantillon (taille de l’exploitation, nombre de collaborateurs, EBE…).
Consulter les moyennes du groupe au format histogramme ou nuage de points.
Comparer les chiffres d’un client avec les moyennes de son groupe.
POUR LA VERSION AGRICOLE
Chaque variable de positionnement et de classement est décidé par le CERFRANCE en fonction
de sa typologie d’entreprise. Les sous rubriques permettent un positionnement automatique de
l’entreprise mais également un meilleur tri de l’échantillon.
POUR LA VERSION ARTISANS, COMMERÇANTS, SERVICES
Le CERFRANCE doit alimenter un cahier des charges national en lien avec l’observatoire ACS afin
de pouvoir se comparer avec plus de 25 000 entreprises.
UNE AUTHENTIFICATION ET UN POSITIONNEMENT DIRECT VIA CERFRANCE CONNECT
Dès la page d’accueil, le client peut accéder à ses références et le collaborateur à toutes les
références.
DES DONNEES PRECISES ET MISES A JOUR REGULIEREMENT
Chaque nuit, en fonction du paramétrage désiré, les données sont automatiquement mises à jour
avec la dernière information pour l’adhérent.
Des filtres, pour la base ACS, sont mis en place afin de garantir une base de données saine.
BASE DE CONNAISSANCE
EMPLOYEUR DE MAIN D’ŒUVRE
CONNAITRE TOUTES LES INFORMATIONS RELATIVES AU CONTRAT DE TRAVAIL
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Les différents contrats existants (leurs obligations, aides, …).
Quel contrat choisir (auto-diagnostique par saisie de différents critères).
Comment rédiger un contrat, …
MAITRISER LA VIE DU CONTRAT
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Gestion des jours fériés.
Des maladies.
Des accidents.
Des congés payés.
Recours aux sanctions disciplinaires.
A la place du contrat de travail pour licenciement.
Démission, …
PREPARER AU MIEUX UNE EMBAUCHE
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Différentes aides auxquelles l’employeur peut recourir.
DUE en ligne.
Obligations de l’employeur dans l’entreprise, …
ACTUALITE ET VEILLE REGLEMENTAIRE
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Lettre aux employeurs au format numérique – publication mensuelle.
Brèves d’information – publication hebdomadaire.
Formulaires.
DEVIS - FACTURIER
LE DEVIS FACTURIER est un outil qui permet à vos clients d’effectuer en 3 clics des devis ou des factures tout en respectant les obligations légales.
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
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Création d’une base client à la volée ou en masse.
Création d’articles types en masse ou à la volée.
Intégration possible d’une base Excel de clients.
Création de devis et transformation automatique en facture.
Création de factures avec des modèles pré enregistrés.
Personnalisation des factures avec les informations clients (logo, Siret, …).
Transfert automatique des documents par mail au collaborateur CEFRANCE.
Relance des factures non payées.
Journal des ventes avec mode de règlement.
Intégration dans une comptabilité CERFRANCE.
Pas de limite de facture par mois.
Facture avec ou sans TVA.
Personnalisation des taux de TVA.
Activation du mode complet ou basique.
Mise à jour automatique des modèles en fonction de la réglementation.
Création d’avoir total ou partiel.
Numérotation des factures automatique en fonction des clôtures.
ESPACE COLLABORATIF / GED /
MES DOCUMENTS
L’ESPACE COLLABORATIF, C’EST POUR VOS CLIENTS
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Un espace sécurisé et accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7.
Une arborescence personnalisable.
Chaque client dispose des documents principaux de son dossier, fournis par le CERFRANCE.
Le collaborateur accède à l’ensemble des documents des adhérents présents dans son
portefeuille.
L’adhérent peut déposer des documents et informer son ou ses interlocuteurs CERFRANCE
du dépôt.
L’adhérent peut transférer des documents à d’autres organismes sans utiliser son logiciel
de messagerie.
Une interface plus intuitive pour le dépôt des documents.
Des alertes mails et sms lors d’un dépôt de document.
Une visualisation rapide des nouveaux documents déposés.
Un classement possible par date ou noms de dossiers.
Des notifications en page d’accueil de CERFRANCE Connect pour les collaborateurs à
chaque dépôt de documents par les clients.
Un bloc visuel accessible dès la page d’accueil de CERFRANCE Connect.
Des restrictions possibles d’affichage par dossier en fonction des thématiques.
Une mise à jour des documents possible toutes les nuits ou deux fois par jour.
PILOTER EN CONJONCTURE INSTABLE
Permettre à vos clients avec l’appui de leur conseiller, une approche prévisionnelle opérationnelle :
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Fixation d’objectifs globaux d’entreprise déclinable par production.
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Simulation de scénarii de prix de marché.
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Fixation d’objectifs et suivi de leur réalisation.
Il existe 4 versions de l’outil spécifique aux productions.
PILOTER LA COMMERCIALISATION DES GRANDES CULTURES
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Paramétrage du module avec le client et détermination du niveau d’offre (3 possibles).
Détermination des prix de vente en lien avec le client (minimum et optimum).
Paramétrage des récoltes.
Saisie des éléments financiers de l’entreprise :
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marge globale (prélèvements personnels, annuités assolements, capacité
d’autofinancement, …),
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marge brute prévisionnelles (aides couplées, charges, sous-produits),
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assolement (cultures avec ou sans suivi commercial).
Détermination de deux objectifs financiers.
Saisie des données par les adhérents.
Tableau de bord en temps réel, alertes, ajustements, …
Accompagnement par le conseiller CERFRANCE.
PILOTER EN CONJONCTURE INSTABLE LAIT (EN COURS DE DEVELOPPEMENT)
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Les éleveurs laitiers suivent au plus près leurs coûts alimentaires à partir d’un prévisionnel
mensuel (énergie et Mo, marge sur coût alimentaire, trésorerie mensuelle, …).
Ils peuvent ainsi ajuster au mieux leurs quotas et leurs productions.
PILOTER EN CONJONCTURE INSTABLE PORC (EN COURS DE DEVELOPPEMENT)
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L’outil permet aux naisseurs-engraisseurs qui fabriquent leurs aliments en achetant les
matières premières, de suivre leur trésorerie au plus près et éventuellement d’aller
sur le marché de vente différée.
PILOTER EN CONJONCTURE INSTABLE SERRES (EN COURS DE DEVELOPPEMENT)
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En suivant leurs ventes et leurs deux gros postes de charges (énergie, main d’œuvre), les
serristes suivent leur trésorerie.
INTERACTIVITE AVEC LE CLIENT
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Le conseiller est automatiquement averti de toute saisie faite par le client.
Le conseiller a accès, via CERFRANCE Connect, à toutes les simulations de ses clients (notion
de portefeuille).
A la fin de l’année, le conseiller clôture l’exercice, valide les résultats du client et génère un
document récapitulatif de la santé financière de son entreprise qu’il lui fournit.
D’une année sur l’autre, le client retrouvera l’archivage des exercices précédents.
INDICATEURS
Visualisez l’activité de vos clients, affectez des seuils mini – maxi, contribuez à la remontée des
informations.
3 TYPES D’INDICATEURS
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Indicateurs nationaux en lien avec des partenaires de RESOTIC sur des filières viandes,
céréales et financières.
Indicateurs départementaux par CERFRANCE en ligne avec la production ou les logiciels
internes (tva, chiffre d’affaires, …). Données transmises via des fichiers xml.
Indicateurs paramétrables par clients en lien avec une offre de service de suivi d’activité en
interne. Le client saisie régulièrement (par jour, par semaine, par mois) une valeur sur
CERFRANCE Connect et en informe son conseiller.
PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT
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Choisissez avec votre client des indicateurs clés (CA, ...) et complémentaires (nombre de
couverts, ...).
Annotez d’un commentaire l’indicateur que vous souhaitez. L’insertion de ces commentaires
est facilitée par les notifications automatisées.
Validez, avec les informations financières de l’entreprise, de votre client un seuil minimum
et un seuil maximum à ne pas atteindre.
Suivez à chaque saisie de données par le client, l’évolution de son entreprise et ajustez
avec lui ses investissements et ses charges.
Notification en cas de franchissement d’un seuil « critique ».
Visualisation de l’état par un code « smiley ».
Visualisation pour le conseiller de l’ensemble des indicateurs saisis par ses clients via
CERFRANCE Connect dès la page d’accueil.
Impression possible de l’évolution graphique des données.
OUTILS PAC
BASE DE CONNAISSANCE PAC
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L’ensemble des données (nationales ou départementales) sont rédigées par vos spécialistes
PAC.
Le client peut alors être informé sur les fondements de la PAC, les brèves spécifiques, les
aides animales et végétales, le calendrier des évènements liés à la PAC, …
Le client bénéficie d’un accès direct aux formalités administratives et d’une assistance en
ligne.
SIMULATION DES AIDES PAC
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Le client saisit ses surfaces de cultures ainsi que le nombre d’animaux et obtient une
évaluation du montant des aides PAC.
Le calcul de ses DPU et la modélisation sont intégrés.
Possibilité de réaliser 3 hypothèses afin de les comparer entre elles.
Possibilité d’interrompre sa saisie et de la reprendre à tout moment.
Possibilité de visualiser les simulations de vos clients pour préparer vos éventuelles
rencontres avec eux.
CONDITIONNALITE DES AIDES PAC
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Le client saisie les éléments relatifs à son exploitation sur les différents domaines réglementés.
Au terme de sa saisie, une évaluation du pourcentage de pénalités d’aides est calculée et
affichée.
PAIE
Optimisez le traitement de la paie, standardisez la récolte d’informations (éléments variables, …)
auprès de vos clients, réduisez les temps de mise à disposition des bulletins de salaire, fluidifiez et
dématérialisez l’ensemble du processus.
Il existe deux versions pour cibler au mieux les attentes des clients :
PAIE VERSION COMPLETE
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Grille de saisie personnalisée par segment et par CERFRANCE.
Registre des horaires imprimable dès la validation de la paie par le client.
Gestion des salariés avec transfert des informations, pour rédiger le contrat de travail.
Gestion des établissements.
Gestion de semaines types pour la simplification de la saisie par le client.
Exportations et importations possibles dans les logiciels de paie (selon les versions).
Validation du traitement des données par le CERFRANCE.
Verrouillage du processus de transmission des données et des modifications entre le client
et son interlocuteur paie.
Transmission automatique des bulletins de paie dans CERFRANCE Connect avec alerte mail
et sms pour le client.
Stockage des bulletins dans un espace sécurisé accessible 24h/24.
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PAIE VERSION SIMPLIFIEE
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Gestion des salariés avec transfert des informations, pour rédiger le contrat de travail.
Saisie à la semaine des éléments variables du mois, s’il y en a, sinon validation du mois en 1
clic.
Transmission de documents, type arrêt de travail, à l’interlocuteur paie.
Envoi rapide des déclarations (pdf) à l’interlocuteur paie.
Gestion des salariés de l’entreprise.
Editions d’états sur les évènements particuliers (congés, maladie, primes…).
Transmission automatique des bulletins de paie dans CERFRANCE Connect avec alerte mail
et sms pour le client.
Stockage des bulletins dans un espace sécurisé accessible 24h/24.
PARTENARIATS
Un maillage de compétences au service de vos clients. Intégration d’outils et de contenus dans
CERFRANCE Connect.
LOGICIELS
Portail collaboratif avec une authentification unique, des échanges de contenus : comptabilité,
fiscalité, gestion interne, paie et GRH, juridique, GED, outils de conseil, dématérialisation de
factures…, en collaboration avec de nombreux éditeurs tels que :
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CEGID : CEGID EXPERT
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ISAGRI : ISANET, ISAGED, ISACOMPTA, ISAGI
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EIC : DEMAT’ EXPERT
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NEOTIC et FARMEO
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So’néo
ALIMENTATION DE CONTENU
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FMBV (Fédération des Marchés du Bétail Vif) :
5 grilles de cotations existantes sur le
département ou la zone limitrophe et 2 courbes de suivi des produits (publication
hebdomadaire).
PROLEA (informations professionnelles sur les oléo protéagineux) :
Lettres de marché.
Analyses et prospectives.
Etudes sur les oléo protéagineux : colza, tournesol…(publication hebdomadaire).
Vitisphère :
Actualités professionnelles métiers, dossiers sur des pays producteurs…
Informations et dossiers thématiques.
Equicer : actualités professionnelles métiers, dossiers internationaux…
BCMA (Bureau de Coordination de Machinisme Agricole) :
Comparaisons de matériel.
Mise en conformité des règles de sécurité.
Actualités.
Pôle mécanisation constitué du calcul des coûts de mécanisation et partenariats locaux
avec les CUMA.
Vérification des coûts liés aux façons culturales.
Atout + Finances :
Bénéficier des articles d’Atout + Finances en primeur sur le support internet : les articles sont
à disposition des collaborateurs comme des clients auxquels les droits sont ouverts.
Aucune identification n’est demandée, une passerelle informatique est réalisée entre les
deux structures pour permettre une parfaite transparence pour l’utilisateur.
Terre-Net Média :
Un bulletin de prévision quotidien par zone climatique homogène (taille du type canton)
gratuit.
Un bulletin professionnel avec prévision sur 36 heures annoncé par pas de 3h avec une
précision par zone climatique homogène (tarif préférentiel).
Cours et marchés.
France AGRI MER : cours et marchés.
ProBTP : règlementations, actualités…
AGPB : actualités, cours et marchés du blé…
TECHNIQUES
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Plateformes d’hébergement
Sécurité
Télécommunications…
ACTUALITES ET INFORMATIONS
ACTUALITES PROFESSIONNELLES AGRICOLES, ACS, VITICOLES, EQUINES… PUBLICATION QUOTIDIENNE
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Dates Clés.
Actualités Générales.
Actualités Professionnelles.
Actualités Financières.
Formulaires administratifs...
Chiffres clés (indices nationaux).
FIL INFO : ACTUALITES ET VEILLE REGLEMENTAIRE
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Brèves techniques thématiques : économie, fiscal, social, juridique, informatique,
environnement… - 10-15 brèves hebdomadaires.
Brèves spécifique employeur - 2 brèves par semaine en moyenne.
Brèves spécifiques PAC - environ 3 brèves par semaine selon l’information.
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FIL INFO : DEPARTEMENTAL
L’administrateur CERFRANCE peut créer autant de thématiques spécifiques locales qu’il le souhaite.
Toutes les informations insérées localement sont indexées par le moteur de recherche. Le client
peut ainsi consulter les informations locales en plus des informations nationales.
INFOMAIL : SYSTEME D’INFORMATION ET D’ALERTE PAR MESSAGERIE
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Envoyez à tout moment à vos clients de l’information selon ses centres d’intérêts :
environnement, traçabilité, qualité, agriculture raisonnée, informatique, vie des sociétés,
gestion de patrimoine…
Produisez vos informations ou choisissez les dans une base nationale et publiez les au rythme
de votre choix : hebdomadaire, bimensuelle, mensuelle.
ENVOI DE SMS
Pourquoi le sms ?
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Un taux de mémorisation supérieur : le message est concis et lu immédiatement.
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Un taux de retour de campagne marketing entre 6 et 15%.
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Une information à des milliers de personnes, à un coût très compétitif, en un clic.
Le sms RESOTIC c’est
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Un carnet d’adresse détaillé et la personnalisation de l’émetteur.
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La programmation et l’élimination des doublons lors de l’envoi des sms.
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Une réception rapide et fiable (environ 15s) et un suivi grâce aux accusés de réception.
Pourquoi faire ?
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Annoncer un événement (assemblée générale, réunion d’information...).
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Alerter pour la mise en ligne de documents (dossiers de gestion, bulletins de paie...).
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Lancer un nouveau produit ciblé ( paie en ligne, comptabilité en ligne...).
FLUX RSS
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Flux d’informations disponibles depuis la page d’accueil.
Liste de flux pré paramétrés et modifiables par vous-même mais également par le client.
Gestion des profils possibles pour gérer des flux axés agricole, viticole, ACS…
PETITES ANNONCES
Déposer ou répondre à une annonce gratu : Petites annonces (regroupe l’ensemble des annonces),
vos annonces, les annonces de vos clients.
SUIVI D’ACTIVITE
Le suivi d’activité est un module qui permet de suivre les indicateurs économiques d’une entreprise,
de collecter ces informations et de les fournir aux clients sous forme de tableaux de bords en lien avec
leurs activités. Ce module génère des notifications automatiques pour le client et le collaborateur
CERFRANCE dès qu’une saisie ou qu’une action est réalisée.
La consultation des dossiers se fait dès la page d’accueil de CERFRANCE Connect.
COTE CLIENT
Interface de saisie de ses indicateurs et consultation en direct de ses tableaux de bord en lien
avec le travail du conseiller. Le client va pouvoir saisir des informations pour la mise en place de son
budget. Ces informations sont liées :
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A son activité.
A la description de son entreprise.
Aux produits sensibles.
Aux charges sensibles.
A sa trésorerie.
Et à d’autres indicateurs personnalisables.
COTE COLLABORATEUR :
Interface de paramétrage et de saisie (au cas où) lui permettant de :
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Gérer le dossier du client et de lancer la prestation.
Importer des données issues de logiciels internes (CEGID ou ISAGRI par exemple).
Valider et générer le rapport flash de gestion pour que le client le consulte.
Consulter la saisie des données faites par l’adhérent.
Paramétrer un envoi de mail automatique pour récolter les informations avec un système
d’alerte pour le rappel.
Livrable à la fin de la collecte au format CERFRANCE avec l’ensemble des
informations saisies représentées sous forme de tableaux de bord.
COTE ADMINISTRATEUR :
Interface permettant de voir les statistiques en temps réel par activité et filière.
LE PLAN D’ACTIONS
Etablir un projet pour le client et suivre la réalisation des différentes actions obligatoires.
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
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Etablir avec le client un projet à partir d’un modèle CERFRANCE entièrement paramétré
ou un projet spécifique au client et configurer avec lui toutes les actions à mener par lui ou
par le CERFRANCE pour mener à bien son projet.
LES POSSIBILITES DU MODULE
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Création du projet et affectation de ce projet au client.
Création des actions avec des descriptifs clairs et des échéances à respecter.
Intégration des actions dans un calendrier spécifique et accessible dès la page d’accueil
de CERFRANCE Connect.
Envoi du projet au client par mail.
Alerte automatique au client sur les rappels d’actions à faire (échéances).
Modification des actions par le client ou par le CERFRANCE (en cours, effectuée, repoussée
ou
annulée).
Possibilité d’associer des documents aux actions pour les mettre à disposition du conseiller.
Sauvegarde des documents joints dans l’espace collaboratif de CERFRANCE Connect.
Consultation par le conseiller de tous les plans d’actions établis avec ses clients.
Consultation par les collaborateurs de tous les plans d’actions établis avec les clients de leur
portefeuille.
Statistiques consultables avec le nombre de projets et d’actions en cours et finalisés.
Notifications par mail et sur CERFRANCE Connect au conseiller à chaque saisie de données
faites par le client.
Consultation des documents déposés par le client dans l’espace collaboratif.
TENUE DE CAISSE
Permettre aux clients de tenir une caisse en ligne avec une saisie à la journée du total des entrées
et des sorties par articles.
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
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Paramétrage de l’outil par le comptable avant l’utilisation du client.
Saisie intuitive des journées de vente.
Création d’articles types en masse ou à la volée.
Mémorisation des articles saisis à la volée.
Intégration dans une comptabilité CERFRANCE.
Saisie journalière respectant les obligations administratives.
Saisie globale du total des ventes des articles par jour.
Ventilation des écritures selon le mode de règlement.
Contrôle de la saisie en fonction de la ventilation.
Consultation et édition d’un état récapitulatif mensuel.
Blocage de la caisse par le comptable avant l’intégration dans la comptabilité.
Consultation directe par le comptable des saisies via CERFRANCE Connect.
Statistiques d’utilisation du module et contrôle des dernières dates de saisies.
TRAÇABILITE DU DOSSIER
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
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Facilitez vos échanges, restez en contact, déposez des documents.
Accessible depuis toutes les pages via la « boîte à contacts ».
Envoi de messages : du client au conseiller.
Demande de rendez-vous : par le client au conseiller.
Consultation de l’historique des échanges en lien avec la messagerie interne et à terme en
lien avec la GRC.
Les informations saisies dans cette interface par vos clients sont transmises directement dans la
boite mail du collaborateur.
LES OBJECTIFS ATTENDUS
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Valoriser la relation avec votre client en la matérialisant.
Garantir l’historique de vos échanges avec vos clients, ce qui vous permet de conserver
des traces et de pouvoir vous y reporter à tout moment.
Introduire de la transparence.
Apporter de la visibilité sur la continuité de votre travail tout au long de l’exercice même si
la concrétisation est souvent faite lors de la rencontre annuelle.
Informer des interventions de façon transversale sur le dossier (multi intervenants).
Les informations saisies dans cette interface par vos clients, vous sont transmises directement
via votre logiciel de messagerie.
OUTILS DE CALCULS ET DE SIMULATION
CALCUL DES FRAIS KILOMETRIQUES
Cette application vous permet de calculer directement :
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Les frais kilométriques à partir des règles de calculs en vigueur, dépendant du nombre de
kilomètres, du type et de la puissance fiscale du véhicule.
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Le montant des frais est automatiquement calculé.
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RESOTIC remet tous les ans le barème.
CALCUL D’EMPRUNT ET DE PLACEMENT
Cet outil vous permet de calculer :
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Le montant d’un capital au terme d’une période donnée, avec un versement initial et
complété d’échéances périodiques.
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Le montant d’un capital ou la durée du placement ou le capital à l’échéance ou le taux,
d’une simulation de placement sans versements périodiques.
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Le résultat hors inflation donné reste indicatif, sans valeur d’opposition à des tiers.
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Le montant d’un capital à emprunter lorsque l’on précise la capacité de remboursement.
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Le montant des échéances à effectuer lorsque l’on précise le montant du capital à
emprunter.
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La durée de l’emprunt lorsque l’on précise le montant du capital et de chaque échéance.
CALCUL DE FERMAGE
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L’adhérent sélectionne les départements sur lesquels il souhaite calculer son bail (son
département d’exploitation est sélectionné par défaut).
L’adhérent renseigne le montant de son fermage ainsi que les dates de règlement.
Tous les ans RESOTIC met à jour les données départementales transmises par vos
collaborateurs après consultations des arrêtés préfectoraux.
CALCUL DU COUT DE MECANISATION
Dans le cadre d’un projet d’investissement matériel, cet outil offre la possibilité de :
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Créer 3 simulations d’un coût de mécanisation.
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Les sauvegarder et les retravailler ultérieurement.
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Demander un avis à votre conseiller.
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Obtenir une synthèse de vos simulations utile en cas d’hypothèses de départ différentes.
SIMULATION BUDGET TRESORERIE
Pour évaluer sa trésorerie à court et moyen terme, cet outil offre la possibilité de :
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Créer 3 simulations d’un budget de trésorerie.
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Les sauvegarder et les retravailler ultérieurement.
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Imprimer les tableaux vides de cette simulation pour les travailler hors connexion.
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Consulter un conseiller pour obtenir son avis.
CALCUL DE VERSEMENT DE TRANSPORT
Le versement transport est un versement destiné au financement des transports en commun.
Sont assujettis à cette taxe :
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Les structures de plus de 9 salariés, y compris à temps non complet ou saisonnier et qui
exercent leur activité sur un territoire précis.
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L’assiette est constituée de la masse salariale non plafonnée représentant l’ensemble
des salaires payés. Les taux sont fixés par l’assemblée compétente (département,
communauté d’agglomération, communauté urbaine, ...) dans la limite de plafonds prévus
par la loi.
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Le paiement s’effectue auprès de l’URSSAF dans les mêmes conditions que les autres
cotisations sociales patronales.
CONVERSION HT/TTC
Cette application vous permet de convertir directement vos montants hors taxes (HT) en montant
toutes taxes comprises (TTC) et inversement.
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Pour calculer un montant HT, renseignez le montant TTC et le taux de tva approprié.
Ou
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Pour calculer un montant TTC renseignez le montant HT et choisissez ou saisissez le taux de
tva approprié.

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